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Le contrat de baie se plaît en Méditerranée / Sylvie LUNEAU (04/10/2019)

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Titre : Le contrat de baie se plaît en Méditerranée
Type de document : Document web
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Source : Club Techni.Cités
Année : 04/10/2019
Mots-clés : CONTRAT DE BAIE ; VAR ; BASSIN MEDITERRANEEN ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL
Résumé : Toulon Provence Méditerranée a mis en place deux contrats de baie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679107

Le contrat de baie se plaît en Méditerranée [Document web] / Sylvie LUNEAU . - 04/10/2019.
Mots-clés : CONTRAT DE BAIE ; VAR ; BASSIN MEDITERRANEEN ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL
Résumé : Toulon Provence Méditerranée a mis en place deux contrats de baie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679107

Les espaces remarquables du littoral doivent faire l'objet d'un zonage protecteur adapté dans le PLU / Laurent BORDEREAUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°37 (16/09/2019)

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[article] Les espaces remarquables du littoral doivent faire l'objet d'un zonage protecteur adapté dans le PLU In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°37 - 16/09/2019 [Article de périodique] / Laurent BORDEREAUX . - p. 42-44.
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE REMARQUABLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLU ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; ESPACE PROTEGE ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; LOI LITTORAL
Résumé : Note sous un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 7 juin 2019 (n° 18NT02340). L'auteur aborde ici la question de la qualification d'un espace remarquable au sens de la loi Littoral. Il souligne également la nécessité de prendre mieux en compte les dispositions de cette loi en matière de protection des espaces naturels dans les documents d'urbanisme.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677131

[article]
Titre : Les espaces remarquables du littoral doivent faire l'objet d'un zonage protecteur adapté dans le PLU
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent BORDEREAUX
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°37
Date de parution : 16/09/2019
Article en page(s) : p. 42-44
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE REMARQUABLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLU ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; ESPACE PROTEGE ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; LOI LITTORAL
Résumé : Note sous un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 7 juin 2019 (n° 18NT02340). L'auteur aborde ici la question de la qualification d'un espace remarquable au sens de la loi Littoral. Il souligne également la nécessité de prendre mieux en compte les dispositions de cette loi en matière de protection des espaces naturels dans les documents d'urbanisme.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677131
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GEN_000141729 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Social. Des jeunes en errance construisent leurs repères grâce au chantier nature / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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[article] Social. Des jeunes en errance construisent leurs repères grâce au chantier nature In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2482 - 16/09/2019 [Article de périodique] / Stéphanie STOLL . - p. 45.
Mots-clés : SYLVICULTURE ; INSERTION SOCIALE ; ESPACE NATUREL ; SQUATTER ; PERSONNE DEFAVORISEE ; PARTENARIAT ; CCAS ; COTES D'ARMOR ; JEUNES ; CHANTIER D'INSERTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé : A Lannion (Côte-d'Armor) des travaux de plein air (sylviculture, entretien, charpente...) offrent des parcours adaptés aux aspirations de jeunes en insertion.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677299

[article]
Titre : Social. Des jeunes en errance construisent leurs repères grâce au chantier nature
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Stéphanie STOLL
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2482
Date de parution : 16/09/2019
Article en page(s) : p. 45
Mots-clés : SYLVICULTURE ; INSERTION SOCIALE ; ESPACE NATUREL ; SQUATTER ; PERSONNE DEFAVORISEE ; PARTENARIAT ; CCAS ; COTES D'ARMOR ; JEUNES ; CHANTIER D'INSERTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé : A Lannion (Côte-d'Armor) des travaux de plein air (sylviculture, entretien, charpente...) offrent des parcours adaptés aux aspirations de jeunes en insertion.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677299
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GEN_000141720 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

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[article] La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°36 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 9.
Mots-clés : SCOT ; DOCUMENT D'URBANISME ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 24 juillet 2019 (n° 414353). Cet arrêt concerne les conditions de la dérogation autorisée par un permis de construire dans le cadre de la conservation d'espèces animales ou végétales protégées et de leurs habitats (Code de l'environnement, art. L. 411-1, L. 411-2).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676514

[article]
Titre : La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°36
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 9
Mots-clés : SCOT ; DOCUMENT D'URBANISME ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 24 juillet 2019 (n° 414353). Cet arrêt concerne les conditions de la dérogation autorisée par un permis de construire dans le cadre de la conservation d'espèces animales ou végétales protégées et de leurs habitats (Code de l'environnement, art. L. 411-1, L. 411-2).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676514
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Et si on laissait des espaces naturels évoluer librement… / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°394 (01/09/2019)

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[article] Et si on laissait des espaces naturels évoluer librement… In Actu environnement ancien Environnement et technique - N°394 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Laurent RADISSON . - p. 22-23.
Mots-clés : ESPACE NATUREL ; BIODIVERSITE
Résumé : "Le Conservatoire d’espaces naturels Normandie Ouest a lancé un programme régional d’espaces en libre évolution."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676613

[article]
Titre : Et si on laissait des espaces naturels évoluer librement…
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RADISSON
Titre du périodique : Actu environnement ancien Environnement et technique
Numéro : N°394
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 22-23
Mots-clés : ESPACE NATUREL ; BIODIVERSITE
Résumé : "Le Conservatoire d’espaces naturels Normandie Ouest a lancé un programme régional d’espaces en libre évolution."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676613

La ville voit la vie en vert ! / Alice DAVID in Nice-Matin, (19/08/2019)

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LOI n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°172 (26/07/2019)

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Dumas tacle le verdissement du discours" du maire Leonetti / Margot DASQUE in Nice-Matin, (12/07/2019)

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Ciotti appelle à Estrosi à reverdir la plaine du Var in Nice-Matin, (06/07/2019)

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« Préserver les espaces naturels permet de lutter contre le changement climatique » / Cyrille PAC (05/06/2019)

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Rewilding : laissons faire la nature ! / Louis CAUCHY in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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Biodiversité - Quand oeuvre d'art rime avec nichoir / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2467 (27/05/2019)

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Évaluer les bienfaits de la nature en ville pour concevoir et planifier / Marylou DUFOURNET in Technicités, N°323 (01/05/2019)

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Une nouvelle histoire d'eau s'écrit en Camargue / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°323 (01/05/2019)

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Conventionnement des sites naturels d'escalade : la fin des « Trente Glorieuses » / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (22/04/2019)

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Les combats que va mener l'Aspona durant l'année / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (04/02/2019)

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La loi Elan et l’opportunité d’une refonte globale de la loi Littoral / Thomas GILLIOCQ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (21/01/2019)

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Dossier. Espaces verts, environnement / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°56 (01/01/2019)

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Les espaces naturels sensibles / Jean-Claude CHRISTOPHE in Fiches pratiques techniques, N°225 (01/01/2019)

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Développement durable. Le réaménagement d'anciennes carrières favorise les milieux humides et les espèces fragiles / Alizée GUILHEM in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2444 (10/12/2018)

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Arrêté du 23 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant le tarif et les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés prévue par l'article 285 quater du code des douanes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°280 (04/12/2018)

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Biodiversité. Les chiffres clés – Édition 2018 (01/12/2018)

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Le Département reprend la gestion de la forêt du fort Napoléon / Mickaël GUILLON in Var-Matin, (23/11/2018)

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Décret n° 2018-686 du 1er août 2018 modifiant diverses dispositions de la partie réglementaire du code de l'environnement relatives à la protection de la nature in Journal Officiel - Lois et décrets, N°177 (03/08/2018)

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Évaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers / Catherine de MENTHIERE (27/06/2018)

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Rapport d’information déposé par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire en application de l’article 145-7 du Règlement sur la mise en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages / Nathalie BASSIRE (20/06/2018)

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Le Var oeuvre à un avenir durable in Var-Matin, (17/06/2018)

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La revalorisation du site du Mont-Gros se poursuit in Nice-Matin, (14/06/2018)

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Quelle valeur donne-t-on aux services rendus par la nature ? / Hélène HUTEAU in Technicités, N°314 (01/06/2018)

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Implantation de centrale photovoltaïque et maintien d’une activité agricole significative / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (16/04/2018)

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Journée technique. Espaces Naturels Sensibles. 6 avril 2018 (06/04/2018)

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Dossier : Minéraux industriels / Laurent MIGUET in Paysage actualités, N°407 (01/03/2018)

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Entre villes et campagnes, de nouvelles relations in Parcs, N°81 (01/03/2018)

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Impacts des incendies sur les milieux naturels et stratégies de réhabilitation de ces espaces. L'exemple de la région méditérranéenne française in Forêt méditerranéenne, Tome39N°1 (01/03/2018)

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Nicolas Hulot "la transition n'est possible que si elle est effectivement solidaire" in Parcs, N°81 (01/03/2018)

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La prairie de la Brague havre de biodiversité / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (13/02/2018)

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Sports de nature : simplifier l’environnement juridique / Gabriel ZIGNANI (07/02/2018)

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48 H dans la vie d’un responsable du service espaces publics et nature / Noélie COUDURIER in Technicités, N°309 (01/01/2018)

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Espaces naturels sensibles. Synthèse de l’enquête 2017 de l’ADF (01/01/2018)

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Promouvoir la préservation de la biodiversité / Frédéric VILLE in Technicités, N°309 (01/01/2018)

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Le projet stratégique et opérationnel élaboré par un établissement public d'aménagement / François PRIET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°43 (18/12/2017)

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Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité / Ophélie DARSES (01/12/2017)

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Les unités de compensation dans la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages / Gilles J. MARTIN in Droit et ville, N°83 (01/12/2017)

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Nature 2050 mise sur la nature pour augmenter la résilience des territoires / Hélène HUTEAU (27/11/2017)

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Espaces naturels sensibles et parcs naturels régionaux : un bilan en demi-teinte / Morgan BOEDEC (15/11/2017)

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Climat : deux fois plus de sites naturels du Patrimoine mondial menacés (14/11/2017)

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La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR) / Philippe DUPUIS (14/11/2017)

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Balade bucolique au fil du Loup à Villeneuve in Nice-Matin, (24/10/2017)

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Clermont-Ferrand, un PLU guidé par la renaturation / Nora HACHACHE in Traits Urbains, 91 (10/10/2017)

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Le gouvernement envisage-t-il d'octroyer au département un droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles ? / Gabriel ZIGNANI (04/10/2017)

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Trame verte et bleue. Les outils pour sa mise en oeuvre. Outils de gestion et de planification (01/10/2017)

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La loi Littoral, un outil de protection contre les ouragans / Hervé NATHAN in Marianne, N°1070 (22/09/2017)

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Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels / Thierry BOISSEAUX (01/09/2017)

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Revue de dépenses. La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR) / Philippe DUPUIS (01/09/2017)

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Une stratégie en quête d'un second souffle / Morgan BOEDEC in Environnement magazine, N°1759 (01/09/2017)

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Le propriétaire de landes à l’état naturel a-t-il intérêt à contester un projet de construction sur un terrain distant de plus d’une centaine de mètres ? / Suzanne Von COESTER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2017)

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Sites naturels de compensation : les opérateurs redoublent de prudence / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°371 (01/07/2017)

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Urbanisation et préservation des ressources environnementales : une contradiction, des réconciliations envisageables ? 2 in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)

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Urbanisation et préservation des ressources environnementales : une contradiction, des réconciliations envisageables ? 1 in La Lettre du financier territorial, N°322 (01/06/2017)

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L'extension de l'urbanisation / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (10/04/2017)

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Décret n° 2017-342 du 17 mars 2017 relatif au Conseil national de la protection de la nature in Journal Officiel - Lois et décrets, N°066 (18/03/2017)

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Décret n° 2017-264 du 28 février 2017 relatif à l'agrément des sites naturels de compensation in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0052 (02/03/2017)

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Décret n° 2017-265 du 28 février 2017 relatif à l'agrément des sites naturels de compensation in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0052 (02/03/2017)

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Les parcs naturels urbains / Jean-Claude CHRISTOPHE in Fiches pratiques techniques, N°207 (01/03/2017)

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Les Départements maintiennent la dynamique en faveur du développement des sports de nature (21/02/2017)

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La constructibilité en zone agricole littorale / Thomas GILLIOCQ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (13/02/2017)

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Sites naturels : entre accès et excès / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 300 (01/02/2017)

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Le berger urbain, responsable du troupeau des espaces verts / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)

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Artificialisation. De la mesure à l’action / Bastien VIRELY (01/01/2017)

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La circulation dans les espaces naturels sous haute surveillance ! / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (29/12/2016)

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Extension de la règle d'urbanisation limitée au 1er janvier : sortez couvert ! / Arnaud FLORESTAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2346/2347 (19/12/2016)

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La loi Biodiversité du 8 août 2016 : une ambivalence assumée / Agathe VAN LANG in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°42 (12/12/2016)

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Protection des forêts communales et préservation des réserves naturelles / Jean-Claude CHRISTOPHE in Fiches pratiques techniques, N°204 (01/12/2016)

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Et si la gestion des espaces boisés était privatisée ? / Fabian TUBIANA in Environnement magazine, N°1753 (01/12/2016)

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Changement climatique : CDC Biodiversité voit loin / Morgan BOEDEC in Environnement magazine, N°1752 (01/11/2016)

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Comment la légalité l'emporte sur une prétendue légitimité ! Ou de la condamnation d'un maire pour activité nuisible en milieu aquatique / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2016)

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Bon bilan et perspectives pour Natura 2000 / Robert MARCELLIN in Nice-Matin, (20/10/2016)

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Climat et biodiversité : Nature 2050 appuie l'adaptation des milieux au réchauffement / Laurence MADOUI (19/10/2016)

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Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation (18/10/2016)

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LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (rectificatif) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°223 (24/09/2016)

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Loi Biodiversité : ce qu’il faut retenir, point par point / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2194 (01/09/2016)

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La loi Biodiversité est publiée / Philie MARCANGELO-LEOS (09/08/2016)

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Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°184 (09/082016)

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À Vence, consultation en octobre pour le parc de la Conque in Nice-Matin, (03/08/2016)

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Dix conseils pour... Réaliser un bassin d'agrément avec les eaux pluviales / Caroline KIM in Technicités, N°295 (01/08/2016)

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Biodiversité : la loi point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (28/07/2016)

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Projet de loi Biodiversité : ce qu'il faut retenir, point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (27/07/2016)

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Cagnes : le naturaliste Vincent Kulesza cède la présidence du Conservatoire d'espaces naturels de la région / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (11/07/2016)

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Le territoire d'un parc naturel régional n'est pas forcément d'un seul tenant / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°22 (20/06/2016)

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Préalpes d'Azur. Un parfum de méditerranée / Caroline AUDIBERT in Alpes magazine, N°158 (01/04/2016)

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Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles : l'ordre de priorité des collectivités et établissements concernés et ses aménagements / Rémi DECOUT-PAOLINI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°11 (21/03/2016)

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Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité / Pascale HUMBERT (15/02/2016)

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Développer la connaissance et l’observation du trait de côte. Contribution nationale pour une gestion intégrée (03/02/2016)

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Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels. Application aux projets d’infrastructures de transport / Christelle BASSI (01/02/2016)

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Urbanisme - La loi Macron signe la fin de l'action en démolition / Jean-Christophe LUBAC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2301 (25/01/2016)

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Projet de loi biodiversité : quels enjeux avant l’examen en 1ère lecture au Sénat ? / Hélène HUTEAU (18/01/2016)

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Une commune peut-elle préempter dans un espace naturel sensible sans renonciation expresse du parc naturel régional ? / Rémi DECOUT-PAOLINI in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2016)

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Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant le tarif et les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés prévue par l'article 285 quater du code des douanes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°285 (09/12/2015)

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Aménagement d'un port et préservation des espaces marins in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°41 (07/12/2015)

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Les communes abritant des espaces naturels protégés / Antoine LEVEQUE (01/12/2015)

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