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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE URBANISME > URBANISME > IMMOBILIER > EQUIPEMENT COLLECTIF

EQUIPEMENT COLLECTIF

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Equipement public. Campagne de travaux sur les mairies rurales / Milena CHESSA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6075 (13/03/2020)

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[article] Equipement public. Campagne de travaux sur les mairies rurales In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6075 - 13/03/2020 [Article de périodique] / Milena CHESSA . - p. 66-73.
Mots-clés : EQUIPEMENT COLLECTIF ; MAIRIE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; PLACE ; ARCHITECTURE
Résumé : Présentation de travaux de petites municipalités rurales afin d'améliorer leurs équipements publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692923

[article]
Titre : Equipement public. Campagne de travaux sur les mairies rurales
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Milena CHESSA
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6075
Date de parution : 13/03/2020
Article en page(s) : p. 66-73
Mots-clés : EQUIPEMENT COLLECTIF ; MAIRIE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; PLACE ; ARCHITECTURE
Résumé : Présentation de travaux de petites municipalités rurales afin d'améliorer leurs équipements publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692923

Vers des déplacements plus propres / Alexandra ADERNO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2505 (09/03/2020)

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[article] Vers des déplacements plus propres - Mobilités (5-5) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2505 - 09/03/2020 [Article de périodique] / Alexandra ADERNO . - p. 52-53.
Mots-clés : QUALITE DE L'AIR ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; PARC DE STATIONNEMENT ; RESEAU DE DISTRIBUTION ; ELECTRICITE ; PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ; PLANIFICATION DES TRANSPORTS ; VEHICULE ELECTRIQUE ; VEHICULE PROPRE ; DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; AIDE FINANCIERE
Résumé : La loi n° 2019-1428 du 24-12-2019 d'orientation des mobilités, dite "LOM" encourage, voire contraint, le développement de la mobilité durable à travers la création d'outils structurels ou financiers. Parmi les mesures de la loi,on peut noter le déploiement des infrastructures de recharges électriques, la création de zones à faible émissions mobilité (ZFEM) et l'élaboration de plan de mobilité durable.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692739

[article]
Titre : Vers des déplacements plus propres - Mobilités (5-5)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alexandra ADERNO
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2505
Date de parution : 09/03/2020
Article en page(s) : p. 52-53
Mots-clés : QUALITE DE L'AIR ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; PARC DE STATIONNEMENT ; RESEAU DE DISTRIBUTION ; ELECTRICITE ; PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ; PLANIFICATION DES TRANSPORTS ; VEHICULE ELECTRIQUE ; VEHICULE PROPRE ; DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; AIDE FINANCIERE
Résumé : La loi n° 2019-1428 du 24-12-2019 d'orientation des mobilités, dite "LOM" encourage, voire contraint, le développement de la mobilité durable à travers la création d'outils structurels ou financiers. Parmi les mesures de la loi,on peut noter le déploiement des infrastructures de recharges électriques, la création de zones à faible émissions mobilité (ZFEM) et l'élaboration de plan de mobilité durable.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692739

Bâtiment modulaire. Une crèche voyageuse / Sibylle AOUDJHANE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6059 (29/11/2019)

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[article] Bâtiment modulaire. Une crèche voyageuse In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6059 - 29/11/2019 [Article de périodique] / Sibylle AOUDJHANE . - p. 74-77.
Mots-clés : CRECHE ; ARCHITECTURE ; EQUIPEMENT COLLECTIF
Résumé : Présentation d'une crèche montable et démontable conçue par l'agence Djuric Tardio Architectes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684113

[article]
Titre : Bâtiment modulaire. Une crèche voyageuse
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sibylle AOUDJHANE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6059
Date de parution : 29/11/2019
Article en page(s) : p. 74-77
Mots-clés : CRECHE ; ARCHITECTURE ; EQUIPEMENT COLLECTIF
Résumé : Présentation d'une crèche montable et démontable conçue par l'agence Djuric Tardio Architectes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684113

Autoconsommation : les projets collectifs sont à la traîne / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°396 (01/11/2019)

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[article] Autoconsommation : les projets collectifs sont à la traîne In Actu environnement ancien Environnement et technique - N°396 - 01/11/2019 [Article de périodique] / Sophie FABREGAT . - p. 16-17.
Mots-clés : ENERGIE ; CONSOMMATION ; EQUIPEMENT COLLECTIF
Résumé : L'autoconsommation dans les projets collectifs a du mal à émerger. Des incertitudes réglementaires et économiques freinent leur développement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683196

[article]
Titre : Autoconsommation : les projets collectifs sont à la traîne
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie FABREGAT
Titre du périodique : Actu environnement ancien Environnement et technique
Numéro : N°396
Date de parution : 01/11/2019
Article en page(s) : p. 16-17
Mots-clés : ENERGIE ; CONSOMMATION ; EQUIPEMENT COLLECTIF
Résumé : L'autoconsommation dans les projets collectifs a du mal à émerger. Des incertitudes réglementaires et économiques freinent leur développement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683196

Equipement. Quand compacité rime avec simplicité / Eve JOUANNAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6052 (11/10/2019)

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[article] Equipement. Quand compacité rime avec simplicité In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6052 - 11/10/2019 [Article de périodique] / Eve JOUANNAIS . - p. 72-74.
Mots-clés : EQUIPEMENT COLLECTIF ; CRECHE ; ARCHITECTURE
Résumé : Cet article présente la réalisation d'une crèche et d'un centre familial dans un même bâtiment à Pontoise. Ce projet a été le fruit d'une réflexion collective avec les différentes associations et services partenaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679473

[article]
Titre : Equipement. Quand compacité rime avec simplicité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eve JOUANNAIS
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6052
Date de parution : 11/10/2019
Article en page(s) : p. 72-74
Mots-clés : EQUIPEMENT COLLECTIF ; CRECHE ; ARCHITECTURE
Résumé : Cet article présente la réalisation d'une crèche et d'un centre familial dans un même bâtiment à Pontoise. Ce projet a été le fruit d'une réflexion collective avec les différentes associations et services partenaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679473

Sport : les nouvelles tendances in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

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Le choix d'un montage contractuel approprié / Aldo SEVINO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2460 (08/04/2019)

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Développement local. Avec le tourisme adapté, le handicap n'est plus un obstacle / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)

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Le naming (mal) saisi par les personnes publiques / Sébastien BRAMERET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (07/01/2019)

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Métropole lilloise. Une Silicon Valley baignée de mixité / Emmanuelle LESQUEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5995 (21/09/2018)

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Décharge d'une participation d'urbanisme / Carine BIGET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°25 (16/07/2018)

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" Il faut mettre un pilote dans la ville intelligente " / Sophie D'AUZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5984 (13/07/2018)

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Un totem numérique veut tenir l'affiche / Delphine DESVEAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5984 (13/07/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (8/11). La participation pour équipements publics exceptionnels / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

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Pas de préemption pour l'extension d'un édifice cultuel / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (12/02/2018)

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Quand l'espace public est conçu par des hommes et pour les hommes / Isabelle VERBAERE (09/01/2018)

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Lotissement : gestion des voies et équipements in La Vie communale et départementale, N°1068 (01/11/2017)

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Antibes Triple coup de pouce en faveur des équipements in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5941 (22/09/2017)

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À quelle condition les auteurs du PLU peuvent-ils autoriser l’installation de « fermes solaires » dans des zones agricoles ? / Rémi DECOUT-PAOLINI in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (01/05/2017)

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La compatibilité agricole de l'équipement collectif / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (20/02/2017)

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Conclusion d'une convention de Projet urbain partenarial dans le cas d'une pluralité de maîtres d'ouvrages publics / Cyrille BARDON in Droit administratif, 7 (01/07/2016)

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Saint-Isidore : un nouveau bâtiment pour les enfants in Nice-Matin, (29/04/2016)

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Équilibres financiers et prospectives : une modélisation de l’impact du développement résidentiel - l’exemple de la ville de Cergy / Charlotte GEOFFROY-DEREGGI in Fiches pratiques financières, N°178 (01/04/2016)

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Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (27/12/2015)

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Décret n° 2015-1770 du 24 décembre 2015 modifiant les dispositions du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles neufs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (27/12/2015)

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Les chaudières et les pompes à chaleur de la piscine remplacées / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (21/11/2015)

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Une pétition lancée contre le "bétonnage" à Cagnes / Stéphanie WIÉLÉ in Nice-Matin, (26/09/2015)

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Montreuil (Seine-Saint-Denis) - L'habitat participatif, une troisième voie pour le logement social ? / Agnès FERNANDEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2284 (14/09/2015)

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Droit des financements locaux - Equipements publics et participations d'urbanisme / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2270 (18/05/2015)

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Réussir un guide ou une charte d'espaces publics / Pierre DESCAMPS in Technicités, N°281 (01/03/2015)

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Trois origamis dessinent une médiathèque / Alix de VOGUE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5787 (24/10/2014)

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Florilège des belles pratiques et bons usages en matière d’accessibilité de la cité 2013-2014 (17/10/2014)

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Vues croisées, volumes cubiques et couleurs acidulées / Eve JOUANNAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5784 (03/10/2014)

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Substitution de la base légale d'une participation d'urbanisme / Rémi GRAND in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 12 (2013 Décembre)

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Substitution de base légale d'une participation d'urbanisme / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30 (2013 22 juillet)

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Projet urbain partenarial, un outil pour financer les équipements publics / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2179 (2013 24 juin)

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La cession gratuite de terrains demeure possible en ZAC / PIGAGLIO Rémy in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 21 (2013 17 juin)

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Une maison de retraite peut constituer un équipement collectif in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5716, cahier détaché n° 1 (2013 14 juin)

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Un camping constitue-t-il une opération d'urbanisation au sens de l'article L. 145-3 III du Code de l'urbanisme ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 6 (2013 4 février)

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Un réseau en régie / Catherine ATGER in Diagonal, n° 187 (2013 février)

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Une maison de retraite non médicalisée peut-elle être qualifiée d' " équipement collectif " ? / Suzanne VON COESTER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 6 (2013)

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Accessibilité de la voirie et des espaces publics : de nouvelles normes pour le mobilier urbain / Eric ALEXANDRE in Technicités, n° 241 (2012 23 décembre)

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Réussir la rénovation urbaine : premier bilan, retour d'expériences, perspectives in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5689, cahier détaché n° 2 (2012 7 décembre)

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Un projet de parc éolien peut être considéré comme un équipement collectif public in Droit de la voirie et du domaine public, n° 166 (2012 décembre)

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Aménagement, gagner en souplesse avec le projet urbain partenarial / Nathalie COULAUD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2147 (2012 29 octobre)

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La conception universelle : une stratégie incontournable pour la mise en oeuvre de l'accessibilité ? / Florent ORSONI in Technicités, n° 237 (2012 23 octobre)

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Un pôle sportif, culturel et social en un même lieu / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5675 (2012 31 août)

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Handicap [6] : l'obligation d'accessibilité du logement / Soraya KOMPANY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2127 (2012 21 mai)

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Programme d'aménagement d'ensemble : contrôle du juge sur le bien-fondé des participations / Jean-François JOYE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 11 (2012 26 mars)

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Financer un équipement affecté à l'exercice d'un culte / Aurélie AVELINE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2115 (2012 27 février)

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Intercommunalité : fonds de concours à une commune membre / BRETON Abel in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 150 (2011 octobre)

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Montages immobiliers et concurrence [2] : la délicate question de la qualification du contrat / Alexandre VANDEPOORTER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2084 (2011 27 juin)

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La réforme de la fiscalité de l'urbanisme : au-delà d'un apparent toilettage fiscal, une nouvelle approche du financement des équipements publics (suite) / Jean-Philippe STREBLER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2011 avril)

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La nature des participations aux coûts des équipements publics dans les ZAC / Bernadette LE BAUT-FERRARESE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2011 28 mars)

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La réforme de la fiscalité de l'urbanisme : au-delà d'un apparent toilettage fiscal, une nouvelle approche du financement des équipements publics (1ère partie) / Jean-Philippe STREBLER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2011 mars)

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Un désistement dans une action en rétrocession justifie-t-il la cession non onéreuse d'une dépendance du domaine privé d'une commune ? / Samuel DELIANCOURT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 3 (2011 31 janvier)

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ZAC : frais généraux in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2063 (2011 31 janvier)

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Frais généraux et coût des équipements publics d'une ZAC / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 2 (2011 10 janvier)

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DESSERTE MULTIMODALE DES GRANDS EQUIPEMENTS SPORTIFS. TOME 1 : PRECONISATIONS D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION. TOME 2 : MONOGRAPHIES DES GRANDS STADES (01/01/2011)

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La desserte des terrains par les équipements publics et la proximité immédiate de zones bâties n'interdisent pas de classer des terrains en zone naturelle / Jean-Philippe STREBLER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 1 (2011 janvier)

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Quelles dépenses d'une ZAC mettre à la charge des constructeurs ? / Laurent OLLEON in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 1 (2011)

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Utiliser un équipement public d'une autre collectivité / David PERCHIRIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2055 (2010 29 novembre)

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Financement des équipements publics : le projet urbain partenarial (PUP) / Didier SEBAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2054 (2010 22 novembre)

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Les installations photovoltaïques et le droit de l'urbanisme / Pierre GALAN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 38 (2010 15 novembre)

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Un élu doit attendre de ne plus l'être pour donner son nom aux édfices publics de sa commune in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 37 (2010 8 novembre)

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L'implantation des éoliennes en montagne / Isabelle MICHALLET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 33 (2010 11 octobre)

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L'appréciation de la condition d'urgence justifiant le recours au contrat de partenariat / Gilles LE CHATELIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 2 (2010 octobre)

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Concenvoir l'espace public d'une ville touristique / TOUMIT Jean-Louis in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2041 (2010 23 août)

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Programme d'aménagement d'ensemble : mode d'emploi / Philippe GRIMAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5549 (2010 2 avril)

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La cession gratuite de terrain à laquelle peut être subordonné un permis de construire est-elle contraire à la Constitution ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 5 (2010)

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Dans quelles conditions peut-il être procédé à une substitution de base légale en mtière de participations d'urbanisme ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 5 (2010)

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LE PUP : UN FINANCEMENT CONTRACTUALISE DES EQUIPEMENTS PUBLICS in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 133 (2009 novembre)

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LE PROJET URBAIN PARTENARIAL : LES RISQUES D'UNE REFORME INABOUTIE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2009)

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POUR UNE VILLE ACCESSIBLE A TOUS in Technicités, n° 160 (2008 8 décembre)

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NOUVEAUX STADES : TOP DEPART / Ligue de football professionnel (01/01/2008)

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7 milliards d'euros d'investissement en vue grâce aux contrats de partenariat. / Elena COSTA in La Tribune, n° ind (30/08/2007)

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RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE in Revue juridique et économique du sport, n° 82 (2007 mars)

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CEDEROM : INVENTAIRE COMMUNAL 1998 COMMUNOSCOPES CARTOVISIONS. REGION PACA / Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (01/01/2006)

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DES CLES POUR MIEUX VIVRE LA VILLE in RCL La revue des collectivités locales, n° 374 (2006 juillet-août)

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FINANCEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN. GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE / Jean-Philippe STREBLER (01/01/2004)

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CONSTRUCTION DANS UN PARC DE LOISIRS in Études foncières, n° 93 (2001 septembre-octobre)

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SERVICE COLLECTIF ET SERVICE ANTENNE in Droit de la famille, n° 2 (2000 février)

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L'ADMINISTRATION PEUT-ELLE IMPOSER AU CONSTRUCTEUR DES DEPENSES D'EQUIPEMENTS PUBLICS DANS LE CADRE D'UNE PERMISSION DE VOIRIE? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (1998)

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UNE MAISON DE RETRAITE PRIVEE DOIT-ELLE ETRE CONSIDEREE COMME UN ETABLISSEMENT COMMERCIAL OU COMME UN EQUIPEMENT COLLECTIF? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 6 (1998)

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POUR QUE LE LOGEMENT NE SOIT PAS UN HANDICAP. GUIDE A L'USAGE DES PROFESSIONNELS ET DES ELUS / Délégations franciliennes de l'Association des Paralysés de France (01/01/1998)

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QUE PEUT-ON METTRE A LA CHARGE DU LOTISSEUR AU TITRE DES "EQUIPEMENTS PROPRES"? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (1998)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 195 (1997 23 août)

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TRANSPORT, LOGEMENT, VILLE : DES INITIATIVES POUR LES HANDICAPES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4698 (1993 10 décembre)

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HANDICAPES : DES VILLES PLUS ACCESSIBLES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4539 (1990 23 novembre)

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CHAUFFAGE URBAIN, COLLECTIVITES LOCALES ET INDUSTRIE in Courrier du parlement, n° 716 (1984 13 octobre)

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