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EQUIPEMENT

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Marchés privés. Six mois de droit de la construction / Laurent KARILA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6124 (05/02/2021)

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[article] Marchés privés. Six mois de droit de la construction In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6124 - 05/02/2021 [Article de périodique] / Laurent KARILA . - P. 56-59.
Mots-clés : CONSTRUCTION ; JURISPRUDENCE ; EQUIPEMENT ; ASSURANCE ; GARANTIE DECENNALE ; RECEPTION DE TRAVAUX ; RESPONSABILITE
Résumé : Cet article fait le point sur 6 mois de décisions rendues par la Cour de cassation en matière de droit de la construction. Les sujets abordés sont : l'ouvrage, l'élément d'équipement et la réception ; les garanties légales ; les responsabilités ; les marchés de travaux ; les assurances ; l'expertise.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723324

[article]
Titre : Marchés privés. Six mois de droit de la construction
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent KARILA
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6124
Date de parution : 05/02/2021
Article en page(s) : P. 56-59
Mots-clés : CONSTRUCTION ; JURISPRUDENCE ; EQUIPEMENT ; ASSURANCE ; GARANTIE DECENNALE ; RECEPTION DE TRAVAUX ; RESPONSABILITE
Résumé : Cet article fait le point sur 6 mois de décisions rendues par la Cour de cassation en matière de droit de la construction. Les sujets abordés sont : l'ouvrage, l'élément d'équipement et la réception ; les garanties légales ; les responsabilités ; les marchés de travaux ; les assurances ; l'expertise.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723324

Nouvel engin multifonctions pour la SDA de Valberg / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (10/01/2021)

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[article]
Titre : Nouvel engin multifonctions pour la SDA de Valberg
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sophie PENCENAT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/01/2021
Mots-clés : VALBERG ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; EQUIPEMENT ; DENEIGEMENT ; GINESY CHARLES-ANGE
Résumé : Le président du conseil départemental a remis un engin multifonctions à la SDA de Valberg. (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720636

[article] Nouvel engin multifonctions pour la SDA de Valberg In Nice-Matin - 10/01/2021 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : VALBERG ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; EQUIPEMENT ; DENEIGEMENT ; GINESY CHARLES-ANGE
Résumé : Le président du conseil départemental a remis un engin multifonctions à la SDA de Valberg. (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720636

Quand une chambre régionale des comptes se penche sur l'intérêt communautaire / Denis COURTOIS in La Lettre du cadre territorial, N° 542 (01/11/2020)

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[article] Quand une chambre régionale des comptes se penche sur l'intérêt communautaire In La Lettre du cadre territorial - N° 542 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Denis COURTOIS . - p. 20-21.
Mots-clés : TRANSFERT ; COMPETENCE ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; INTERET COMMUNAUTAIRE ; RAPPORT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ATTRIBUTION ; COMPENSATION ; EPCI ; COMMUNE ; EQUIPEMENT ; INVESTISSEMENT
Résumé : Un rapport de chambre régionale des comptes sur la métropole d'Angers permet de comprendre comment les magistrats voient certains aspects de la gestion et de l'organisation des collectivités territoriales. Ces dernières sont particulièrement sensibles à la réalité des transferts de compétence.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716348

[article]
Titre : Quand une chambre régionale des comptes se penche sur l'intérêt communautaire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Denis COURTOIS
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 542
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 20-21
Mots-clés : TRANSFERT ; COMPETENCE ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; INTERET COMMUNAUTAIRE ; RAPPORT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ATTRIBUTION ; COMPENSATION ; EPCI ; COMMUNE ; EQUIPEMENT ; INVESTISSEMENT
Résumé : Un rapport de chambre régionale des comptes sur la métropole d'Angers permet de comprendre comment les magistrats voient certains aspects de la gestion et de l'organisation des collectivités territoriales. Ces dernières sont particulièrement sensibles à la réalité des transferts de compétence.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716348

Une marche pour participer à l'aménagement du quartier de La Baronne in Nice-Matin, (02/10/2020)

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[article]
Titre : Une marche pour participer à l'aménagement du quartier de La Baronne
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/10/2020
Mots-clés : LA-GAUDE ; URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN ; REUNION ; ENVIRONNEMENT ; EQUIPEMENT ; SECURITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711166

[article] Une marche pour participer à l'aménagement du quartier de La Baronne In Nice-Matin - 02/10/2020 [Article de presse].
Mots-clés : LA-GAUDE ; URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN ; REUNION ; ENVIRONNEMENT ; EQUIPEMENT ; SECURITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711166

Nouvelle salle aux Hespérides : sport et confort. in Nice-Matin, (08/09/2020)

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[article]
Titre : Nouvelle salle aux Hespérides : sport et confort.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/09/2020
Mots-clés : CANNES ; CULTURE ; SPORT ; STADE ; EQUIPEMENT ; INAUGURATION ; ASSOCIATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708677

[article] Nouvelle salle aux Hespérides : sport et confort. In Nice-Matin - 08/09/2020 [Article de presse].
Mots-clés : CANNES ; CULTURE ; SPORT ; STADE ; EQUIPEMENT ; INAUGURATION ; ASSOCIATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708677

Les policiers municipaux veulent élargir leurs compétences. / Christophe CORNEVIN in Le Figaro, (28/07/2020)

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Equipements publics. L'affectation de la participation pour non-réalisation de places de stationnement peut être provée par tout moyen / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6091 (03/07/2020)

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Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6083 (08/05/2020)

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L'économie française en réanimation / Guillaume de CALIGNON ; Joël COSSARDEAUX ; Isabelle FICEK ; Renaud HONORÉ ; Ingrid FEUERSTEIN ; Renaud HONORÉ ; Joël COSSARDEAUX ; Elsa FREYSSENET ; Grégoire POUSSIELGUE ; Laurent THEVENIN ; Cécile CORNUDET ; Pierre-Alain FURBURY ; Martine ROBERT in Les Échos, (24/04/2020)

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Equipement public. La maison de santé soigne son apparence / Fabrice D'ORSO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6081 (24/04/2020)

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Dijon : la « smart city » facilite la gestion de crise du coronavirus / Amandine CASTILLON (26/03/2020)

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Equipement public. Le Cardo a survécu à ses fissures / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6076 (20/03/2020)

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Les maires ont une lourde responsabilité dans l'enlaidissement de la France. in Le Figaro, (10/03/2020)

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Equipement : haro sur le superflu ! / Catherine PIRAUD-ROUET in L'Assmat, N°181 (01/02/2020)

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Sécurité routière. Trottinettes, gyropodes... enfin réglementés / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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Equipement. Mi sauvage, mi-urbain / Margot GUISLAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6063/6064 (27/12/2019)

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Extension. Un radiotélescope au sommet / Amélie LUQUAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6056 (08/11/2019)

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Demain, tous avec une caméra mobile ? / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 532 (01/11/2019)

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Un vent de fraîcheur souffle sur Interclima. L'intelligence artificielle, future pilote de la maintenance / Steve CARPENTIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6054 (25/10/2019)

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Un pôle de vie pour animer la commune / Frédéric VILLE in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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Fiscalité de l'urbanisme. Majoration du taux de la taxe d'aménagement : quelles précautions prendre ? / Jean-Marc PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)

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La police maritime étend son arsenal de dissuasion / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (17/09/2019)

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Acoustique et santé / Steve CARPENTIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6048 (13/09/2019)

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Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Equipement public. L'élégante simplicité d'une rénovation / Fabrice D'ORSO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Déclaration de conformité concernant les matériaux au contact des denrées alimentaires (objets et équipements) (15/07/2019)

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Gens du voyage. Les obligations à respecter pour les aires de grand passage / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)

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Saint-Laurent : la piscine tournesol métamorphosée in Nice-Matin, (22/06/2019)

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Une collectivité locale peut-elle se porter candidate à l'attribution d'un contrat de commande publique pour amortir un équipement dont elle dispose ? / Mireille LE CORRE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2019)

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Aménagement - Les spécificités de la fixation judiciaire des terrains réservés / Marie-Céline PELE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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Le financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

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La région Nouvelle-Aquitaine va améliorer les conditions de travail et la gestion des agents des lycées (budget 2019) / Sabine ANDRIEU (29/01/2019)

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Un nouveau télésiège à la station de la Moulière ? / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (16/01/2019)

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Cours d'école libérées, délivrées / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 524 (01/01/2019)

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La programmation des équipements publics au défi de la sobriété économique / Delphine, GARIE Vivien NEGRIER in La revue foncière, 25 (01/11/2018)

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Gestion technique. Les collectivités prennent de la hauteur avec les drones / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2434 (01/10/2018)

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La participation pour équipements publics exceptionnels in Les Cahiers juridiques de la gazette, 213 (01/10/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (11-11). La participation à l'assainissement collectif / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2432 (17/09/2018)

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La mise en accessibilité, une opportunité pour aménager l'espace public / Marion AILLOUD in Technicités, n° 315 (01/09/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (7-11). Sécuriser la rédaction des conventions de projet urbain partenarial / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2418 (04/06/2018)

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La charge des équipements propres à une construction / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)

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Beaucoup mieux équipés à intervenir sur un attentat / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (17/04/2018)

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Commande publique. Les multiples vertus des achats groupés pour les Sdis de la zone de défense Sud-Est / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)

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Taxe d'aménagement : communale ou intercommunale ? / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2408 (26/03/2018)

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L'héritage des Jeux olympiques devra se construire "avec les territoires" / Julia NEVERS in Maires de France, N°355 (01/03/2018)

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Finances - Le mécénat d'entreprise booste les animations et la réalisation d'équipements / Pascale TESSIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Quel est le régime juridique des schémas d’aménagement de plage ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2018)

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Ces cinq projets qui vont redessiner le Grand-Arénas / Célia MALLECK in Nice-Matin, (08/12/2017)

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Arrêté du 24 août 2017 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°223 (23/09/2017)

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Les drones, beaucoup plus que de simples joujoux / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2365 (08/05/2017)

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Equipements et services publics : quels modèles de financement ? / Shana LEVITZ in RCL La revue des collectivités locales, N°482 (01/05/2017)

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Rt des bâtiments existants : le nouvel arrêté est paru / Rachida BOUGHRIET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°369 (01/05/2017)

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Mission réussie pour les interventions en circuit court dans l'espace public / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2362 (17/04/2017)

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Les deux rives du bassin du Commerce reliées par une passerelle piétonne de bois et d'acier / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)

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Guide de l'achat public. Etude, programmation et équipement des locaux de restauration collective (09/03/2017)

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Responsabilité des constructeurs. La mise en œuvre de la garantie de bon fonctionnement / Arnaud PATURAT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2354 (20/02/2017)

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Un arrêté constatant la liste des équipements d'un syndicat d'agglomération nouvelle n'est pas un acte réglementaire / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2017)

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L'effet « Linky » va-t-il s'étendre aux compteurs d'eau intelligents ? / Emmanuelle PICAUD in Technicités, N°299 (01/01/2017)

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A La Colle, la police municipale se modernise in Nice-Matin, (21/12/2016)

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Qui pour gérer Nikaia? / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°872 (02/12/2016)

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Aides techniques de la PCH : un décret introduit le tiers-payant / Linda DAOVANNARY (18/11/2016)

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Bénéficier du fonds de soutien à l’investissement public local / Laurent GUYON in Fiches pratiques financières, N°183 (01/11/2016)

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Les centres aquatiques optimisent leurs ressources / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°477 (01/11/2016)

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Salle des fêtes ou communale : pour quel emploi ? / Aurélie NICOLAS in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2016)

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Les friteuses, économes et diététiques / Frédéric THUAL in Neo restauration, N°544 (01/09/2016)

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Plongez dans le SwimRun / Romuald LEPERS in Respirez sports, N°1 (01/09/2016)

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Tourisme à Villeneuve : des nouveautés / Emmanuelle SEBBAG in Nice-Matin, (03/05/2016)

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La compétence des communautés et métropoles en matière de zones d’activités / Christelle DUPONT in La Lettre du financier territorial, N°310 (01/05/2016)

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Fiscalité. Financement de l'aménagement : les grands principes. / Céline LHERMINIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°301 (01/05/2016)

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Plan numérique : comment les "collèges préfigurateurs" de Meurthe-et-Moselle ont préparé l'arrivée des tablettes en 5e / Pascaline MARION (26/04/2016)

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La police municipale récupère de nouvelles motos in Nice-Matin, (23/04/2016)

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Ordonnance n° 2016-488 du 21 avril 2016 relative à la consultation locale sur les projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 95 (22/04/2016)

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La longueur du raccordement au réseau électrique est-elle déterminante pour la qualification "d'équipement propre" au sens de l'article L332-15 ? / Jean LESSI in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°4 (01/04/2016)

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LOI n° 2016-340 du 22 mars 2016 relative à la protection des forêts contre l'incendie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°70 (23/03/2016)

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Les lave-vaisselle mettent le cap sur les économies / Yannick NODIN in Neo restauration, N°539 (20/03/2016)

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Sécurité : nouveautés et satisfaction à Villeneuve / Emmanuelle SEBBAG in Nice-Matin, (17/03/2016)

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Installer un espace Snoezelen in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2951 (11/03/2016)

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Dans les maternelles, les mini-tablettes font école / Véronique MARS in Nice-Matin, (08/03/2016)

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La gestion communale des équipements socioculturels, ou l'éducation populaire au prisme du service public et de la concurrence / Vincent CRESSIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9-10 (07/03/2016)

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Des effectifs supplémentaires pour le département / Andy CALASCIONE in Le Petit Niçois, N°981 (26/02/2016)

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Sécurité. Caméras-piéton : les policiers municipaux soignent leur image / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2303 (08/02/2016)

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Le Samu social retrouve des outils tout neufs / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (05/02/2016)

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Quoi de neuf dans les stations? / Romain MAKSYMOWYCZ in Nice-Matin, (05/12/2015)

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Arrêté du 31 août 2015 relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment in Journal Officiel - Lois et décrets, N°232 (07/10/2015)

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Fonds de concours, mode d'emploi / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, 294 (01/10/2015)

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Tour de table / Laurent FENEAU in Cuisine collective, N°284 (01/10/2015)

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Aide au choix d'un équipement de travail en hauteur Travaux sur façade (01/09/2015)

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Les projets urbains partenariaux : un utile outil de financement d'infrastructures / Vincent DUSSART in Code général des collectivités territoriales, N° HS aout 2015 (01/08/2015)

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"L'école change avec le numérique" (01/06/2015)

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Financement des équipements. le projet urbain partenarial / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2272 (01/06/2015)

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La laverie bien dans son environnement ! (26/05/2015)

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Nouvelle vague de froid durable ! / Laurent FENEAU in Cuisine collective, N°281 (01/05/2015)

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Arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers in Journal Officiel - Lois et décrets, N°94 (22/04/2015)

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Comment préserver l'investissement en période de crise ? / Patrick MARTIN-GENIER in La Lettre du cadre territorial, n° 487 (01/04/2015)

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Le détecteur de fumée, c'est maintenant / GUIBERT Fanny in 60 Millions de consommateurs, N°502 (01/03/2015)

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Équipement des ménages (enquêtes SRCV 2004 à 2013) / BURRICAND, Carine in INSEE résultats : société, N° 165 (01/03/2014)

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Chaud must go on ! / Patrick SAULNIER (29/01/2015)

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Tout feu, tout flamme ! (09/01/2015)

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Le numérique au service de l'apprentissage des élèves : premières observations du dispositif "Collèges connectés" / BENHAIM-GROSSE, Jeanne (01/01/2015)

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Equipements. A quoi ressemblera la cuisine de demain ? in Cuisine collective, N°276 (01/12/2014)

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