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EQUIPEMENT

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Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6083 (08/05/2020)

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[article] Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6083 - 08/05/2020 [Article de périodique] / Marie-Douce ALBERT . - p. 34-35.
Mots-clés : AMENAGEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE NATURELLE PROTEGEE ; EQUIPEMENT ; PASSERELLE ; BOIS
ouvrage en bois
Résumé : Conçu par l'agence de paysage D'ici là, l'ouvrage de bois doit permettre au public de pénétrer sur ce site protégé sans trop y causer de dommages.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697576

[article]
Titre : Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Douce ALBERT
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6083
Date de parution : 08/05/2020
Article en page(s) : p. 34-35
Mots-clés : AMENAGEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE NATURELLE PROTEGEE ; EQUIPEMENT ; PASSERELLE ; BOIS
ouvrage en bois
Résumé : Conçu par l'agence de paysage D'ici là, l'ouvrage de bois doit permettre au public de pénétrer sur ce site protégé sans trop y causer de dommages.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697576

L'économie française en réanimation / Guillaume de CALIGNON ; Joël COSSARDEAUX ; Isabelle FICEK ; Renaud HONORÉ ; Ingrid FEUERSTEIN ; Renaud HONORÉ ; Joël COSSARDEAUX ; Elsa FREYSSENET ; Grégoire POUSSIELGUE ; Laurent THEVENIN ; Cécile CORNUDET ; Pierre-Alain FURBURY ; Martine ROBERT in Les Échos, (24/04/2020)

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[article]
Titre : L'économie française en réanimation - Le climat des affaires est en chute libre dans tous les secteurs en raison du confinement. Les incertitudes sanitaires « n'augurent pas d'un rebond économique rapide », prévient l'Insee, qui constate « un très léger regain d'activité » dans l'industrie et le bâtiment. - Ecologie : le Medef irrite l'exécutif - Le soutien aux entreprises plus limité qu'en Allemagne - La défiscalisation des dons élargie face à la crise sociale - Une rallonge de 39 millions d'euros pour les plus précaires - Le gouvernement facilite les achats alimentaires avec des titres restaurant - « Une joie au milieu de la détresse » Chaque jour, un soignant témoigne dans « les Echos ». Sabine Sportouch est psychologue dans le service de réanimation de l'hôpital Bicêtre - Les modalités du déconfinement des Français se précisent - Le pouvoir face à la pyramide inversée En faisant sienne la nouvelle hiérarchie sociale apparue dans la crise, l'exécutif bouscule sa propre échelle de valeurs. Durablement ? - La double bataille de Wauquiez en Auvergne-Rhône-Alpes
Type de document : Article de presse
Auteurs : Guillaume de CALIGNON ; Joël COSSARDEAUX ; Isabelle FICEK ; Renaud HONORÉ ; Ingrid FEUERSTEIN ; Renaud HONORÉ ; Joël COSSARDEAUX ; Elsa FREYSSENET ; Grégoire POUSSIELGUE ; Laurent THEVENIN ; Cécile CORNUDET ; Pierre-Alain FURBURY ; Martine ROBERT
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 24/04/2020
Mots-clés : FRANCE ; AUVERGNE-RHONE-ALPES ; ALLEMAGNE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; CONFINEMENT ; PANDEMIE ; CONJONCTURE ECONOMIQUE ; DEPRESSION ECONOMIQUE ; RECESSION ECONOMIQUE ; ENVIRONNEMENT ; MEDEF ; ENTREPRISE ; AIDE FINANCIERE ; DON ; FISCALITE ; CRISE ECONOMIQUE ; PRECARITE ; TICKET- RESTAURANT ; MEDECIN ; TEMOIGNAGE ; PSYCHOLOGIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT ; MACRON EMMANUEL ; WAUQUIEZ LAURENT
Résumé : Les parlementaires se sont entendus pour renforcer la défiscalisation et la désocialisation des heures supplémentaires durant l'état d'urgence sanitaire. Photo Lionel Bonaventure/AFP
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696112

[article] L'économie française en réanimation - Le climat des affaires est en chute libre dans tous les secteurs en raison du confinement. Les incertitudes sanitaires « n'augurent pas d'un rebond économique rapide », prévient l'Insee, qui constate « un très léger regain d'activité » dans l'industrie et le bâtiment. - Ecologie : le Medef irrite l'exécutif - Le soutien aux entreprises plus limité qu'en Allemagne - La défiscalisation des dons élargie face à la crise sociale - Une rallonge de 39 millions d'euros pour les plus précaires - Le gouvernement facilite les achats alimentaires avec des titres restaurant - « Une joie au milieu de la détresse » Chaque jour, un soignant témoigne dans « les Echos ». Sabine Sportouch est psychologue dans le service de réanimation de l'hôpital Bicêtre - Les modalités du déconfinement des Français se précisent - Le pouvoir face à la pyramide inversée En faisant sienne la nouvelle hiérarchie sociale apparue dans la crise, l'exécutif bouscule sa propre échelle de valeurs. Durablement ? - La double bataille de Wauquiez en Auvergne-Rhône-Alpes In Les Échos - 24/04/2020 [Article de presse] / Guillaume de CALIGNON ; Joël COSSARDEAUX ; Isabelle FICEK ; Renaud HONORÉ ; Ingrid FEUERSTEIN ; Renaud HONORÉ ; Joël COSSARDEAUX ; Elsa FREYSSENET ; Grégoire POUSSIELGUE ; Laurent THEVENIN ; Cécile CORNUDET ; Pierre-Alain FURBURY ; Martine ROBERT.
Mots-clés : FRANCE ; AUVERGNE-RHONE-ALPES ; ALLEMAGNE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; CONFINEMENT ; PANDEMIE ; CONJONCTURE ECONOMIQUE ; DEPRESSION ECONOMIQUE ; RECESSION ECONOMIQUE ; ENVIRONNEMENT ; MEDEF ; ENTREPRISE ; AIDE FINANCIERE ; DON ; FISCALITE ; CRISE ECONOMIQUE ; PRECARITE ; TICKET- RESTAURANT ; MEDECIN ; TEMOIGNAGE ; PSYCHOLOGIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT ; MACRON EMMANUEL ; WAUQUIEZ LAURENT
Résumé : Les parlementaires se sont entendus pour renforcer la défiscalisation et la désocialisation des heures supplémentaires durant l'état d'urgence sanitaire. Photo Lionel Bonaventure/AFP
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696112

Equipement public. La maison de santé soigne son apparence / Fabrice D'ORSO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6081 (24/04/2020)

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[article] Equipement public. La maison de santé soigne son apparence In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6081 - 24/04/2020 [Article de périodique] / Fabrice D'ORSO . - p. 32-33.
Mots-clés : EQUIPEMENT ; BATIMENT PUBLIC ; CONSTRUCTION ; ARCHITECTURE
Résumé : La maison de santé à l'entrée de la zone artisanale de Jarnac (Charente) a été réalisé par l'agence d'architecture bordelaise A6A. Elle associe le béton brut et le bois.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696450

[article]
Titre : Equipement public. La maison de santé soigne son apparence
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fabrice D'ORSO
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6081
Date de parution : 24/04/2020
Article en page(s) : p. 32-33
Mots-clés : EQUIPEMENT ; BATIMENT PUBLIC ; CONSTRUCTION ; ARCHITECTURE
Résumé : La maison de santé à l'entrée de la zone artisanale de Jarnac (Charente) a été réalisé par l'agence d'architecture bordelaise A6A. Elle associe le béton brut et le bois.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696450

Dijon : la « smart city » facilite la gestion de crise du coronavirus / Amandine CASTILLON (26/03/2020)

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Titre : Dijon : la « smart city » facilite la gestion de crise du coronavirus
Type de document : Document web
Auteurs : Amandine CASTILLON
Source : France 3
Année : 26/03/2020
Mots-clés : SMART CITY ; EQUIPEMENT ; CHANTIER ; BATIMENT ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Installé depuis un an, le centre de pilotage commande à distance les équipements urbains. Bien que jeune, la structure montre ses avantages en cette période de crise sanitaire."
En ligne : https://france3-regi [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698333

Dijon : la « smart city » facilite la gestion de crise du coronavirus [Document web] / Amandine CASTILLON . - 26/03/2020.
Mots-clés : SMART CITY ; EQUIPEMENT ; CHANTIER ; BATIMENT ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Installé depuis un an, le centre de pilotage commande à distance les équipements urbains. Bien que jeune, la structure montre ses avantages en cette période de crise sanitaire."
En ligne : https://france3-regi [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698333

Equipement public. Le Cardo a survécu à ses fissures / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6076 (20/03/2020)

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[article] Equipement public. Le Cardo a survécu à ses fissures In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6076 - 20/03/2020 [Article de périodique] / Christian ROBISCHON . - p.16-17.
Mots-clés : EQUIPEMENT ; TRAVAUX
Résumé : A Strasbourg, le chantier du cardo fut interrompu en 2014 à cause de fissures dans la structure. En 2018,lors de la reprise du chantier, le pilotage du chantier fut totalement réorganisé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693579

[article]
Titre : Equipement public. Le Cardo a survécu à ses fissures
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christian ROBISCHON
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6076
Date de parution : 20/03/2020
Article en page(s) : p.16-17
Mots-clés : EQUIPEMENT ; TRAVAUX
Résumé : A Strasbourg, le chantier du cardo fut interrompu en 2014 à cause de fissures dans la structure. En 2018,lors de la reprise du chantier, le pilotage du chantier fut totalement réorganisé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693579

Les maires ont une lourde responsabilité dans l'enlaidissement de la France. in Le Figaro, (10/03/2020)

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Equipement : haro sur le superflu ! / Catherine PIRAUD-ROUET in L'Assmat, N°181 (01/02/2020)

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Sécurité routière. Trottinettes, gyropodes... enfin réglementés / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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Equipement. Mi sauvage, mi-urbain / Margot GUISLAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6063/6064 (27/12/2019)

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Extension. Un radiotélescope au sommet / Amélie LUQUAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6056 (08/11/2019)

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Demain, tous avec une caméra mobile ? / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 532 (01/11/2019)

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Un vent de fraîcheur souffle sur Interclima. L'intelligence artificielle, future pilote de la maintenance / Steve CARPENTIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6054 (25/10/2019)

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Un pôle de vie pour animer la commune / Frédéric VILLE in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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Fiscalité de l'urbanisme. Majoration du taux de la taxe d'aménagement : quelles précautions prendre ? / Jean-Marc PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)

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La police maritime étend son arsenal de dissuasion / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (17/09/2019)

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Acoustique et santé / Steve CARPENTIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6048 (13/09/2019)

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Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Equipement public. L'élégante simplicité d'une rénovation / Fabrice D'ORSO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Déclaration de conformité concernant les matériaux au contact des denrées alimentaires (objets et équipements) (15/07/2019)

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Gens du voyage. Les obligations à respecter pour les aires de grand passage / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)

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Saint-Laurent : la piscine tournesol métamorphosée in Nice-Matin, (22/06/2019)

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Une collectivité locale peut-elle se porter candidate à l'attribution d'un contrat de commande publique pour amortir un équipement dont elle dispose ? / Mireille LE CORRE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2019)

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Aménagement - Les spécificités de la fixation judiciaire des terrains réservés / Marie-Céline PELE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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Le financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

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La région Nouvelle-Aquitaine va améliorer les conditions de travail et la gestion des agents des lycées (budget 2019) / Sabine ANDRIEU (29/01/2019)

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Un nouveau télésiège à la station de la Moulière ? / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (16/01/2019)

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Cours d'école libérées, délivrées / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 524 (01/01/2019)

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La programmation des équipements publics au défi de la sobriété économique / Delphine, GARIE Vivien NEGRIER in La revue foncière, 25 (01/11/2018)

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Gestion technique. Les collectivités prennent de la hauteur avec les drones / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2434 (01/10/2018)

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La participation pour équipements publics exceptionnels in Les Cahiers juridiques de la gazette, 213 (01/10/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (11-11). La participation à l'assainissement collectif / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2432 (17/09/2018)

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La mise en accessibilité, une opportunité pour aménager l'espace public / Marion AILLOUD in Technicités, n° 315 (01/09/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (7-11). Sécuriser la rédaction des conventions de projet urbain partenarial / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2418 (04/06/2018)

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La charge des équipements propres à une construction / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)

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Beaucoup mieux équipés à intervenir sur un attentat / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (17/04/2018)

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Commande publique. Les multiples vertus des achats groupés pour les Sdis de la zone de défense Sud-Est / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)

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Taxe d'aménagement : communale ou intercommunale ? / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2408 (26/03/2018)

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L'héritage des Jeux olympiques devra se construire "avec les territoires" / Julia NEVERS in Maires de France, N°355 (01/03/2018)

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Finances - Le mécénat d'entreprise booste les animations et la réalisation d'équipements / Pascale TESSIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Quel est le régime juridique des schémas d’aménagement de plage ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2018)

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Ces cinq projets qui vont redessiner le Grand-Arénas / Célia MALLECK in Nice-Matin, (08/12/2017)

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Arrêté du 24 août 2017 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°223 (23/09/2017)

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Les drones, beaucoup plus que de simples joujoux / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2365 (08/05/2017)

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Equipements et services publics : quels modèles de financement ? / Shana LEVITZ in RCL La revue des collectivités locales, N°482 (01/05/2017)

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Rt des bâtiments existants : le nouvel arrêté est paru / Rachida BOUGHRIET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°369 (01/05/2017)

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Mission réussie pour les interventions en circuit court dans l'espace public / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2362 (17/04/2017)

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Les deux rives du bassin du Commerce reliées par une passerelle piétonne de bois et d'acier / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)

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Guide de l'achat public. Etude, programmation et équipement des locaux de restauration collective (09/03/2017)

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Responsabilité des constructeurs. La mise en œuvre de la garantie de bon fonctionnement / Arnaud PATURAT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2354 (20/02/2017)

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Un arrêté constatant la liste des équipements d'un syndicat d'agglomération nouvelle n'est pas un acte réglementaire / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2017)

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L'effet « Linky » va-t-il s'étendre aux compteurs d'eau intelligents ? / Emmanuelle PICAUD in Technicités, N°299 (01/01/2017)

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A La Colle, la police municipale se modernise in Nice-Matin, (21/12/2016)

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Qui pour gérer Nikaia? / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°872 (02/12/2016)

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Aides techniques de la PCH : un décret introduit le tiers-payant / Linda DAOVANNARY (18/11/2016)

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Bénéficier du fonds de soutien à l’investissement public local / Laurent GUYON in Fiches pratiques financières, N°183 (01/11/2016)

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Les centres aquatiques optimisent leurs ressources / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°477 (01/11/2016)

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Salle des fêtes ou communale : pour quel emploi ? / Aurélie NICOLAS in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2016)

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Les friteuses, économes et diététiques / Frédéric THUAL in Neo restauration, N°544 (01/09/2016)

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Plongez dans le SwimRun / Romuald LEPERS in Respirez sports, N°1 (01/09/2016)

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Tourisme à Villeneuve : des nouveautés / Emmanuelle SEBBAG in Nice-Matin, (03/05/2016)

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La compétence des communautés et métropoles en matière de zones d’activités / Christelle DUPONT in La Lettre du financier territorial, N°310 (01/05/2016)

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Fiscalité. Financement de l'aménagement : les grands principes. / Céline LHERMINIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°301 (01/05/2016)

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Plan numérique : comment les "collèges préfigurateurs" de Meurthe-et-Moselle ont préparé l'arrivée des tablettes en 5e / Pascaline MARION (26/04/2016)

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La police municipale récupère de nouvelles motos in Nice-Matin, (23/04/2016)

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Ordonnance n° 2016-488 du 21 avril 2016 relative à la consultation locale sur les projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 95 (22/04/2016)

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La longueur du raccordement au réseau électrique est-elle déterminante pour la qualification "d'équipement propre" au sens de l'article L332-15 ? / Jean LESSI in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°4 (01/04/2016)

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LOI n° 2016-340 du 22 mars 2016 relative à la protection des forêts contre l'incendie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°70 (23/03/2016)

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Les lave-vaisselle mettent le cap sur les économies / Yannick NODIN in Neo restauration, N°539 (20/03/2016)

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Sécurité : nouveautés et satisfaction à Villeneuve / Emmanuelle SEBBAG in Nice-Matin, (17/03/2016)

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Installer un espace Snoezelen in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2951 (11/03/2016)

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Dans les maternelles, les mini-tablettes font école / Véronique MARS in Nice-Matin, (08/03/2016)

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La gestion communale des équipements socioculturels, ou l'éducation populaire au prisme du service public et de la concurrence / Vincent CRESSIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9-10 (07/03/2016)

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Des effectifs supplémentaires pour le département / Andy CALASCIONE in Le Petit Niçois, N°981 (26/02/2016)

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Sécurité. Caméras-piéton : les policiers municipaux soignent leur image / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2303 (08/02/2016)

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Le Samu social retrouve des outils tout neufs / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (05/02/2016)

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Quoi de neuf dans les stations? / Romain MAKSYMOWYCZ in Nice-Matin, (05/12/2015)

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Arrêté du 31 août 2015 relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment in Journal Officiel - Lois et décrets, N°232 (07/10/2015)

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Fonds de concours, mode d'emploi / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, 294 (01/10/2015)

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Tour de table / Laurent FENEAU in Cuisine collective, N°284 (01/10/2015)

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Aide au choix d'un équipement de travail en hauteur Travaux sur façade (01/09/2015)

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Les projets urbains partenariaux : un utile outil de financement d'infrastructures / Vincent DUSSART in Code général des collectivités territoriales, N° HS aout 2015 (01/08/2015)

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"L'école change avec le numérique" (01/06/2015)

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Financement des équipements. le projet urbain partenarial / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2272 (01/06/2015)

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La laverie bien dans son environnement ! (26/05/2015)

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Nouvelle vague de froid durable ! / Laurent FENEAU in Cuisine collective, N°281 (01/05/2015)

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Arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers in Journal Officiel - Lois et décrets, N°94 (22/04/2015)

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Comment préserver l'investissement en période de crise ? / Patrick MARTIN-GENIER in La Lettre du cadre territorial, n° 487 (01/04/2015)

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Le détecteur de fumée, c'est maintenant / GUIBERT Fanny in 60 Millions de consommateurs, N°502 (01/03/2015)

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Équipement des ménages (enquêtes SRCV 2004 à 2013) / BURRICAND, Carine in INSEE résultats : société, N° 165 (01/03/2014)

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Chaud must go on ! / Patrick SAULNIER (29/01/2015)

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Tout feu, tout flamme ! (09/01/2015)

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Le numérique au service de l'apprentissage des élèves : premières observations du dispositif "Collèges connectés" / BENHAIM-GROSSE, Jeanne (01/01/2015)

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Equipements. A quoi ressemblera la cuisine de demain ? in Cuisine collective, N°276 (01/12/2014)

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Souffler n’est pas jouer… (31/10/2014)

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Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2006 pris en application de l'article 2 du décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets qui en sont issus in Journal Officiel - Lois et décrets, N°239 (15/10/2014)

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Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2005 relatif aux modalités de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques prévues à l'article 21 du décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements in Journal Officiel - Lois et décrets, N°239 (15/10/2014)

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Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux conditions de mise en œuvre des obligations de reprise par les distributeurs des équipements électriques et électroniques usagés, prévu à l'article R. 543-180 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°239 (15/10/2014)

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Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux conditions que doit remplir un mandataire au sens de la section 10 du chapitre III du titre IV du livre V du code de l'environnement afin de pouvoir assurer le respect des obligations qui incombent au producteur lui ayant donné mandat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°239 (15/10/2014)

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Détecteurs de fumée / GUIBERT Fanny in 60 Millions de consommateurs, N°497 (01/10/2014)

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Equipements électriques et électroniques. Données 2013 / Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (01/09/2014)

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