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EPANDAGE

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Arrêté du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°247 (10/10/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°247
Date de parution : 10/10/2020
Mots-clés : EPANDAGE ; EAU ; EAU USEE ; AGRICULTURE ; ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712082

[article] Arrêté du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées In Journal Officiel - Lois et décrets - N°247 - 10/10/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : EPANDAGE ; EAU ; EAU USEE ; AGRICULTURE ; ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712082

Abattement des bactériophages dans les boues de stations de traitement des eaux usées / Sophie LARDY-FONTAN (23/09/2020)

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Titre : Abattement des bactériophages dans les boues de stations de traitement des eaux usées
Type de document : Document web
Auteurs : Sophie LARDY-FONTAN ; Béatrice LALERE
Source : Amorce
Année : 23/09/2020
Pages : 50 p.
Mots-clés : EAU USEE ; ASSAINISSEMENT ; EPANDAGE ; BACTERIOLOGIE ; COVID 19 ; BOUE ; STATION D'EPURATION
Résumé : Cette étude avait pour but d’apporter des éléments pour ajuster la politique de précaution, prise en urgence et avec peu de données, au début de l’épidémie de SARS-CoV-2 pour la gestion des boues. Les bactériophages à ARN F-spécifiques ont été jugés comme des indicateurs pertinents pour évaluer l’efficacité des traitements des boues pour le virus SARS-Cov-2. Cette étude devrait influencer une future évolution de l’arrêté du 30 avril 2020.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712557

Abattement des bactériophages dans les boues de stations de traitement des eaux usées [Document web] / Sophie LARDY-FONTAN ; Béatrice LALERE . - 23/09/2020 . - 50 p.
Mots-clés : EAU USEE ; ASSAINISSEMENT ; EPANDAGE ; BACTERIOLOGIE ; COVID 19 ; BOUE ; STATION D'EPURATION
Résumé : Cette étude avait pour but d’apporter des éléments pour ajuster la politique de précaution, prise en urgence et avec peu de données, au début de l’épidémie de SARS-CoV-2 pour la gestion des boues. Les bactériophages à ARN F-spécifiques ont été jugés comme des indicateurs pertinents pour évaluer l’efficacité des traitements des boues pour le virus SARS-Cov-2. Cette étude devrait influencer une future évolution de l’arrêté du 30 avril 2020.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712557

Ces " sentinelles de la nature " qui veillent sur l'environnement / Eric de LA CHESNAIS in Le Figaro, (13/08/2020)

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[article]
Titre : Ces " sentinelles de la nature " qui veillent sur l'environnement - Une application permet de signaler des dépôts sauvages d'ordures ou l'épandage de pesticides interdits. Les agriculteurs se sentent stigmatisés.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Eric de LA CHESNAIS
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 13/08/2020
Mots-clés : DECHARGE SAUVAGE ; EPANDAGE ; ENVIRONNEMENT ; PESTICIDE ; APPLICATION ; RANDONNEE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706734

[article] Ces " sentinelles de la nature " qui veillent sur l'environnement - Une application permet de signaler des dépôts sauvages d'ordures ou l'épandage de pesticides interdits. Les agriculteurs se sentent stigmatisés. In Le Figaro - 13/08/2020 [Article de presse] / Eric de LA CHESNAIS.
Mots-clés : DECHARGE SAUVAGE ; EPANDAGE ; ENVIRONNEMENT ; PESTICIDE ; APPLICATION ; RANDONNEE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706734

L'épandage de pesticides en période de covid-19 : pas d'urgence selon le Conseil d'État / Matthias MALBLANC in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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[article] L'épandage de pesticides en période de covid-19 : pas d'urgence selon le Conseil d'État In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°24 - 15/06/2020 [Article de périodique] / Matthias MALBLANC, Auteur . - p.28-30.
Mots-clés : EPANDAGE ; PESTICIDE ; CONFINEMENT ; PANDEMIE
"covid 19"
Résumé : Commentaire des ordonnances du 15 mai 2020, n° 440346 , "Collectif des maires antipesticides" et n° 440211, "Assoc. Générations Futures" : malgré les risques de l'épandage des pesticides sur la santé et des dérogations accordées aux agriculteurs durant la période de confinement, la Haute Juridiction ne semble pas convaincu par le principe selon lequel la pandémie serait révélatrice de l'insuffisance du dispositif réglementaire encadrant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700927

[article]
Titre : L'épandage de pesticides en période de covid-19 : pas d'urgence selon le Conseil d'État
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Matthias MALBLANC, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°24
Date de parution : 15/06/2020
Article en page(s) : p.28-30
Mots-clés : EPANDAGE ; PESTICIDE ; CONFINEMENT ; PANDEMIE
"covid 19"
Résumé : Commentaire des ordonnances du 15 mai 2020, n° 440346 , "Collectif des maires antipesticides" et n° 440211, "Assoc. Générations Futures" : malgré les risques de l'épandage des pesticides sur la santé et des dérogations accordées aux agriculteurs durant la période de confinement, la Haute Juridiction ne semble pas convaincu par le principe selon lequel la pandémie serait révélatrice de l'insuffisance du dispositif réglementaire encadrant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700927

Les pesticides se rapprochent sans concertation / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)

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[article] Les pesticides se rapprochent sans concertation In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°21-22 - 25/05/2020 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 10.
Mots-clés : PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE ; REFERE ADMINISTRATIF ; REFERE LIBERTE ; CONCERTATION ; PESTICIDE ; EPANDAGE ; CONFINEMENT ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; VIRUS
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 15 mai 2020 (n° 440211). Cet arrêt concerne les distances d’épandage de pesticides dans le voisinage de zones d’habitations ou accueillant des groupes de personnes vulnérables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698657

[article]
Titre : Les pesticides se rapprochent sans concertation
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°21-22
Date de parution : 25/05/2020
Article en page(s) : p. 10
Mots-clés : PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE ; REFERE ADMINISTRATIF ; REFERE LIBERTE ; CONCERTATION ; PESTICIDE ; EPANDAGE ; CONFINEMENT ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; VIRUS
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 15 mai 2020 (n° 440211). Cet arrêt concerne les distances d’épandage de pesticides dans le voisinage de zones d’habitations ou accueillant des groupes de personnes vulnérables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698657

Les pesticides tenus à bonnes distances in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)

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Épandage : nouvelle sasie du conseil d'État in Nice-Matin, (06/05/2020)

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Nouvelles règles pour le traitement des biodéchets / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

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Contentieux de l’autorisation unique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

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Une immense forêt va être plantée dans le Val-d'Oise / Garance FEITAMA in Le Monde, (24/03/2018)

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Police municipale et épandage de pesticides / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (04/12/2017)

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Ces riverains qu'on empoisonne / Clara DELPAS in 60 Millions de consommateurs, N°525 (01/04/2017)

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« Sillage » et « Sillage Télédéclaration » : des logiciels pour le contrôle réglementaire des épandages de matières fertilisantes en agriculture (mai 2015) in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2015)

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La normalisation des matières fertilisants issues de déchets organiques / BALLOY Benjamin in Chambres d'agriculture, N°1044 (01/06/2015)

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Pesticides : tout reste à faire / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°343 (01/02/2015)

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Arrêté du 15 septembre 2014 relatif aux conditions d'épandage par voie aérienne des produits mentionnés à l'article L. 253-8 du code rural et de la pêche maritime in Journal Officiel - Lois et décrets, N°217 (19/09/2014)

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Boues d'épuration : choisir le traitement en fonction de la destination finale / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 258 (2013 8 novembre)

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Les boues d'épuration sèchent au soleil / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2158 (2013 28 janvier)

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Le séchage solaire des boues d'épuration : état de l'art et retours d'expériences / J.-M. PERRET in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 11 (2012 novembre)

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La taxe sur les boues d'épuration in Journal des communes, n° 2164 (2012 août-septembre)

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Interdiction d'épandage des boues d'épuration in La Vie communale et départementale, n° 988 (2011 mars)

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Eau et assainissement : des pratiques aux contrôles / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2010 15 février)

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Instruction n° 3-P-1-10 du 20 avril 2010 (2010)

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JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES - 11 SEPTEMBRE 2008 - N° 0705323 ET 0800176 in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2009 septembre)

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Circulaire du 2 avril 2009 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 10 (2009 10 juin)

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PREPARER LA VIABILITE HIVERNALE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2009 15 septembre)

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REDEVANCE POUR POLLUTION DE L'EAU D'ORIGINE NON DOMESTIQUE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2009 15 juillet-août)

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RECYCLAGE DES DECHETS PAR L'AGRICULTURE : UN SERVICE RENDU A LA SOCIETE in Chambres d'agriculture, n° 956 (2006 octobre)

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REDEVANCE POUR DETERIORATION DE LA QUALITE DE L'EAU. PRIME LIEE AUX DISPOSITIFS EVITANT LA DETORIATION DE LA QUALITE DES EAUX ET COMPENSATION AVEC LA REDEVANCE DE BASSIN in Environnement, n° 3 (2006 mars)

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Circulaire du 18 avril 2005 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 12 (2005 30 juin)

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INSTALLATIONS CLASSEES. AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE. PERIMETRE D'EPANDAGE SUR DEUX DEPARTEMENTS in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2005 septembre)

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POLICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES. BOUES D'EPURATION. EN L'ABSENCE DE PERIL IMMINENT, LE MAIRE NE SAURAIT S'IMMISCER DANS L'EXERCICE DE LA POLICE SPECIALE DE L'EAU ET REGLEMENTER L'EPANDAGE DES BOUES ALORS QU'IL S'AGIT D'UNE COMPETENCE EXCLUSIVE DU PREFET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 11 (2005 14 mars)

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BOUES DE STATION D'EPURATION : VERS UNE NOUVELLE RECONNAISSANCE in Technicités, n° 72 (2004 23 juin)

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COMPOSTS DE BOUES D'EPURATION : UNE OBLIGATION DE VIGILANCE in Chambres d'agriculture, n° 932 (2004 juin)

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EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2004 juin)

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LE MAIRE ET LES BOUES D'EPURATION. GUIDE PRATIQUE POUR LES COLLECTIVITES LOCALES / Association des maires de France (AMF) (01/01/2004)

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Circulaire du 25 novembre 2003 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 8 (2004 30 avril)

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BOUES D'EPURATION : PAR QUEL BOUT LES PRENDRE? in Que choisir ?, n° 409 (2003 novembre)

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L'AGRICULTURE CONFRONTEE AUX CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES : LES CONTRATS D'EPANDAGE DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION in La Gazette du palais, n° 205-206 (2002 24-25 juillet)

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L'EPANDAGE DES BOUES, UNE FILIERE A DEFENDRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 7/1585 (2001 19 février)

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LA GESTION DES DECHETS ORGANIQUES. QUESTIONS-REPONSES A L'USAGE DES COLLECTIVITES LOCALES, 1ERE EDITION in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 30/1608, supplément (2001 13 août)

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LE REGIME DE L'EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D'EPURATION URBAINES EN AGRICULTURE in Les Petites Affiches, n° 87 (2000 2 mai)

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TRAITER LES BOUES D'EPURATION in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 9/1539 (2000 28 février)

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Circulaire du 16 mars 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 6 (1999 31 décembre)

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Circulaire du 29 janvier 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 2 (1999 25 mars)

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BOUES : L'ENGRAIS DE LA DISCORDE in 60 Millions de consommateurs, n° 328 (1999 mai)

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LA RESPONSABILITE DU PRODUCTEUR DE BOUES INDUSTRIELLES EST RENFORCEE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4972 (1999 12 mars)

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Circulaire du 17 décembre 1998 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 2 (1999 25 mars)

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SOUS-PRODUITS DE L'EPURATION : COMMENT S'EN DEBARASSER in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 21 (1994 du 7 au 20 octobre)

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