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ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL

ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

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Décret n° 2019-1438 du 23 décembre 2019 relatif aux modalités de déductions de la taxe d'apprentissage et au niveau d'activité des organismes agissant au plan national pour la promotion de la formation technologique et professionnelle initiale et des métiers habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (26/12/2019)

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[article]
Titre : Décret n° 2019-1438 du 23 décembre 2019 relatif aux modalités de déductions de la taxe d'apprentissage et au niveau d'activité des organismes agissant au plan national pour la promotion de la formation technologique et professionnelle initiale et des métiers habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°299
Date de parution : 26/12/2019
Mots-clés : TAXE D'APPRENTISSAGE ; ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686179

[article] Décret n° 2019-1438 du 23 décembre 2019 relatif aux modalités de déductions de la taxe d'apprentissage et au niveau d'activité des organismes agissant au plan national pour la promotion de la formation technologique et professionnelle initiale et des métiers habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage In Journal Officiel - Lois et décrets - N°299 - 26/12/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : TAXE D'APPRENTISSAGE ; ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
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Les lycéens professionnels dans l'étau / Xavier MOLENAT in Alternatives économiques, N°384 (01/11/2018)

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[article] Les lycéens professionnels dans l'étau In Alternatives économiques - N°384 - 01/11/2018 [Article de périodique] / Xavier MOLENAT . - p. 32-34.
Mots-clés : ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; LYCEE PROFESSIONNEL ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; FORMATION PROFESSIONNELLE
Résumé : Cet article souligne les enjeux et les interrogations portant sur la réforme en cours des lycées professionnels.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647695

[article]
Titre : Les lycéens professionnels dans l'étau
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Xavier MOLENAT
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°384
Date de parution : 01/11/2018
Article en page(s) : p. 32-34
Mots-clés : ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; LYCEE PROFESSIONNEL ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; FORMATION PROFESSIONNELLE
Résumé : Cet article souligne les enjeux et les interrogations portant sur la réforme en cours des lycées professionnels.
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La voie professionnelle scolaire : viser l'excellence / Céline CALVEZ (22/02/2018)

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Titre : La voie professionnelle scolaire : viser l'excellence
Type de document : Document web
Auteurs : Céline CALVEZ ; Régis MARCON
Source : Ministère de l'éducation nationale
Année : 22/02/2018
Pages : 87 p.
Mots-clés : ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; EDUCATION
Résumé : Réflexion sur l'avenir de la voie professionnelle afin de la rendre plus attractive, de promouvoir la diversité des formes d'excellence, d'accroître son efficacité et de mieux accompagner les jeunes vers la réussite professionnelle.
En ligne : http://cache.media.e [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625389

La voie professionnelle scolaire : viser l'excellence [Document web] / Céline CALVEZ ; Régis MARCON . - 22/02/2018 . - 87 p.
Mots-clés : ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; EDUCATION
Résumé : Réflexion sur l'avenir de la voie professionnelle afin de la rendre plus attractive, de promouvoir la diversité des formes d'excellence, d'accroître son efficacité et de mieux accompagner les jeunes vers la réussite professionnelle.
En ligne : http://cache.media.e [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625389

Mesure et analyse des discriminations d’accès à l’apprentissage / Prisca KERGOAT (30/06/2017)

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Titre : Mesure et analyse des discriminations d’accès à l’apprentissage - Rapport d'évaluation
Type de document : Document web
Auteurs : Prisca KERGOAT, Directeur de la recherche
Source : Céreq (Centre d'études et de recherches sur les qualifications)
Année : 30/06/2017
Pages : 296 p.
Mots-clés : APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; DISCRIMINATION ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; QUARTIER DEFAVORISE
Résumé : Le projet "Mesure et analyse des discriminations d’accès à l’apprentissage" a été mené de 2014 à 2017 par une équipe de chercheurs issus du Céreq et des laboratoires CERTOP, CLERSE et LPS-DT sous la direction scientifique de Prisca Kergoat. L’objectif du projet était de comprendre pourquoi certains jeunes potentiellement candidats à une formation par apprentissage peinent, voire échouent, à intégrer cette filière de formation, et le rôle que peut jour la dimension des discriminations dans un tel processus. Cette recherche, tout en pointant l’existence tant de discriminations que d’autodiscriminations dans l’accès à l’apprentissage, incite surtout à mettre en exergue le caractère multifactoriel des rapports sociaux de classe, de genre et d’origine qui vont s’entremêler pour contribuer à reléguer les élèves les moins dotés dans les segments les plus dominés de l’enseignement professionnel, au sein duquel les jeunes apprentis semble constituer une nouvelle "élite des réprouvés".
En ligne : http://www.tsa-quoti [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633026

Mesure et analyse des discriminations d’accès à l’apprentissage - Rapport d'évaluation [Document web] / Prisca KERGOAT, Directeur de la recherche . - 30/06/2017 . - 296 p.
Mots-clés : APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; DISCRIMINATION ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; QUARTIER DEFAVORISE
Résumé : Le projet "Mesure et analyse des discriminations d’accès à l’apprentissage" a été mené de 2014 à 2017 par une équipe de chercheurs issus du Céreq et des laboratoires CERTOP, CLERSE et LPS-DT sous la direction scientifique de Prisca Kergoat. L’objectif du projet était de comprendre pourquoi certains jeunes potentiellement candidats à une formation par apprentissage peinent, voire échouent, à intégrer cette filière de formation, et le rôle que peut jour la dimension des discriminations dans un tel processus. Cette recherche, tout en pointant l’existence tant de discriminations que d’autodiscriminations dans l’accès à l’apprentissage, incite surtout à mettre en exergue le caractère multifactoriel des rapports sociaux de classe, de genre et d’origine qui vont s’entremêler pour contribuer à reléguer les élèves les moins dotés dans les segments les plus dominés de l’enseignement professionnel, au sein duquel les jeunes apprentis semble constituer une nouvelle "élite des réprouvés".
En ligne : http://www.tsa-quoti [...]
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Pourquoi il est si difficile de réformer l'école / Denis PEIRON in La Croix, (08/09/2016)

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[article]
Titre : Pourquoi il est si difficile de réformer l'école - Les raisons d'une grève
Type de document : Article de presse
Auteurs : Denis PEIRON
Titre du périodique : La Croix
Date de parution : 08/09/2016
Mots-clés : COLLEGE ; REFORME ; ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; ENSEIGNEMENT PRIVE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565034

[article] Pourquoi il est si difficile de réformer l'école - Les raisons d'une grève In La Croix - 08/09/2016 [Article de presse] / Denis PEIRON.
Mots-clés : COLLEGE ; REFORME ; ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; ENSEIGNEMENT PRIVE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565034

Démonstration de "savoir-fer" des étudiants en CAP ferronnerie / Anne Pauline GALAN in Nice-Matin, (01/07/2016)

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Lycées professionnels, " pas une voie de garage ! " / Véronique MARS in Nice-Matin, (27/06/2016)

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La collaboration Etat-région en matière d'enseignement professionnel / COLIN-THOMAS Brigitte in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)

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L'EPLE : un objet de compétences partagées entre l'Education nationale et les collectivités territoriales / LANDI Cindy in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)

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Les diplômes de l'enseignement professionnel / Sarah ABDOUNI in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 13.05 (2013 avril)

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Circulaire n° 2013-143 du 10 septembre 2013 (2013)

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"L'enseignement professionnel occupe une position dominée dans le système de formation" / Jérôme VACHON in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2774 (2012 14 septembre)

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Diplômes du second degré technologique et professionnel : la demande de VAE reste très concentrée / ABRIAC Dominique in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.04 (2011 janvier)

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Lycéens - Apprentis : les priorités de la Région (supplèment de Nice-Matin). in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)

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Les diplômes de l'enseignement professionnel : session 2008 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 09.28 (2009 décembre)

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Darcos rassure les enseignants sur la réforme du collège unique. / Sophie AUSTRUY in Le Figaro, n° ind (06/09/2007)

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LA REUSSITE EN LICENCE PROFESSIONNELLE in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 07.13 (2007 avril)

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LE BETISIER DE L'EDUCATION NATIONALE in Capital, n° 175 (2006 avril)

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LES LICENCES PROFESSIONNELLES EN 2004-2005 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 06.12 (2006 avril)

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LYCEES PROFESSIONNELS : L'IMAGE ET LA REALITE in Le Monde de l'éducation, n° 345 (2006 mars)

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ACCIDENT DU TRAVAIL. LE LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL DEMEURE SEUL RESPONSABLE DES CONSEQUENCES D'UN ACCIDENT SURVENU AU COURS D'UN STAGE EN ENTREPRISE in La Semaine juridique - social, n° 14 (2005 27 septembre)

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LES MAL-AIMES DU SYSTEME EDUCATIF in Alternatives économiques, n° 222 (2004 février)

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Circulaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 34 (2003 18 septembre)

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Circulaire n° 2003-127 du 1er août 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 32 (2003 4 septembre)

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Circulaire n° 2003-036 du 27 février 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 10 (2003 6 mars)

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LE BACCALAUREAT : PASSEPORT OU MIRAGE ? in Problèmes politiques et sociaux, n° 891 (2003 août)

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LE SUCCES CROISSANT DE LA VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS DANS L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL S'EST CONFIRME EN 2001 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 03.04 (2003 janvier)

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Circulaire n° 2002-263 du 27 novembre 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 45 (2002 5 décembre)

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Circulaire n° 2002-108 du 30 avril 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 19 (2002 9 mai)

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Circulaire n° 2002-101 du 25 avril 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 10, spécial (2002 25 avril)

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Circulaire n° 2002-076 du 11 avril 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 16 (2002 18 avril)

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Circulaire n° 2002-077 du 11 avril 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 16 (2002 18 avril)

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Décision du 6 mars 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 11 (2002 14 mars)

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LE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL, SESSION 2001 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 02.37 (2002 juillet)

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LE CONTROLE EN COURS DE FORMATION AU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 02.14 (2002 avril)

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LES DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL - SESSION 2001 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 02.50 (2002 novembre)

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LES LICENCES PROFESSIONNELLES. LES EFFECTIFS EN 2001-2002. LES DIPLOMES SESSION 2001 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 02.52 (2002 novembre)

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PARCOURS DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET TERRITOIRES in Éducation et formations, n° 62 (2002 janvier-mars)

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RAPPORT DE L'INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE 2002 / Inspection générale de l'Education nationale (IGEN) (01/01/2002)

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REINSERTION. CES ECOLES QUI SAUVENT LES "SAUVAGEONS" in Le Nouvel observateur, n° 1956 (2002 du 2 au 8 mai)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. VOLUMES 24 ET 25 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 9, hors série (2002 31 octobre)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. VOLUMES 26 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 10, hors série (2002 12 décembre)

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Rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement secondaire. Volumes 28 et 29 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 10, hors série (2002 12 décembre)

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RESPONSABILITE PENALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES in Recueil Dalloz, n° 4 (2002 24 janvier)

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Circulaire n° 2001-094 du 30 mai 2001 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 23 (2001 7 juin)

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CARTE DES METIERS ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE. ANNEE SCOLAIRE 2001-2002 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/2001)

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EXAMENS ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE. ACADEMIE DE NICE. SESSION 2000 in Note d'information de l'académie de Nice, n° 3 (2001 mars)

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LES LICENCES PROFESSIONNELLES 2000-2001 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 01.43 (2001 septembre)

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RAPPORT DE L'INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE 2001 / Inspection générale de l'Education nationale (IGEN) (01/01/2001)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. VOLUME 16 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 6, hors série (2001 27 septembre)

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Circulaire n° 2000-094 du 26 juin 2000 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 25 (2000 29 juin)

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CARTE DES METIERS. ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE. ANNEE SCOLAIRE 2000-2001 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/2000)

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L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL INTEGRE in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 2, spécial (2000 9 mars)

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FORMATION INITIALE. L'ORIENTATION DES JEUNES DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR EN LYCEE PROFESSIONNEL : UNE PRIORITE REGIONALE in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 23 (2000 juillet)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. VOLUMES 19 ET 20 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 9, hors série (2000 5 octobre)

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CARTE DES METIERS, ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE. ANNEE SCOLAIRE 1999-2000 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/1999)

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Circulaire DGS n° 99-179 du 19 mars 1999 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1999)

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CONTROLE DE LA LEGALITE DES AIDES FINANCIERES ACCORDEES PAR LES COLLECTIVITES LOCALES AUX ETABLISSEMENTS PRIVES D'ENSEIGNEMENT in Revue du droit public, n° 6 (1999 novembre-décembre)

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EXAMENS ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE. ACADEMIE DE NICE, SESSION 1998 in Note d'information de l'académie de Nice, n° 6 (1999 juin)

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LA FORMATION POUR LES JEUNES. CHIFFRES CLES SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS L'UNION EUROPEENNE / Commission européenne (01/01/1999)

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INSERTION SUR LE MARCHE DU TRAVAIL in Économie et statistique, n° 323 (1999)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 2 hors série (1999 8avril)

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LE SYSTEME DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN FRANCE / Circé (01/01/1999)

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CARTE DES METIERS. ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE. ANNEE SCOLAIRE 1998-1999 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/1998)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 3 (1998 15 janvier)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS. VOLUMES 12, 13 ET 14 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 9, hors série (1998 24 septembre)

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CARTE DES METIERS. ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE. ANNEE SCOLAIRE 1997-1998 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/1997)

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Circulaire DRT n° 97-3 du 1er avril 1997 in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 97/9 (1997 20 mai)

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EXAMENS ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE. ACADEMIE DE NICE SESSION 1995 in Note d'information de l'académie de Nice, n° 6 (1997)

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Note de service n° 97-200 du 16 septembre 1997 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 33 (1997 25 septembre)

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Note de service n° 97-256 du 3 décembre 1997 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 44 (1997 11 décembre)

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PANORAMA DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES EN FRANCE ET A L'ETRANGER in Éducation et formations, n° 49 (1997 mars)

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LA PHYSIONOMIE DES BASSINS D'EDUCATION ET DE FORMATION DE L'ACADEMIE DE NICE / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/1997)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 7, hors série (1997 25 septembre)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS. VOLUME 6 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 12, hors série (1997 30 octobre)

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RENOVATION DES DIPLOMES PROFESSIONNELS. VOLUME 9, VOLUME 10 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 14, hors série (1997 27 novembre)

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LES RESULTATS DES IUT ET DES STS DANS TOUTES LES SPECIALITES DE DUT ET DE BTS AGRICOLES, INDUSTRIELLES ET TERTIAIRES in Le Monde de l'éducation, n° 9702, hors série (1997 février)

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LES SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS (ETABLISSEMENTS PUBLICS ET PRIVES) 1996-1997 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 97.20 (1997 avril)

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Arrêté du 31 juillet 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1996 28 août)

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CARTE DES METIERS : ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE. ANNEE SCOLAIRE 1996 - 1997 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/1996)

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LES CONNAISSANCES DES ELEVES EN FIN DE TROISIEME TECHNOLOGIQUE in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 96-37 (1996 août)

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LISTE DES DIPLOMES DE NIVEAU 1 A 5 / Ministère de l'Education nationale (01/01/1996)

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POUR L'ECOLE. RAPPORT DE LA COMMISSION PRESIDEE PAR ROGER FAUROUX / Roger FAUROUX (01/01/1996)

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PROFESSIONNALISER LES FORMATIONS : CHOIX OU NECESSITE? RAPPORT AU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE / Haut comité éducation - économie (HCEE) (01/01/1996)

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LES SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS (ETABLISSEMENTS PUBLICS ET PRIVES) 1995-1996 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 96-25 (1996 juin)

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Arrêté du 5 septembre 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 239 (1995 13 octobre)

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CARTE DES METIERS : ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRE : ANNEE SCOLAIRE 1995-1996 / Rectorat de l'Académie de Nice (01/01/1995)

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CHRONIQUE DES TENDANCES DE LA SOCIETE FRANCAISE ET COMPARAISONS INTERNATIONALES in Revue de l'OFCE, n° 52 (1995 janvier)

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Circulaire n° 1 du 2 janvier 1995 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 4 (1995 26 janvier)

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ITINERAIRES ET SCOLARISATION DANS L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ET TECHNOLOGIQUE ENTRE 1980 ET 1993 in Éducation et formations, n° 38 (1994 septembre)

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Arrêté du 17 novembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 300 (1993 28 décembre)

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Arrêté du 29 juillet 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 181 (1993 7 août)

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Arrêté du 6 décembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 300 (1993 28 décembre)

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Décret n° 93-135 du 2 février 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 28 (1993 3 février)

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Arrêté du 20 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 215 (1992 16 septembre)

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Arrêté du 20 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 215 (1992 16 septembre)

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Arrêté du 20 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 215 (1992 16 septembre)

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Décret n° 92-153 du 19 février 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 45 (1992 22 février)

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Décret n° 92-154 du 19 février 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 45 (1992 22 février)

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Décret n° 92-692 du 20 juillet 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 170 (1992 24 juillet)

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