Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE EDUCATION > EDUCATION > ENSEIGNEMENT > ENSEIGNEMENT PRIVE > ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT

ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Blanche-de-Castille ne déménagera pas à l'ouest ! / Véronique MARS in Nice-Matin, (25/01/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Blanche-de-Castille ne déménagera pas à l'ouest ! - La direction de l'enseignement catholique a tranché. Cet établissement restera sur son site du mont Boron et des travaux d'accessibilité seront réalisés pour le remettre aux normes - Questions à Philippe Panarello, directeur de l'enseignement catholique des Alpes-Maritimes « Le ministère de l'Agriculture est partant pour nous accompagner
Type de document : Article de presse
Auteurs : Véronique MARS
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/01/2019
Mots-clés : NICE ; EDUCATION ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT ; ACCESSIBILITE ; INTERVIEW ; ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ; LYCEE AGRICOLE
Résumé : C'est lundi, lors de la réunion du conseil d'administration de Blanche-de-Castille que la bonne nouvelle sera annoncée aux personnels et aux parents, Cet institut restera sur son site et réalisera des travaux d'accessibilité et de rénovation. (Photo Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655778

[article] Blanche-de-Castille ne déménagera pas à l'ouest ! - La direction de l'enseignement catholique a tranché. Cet établissement restera sur son site du mont Boron et des travaux d'accessibilité seront réalisés pour le remettre aux normes - Questions à Philippe Panarello, directeur de l'enseignement catholique des Alpes-Maritimes « Le ministère de l'Agriculture est partant pour nous accompagner In Nice-Matin - 25/01/2019 [Article de presse] / Véronique MARS.
Mots-clés : NICE ; EDUCATION ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT ; ACCESSIBILITE ; INTERVIEW ; ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ; LYCEE AGRICOLE
Résumé : C'est lundi, lors de la réunion du conseil d'administration de Blanche-de-Castille que la bonne nouvelle sera annoncée aux personnels et aux parents, Cet institut restera sur son site et réalisera des travaux d'accessibilité et de rénovation. (Photo Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655778

Selon quelles modalités une commune peut-elle revenir sur l'accord initialement donné au financement des classes maternelles d'une école privée ? / Vincent DAUMAS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2018)

ISBD

Vue détaillée

[article] Selon quelles modalités une commune peut-elle revenir sur l'accord initialement donné au financement des classes maternelles d'une école privée ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°9 - 01/09/2018 [Article de périodique] / Vincent DAUMAS ; François SENERS . - P. 649-659.
Mots-clés : RENOUVELLEMENT ; COMMUNE ; FINANCEMENT ; DELIBERATION ; ECOLE MATERNELLE ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT
prise en charge
Résumé : Procédure pour remettre en cause l'accord du financement d'écoles maternelles. Conseil d’État du 2 mai 2018 req. n° 361876 et 391966.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651746

[article]
Titre : Selon quelles modalités une commune peut-elle revenir sur l'accord initialement donné au financement des classes maternelles d'une école privée ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Vincent DAUMAS ; François SENERS
Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales
Numéro : N°9
Date de parution : 01/09/2018
Article en page(s) : P. 649-659
Mots-clés : RENOUVELLEMENT ; COMMUNE ; FINANCEMENT ; DELIBERATION ; ECOLE MATERNELLE ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT
prise en charge
Résumé : Procédure pour remettre en cause l'accord du financement d'écoles maternelles. Conseil d’État du 2 mai 2018 req. n° 361876 et 391966.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651746
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000138673 PERD2498 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Contribution de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat . Le préfet doit être saisi du litige avant tout recours devant le tribunal administratif / Vincent DAUMAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (12/06/2017)

ISBD

Vue détaillée

[article] Contribution de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat . Le préfet doit être saisi du litige avant tout recours devant le tribunal administratif In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°23 - 12/06/2017 [Article de périodique] / Vincent DAUMAS . - p. 35-38.
Mots-clés : ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; COMMUNE ; CODE DE L'EDUCATION
Résumé : Conclusions de Vincent Daumas, rapporteur public, sur une décision du 12 mai 2017 (n° 391730). Les dispositions de l'article L. 442-5-2 du Code de l'éducation instituent un recours préalable auprès du préfet, en cas de litige portant sur la contribution de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat. Cependant, cette mesure ne s'applique qu'à compter du 30 octobre 2009, date d'entrée en vigueur de l'article L. 442-5-2.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=598367

[article]
Titre : Contribution de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat . Le préfet doit être saisi du litige avant tout recours devant le tribunal administratif
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Vincent DAUMAS
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°23
Date de parution : 12/06/2017
Article en page(s) : p. 35-38
Mots-clés : ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; COMMUNE ; CODE DE L'EDUCATION
Résumé : Conclusions de Vincent Daumas, rapporteur public, sur une décision du 12 mai 2017 (n° 391730). Les dispositions de l'article L. 442-5-2 du Code de l'éducation instituent un recours préalable auprès du préfet, en cas de litige portant sur la contribution de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat. Cependant, cette mesure ne s'applique qu'à compter du 30 octobre 2009, date d'entrée en vigueur de l'article L. 442-5-2.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=598367
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000133106 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible
GEN_000133107 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Dépenses obligatoires liées à la scolarisation d'une fratrie dans une école privée extérieure à la commune / Eric PECHILLON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2015)

ISBD

Vue détaillée

[article] Dépenses obligatoires liées à la scolarisation d'une fratrie dans une école privée extérieure à la commune In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°10 - 01/10/2015 [Article de périodique] / Eric PECHILLON . - p. 534-535.
Mots-clés : BUDGET LOCAL ; BUDGET MUNICIPAL ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPENSE OBLIGATOIRE ; ENSEIGNEMENT PRIVE ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT ; FINANCES LOCALES
Résumé : Observations sous cour administrative d'appel de Marseille du 27 mai 2015 (n° 14MA03833). "Les dépenses obligatoires sont souvent le fait d'une disposition législative qui impose à une collectivité territoriale d'inscrire les crédits nécessaires à son budget primitif".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=528146

[article]
Titre : Dépenses obligatoires liées à la scolarisation d'une fratrie dans une école privée extérieure à la commune
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eric PECHILLON
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°10
Date de parution : 01/10/2015
Article en page(s) : p. 534-535
Mots-clés : BUDGET LOCAL ; BUDGET MUNICIPAL ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPENSE OBLIGATOIRE ; ENSEIGNEMENT PRIVE ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT ; FINANCES LOCALES
Résumé : Observations sous cour administrative d'appel de Marseille du 27 mai 2015 (n° 14MA03833). "Les dépenses obligatoires sont souvent le fait d'une disposition législative qui impose à une collectivité territoriale d'inscrire les crédits nécessaires à son budget primitif".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=528146
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
N°10.1 PERD2536 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Arrêté du 1er octobre 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 245 (2012 20 octobre)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 1er octobre 2012
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 245
Date de parution : 01/10/2012
Article en page(s) : p. 16346
Mots-clés : ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT
Résumé : Fixation pour l'année scolaire 2011-2012 du montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=229849

[article] Arrêté du 1er octobre 2012 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 245 - 01/10/2012 [Texte réglementaire] . - p. 16346.
Mots-clés : ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT
Résumé : Fixation pour l'année scolaire 2011-2012 du montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=229849

Le concours aux dépenses de l'école privée / Anne LE MOUELLIC in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 257 (2012 mai)

Permalink
Circulaire n° 2012-025 du 15 février 2012 (2012)

Permalink
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles élémentaires privées sous contrat; calcul des dépenses communales; dépenses de fonctionnement au sens de la loi; rôle procédural de la commission de concertation académique; portée d'une convention avec l'établissement privé in La Lettre du financier territorial, n° 262 (2012 janvier)

Permalink
Y a-t-il un recours administratif préalable obligatoire aux litiges entre établissements d'enseignement privés et collectivités territoriales ? Quelles dépenses faut-il prendre en compte pour le calcul de la contribution des communes aux dépenses d'une école privée sous contrat ? / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 12 (2011 décembre)

Permalink
Financement des écoles privées : appliquez la loi Carle de manière rétroactive / Josselyn AUBERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2064 (2011 7 février)

Permalink
Les maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés : retour au juge administratif / TOULEMONDE Bernard in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2010 1er novembre)

Permalink
Financement par les communes des écoles privées sous contrat / Emmanuel GLASER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 60 (2010 septembre)

Permalink
TABLEAU DE BORD DE L'EMPLOI PUBLIC : SITUATION DE LA FRANCE / Centre d'analyse stratégique (01/01/2010)

Permalink
LA LOI CARLE, UN COMPROMIS BOITEUX in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 43 (2009 21 décembre)

Permalink
Loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 251 (2009 29 octobre)

Permalink
FORFAIT D'EXTERNAT. COMMENT ARGUMENTER FACE AUX ECOLES PRIVEES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1984 (2009 1er juin)

Permalink
LE FORFAIT D'EXTERNAT DU PAR LES DEPARTEMENTS AUX COLLEGES PRIVES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2009 9 mars)

Permalink
FORFAIT D'EXTERNAT : L'ARGENT, NERF DE LA PAIX? in La Lettre du cadre territorial, n° 374 (2009 15 février)

Permalink
LES OGEC PEUVENT-ILS OBTENIR DES INDEMNITES AU TITRE DU PREJUDICE RESULTANT DE LA CONTRIBUTION INSUFFISANTE DES COMMUNES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (MATERIEL) DES CLASSES ELEMENTAIRES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION DE L'ECOLE? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 8/09 (2009 septembre)

Permalink
Arrêté du 13 mars 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 74 (2008 28 mars)

Permalink
STAN 2008 / Stanislas Cannes (01/01/2008)

Permalink
Circulaire n° 2007-142 du 27 août 2007 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 31 (2007 6 septembre)

Permalink
Arrêté du 13 mars 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 68 (2007 21 mars)

Permalink
Circulaire n° 7-0448 du 6 août 2007 (2007)

Permalink
Décret n° 2006-1610 du 15 décembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 292 (2006 17 décembre)

Permalink
Arrêté du 7 novembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 265 (2006 16 novembre)

Permalink
Décret n° 2006-1149 du 14 septembre 2006 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 214 et 233 (2006 15 septembre et 7 octobre)

Permalink
Circulaire n° 2005-206 du 2 décembre 2005 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 46 (2005 15 décembre)

Permalink
Circulaire n° NOR/INT/K/05/00108/C du 2 décembre 2005 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 12 (2005 décembre)

Permalink
Arrêté du 27 mai 2004 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 144 (2004 23 juin)

Permalink
Arrêté du 18 juin 2003 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 148 (2003 4 juillet)

Permalink
Arrêté du 29 mai 1998 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 155 (1998 7 juillet)

Permalink
Décret n° 95-946 du 23 août 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 34 (1998 9 et 10 février)

Permalink
LES COLLECTIVITES LOCALES ET L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET SECONDAIRE PRIVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 37/1423 et 38/1424 (1997 6 octobre et 13 octobre)

Permalink
Note du 19 novembre 1997 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 42 (1997 27 novembre)

Permalink
LE REGIME DE PROTECTION SOCIALE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 3 (1997 mai-juin)

Permalink
Arrêté du 3 août 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 202 (1994 1er septembre)

Permalink
Arrêté du 7 juillet 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 180 (1993 6 août)

Permalink
Arrêtés du 17 mars 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 73 (1993 27 mars)

Permalink
Circulaire DSS/AAF/A1 n° 93-04 du 8 janvier 1993 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 93/5 tome II (1993 19 mars)

Permalink
Décret n° 93-1156 du 11 octobre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 237 (1993 12 octobre)

Permalink
Loi n° 92-678 du 20 juillet 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 167 (1992 20 et 21 juillet)

Permalink
ENSEIGNEMENT PRIVE : DEPENSES DE FONCTIONNEMENT A PRENDRE EN CHARGE PAR LES COLLECTIVITES PUBLIQUES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 12 (1991 20 décembre)

Permalink
Circulaire n° 85-103 du 13 mars 1985 / Ministère de l'Education nationale (1985)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
GEN_000133106	PERD2500	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible
GEN_000133107	PERD2500	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible