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ENSEIGNEMENT PRIMAIRESynonyme(s)ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE |
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Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)
[article] Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2544 - 14/12/2020 [Article de périodique] / Michèle FOIN . - p. 46-48.
Mots-clés : MUTUALISATION ; RESEAU INFORMATIQUE ; PEDAGOGIE ; DEPARTEMENT ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; SUPPORT NUMERIQUE ; SYNDICAT MIXTE ; SYSTEME INFORMATIQUE Résumé : "L'environnement numérique de travail (ENT) a pris une dimension stratégique depuis la crise sanitaire, permettant une relation sécurisée entre enseignants, élèves et parents. Les école maternelles et primaires sont encore trop peu concernées par ces environnements, qui sont davantage généralisés dans les collèges et les lycées. Les syndicats mixtes départementaux chargés de l'aménagement numérique présentent de nombreux atouts pour mutualiser les ENT." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718596 [article]
Titre : Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation Type de document : Article de périodique Auteurs : Michèle FOIN Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2544 Date de parution : 14/12/2020 Article en page(s) : p. 46-48 Mots-clés : MUTUALISATION ; RESEAU INFORMATIQUE ; PEDAGOGIE ; DEPARTEMENT ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; SUPPORT NUMERIQUE ; SYNDICAT MIXTE ; SYSTEME INFORMATIQUE Résumé : "L'environnement numérique de travail (ENT) a pris une dimension stratégique depuis la crise sanitaire, permettant une relation sécurisée entre enseignants, élèves et parents. Les école maternelles et primaires sont encore trop peu concernées par ces environnements, qui sont davantage généralisés dans les collèges et les lycées. Les syndicats mixtes départementaux chargés de l'aménagement numérique présentent de nombreux atouts pour mutualiser les ENT." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718596 Bibliothèques & publics scolaires T.2 - Les accueils de classes "innovants" en bibliothèque - Analyse / Sonia de LEUSSE-LE GUILLOU (01/10/2020)
Titre : Bibliothèques & publics scolaires T.2 - Les accueils de classes "innovants" en bibliothèque - Analyse Type de document : Document web Auteurs : Sonia de LEUSSE-LE GUILLOU ; Stéphanie KELLNER Source : Association Lecture Jeunesse/Ministère de la culture Année : 01/10/2020 Pages : 53 p. Mots-clés : LECTURE PUBLIQUE ; BIBLIOTHEQUE ; ELEVE ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNANT ; PARTENARIAT ; PEDAGOGIE ; LIVRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ACCUEIL DU PUBLIC Résumé : Cette enquête a pour but de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Quel est l'objectif de ces accueils ? Qui accueille t-on ? Quelles sont les difficultés rencontrées ? Comment bibliothécaires et enseignants collaborent-ils ? Qu'est-ce-qu'un accueil de classe innovant ? Analyse dans ce document. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713186 Bibliothèques & publics scolaires T.2 - Les accueils de classes "innovants" en bibliothèque - Analyse [Document web] / Sonia de LEUSSE-LE GUILLOU ; Stéphanie KELLNER . - 01/10/2020 . - 53 p.
Mots-clés : LECTURE PUBLIQUE ; BIBLIOTHEQUE ; ELEVE ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNANT ; PARTENARIAT ; PEDAGOGIE ; LIVRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ACCUEIL DU PUBLIC Résumé : Cette enquête a pour but de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Quel est l'objectif de ces accueils ? Qui accueille t-on ? Quelles sont les difficultés rencontrées ? Comment bibliothécaires et enseignants collaborent-ils ? Qu'est-ce-qu'un accueil de classe innovant ? Analyse dans ce document. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713186 Protocole sanitaire. Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020-2021 / Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports (09/07/2020)
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Titre : Protocole sanitaire. Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020-2021 Type de document : Document web Auteurs : Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports Année : 09/07/2020 Pages : 7 p. Mots-clés : SECURITE SANITAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ECOLE PRIMAIRE ; COLLEGE ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; RISQUE SANITAIRE ; HYGIENE ET SECURITE
covid 19Résumé : Ce guide, émis par le Ministère de lÉducation nationale, précise les modalités pratiques de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2020-2021, conformément aux prescriptions des autorités sanitaires. En ligne : https://www.educatio [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706178 Protocole sanitaire. Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020-2021 [Document web] / Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports . - 09/07/2020 . - 7 p.
Mots-clés : SECURITE SANITAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ECOLE PRIMAIRE ; COLLEGE ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; RISQUE SANITAIRE ; HYGIENE ET SECURITE
covid 19Résumé : Ce guide, émis par le Ministère de lÉducation nationale, précise les modalités pratiques de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2020-2021, conformément aux prescriptions des autorités sanitaires. En ligne : https://www.educatio [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706178 Regroupement de fratrie : la commune de résidence est tenue de participer financièrement aux frais de la scolarité du cadet dans la commune d'accueil / Laurent CYTERMANN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2020)
[article] Regroupement de fratrie : la commune de résidence est tenue de participer financièrement aux frais de la scolarité du cadet dans la commune d'accueil In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°1 - 06/01/2020 [Article de périodique] / Laurent CYTERMANN . - p. 15-18.
Mots-clés : CODE DE L'EDUCATION ; FRATRIE ; FAMILLE ; SCOLARISATION ; COMMUNE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Résumé : Conclusions de Laurent Cytermann, rapporteur public, sur un arrêt du Conseil d'Etat du 4 octobre 2019 (n° 422992). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686769 [article]
Titre : Regroupement de fratrie : la commune de résidence est tenue de participer financièrement aux frais de la scolarité du cadet dans la commune d'accueil Type de document : Article de périodique Auteurs : Laurent CYTERMANN Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°1 Date de parution : 06/01/2020 Article en page(s) : p. 15-18 Mots-clés : CODE DE L'EDUCATION ; FRATRIE ; FAMILLE ; SCOLARISATION ; COMMUNE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Résumé : Conclusions de Laurent Cytermann, rapporteur public, sur un arrêt du Conseil d'Etat du 4 octobre 2019 (n° 422992). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686769 Migramundo. Un jeu pour comprendre les migrations / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°66 (01/12/2019)
[article] Migramundo. Un jeu pour comprendre les migrations In ID Efficience Territoriale - N°66 - 01/12/2019 [Article de périodique] / Hélène LECLERC . - p. 32-33.
Mots-clés : NORD ; PROJET PEDAGOGIQUE ; ELEVE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; MIGRATION ; JEU DE ROLES LOISIRS ; EDUCATION CIVIQUE ; PEDAGOGIE Résumé : Migramundo, ce jeu de rôle coopératif a été conçu par la ville de Dunkerque et le Centre Gaïa, centre de formation et d'éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale. Il a pour but de sensibiliser les enfants à la question des migrations dans tous ses aspects, et ainsi de développer leur esprit critique concernant cette thématique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688647 [article]
Titre : Migramundo. Un jeu pour comprendre les migrations Type de document : Article de périodique Auteurs : Hélène LECLERC Titre du périodique : ID Efficience Territoriale Numéro : N°66 Date de parution : 01/12/2019 Article en page(s) : p. 32-33 Mots-clés : NORD ; PROJET PEDAGOGIQUE ; ELEVE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; MIGRATION ; JEU DE ROLES LOISIRS ; EDUCATION CIVIQUE ; PEDAGOGIE Résumé : Migramundo, ce jeu de rôle coopératif a été conçu par la ville de Dunkerque et le Centre Gaïa, centre de formation et d'éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale. Il a pour but de sensibiliser les enfants à la question des migrations dans tous ses aspects, et ainsi de développer leur esprit critique concernant cette thématique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688647 Elèves de Stanislas : le vert leur va si bien in Nice-Matin, (21/11/2019)
PermalinkRapport d'information n° 2297 sur lévaluation de laccès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de lAssemblée nationale le 10 octobre 2019 (10/10/2019)
PermalinkStructurer et évaluer la pratique du sport à lécole : un effort encore à produire (Rapport public thématique "l'école et le sport" de la Cour des comptes) / Julien MOREL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)
PermalinkLoi pour une école de confiance : ce qui change au 1er septembre 2019 in La Vie communale et départementale, N°1090 (01/09/2019)
PermalinkLe maire et la rentrée scolaire / Bénédicte UGUEN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)
PermalinkRentrée scolaire : une réforme de plus / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2019)
PermalinkPermalinkComment l'Etat va recadrer la formation des profs / Carole BARJON ; Pascal RICHÉ in L'OBS, N°2836 (14/03/2019)
PermalinkInstruction n° 2018-139 du 26 novembre 2018 relative à la mise en oeuvre du Plan mercredi (26/11/2018)
PermalinkPermalinkLes indiscrets - Brigitte Macron veut protéger les enfants - Jadot, Royal et Macron / Géraldine WOESSNER in Le Journal du Dimanche, (18/11/2018)
PermalinkParis perd désormais des écoliers, comme les départements ruraux - L'attractivité de Lyon pousse la ville à ouvrir de nouvelles classes / Marie-Estelle PECH ; Cerise ROCHET in Le Figaro, N° 23059 (02/10/2018)
PermalinkL'école de demain, c'est déjà un peu aujourd'hui! in ID Efficience Territoriale, N°52 (01/09/2018)
PermalinkLe maire et l'obligation scolaire in La Vie communale et départementale, N°1078 (01/09/2018)
PermalinkLe plan mercredi in La Vie communale et départementale, N°1078 (01/09/2018)
PermalinkInstruction interministerielle N° DGCS/3B/DGESCO/2018/192 du 1er août 2018 relative à la création des unités denseignement élémentaire autisme (UEEA) et à la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour lautisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 (01/08/2018)
PermalinkTout le monde à table / G. HACHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)
PermalinkTaille des classes et réussite scolaire / Adrien BOUGUEN in Les Cahiers français, N°400 (01/09/2017)
PermalinkRéforme des rythmes scolaires : de nouvelles adaptations possibles / Pablo HURLIN-SANCHEZ in Intercommunalités, 221 (01/08/2017)
PermalinkScolarisation d'enfants roms dans un lieu spécialisé : rupture de l'égalité devant le service public de l'enseignement in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17-18 (02/05/2017)
PermalinkConditions d'opposition des parents sur les données relatives à leur enfant in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (30/05/2016)
PermalinkHenri De Castries « Le numérique n'est pas une baguette magique, mais il peut aider à combattre l'échec scolaire » / Sophie MARECHAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2315 (02/05/2016)
PermalinkLes scolaires au micro de Cap'Radio! in Nice-Matin, (22/03/2016)
PermalinkPermalinkParticipation des communes aux frais de scolarisation in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (19/10/2015)
PermalinkRythmes scolaires : l'Union sportive de l'enseignement du premier degré tire la sonnette d'alarme / Jean Damien LESAY (18/05/2015)
PermalinkZoom. Activités péri-scolaires. Des animateurs téléportés dans la salle de classe / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)
PermalinkQuestions à... André Laignel, Premier vice-président de l'AMF / André LAIGNEL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2014)
PermalinkArrêté du 23 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré in Journal Officiel - Lois et décrets, n°249 (26/10/2014)
PermalinkL'école européenne de Strasbourg : vers la création d'un EPLE d'un genre unique en France / Daniel GASSNER in Cahiers de la fonction publique, N°347 (01/09/2014)
PermalinkPermalinkNotez le in Nice-Matin, (22/05/2014)
PermalinkArrêté du 29 mars 2014 (2014 1er avril)
PermalinkDécret n° 2013-1232 du 23 décembre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 301 (2013 28 décembre)
PermalinkLes ardoises numériques font leur rentrée in Journal des communes, n° 2174 (2013 novembre)
PermalinkTICE : la France se rode à la culture numérique / Liorah BENAMOU in RCL La revue des collectivités locales, n° 447 (2013 novembre)
PermalinkCharte de la laïcité à l'École : la laïcité pour répandre les Lumières in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 42 (2013 14 octobre)
PermalinkAgent territorial spécialisé des écoles maternelles : nouveaux rythmes scolaires riment avec nouvelles missions in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)
PermalinkL'école, les filles et les garçons. La guerre du genre aura-t-elle lieu ? / Cécile DEFFONTAINES in Le Nouvel observateur, n° 2547 (2013 du 29 août au 4 septembre)
PermalinkLa loi pour la refondation de la République in Journal des communes, n° 2172 (2013 août-septembre)
PermalinkLes relations entre l'État et les collectivités territoriales dans la loi sur la refondation de l'école de la République / Jean-Marie PONTIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 31-35 (2013 29 juillet)
PermalinkDécret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 174 (2013 28 juillet)
PermalinkDécret n° 2013-683 du 24 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 174 (2013 28 juillet)
PermalinkEcole : panorama des services numériques disponibles à la rentrée / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, n° 2171 (2013 juin-juillet)
PermalinkL'EPLE : un objet de compétences partagées entre l'Education nationale et les collectivités territoriales / LANDI Cindy in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)
PermalinkLa relation Education nationale - collectivités locales concernant le premier degré / GRATADOUR Max in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)
PermalinkEcole : quel rythme pour les collectivités? in Service public territorial, n° 7 (2013 mars)
PermalinkOrganisation du temps scolaire. Circulaire n° 2013-017 in La Vie communale et départementale, n° 1012 (2013 mars)
PermalinkPermalinkRythmes scolaires : les élus inquiets sur le coût et l'application / Martine KIS in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 265 (2013 février)
PermalinkLa semaine de cinq jours : une fable française / Violaine de MONTCLOS in Le Point, n° 2098 (2012 29 novembre)
PermalinkLes élèves du premier degré à la rentrée 2010 dans les écoles publiques et privées / Linda BEN ALI in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.09 (2011 juin)
PermalinkLes rythmes de vie scolaire : rapport d'information / Xavier BRETON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2063, cahier détaché 2 (2011 31 janvier)
PermalinkLes compétences des élèves en sciences expérimentales en fin d'école primaire / Agnès BRUN in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.05 (2011 janvier)
PermalinkLe maire doit établir la liste des personnes du service d'accueil des élèves en cas de grève in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 6 (2010 novembre-décembre)
PermalinkLes compétences en mathématiques des élèves en fin d'école primaire / Agnès BRUN in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.17 (2010 octobre)
PermalinkPermalink910 élèves inscrits in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)
PermalinkDe la maternelle au collège, 2 145 élèves in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)
Permalink2 800 petits Laurentins sur le chemin de l'école in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)
Permalink200 800 euros investis cet été dans les écoles ! / Ian SAINTE-FARE in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)
PermalinkPériscolaire et cantines : tout ce qui va changer in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)
PermalinkPrévisions nationales d'effectifs d'élèves des premier et second degrés pour les rentrées 2010 et 2011 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.14 (2010 septembre)
Permalink10 millions d'euros de travaux dans les écoles in Nice-Matin, n° ind (30/08/2010)
PermalinkLes conditions de vente des anciens bâtiments scolaires communaux / André LEGRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2010 28 juin)
PermalinkLes élèves du premier degré aux rentrées 2008 et 2009 dans les écoles publiques et privées in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.04 (2010 mars)
PermalinkLA LOI DU 28 OCTOBRE 2009 RELATIVE A LA PARITE DE FINANCEMENT ENTRE LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Journal des communes, n° 2143 (2009 30 novembre)
PermalinkCommuniquer sur une fermeture de classe / Guillaume FABRE in Profession territoriale, n° 114 (2009 mars)
PermalinkECOLE PRIMAIRE : REFORME ET DEBATS in Regards sur l'actualité, n° 348 (2009 février)
PermalinkCirculaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009 (2009)
PermalinkENSEIGNEMENT PRIMAIRE. L'OBLIGATION DE SCOLARISATION DES ENFANTS HANDICAPES in Droit administratif, n° 3 (2009 mars)
PermalinkDES PROBLEMES DE CALCUL ET DE LECTURE in Pour la science, n° 375 (2009 janvier)
PermalinkA PROPOS DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL DES ELEVES in Droit administratif, n° 7 (2009 juillet)
PermalinkUN DROIT D'ACCUEIL POUR LA RENTREE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2008 20 octobre)
PermalinkLES MAIRES PEUVENT DE FACTO PARALYSER LE DROIT D'ACCUEIL DES ELEVES LES JOURS DE GREVE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2008 20 octobre)
PermalinkProgrammes du primaire : Xavier Darcos tente de retrouver le consensus / Luc CEDELLE in Le Monde, n° ind (30/04/2008)
PermalinkSarkozy veut recentrer l'école primaire sur les maths et le français. in Les Échos, n° ind (18/02/2008)
PermalinkService minimum à l'école : le casse-tête des petites villes. / Vincent De LONGUEVILLE in Les Échos, n° ind (24/01/2008)
PermalinkService minimum dans l'Education : 1.500 communes volontaires. / Laurence ALBERT in Les Échos, n° ind (22/01/2008)
PermalinkACTES ADMINISTRATIFS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)
PermalinkLA BASE-ELEVES REDUITE COMME PEAU DE CHAGRIN in Le Monde de l'éducation, n° 372 (2008 septembre)
PermalinkECOLES. "BASE ELEVES", UNE QUESTION DE DROIT POUR LES USAGERS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1938 (2008 16 juin)
PermalinkEDUCATION. LE SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL A L'ECOLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 36/1950 (2008 29 septembre)
PermalinkLES ELEVES DU PREMIER DEGRE A LA RENTREE 2007 DANS LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.01 (2008 janvier)
PermalinkEVOLUTION DES PERFORMANCES EN LECTURE DES ELEVES DE CM1. RESULTATS DE L'ETUDE INTERNATIONALE PIRLS in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.14 (2008 mars)
PermalinkFAUT-IL DECENTRALISER LES PROFS? in La Lettre du cadre territorial, n° 366 (2008 1er octobre)
PermalinkLA GUERRE DU CATECHISME : SUITE ET FIN? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2008 21 janvier)
PermalinkLIRE, ECRIRE, COMPTER : LES PERFORMANCES DES ELEVES DE CM2 A VINGT ANS D'INTERVALLE 1987-2007 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.38 (2008 décembre)
PermalinkUN MAIRE N'EST PAS COMPETENT POUR SE PRONONCER SUR UNE QUESTION RELEVANT DE L'INTERCOMMUNALITE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 20 (2008 9 juin)
PermalinkNote aux recteurs du 8 janvier 2008 (2008)
PermalinkRAPPORT PUBLIC THEMATIQUE : LES COMMUNES ET L'ECOLE DE LA REPUBLIQUE. DECEMBRE 2008 / Cour des comptes (01/01/2008)
PermalinkRESTAURATION. L'ORGANISATION DE LA CANTINE DANS LES ECOLES PRIMAIRES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 37/1951 (2008 6 octobre)
PermalinkSANTE - AFFAIRES SOCIALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)
PermalinkSERVICE D'ACCUEIL DES ELEVES. A PROPOS DE LA LOI DU 20 AOUT 2008 in La Semaine juridique - édition générale, n° 37 (2008 10 septembre)
PermalinkSERVICE MINIMUM ET DROIT DE GREVE DEVANT LE JUGE CONSTITUTIONNEL in Les Petites Affiches, n° 179 (2008 5 septembre)
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