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ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

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ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE

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Elèves de Stanislas : le vert leur va si bien in Nice-Matin, (21/11/2019)

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[article]
Titre : Elèves de Stanislas : le vert leur va si bien - L'institut a opéré son virage écologique l'an dernier, li vient d'organisation sa fête " Faites " de l'écologie afin de rappeler tous les prix obtenus dans ce domaine et d'envisager la suite
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/11/2019
Mots-clés : CANNES ; EDUCATION ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; COLLEGE STANISLAS ; ENVIRONNEMENT
Résumé :
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683167

[article] Elèves de Stanislas : le vert leur va si bien - L'institut a opéré son virage écologique l'an dernier, li vient d'organisation sa fête " Faites " de l'écologie afin de rappeler tous les prix obtenus dans ce domaine et d'envisager la suite In Nice-Matin - 21/11/2019 [Article de presse].
Mots-clés : CANNES ; EDUCATION ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; COLLEGE STANISLAS ; ENVIRONNEMENT
Résumé :
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683167

Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 (10/10/2019)

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Titre : Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019
Type de document : Document web
Source : Assemblée nationale
Année : 10/10/2019
Pages : 220 p.
Mots-clés : EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT RURAL ; SERVICE PUBLIC ; ATTRACTIVITE ; FRACTURE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; PETITE ENFANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; DEMATERIALISATION ; ECONOMIE NUMERIQUE ; MAISON DU DEPARTEMENT ; DEPARTEMENT ; COMMUNE
Résumé : Déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ce rapport a été présenté le 10 octobre par les députés Jean-Paul DUFRÈGNE et Jean-Paul MATTEI. Les rapporteurs ont mis en évidence la difficulté de trouver un équilibre entre services dématérialisés et services de proximité dans les territoires ruraux. A cet effet, ils soulignent la nécessité de mener une politique d'aménagement du territoire en réelle cohérence avec les enjeux de la ruralité contemporaine; et dans ce cadre d'analyse, ils sont favorables à ce que le département redevienne "l’acteur de l’organisation de l’accès aux services publics avec des directions départementales solides pour accompagner les élus".
En ligne : http://www2.assemble [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679650

Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 [Document web] . - 10/10/2019 . - 220 p.
Mots-clés : EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT RURAL ; SERVICE PUBLIC ; ATTRACTIVITE ; FRACTURE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; PETITE ENFANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; DEMATERIALISATION ; ECONOMIE NUMERIQUE ; MAISON DU DEPARTEMENT ; DEPARTEMENT ; COMMUNE
Résumé : Déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ce rapport a été présenté le 10 octobre par les députés Jean-Paul DUFRÈGNE et Jean-Paul MATTEI. Les rapporteurs ont mis en évidence la difficulté de trouver un équilibre entre services dématérialisés et services de proximité dans les territoires ruraux. A cet effet, ils soulignent la nécessité de mener une politique d'aménagement du territoire en réelle cohérence avec les enjeux de la ruralité contemporaine; et dans ce cadre d'analyse, ils sont favorables à ce que le département redevienne "l’acteur de l’organisation de l’accès aux services publics avec des directions départementales solides pour accompagner les élus".
En ligne : http://www2.assemble [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679650
Voir aussi
Évaluation de l'accès aux services publics / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (28/10/2019)

Structurer et évaluer la pratique du sport à l’école : un effort encore à produire (Rapport public thématique "l'école et le sport" de la Cour des comptes) / Julien MOREL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)

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[article] Structurer et évaluer la pratique du sport à l’école : un effort encore à produire (Rapport public thématique "l'école et le sport" de la Cour des comptes) In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°38/39 - 23/09/2019 [Article de périodique] / Julien MOREL, Auteur . - p. 589/590.
Mots-clés : EDUCATION PHYSIQUE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; LYCEE ; EQUIPEMENT SPORTIF ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; EDUCATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Résumé : Dans son rapport du 10 septembre 2019 intitulé "l'école et le sport, une ambition à concrétiser", la Cour des comptes rappelle que l'Education physique et sportive est un enseignement obligé mais que la répartition des responsabilités entre l'Etat et les collectivités territoriales complexifie la situation et ne permet pas de donner une vision nationale d'ensemble. Trois orientations sont proposées assorties de 11 recommandations : rééquilibrer le sport à l'école primaire, clarifier les objectifs de l'enseignement et évaluer ses résultats et tisser des liens étroits entre les acteurs du sport à l'école.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677815

[article]
Titre : Structurer et évaluer la pratique du sport à l’école : un effort encore à produire (Rapport public thématique "l'école et le sport" de la Cour des comptes)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Julien MOREL, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°38/39
Date de parution : 23/09/2019
Article en page(s) : p. 589/590
Mots-clés : EDUCATION PHYSIQUE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; LYCEE ; EQUIPEMENT SPORTIF ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; EDUCATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Résumé : Dans son rapport du 10 septembre 2019 intitulé "l'école et le sport, une ambition à concrétiser", la Cour des comptes rappelle que l'Education physique et sportive est un enseignement obligé mais que la répartition des responsabilités entre l'Etat et les collectivités territoriales complexifie la situation et ne permet pas de donner une vision nationale d'ensemble. Trois orientations sont proposées assorties de 11 recommandations : rééquilibrer le sport à l'école primaire, clarifier les objectifs de l'enseignement et évaluer ses résultats et tisser des liens étroits entre les acteurs du sport à l'école.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677815
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141817 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Loi pour une école de confiance : ce qui change au 1er septembre 2019 in La Vie communale et départementale, N°1090 (01/09/2019)

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[article] Loi pour une école de confiance : ce qui change au 1er septembre 2019 In La Vie communale et départementale - N°1090 - 01/09/2019 [Article de périodique] . - p. 231-232.
Mots-clés : DISCIPLINE SCOLAIRE ; FINANCEMENT ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ELEVE ; EVALUATION SCOLAIRE ; INTEGRATION SCOLAIRE
Résumé : "La loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance est applicable dès la rentrée scolaire 2019. Des précisions sur l'extension de l'instruction obligatoire, les dérogations pour les jardins d'enfants, le financement de l'instruction, le renforcement du contrôle de l'instruction.... sont apportées."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677309

[article]
Titre : Loi pour une école de confiance : ce qui change au 1er septembre 2019
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Vie communale et départementale
Numéro : N°1090
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 231-232
Mots-clés : DISCIPLINE SCOLAIRE ; FINANCEMENT ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ELEVE ; EVALUATION SCOLAIRE ; INTEGRATION SCOLAIRE
Résumé : "La loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance est applicable dès la rentrée scolaire 2019. Des précisions sur l'extension de l'instruction obligatoire, les dérogations pour les jardins d'enfants, le financement de l'instruction, le renforcement du contrôle de l'instruction.... sont apportées."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677309
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141723 PERD0294 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le maire et la rentrée scolaire / Bénédicte UGUEN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

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[article] Le maire et la rentrée scolaire In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°9 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Bénédicte UGUEN . - p. 53-54.
Mots-clés : MAIRE ; ELEVE ; PARENT D'ELEVE ; COMMUNE ; RENTREE SCOLAIRE ; OBLIGATION SCOLAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
Résumé : Fiche juridique : "moment incontournable pour des millions d'élèves et leurs parents, la rentrée scolaire constitue également un temps fort pour les communes. Rappel des principales obligations du maire en la matière".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677081

[article]
Titre : Le maire et la rentrée scolaire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Bénédicte UGUEN
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°9
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 53-54
Mots-clés : MAIRE ; ELEVE ; PARENT D'ELEVE ; COMMUNE ; RENTREE SCOLAIRE ; OBLIGATION SCOLAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
Résumé : Fiche juridique : "moment incontournable pour des millions d'élèves et leurs parents, la rentrée scolaire constitue également un temps fort pour les communes. Rappel des principales obligations du maire en la matière".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677081

Rentrée scolaire : une réforme de plus / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2019)

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Des classes moins chargées ? / Eva MIGNOT in Alternatives économiques, N°391 (01/06/2019)

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Comment l'Etat va recadrer la formation des profs / Carole BARJON ; Pascal RICHÉ in L'OBS, N°2836 (14/03/2019)

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Instruction n° 2018-139 du 26 novembre 2018 relative à la mise en oeuvre du Plan mercredi (26/11/2018)

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A Paris, on invente l'école 2.0 / Marie QUENET in Le Journal du Dimanche, (25/11/2018)

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Les indiscrets - Brigitte Macron veut protéger les enfants - Jadot, Royal et Macron / Géraldine WOESSNER in Le Journal du Dimanche, (18/11/2018)

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Paris perd désormais des écoliers, comme les départements ruraux - L'attractivité de Lyon pousse la ville à ouvrir de nouvelles classes / Marie-Estelle PECH ; Cerise ROCHET in Le Figaro, N° 23059 (02/10/2018)

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L'école de demain, c'est déjà un peu aujourd'hui! in ID Efficience Territoriale, N°52 (01/09/2018)

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Le maire et l'obligation scolaire in La Vie communale et départementale, N°1078 (01/09/2018)

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Le plan mercredi in La Vie communale et départementale, N°1078 (01/09/2018)

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Instruction interministerielle N° DGCS/3B/DGESCO/2018/192 du 1er août 2018 relative à la création des unités d’enseignement élémentaire autisme (UEEA) et à la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 (01/08/2018)

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Tout le monde à table / G. HACHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

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Taille des classes et réussite scolaire / Adrien BOUGUEN in Les Cahiers français, N°400 (01/09/2017)

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Réforme des rythmes scolaires : de nouvelles adaptations possibles / Pablo HURLIN-SANCHEZ in Intercommunalités, 221 (01/08/2017)

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Scolarisation d'enfants roms dans un lieu spécialisé : rupture de l'égalité devant le service public de l'enseignement in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17-18 (02/05/2017)

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Conditions d'opposition des parents sur les données relatives à leur enfant in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (30/05/2016)

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Henri De Castries « Le numérique n'est pas une baguette magique, mais il peut aider à combattre l'échec scolaire » / Sophie MARECHAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2315 (02/05/2016)

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Les scolaires au micro de Cap'Radio! in Nice-Matin, (22/03/2016)

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Les 14 mesures de simplification du gouvernement pour l'éducation / Laure DELACLOCHE (03/02/2016)

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Participation des communes aux frais de scolarisation in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (19/10/2015)

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Rythmes scolaires : l'Union sportive de l'enseignement du premier degré tire la sonnette d'alarme / Jean Damien LESAY (18/05/2015)

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Zoom. Activités péri-scolaires. Des animateurs téléportés dans la salle de classe / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)

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Questions à... André Laignel, Premier vice-président de l'AMF / André LAIGNEL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2014)

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Arrêté du 23 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré in Journal Officiel - Lois et décrets, n°249 (26/10/2014)

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L'école européenne de Strasbourg : vers la création d'un EPLE d'un genre unique en France / Daniel GASSNER in Cahiers de la fonction publique, N°347 (01/09/2014)

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La croisade qui a tué les ABCD / Libie COUSTEAU in L'Express, N°3285 (18/06/2014)

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Notez le in Nice-Matin, (22/05/2014)

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Arrêté du 29 mars 2014 (2014 1er avril)

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Décret n° 2013-1232 du 23 décembre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 301 (2013 28 décembre)

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Les ardoises numériques font leur rentrée in Journal des communes, n° 2174 (2013 novembre)

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TICE : la France se rode à la culture numérique / Liorah BENAMOU in RCL La revue des collectivités locales, n° 447 (2013 novembre)

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Charte de la laïcité à l'École : la laïcité pour répandre les Lumières in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 42 (2013 14 octobre)

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Agent territorial spécialisé des écoles maternelles : nouveaux rythmes scolaires riment avec nouvelles missions in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)

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L'école, les filles et les garçons. La guerre du genre aura-t-elle lieu ? / Cécile DEFFONTAINES in Le Nouvel observateur, n° 2547 (2013 du 29 août au 4 septembre)

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La loi pour la refondation de la République in Journal des communes, n° 2172 (2013 août-septembre)

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Les relations entre l'État et les collectivités territoriales dans la loi sur la refondation de l'école de la République / Jean-Marie PONTIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 31-35 (2013 29 juillet)

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Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 174 (2013 28 juillet)

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Décret n° 2013-683 du 24 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 174 (2013 28 juillet)

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Ecole : panorama des services numériques disponibles à la rentrée / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, n° 2171 (2013 juin-juillet)

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L'EPLE : un objet de compétences partagées entre l'Education nationale et les collectivités territoriales / LANDI Cindy in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)

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La relation Education nationale - collectivités locales concernant le premier degré / GRATADOUR Max in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)

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Ecole : quel rythme pour les collectivités? in Service public territorial, n° 7 (2013 mars)

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Organisation du temps scolaire. Circulaire n° 2013-017 in La Vie communale et départementale, n° 1012 (2013 mars)

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Rapport : refonder l'opération "A l'école de la Forêt" / Charles DEREIX (01/02/2013)

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Rythmes scolaires : les élus inquiets sur le coût et l'application / Martine KIS in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 265 (2013 février)

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La semaine de cinq jours : une fable française / Violaine de MONTCLOS in Le Point, n° 2098 (2012 29 novembre)

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Les élèves du premier degré à la rentrée 2010 dans les écoles publiques et privées / Linda BEN ALI in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.09 (2011 juin)

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Les rythmes de vie scolaire : rapport d'information / Xavier BRETON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2063, cahier détaché 2 (2011 31 janvier)

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Les compétences des élèves en sciences expérimentales en fin d'école primaire / Agnès BRUN in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.05 (2011 janvier)

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Le maire doit établir la liste des personnes du service d'accueil des élèves en cas de grève in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 6 (2010 novembre-décembre)

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Les compétences en mathématiques des élèves en fin d'école primaire / Agnès BRUN in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.17 (2010 octobre)

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La cantine de la maternelle du Port est saturée / Véronique MARS in Nice-Matin, n° ind (23/09/2010)

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910 élèves inscrits in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)

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De la maternelle au collège, 2 145 élèves in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)

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2 800 petits Laurentins sur le chemin de l'école in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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200 800 euros investis cet été dans les écoles ! / Ian SAINTE-FARE in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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Périscolaire et cantines : tout ce qui va changer in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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Prévisions nationales d'effectifs d'élèves des premier et second degrés pour les rentrées 2010 et 2011 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.14 (2010 septembre)

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10 millions d'euros de travaux dans les écoles in Nice-Matin, n° ind (30/08/2010)

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Les conditions de vente des anciens bâtiments scolaires communaux / André LEGRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2010 28 juin)

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Les élèves du premier degré aux rentrées 2008 et 2009 dans les écoles publiques et privées in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.04 (2010 mars)

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LA LOI DU 28 OCTOBRE 2009 RELATIVE A LA PARITE DE FINANCEMENT ENTRE LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Journal des communes, n° 2143 (2009 30 novembre)

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Communiquer sur une fermeture de classe / Guillaume FABRE in Profession territoriale, n° 114 (2009 mars)

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ECOLE PRIMAIRE : REFORME ET DEBATS in Regards sur l'actualité, n° 348 (2009 février)

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Circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009 (2009)

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ENSEIGNEMENT PRIMAIRE. L'OBLIGATION DE SCOLARISATION DES ENFANTS HANDICAPES in Droit administratif, n° 3 (2009 mars)

Permalink
DES PROBLEMES DE CALCUL ET DE LECTURE in Pour la science, n° 375 (2009 janvier)

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A PROPOS DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL DES ELEVES in Droit administratif, n° 7 (2009 juillet)

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UN DROIT D'ACCUEIL POUR LA RENTREE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2008 20 octobre)

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LES MAIRES PEUVENT DE FACTO PARALYSER LE DROIT D'ACCUEIL DES ELEVES LES JOURS DE GREVE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2008 20 octobre)

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Programmes du primaire : Xavier Darcos tente de retrouver le consensus / Luc CEDELLE in Le Monde, n° ind (30/04/2008)

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Sarkozy veut recentrer l'école primaire sur les maths et le français. in Les Échos, n° ind (18/02/2008)

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Service minimum à l'école : le casse-tête des petites villes. / Vincent De LONGUEVILLE in Les Échos, n° ind (24/01/2008)

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Service minimum dans l'Education : 1.500 communes volontaires. / Laurence ALBERT in Les Échos, n° ind (22/01/2008)

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ACTES ADMINISTRATIFS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)

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LA BASE-ELEVES REDUITE COMME PEAU DE CHAGRIN in Le Monde de l'éducation, n° 372 (2008 septembre)

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ECOLES. "BASE ELEVES", UNE QUESTION DE DROIT POUR LES USAGERS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1938 (2008 16 juin)

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EDUCATION. LE SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL A L'ECOLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 36/1950 (2008 29 septembre)

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LES ELEVES DU PREMIER DEGRE A LA RENTREE 2007 DANS LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.01 (2008 janvier)

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EVOLUTION DES PERFORMANCES EN LECTURE DES ELEVES DE CM1. RESULTATS DE L'ETUDE INTERNATIONALE PIRLS in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.14 (2008 mars)

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FAUT-IL DECENTRALISER LES PROFS? in La Lettre du cadre territorial, n° 366 (2008 1er octobre)

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LA GUERRE DU CATECHISME : SUITE ET FIN? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2008 21 janvier)

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LIRE, ECRIRE, COMPTER : LES PERFORMANCES DES ELEVES DE CM2 A VINGT ANS D'INTERVALLE 1987-2007 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.38 (2008 décembre)

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UN MAIRE N'EST PAS COMPETENT POUR SE PRONONCER SUR UNE QUESTION RELEVANT DE L'INTERCOMMUNALITE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 20 (2008 9 juin)

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Note aux recteurs du 8 janvier 2008 (2008)

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RAPPORT PUBLIC THEMATIQUE : LES COMMUNES ET L'ECOLE DE LA REPUBLIQUE. DECEMBRE 2008 / Cour des comptes (01/01/2008)

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RESTAURATION. L'ORGANISATION DE LA CANTINE DANS LES ECOLES PRIMAIRES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 37/1951 (2008 6 octobre)

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SANTE - AFFAIRES SOCIALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)

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SERVICE D'ACCUEIL DES ELEVES. A PROPOS DE LA LOI DU 20 AOUT 2008 in La Semaine juridique - édition générale, n° 37 (2008 10 septembre)

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SERVICE MINIMUM ET DROIT DE GREVE DEVANT LE JUGE CONSTITUTIONNEL in Les Petites Affiches, n° 179 (2008 5 septembre)

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BILAN HISTOIRE, GEOGRAPHIE ET D'EDUCATION CIVIQUE A LA FIN DE L'ECOLE in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 07.44 (2007 décembre)

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Circulaire n° 2007-172 du 15 novembre 2007 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 42 (2007 22 novembre)

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Circulaire n° 2007-147 du 17 septembre 2007 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 34 (2007 27 septembre)

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Arrêté du 4 avril 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 85 (2007 11 avril)

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ANNULATION POUR INCOMPETENCE DE LA CIRCULAIRE SUR LE FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 21 (2007 11 juin)

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