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ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

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ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE

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Le harcèlement moral à l'école n'attend point le nombre des années / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (24/05/2021)

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[article] Le harcèlement moral à l'école n'attend point le nombre des années In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°21 - 24/05/2021 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 16.
Mots-clés : HARCELEMENT MORAL ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; LIBERTES PUBLIQUES ; VIOLENCE SCOLAIRE ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE ; REFERE LIBERTE
Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Melun du 7 mai 2021 (JR, n° 2104189). En l'espèce, le juge du référé-liberté estime que "Le droit, pour un élève, de ne pas être soumis à un harcèlement moral de la part d’autres élèves constitue une liberté fondamentale au sens des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734358

[article]
Titre : Le harcèlement moral à l'école n'attend point le nombre des années
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°21
Date de parution : 24/05/2021
Article en page(s) : p. 16
Mots-clés : HARCELEMENT MORAL ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; LIBERTES PUBLIQUES ; VIOLENCE SCOLAIRE ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE ; REFERE LIBERTE
Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Melun du 7 mai 2021 (JR, n° 2104189). En l'espèce, le juge du référé-liberté estime que "Le droit, pour un élève, de ne pas être soumis à un harcèlement moral de la part d’autres élèves constitue une liberté fondamentale au sens des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734358

Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)

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[article] Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2544 - 14/12/2020 [Article de périodique] / Michèle FOIN . - p. 46-48.
Mots-clés : MUTUALISATION ; RESEAU INFORMATIQUE ; PEDAGOGIE ; DEPARTEMENT ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; SUPPORT NUMERIQUE ; SYNDICAT MIXTE ; SYSTEME INFORMATIQUE
Résumé : "L'environnement numérique de travail (ENT) a pris une dimension stratégique depuis la crise sanitaire, permettant une relation sécurisée entre enseignants, élèves et parents. Les école maternelles et primaires sont encore trop peu concernées par ces environnements, qui sont davantage généralisés dans les collèges et les lycées. Les syndicats mixtes départementaux chargés de l'aménagement numérique présentent de nombreux atouts pour mutualiser les ENT."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718596

[article]
Titre : Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Michèle FOIN
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2544
Date de parution : 14/12/2020
Article en page(s) : p. 46-48
Mots-clés : MUTUALISATION ; RESEAU INFORMATIQUE ; PEDAGOGIE ; DEPARTEMENT ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; SUPPORT NUMERIQUE ; SYNDICAT MIXTE ; SYSTEME INFORMATIQUE
Résumé : "L'environnement numérique de travail (ENT) a pris une dimension stratégique depuis la crise sanitaire, permettant une relation sécurisée entre enseignants, élèves et parents. Les école maternelles et primaires sont encore trop peu concernées par ces environnements, qui sont davantage généralisés dans les collèges et les lycées. Les syndicats mixtes départementaux chargés de l'aménagement numérique présentent de nombreux atouts pour mutualiser les ENT."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718596

Bibliothèques & publics scolaires T.2 - Les accueils de classes "innovants" en bibliothèque - Analyse / Sonia de LEUSSE-LE GUILLOU (01/10/2020)

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Titre : Bibliothèques & publics scolaires T.2 - Les accueils de classes "innovants" en bibliothèque - Analyse
Type de document : Document web
Auteurs : Sonia de LEUSSE-LE GUILLOU ; Stéphanie KELLNER
Source : Association Lecture Jeunesse/Ministère de la culture
Année : 01/10/2020
Pages : 53 p.
Mots-clés : LECTURE PUBLIQUE ; BIBLIOTHEQUE ; ELEVE ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNANT ; PARTENARIAT ; PEDAGOGIE ; LIVRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ACCUEIL DU PUBLIC
Résumé : Cette enquête a pour but de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Quel est l'objectif de ces accueils ? Qui accueille t-on ? Quelles sont les difficultés rencontrées ? Comment bibliothécaires et enseignants collaborent-ils ? Qu'est-ce-qu'un accueil de classe innovant ? Analyse dans ce document.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713186

Bibliothèques & publics scolaires T.2 - Les accueils de classes "innovants" en bibliothèque - Analyse [Document web] / Sonia de LEUSSE-LE GUILLOU ; Stéphanie KELLNER . - 01/10/2020 . - 53 p.
Mots-clés : LECTURE PUBLIQUE ; BIBLIOTHEQUE ; ELEVE ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNANT ; PARTENARIAT ; PEDAGOGIE ; LIVRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ACCUEIL DU PUBLIC
Résumé : Cette enquête a pour but de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Quel est l'objectif de ces accueils ? Qui accueille t-on ? Quelles sont les difficultés rencontrées ? Comment bibliothécaires et enseignants collaborent-ils ? Qu'est-ce-qu'un accueil de classe innovant ? Analyse dans ce document.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713186

Protocole sanitaire. Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020-2021 / Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports (09/07/2020)

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Titre : Protocole sanitaire. Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020-2021
Type de document : Document web
Auteurs : Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Année : 09/07/2020
Pages : 7 p.
Mots-clés : SECURITE SANITAIRE ; CORONAVIRUS ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ECOLE PRIMAIRE ; COLLEGE ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; RISQUE SANITAIRE ; HYGIENE ET SECURITE
covid 19
Résumé : Ce guide, émis par le Ministère de l’Éducation nationale, précise les modalités pratiques de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2020-2021, conformément aux prescriptions des autorités sanitaires.
En ligne : https://www.educatio [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706178

Protocole sanitaire. Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020-2021 [Document web] / Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports . - 09/07/2020 . - 7 p.
Mots-clés : SECURITE SANITAIRE ; CORONAVIRUS ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ECOLE PRIMAIRE ; COLLEGE ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; RISQUE SANITAIRE ; HYGIENE ET SECURITE
covid 19
Résumé : Ce guide, émis par le Ministère de l’Éducation nationale, précise les modalités pratiques de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2020-2021, conformément aux prescriptions des autorités sanitaires.
En ligne : https://www.educatio [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706178

Regroupement de fratrie : la commune de résidence est tenue de participer financièrement aux frais de la scolarité du cadet dans la commune d'accueil / Laurent CYTERMANN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2020)

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[article] Regroupement de fratrie : la commune de résidence est tenue de participer financièrement aux frais de la scolarité du cadet dans la commune d'accueil In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°1 - 06/01/2020 [Article de périodique] / Laurent CYTERMANN . - p. 15-18.
Mots-clés : CODE DE L'EDUCATION ; FRATRIE ; FAMILLE ; SCOLARISATION ; COMMUNE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
Résumé : Conclusions de Laurent Cytermann, rapporteur public, sur un arrêt du Conseil d'Etat du 4 octobre 2019 (n° 422992).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686769

[article]
Titre : Regroupement de fratrie : la commune de résidence est tenue de participer financièrement aux frais de la scolarité du cadet dans la commune d'accueil
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent CYTERMANN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°1
Date de parution : 06/01/2020
Article en page(s) : p. 15-18
Mots-clés : CODE DE L'EDUCATION ; FRATRIE ; FAMILLE ; SCOLARISATION ; COMMUNE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
Résumé : Conclusions de Laurent Cytermann, rapporteur public, sur un arrêt du Conseil d'Etat du 4 octobre 2019 (n° 422992).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686769

Migramundo. Un jeu pour comprendre les migrations / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°66 (01/12/2019)

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Elèves de Stanislas : le vert leur va si bien in Nice-Matin, (21/11/2019)

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Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 (10/10/2019)

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Structurer et évaluer la pratique du sport à l’école : un effort encore à produire (Rapport public thématique "l'école et le sport" de la Cour des comptes) / Julien MOREL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)

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Loi pour une école de confiance : ce qui change au 1er septembre 2019 in Vie communale et départementale (La), N°1090 (01/09/2019)

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Le maire et la rentrée scolaire / Bénédicte UGUEN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

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Rentrée scolaire : une réforme de plus / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2019)

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Des classes moins chargées ? / Eva MIGNOT in Alternatives économiques, N°391 (01/06/2019)

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Comment l'Etat va recadrer la formation des profs / Carole BARJON ; Pascal RICHÉ in L'OBS, N°2836 (14/03/2019)

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Instruction n° 2018-139 du 26 novembre 2018 relative à la mise en oeuvre du Plan mercredi (26/11/2018)

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A Paris, on invente l'école 2.0 / Marie QUENET in Le Journal du Dimanche, (25/11/2018)

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Les indiscrets - Brigitte Macron veut protéger les enfants - Jadot, Royal et Macron / Géraldine WOESSNER in Le Journal du Dimanche, (18/11/2018)

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Paris perd désormais des écoliers, comme les départements ruraux - L'attractivité de Lyon pousse la ville à ouvrir de nouvelles classes / Marie-Estelle PECH ; Cerise ROCHET in Le Figaro, N° 23059 (02/10/2018)

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L'école de demain, c'est déjà un peu aujourd'hui! in ID Efficience Territoriale, N°52 (01/09/2018)

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Le maire et l'obligation scolaire in Vie communale et départementale (La), N°1078 (01/09/2018)

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Le plan mercredi in Vie communale et départementale (La), N°1078 (01/09/2018)

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Instruction interministerielle N° DGCS/3B/DGESCO/2018/192 du 1er août 2018 relative à la création des unités d’enseignement élémentaire autisme (UEEA) et à la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 (01/08/2018)

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Tout le monde à table / G. HACHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

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Taille des classes et réussite scolaire / Adrien BOUGUEN in Les Cahiers français, N°400 (01/09/2017)

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Réforme des rythmes scolaires : de nouvelles adaptations possibles / Pablo HURLIN-SANCHEZ in Intercommunalités, 221 (01/08/2017)

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Scolarisation d'enfants roms dans un lieu spécialisé : rupture de l'égalité devant le service public de l'enseignement in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17-18 (02/05/2017)

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Conditions d'opposition des parents sur les données relatives à leur enfant in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (30/05/2016)

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Henri De Castries « Le numérique n'est pas une baguette magique, mais il peut aider à combattre l'échec scolaire » / Sophie MARECHAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2315 (02/05/2016)

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Les scolaires au micro de Cap'Radio! in Nice-Matin, (22/03/2016)

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Les 14 mesures de simplification du gouvernement pour l'éducation / Laure DELACLOCHE (03/02/2016)

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Participation des communes aux frais de scolarisation in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (19/10/2015)

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Rythmes scolaires : l'Union sportive de l'enseignement du premier degré tire la sonnette d'alarme / Jean Damien LESAY (18/05/2015)

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Zoom. Activités péri-scolaires. Des animateurs téléportés dans la salle de classe / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)

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Questions à... André Laignel, Premier vice-président de l'AMF / André LAIGNEL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2014)

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Arrêté du 23 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré in Journal Officiel - Lois et décrets, n°249 (26/10/2014)

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L'école européenne de Strasbourg : vers la création d'un EPLE d'un genre unique en France / Daniel GASSNER in Cahiers de la fonction publique, N°347 (01/09/2014)

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La croisade qui a tué les ABCD / Libie COUSTEAU in L'Express, N°3285 (18/06/2014)

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Notez le in Nice-Matin, (22/05/2014)

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Arrêté du 29 mars 2014 (2014 1er avril)

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Décret n° 2013-1232 du 23 décembre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 301 (2013 28 décembre)

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Les ardoises numériques font leur rentrée in Journal des communes, n° 2174 (2013 novembre)

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TICE : la France se rode à la culture numérique / Liorah BENAMOU in RCL La revue des collectivités locales, n° 447 (2013 novembre)

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Charte de la laïcité à l'École : la laïcité pour répandre les Lumières in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 42 (2013 14 octobre)

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Agent territorial spécialisé des écoles maternelles : nouveaux rythmes scolaires riment avec nouvelles missions in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)

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L'école, les filles et les garçons. La guerre du genre aura-t-elle lieu ? / Cécile DEFFONTAINES in Le Nouvel observateur, n° 2547 (2013 du 29 août au 4 septembre)

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La loi pour la refondation de la République in Journal des communes, n° 2172 (2013 août-septembre)

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Les relations entre l'État et les collectivités territoriales dans la loi sur la refondation de l'école de la République / Jean-Marie PONTIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 31-35 (2013 29 juillet)

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Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 174 (2013 28 juillet)

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Décret n° 2013-683 du 24 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 174 (2013 28 juillet)

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Ecole : panorama des services numériques disponibles à la rentrée / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, n° 2171 (2013 juin-juillet)

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L'EPLE : un objet de compétences partagées entre l'Education nationale et les collectivités territoriales / LANDI Cindy in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)

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La relation Education nationale - collectivités locales concernant le premier degré / GRATADOUR Max in Cahiers de la fonction publique, n° 332 (2013 mai)

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Ecole : quel rythme pour les collectivités? in Service public territorial, n° 7 (2013 mars)

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Organisation du temps scolaire. Circulaire n° 2013-017 in Vie communale et départementale (La), n° 1012 (2013 mars)

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Rapport : refonder l'opération "A l'école de la Forêt" / Charles DEREIX (01/02/2013)

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Rythmes scolaires : les élus inquiets sur le coût et l'application / Martine KIS in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 265 (2013 février)

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La semaine de cinq jours : une fable française / Violaine de MONTCLOS in Le Point, n° 2098 (2012 29 novembre)

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Les élèves du premier degré à la rentrée 2010 dans les écoles publiques et privées / Linda BEN ALI in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.09 (2011 juin)

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Les rythmes de vie scolaire : rapport d'information / Xavier BRETON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2063, cahier détaché 2 (2011 31 janvier)

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Les compétences des élèves en sciences expérimentales en fin d'école primaire / Agnès BRUN in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 11.05 (2011 janvier)

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Le maire doit établir la liste des personnes du service d'accueil des élèves en cas de grève in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 6 (2010 novembre-décembre)

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Les compétences en mathématiques des élèves en fin d'école primaire / Agnès BRUN in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.17 (2010 octobre)

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La cantine de la maternelle du Port est saturée / Véronique MARS in Nice-Matin, n° ind (23/09/2010)

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910 élèves inscrits in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)

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De la maternelle au collège, 2 145 élèves in Nice-Matin, n° ind (03/09/2010)

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2 800 petits Laurentins sur le chemin de l'école in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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200 800 euros investis cet été dans les écoles ! / Ian SAINTE-FARE in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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Périscolaire et cantines : tout ce qui va changer in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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Prévisions nationales d'effectifs d'élèves des premier et second degrés pour les rentrées 2010 et 2011 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.14 (2010 septembre)

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10 millions d'euros de travaux dans les écoles in Nice-Matin, n° ind (30/08/2010)

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Les conditions de vente des anciens bâtiments scolaires communaux / André LEGRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2010 28 juin)

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Les élèves du premier degré aux rentrées 2008 et 2009 dans les écoles publiques et privées in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 10.04 (2010 mars)

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LA LOI DU 28 OCTOBRE 2009 RELATIVE A LA PARITE DE FINANCEMENT ENTRE LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Journal des communes, n° 2143 (2009 30 novembre)

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Communiquer sur une fermeture de classe / Guillaume FABRE in Profession territoriale, n° 114 (2009 mars)

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ECOLE PRIMAIRE : REFORME ET DEBATS in Regards sur l'actualité, n° 348 (2009 février)

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Circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009 (2009)

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ENSEIGNEMENT PRIMAIRE. L'OBLIGATION DE SCOLARISATION DES ENFANTS HANDICAPES in Droit administratif, n° 3 (2009 mars)

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DES PROBLEMES DE CALCUL ET DE LECTURE in Pour la science, n° 375 (2009 janvier)

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A PROPOS DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL DES ELEVES in Droit administratif, n° 7 (2009 juillet)

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UN DROIT D'ACCUEIL POUR LA RENTREE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2008 20 octobre)

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LES MAIRES PEUVENT DE FACTO PARALYSER LE DROIT D'ACCUEIL DES ELEVES LES JOURS DE GREVE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2008 20 octobre)

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Programmes du primaire : Xavier Darcos tente de retrouver le consensus / Luc CEDELLE in Le Monde, n° ind (30/04/2008)

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Sarkozy veut recentrer l'école primaire sur les maths et le français. in Les Échos, n° ind (18/02/2008)

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Service minimum à l'école : le casse-tête des petites villes. / Vincent De LONGUEVILLE in Les Échos, n° ind (24/01/2008)

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Service minimum dans l'Education : 1.500 communes volontaires. / Laurence ALBERT in Les Échos, n° ind (22/01/2008)

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ACTES ADMINISTRATIFS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)

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LA BASE-ELEVES REDUITE COMME PEAU DE CHAGRIN in Le Monde de l'éducation, n° 372 (2008 septembre)

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ECOLES. "BASE ELEVES", UNE QUESTION DE DROIT POUR LES USAGERS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1938 (2008 16 juin)

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EDUCATION. LE SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL A L'ECOLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 36/1950 (2008 29 septembre)

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LES ELEVES DU PREMIER DEGRE A LA RENTREE 2007 DANS LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.01 (2008 janvier)

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EVOLUTION DES PERFORMANCES EN LECTURE DES ELEVES DE CM1. RESULTATS DE L'ETUDE INTERNATIONALE PIRLS in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.14 (2008 mars)

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FAUT-IL DECENTRALISER LES PROFS? in La Lettre du cadre territorial, n° 366 (2008 1er octobre)

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LA GUERRE DU CATECHISME : SUITE ET FIN? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2008 21 janvier)

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LIRE, ECRIRE, COMPTER : LES PERFORMANCES DES ELEVES DE CM2 A VINGT ANS D'INTERVALLE 1987-2007 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 08.38 (2008 décembre)

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UN MAIRE N'EST PAS COMPETENT POUR SE PRONONCER SUR UNE QUESTION RELEVANT DE L'INTERCOMMUNALITE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 20 (2008 9 juin)

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Note aux recteurs du 8 janvier 2008 (2008)

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RAPPORT PUBLIC THEMATIQUE : LES COMMUNES ET L'ECOLE DE LA REPUBLIQUE. DECEMBRE 2008 / Cour des comptes (01/01/2008)

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RESTAURATION. L'ORGANISATION DE LA CANTINE DANS LES ECOLES PRIMAIRES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 37/1951 (2008 6 octobre)

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SANTE - AFFAIRES SOCIALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)

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SERVICE D'ACCUEIL DES ELEVES. A PROPOS DE LA LOI DU 20 AOUT 2008 in La Semaine juridique - édition générale, n° 37 (2008 10 septembre)

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