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Décret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables in Journal Officiel - Lois et décrets, N°312 (26/12/2020)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°312 Date de parution : 26/12/2020 Article en page(s) : p.104 Mots-clés : VEHICULE ELECTRIQUE ; BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE ; CONSTRUCTION ELECTRIQUE ; ELECTRICITE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ; MOYEN DE TRANSPORT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719507 [article] Décret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables In Journal Officiel - Lois et décrets - N°312 - 26/12/2020 [Texte réglementaire] . - p.104. Mots-clés : VEHICULE ELECTRIQUE ; BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE ; CONSTRUCTION ELECTRIQUE ; ELECTRICITE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ; MOYEN DE TRANSPORT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719507

7 décisions du conseil municipal de Roquesteron à retenir / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (12/11/2020)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : 7 décisions du conseil municipal de Roquesteron à retenir - Les dégâts du passage de la tempête Alex - La Commune garde la maîtrise de son urbanisme - Enfouissement des câbles électriques - Installation de bornes de recharge électrique - La RD1. bientôt limitée à 30 km/h - Une mauvaise nouvelle - Une bonne nouvelle Type de document : Article de presse Auteurs : Andrée DIDIER Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 12/11/2020 Mots-clés : ROQUESTERON ; CONSEIL MUNICIPAL ; TEMPETE ; URBANISME ; BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE ; LIMITATION DE VITESSE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; SUBVENTION ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; DESENCLAVEMENT ROUTIER ; CHABAUD DANIELLE Résumé : La maire, Danielle Chabaud, a dressé le bilan des dégâts occasionnés à Roquesteron par le passage de la tempête Alex, le 2 octobre. (Photo A. D.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715049 [article] 7 décisions du conseil municipal de Roquesteron à retenir - Les dégâts du passage de la tempête Alex - La Commune garde la maîtrise de son urbanisme - Enfouissement des câbles électriques - Installation de bornes de recharge électrique - La RD1. bientôt limitée à 30 km/h - Une mauvaise nouvelle - Une bonne nouvelle In Nice-Matin - 12/11/2020 [Article de presse] / Andrée DIDIER. Mots-clés : ROQUESTERON ; CONSEIL MUNICIPAL ; TEMPETE ; URBANISME ; BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE ; LIMITATION DE VITESSE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; SUBVENTION ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; DESENCLAVEMENT ROUTIER ; CHABAUD DANIELLE Résumé : La maire, Danielle Chabaud, a dressé le bilan des dégâts occasionnés à Roquesteron par le passage de la tempête Alex, le 2 octobre. (Photo A. D.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715049

Le conseil départemental attribue près de 460 000 € aux projets biotois in Nice-Matin, (29/07/2020)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Le conseil départemental attribue près de 460 000 € aux projets biotois Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 29/07/2020 Mots-clés : BIOT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ELECTRICITE ; LIGNE ELECTRIQUE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ; AIDE FINANCIERE ; DESCHAINTRES SOPHIE Résumé : Le département a participé à la mise en souterrain des réseaux aux Vignasses. (Photo J. -M.P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705238 [article] Le conseil départemental attribue près de 460 000 € aux projets biotois In Nice-Matin - 29/07/2020 [Article de presse]. Mots-clés : BIOT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ELECTRICITE ; LIGNE ELECTRIQUE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ; AIDE FINANCIERE ; DESCHAINTRES SOPHIE Résumé : Le département a participé à la mise en souterrain des réseaux aux Vignasses. (Photo J. -M.P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705238

Route de la mer : les travaux sur les lignes aériennes jusqu'en septembre / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (01/08/2019)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Route de la mer : les travaux sur les lignes aériennes jusqu'en septembre Type de document : Article de presse Auteurs : Jean-Michel POUPART Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 01/08/2019 Mots-clés : BIOT ; ENERGIE ; ELECTRICITE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES Résumé : Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673788 [article] Route de la mer : les travaux sur les lignes aériennes jusqu'en septembre In Nice-Matin - 01/08/2019 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART. Mots-clés : BIOT ; ENERGIE ; ELECTRICITE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES Résumé : Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673788

Fin d'un chantier d'enfouissement des réseaux Enedis à Levens / Bernard ORJAS in Nice-Matin, (19/07/2019)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Fin d'un chantier d'enfouissement des réseaux Enedis à Levens Type de document : Article de presse Auteurs : Bernard ORJAS Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 19/07/2019 Mots-clés : LEVENS ; ELECTRICITE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES Résumé : La dépose doit se faire avec une très grande précision, malgré la taille et le poids du poteau en béton, pour la sécurité de tous. (Photo B. O.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672631 [article] Fin d'un chantier d'enfouissement des réseaux Enedis à Levens In Nice-Matin - 19/07/2019 [Article de presse] / Bernard ORJAS. Mots-clés : LEVENS ; ELECTRICITE ; ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES Résumé : La dépose doit se faire avec une très grande précision, malgré la taille et le poids du poteau en béton, pour la sécurité de tous. (Photo B. O.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672631

Du nouveau dans le sans-tranchée / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6023 (29/03/2019)

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Enterrez-moi ce réseau de transport électrique que je ne saûrai voir! / Béatrice COUREL in Nice-Matin, (01/08/2018)

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La Trinité : le chantier qui inquiète au Paillon / Véronique MARS in Nice-Matin, (26/06/2018)

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Enlèvement de pylônes in L'avenir côte d'azur, N°2297 (02/09/2016)

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Et les pylônes disparurent / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (24/08/2016)

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Trop de coupures, pas assez de lignes sous terre / Erwan BENEZET in Aujourd'hui en France, (29/03/2016)

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L'obligation faite à un opérateur de communications téléphoniques de déposer et d'enfouir ses lignes n'implique pas nécessairement la conclusion d'une convention préalable / Sébastien DEFIX in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 7-8 (2013 Juillet-Août)

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FCTVA : à qui profite l'enfouissement des réseaux ? / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2175 (2013 27 mai)

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Arrêté du 31 mars 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 93 (2013 20 avril)

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Enfouissement du réseau sans convention / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2165 (2013 18 mars)

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Toutes mesures utiles (sans convention) en faveur des communications électroniques / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 10 (2013 4 mars)

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Communications électroniques : enfouissement des réseaux : qui paie quoi ? / Béatrice NICOLAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2092 (2011 12 septembre)

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Energie : fiabiliser les réseaux électriques / Guillaume MAINCENT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2068 (2011 7 mars)

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Concession de réseau d'électricité : le contrat de partenariat permettra-t-il d'enfouir des lignes électriques? / Emmanuel GUILLAUME in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5587 (2010 24 décembre)

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Note n° 2010-09354-COJU du 19 novembre 2010 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5587, cahier détaché 1 (2010 24 décembre)

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L'enfouissement coordonné des réseaux / VIGOUREUX Alexandre in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2031 (2010 24 mai)

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L'Etat décide d'enterrer une ligne haute tension dans le Sud-Est. / Emmanuel CRASLAND in Les Échos, n° ind (02/12/2008)

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COMMENT APPRECIER LA CONFORMITE DU POS D'UNE OPERATION D'ENFOUISSEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 5 (2008)

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TRAVAUX PUBLICS. ENFOUISSEMENT ACCELERE DES LIGNES ELECTRIQUES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5399 (2007 18 mai)

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ENFOUIR LES CABLES EN MILIEU URBAIN : LE CASSE-TETE! in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 12/1638 (2002 25 mars)

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