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ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME	EPIZOOTIE	FIEVRE APHTEUSE
GRIPPE AVIAIRE

PATHOLOGIE ANIMALE

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Les éleveurs de volailles disent stop au confinement in Nice-Matin, (15/04/2022)

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[article]
Titre : Les éleveurs de volailles disent stop au confinement
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 15/04/2022
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; PRODUCTION AGRICOLE ; PRODUCTION ANIMALE ; GRIPPE AVIAIRE ; AGRICULTEUR ; RASSEMBLEMENT
Résumé : Les éleveurs de volailles, qui ne déplorent aucun cas de grippe aviaire, réclament le déconfinement de leurs bêtes. (Photo Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766877

[article] Les éleveurs de volailles disent stop au confinement In Nice-Matin - 15/04/2022 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; PRODUCTION AGRICOLE ; PRODUCTION ANIMALE ; GRIPPE AVIAIRE ; AGRICULTEUR ; RASSEMBLEMENT
Résumé : Les éleveurs de volailles, qui ne déplorent aucun cas de grippe aviaire, réclament le déconfinement de leurs bêtes. (Photo Cyril Dodergny)
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" C'est la mort annoncée de l'élevage en plein air " / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (18/01/2022)

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[article]
Titre : " C'est la mort annoncée de l'élevage en plein air " - Les confinements de volailles perdurent en France pour contenir la grippe aviaire. Ces mesures à répétition inquiètent les petits éleveurs, comme Lucie Cateland, installée à Tourrette-Levens. - Questions à Nicolas Treich, économiste « On s'attaque aux élevages plein air alors qu'on pourrait remettre en cause l'élevage intensif »
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 18/01/2022
Mots-clés : TOURRETTE-LEVENS ; AGRICULTURE ; PRODUCTION ANIMALE ; ELEVAGE ; GRIPPE AVIAIRE
Résumé : Lucie Cateland a le sentiment que le confinement des volailles « est en train de devenir la norme ». (Photo A. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758009

[article] " C'est la mort annoncée de l'élevage en plein air " - Les confinements de volailles perdurent en France pour contenir la grippe aviaire. Ces mesures à répétition inquiètent les petits éleveurs, comme Lucie Cateland, installée à Tourrette-Levens. - Questions à Nicolas Treich, économiste « On s'attaque aux élevages plein air alors qu'on pourrait remettre en cause l'élevage intensif » In Nice-Matin - 18/01/2022 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : TOURRETTE-LEVENS ; AGRICULTURE ; PRODUCTION ANIMALE ; ELEVAGE ; GRIPPE AVIAIRE
Résumé : Lucie Cateland a le sentiment que le confinement des volailles « est en train de devenir la norme ». (Photo A. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758009

Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (28/05/2021)

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[article]
Titre : Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°122
Date de parution : 28/05/2021
Article en page(s) : p. 32
Mots-clés : GRIPPE AVIAIRE ; LABORATOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; FAUNE ; OISEAU ; GIBIER
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734959

[article] Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène In Journal Officiel - Lois et décrets - N°122 - 28/05/2021 [Texte réglementaire] . - p. 32.
Mots-clés : GRIPPE AVIAIRE ; LABORATOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; FAUNE ; OISEAU ; GIBIER
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734959

Arrêté du 23 avril 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°97 (24/04/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 23 avril 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°97
Date de parution : 24/04/2021
Mots-clés : POLITIQUE SANITAIRE ; FAUNE ; GRIPPE AVIAIRE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731313

[article] Arrêté du 23 avril 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène In Journal Officiel - Lois et décrets - N°97 - 24/04/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : POLITIQUE SANITAIRE ; FAUNE ; GRIPPE AVIAIRE
En ligne : https://www.legifran [...]
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Grippe aviaire : la France en état d'alerte dans 45 départements. / Marie-Josée COUGARD in Les Échos, (06/11/2020)

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[article]
Titre : Grippe aviaire : la France en état d'alerte dans 45 départements.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Josée COUGARD
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 06/11/2020
Mots-clés : FRANCE ; DEPARTEMENT ; GRIPPE AVIAIRE ; ELEVAGE
Résumé : Ce virus hautement pathogène, inoffensif pour les humains, est transmis aux volailles par les oiseaux migrateurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714556

[article] Grippe aviaire : la France en état d'alerte dans 45 départements. In Les Échos - 06/11/2020 [Article de presse] / Marie-Josée COUGARD.
Mots-clés : FRANCE ; DEPARTEMENT ; GRIPPE AVIAIRE ; ELEVAGE
Résumé : Ce virus hautement pathogène, inoffensif pour les humains, est transmis aux volailles par les oiseaux migrateurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714556

Grippe aviaire : feu vert des aides pour les éleveurs in Nice-Matin, (20/01/2018)

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Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées (25/05/2017)

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Bilan de surveillance de Trichinella spp. chez les animaux de boucherie / Isabelle VALLEE (01/01/2017)

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Epidémiosurveillance de la cysticercose bovine en France : situation en 2015 / Céline DUPUY (01/01/2017)

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Note sur rapport. Zoonoses, agents zoonotiques et toxi-infections alimentaires collectives en Europe en 2014 / Corinne DANAN (01/01/2017)

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Le réseau Salmonella, un dispositif de surveillance des salmonelles sur la chaîne alimentaire : bilan 2015 / Vincent LECLERC (01/01/2017)

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Arrêté du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°283 (06/12/2016)

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Arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (31/03/2016)

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Arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°34 (10/02/2016)

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Arrêté du 9 février 2016 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l'influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français in Journal Officiel - Lois et décrets, N°34 (10/02/2016)

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Décret n° 2016-122 du 9 février 2016 relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté in Journal Officiel - Lois et décrets, N°34 (10/02/2016)

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Arrêté du 27 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2015 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l'influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 23 (28/01/2016)

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TÉLEX - Grippe aviaire Vide sanitaire dans les élevages - Loups L'abattage en question - Bataclan Une pétition pour naturaliser « Didi » in Le Journal du Dimanche, (17/01/2016)

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Les laboratoires départementaux d’analyse en première ligne face aux épidémies animales / Stéphanie STOLL (21/12/2015)

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Avis de l’ANSES n°2015-SA-0241 du 14 décembre 2015 relatif au risque Influenza aviaire (14/12/2015)

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Influenza aviaire : Stéphane Le Foll et Marisol Touraine confirment l’absence de danger pour l’homme de la consommation de produits alimentaires issus de volailles infectées (14/12/2015)

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Influenza aviaire : la situation actuelle en France (07/12/2015)

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De nouveaux cas de grippe aviaire détectés dans les Landes / Laurence GIRARD (07/12/2015)

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Arrêté du 2 décembre 2015 déterminant une zone réglementée à faible risque à la suite d'une déclaration d'influenza aviaire hautement pathogène et limitant certains mouvements hors du territoire national depuis le département de la Dordogne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°280 (03/12/2015)

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Grippe aviaire : les oiseaux et les œufs de Dordogne interdits d’exportation (03/12/2015)

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Un cas d’Influenza aviaire détecté dans une basse-cour en Dordogne (25/11/2015)

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Arrêté du 12 mai 2015 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°115 (20/05/2015)

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Décision d'exécution (UE) 2015/536 de la commission du 27 mars 2015 modifiant l'annexe II de la décision 2007/777/CE en ce qui concerne la ligne relative aux Etats-Unis sur la liste des pays tiers ou parties de pays tiers à partir desquels l'introduction dans l'Union de produits à base de viande et d'estomacs, de vessies et de boyaux traités est autorisée, à la suite de l'apparition de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans ce pays (27/03/2015)

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Règlement d'exécution (UE) 2015/526 de la commission du 27 mars 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne la ligne relative aux Etats- Unis sur la liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union ou transiter par celle-ci, à la suite de l'apparition de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans ce pays (27/03/2015)

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La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme / Paul BENKIMOUN (16/12/2014)

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H5N8, un nouveau virus aviaire sur le sol européen (28/11/2014)

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Grippe aviaire : la France relève le niveau d’alerte (27/11/2014)

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Grippe aviaire : la France relève le risque de « faible » à « modéré » (27/11/2014)

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Attribution par contrat d'une activité de police à une personne privée et responsabilité publique / Benoît DELAUNAY in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 3 (2012 mai-juin)

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Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux / Jean-Marie PONTIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2010 1er novembre)

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POLICE SANITAIRE. RESPONSABILITES ET POUVOIRS DU MAIRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 34/1996 (2009 14 septembre)

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Arrêté du 9 avril 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 85 (2008 10 avril)

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Arrêté du 3 mars 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 61 (2008 12 mars)

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Arrêté du 24 janvier 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 22 (2008 26 janvier)

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Arrêté du 18 janvier 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 18 (2008 22 janvier)

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Arrêté du 10 janvier 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 9 (2008 11 janvier)

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SANTE : LES NOUVELLES MENACES in L'Expansion, n° 726 (2008 janvier)

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Arrêté du 29 octobre 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 259 (2007 8 novembre)

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Arrêté du 2 octobre 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 16345 (2007 5 octobre)

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Arrêté du 2 août 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 178 (2007 3 août)

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Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 5 (2007 15 juin)

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Châteauneuf-ViIIevieiIIe - Dépistage de la Leishmaniose in La Lettre du Paillon, n° ind (21/03/2007)

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Arrêté du 15 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 40 (2007 16 février)

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Décret n° 2007-149 du 5 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 31 (2007 6 février)

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LES CRISES SANITAIRES DANS LA FILIERE VIANDE. IMPACT FORT A COURT TERME, PLUS LIMITE A LONG TERME in INSEE Première, n° 1166 (2007 novembre)

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ESB. CONFORMITE A LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DES MESURES PRISES PAR LES ETATS MEMBRES in Environnement, n° 11 (2007 novembre)

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Note de service DGAL/SDSPA/N2007/8056 du 28 février 2007 (2007)

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Arrêté du 1er août 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 179 (2006 4 août)

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Circulaire DGS/SD 7A n° 2006-235 du 30 mai 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 6 (2006 15 juillet)

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Arrêté du 17 mai 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 115 (2006 18 mai)

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Arrêté du 12 mai 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 111 (2006 13 mai)

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Arrêté du 12 mai 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 115 (2006 18 mai)

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Arrêté du 21 avril 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 95 (2006 22 avril)

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H5N1 : élus et associations dénoncent les tueries d'animaux. in AFPmnet, n° ind (22/03/2006)

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DEVELOPPEMENT Les collectivités au chevet de leur filière avicole. in Les Échos, n° ind (15/03/2006)

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Arrêté du 3 mars 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 54 (2006 4 mars)

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Arrêté du 24 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 48 (2006 25 février)

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Arrêté du 24 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 48 (2006 25 février)

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Arrêté du 24 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 48 (2006 25 février)

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Arrêté du 24 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 48 (2006 25 février)

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Arrêté du 23 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 48 (2006 25 février)

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Note du 22 février 2006 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 9 (2006 2 mars)

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Arrêté du 16 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (2006 17 février)

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Circulaire n° NOR/INT/E/06/00014/C du 20 janvier 2006 in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 189 (2006 mars)

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Circulaire n° NOR/INT/E/06/00014/C du 20 janvier 2006 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 4 (avril)

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Circulaire n° NOR/INT/E/06/00014/C du 20 janvier 2006 in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 9/1827,cahier détaché (27 février)

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Arrêté du 19 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 21 (2006 25 janvier)

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Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments du 20 février 2006 (2006)

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Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments du 21 février 2006 (2006)

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Circulaire du 15 mars 2006 (2006)

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H5N1 POURQUOI UNE TELLE VIRULENCE ? in Science et vie, n° 1063 (2006 avril)

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Jugement du tribunal administratif de de Marseille du 12 décembre 2006, n°03-6164, Fondation assistance aux animaux (2006)

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Note de service DGAL/SDSPA/MASCS/N2006-8076 du 22 mars 2006 (2006)

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RESPONSABILITE DE L'ETAT DU FAIT DES MESURES DE PREVENTION DE LA "MALADIE DE LA VACHE FOLLE" in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 15 (2006 17 avril)

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SANTE PUBLIQUE. GRIPPE AVIAIRE : LES AGENTS EN PREMIERE LIGNE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 14/1832 (2006 3 avril)

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Arrêté du 27 octobre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 252 (2005 28 octobre)

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Arrêté du 24 octobre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 249 (2005 25 octobre)

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Arrêté du 24 octobre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 249 (2005 25 octobre)

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Arrêté du 24 octobre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 249 (2005 25 octobre)

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Arrêté du 24 octobre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 278 (2005 30 novembre)

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LE PRINCIPE DE PRECAUTION EST-IL SOLUBLE DANS LES POLICES SPECIALES? in Environnement, n° 5 (2005 mai)

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DES PRIONS DANS LE SANG. ALERTE POUR 50000 HEMOPHILES in Le Nouvel observateur, n° 2105 (2005 du 10 au 16 mars)

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ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE. LA COURBE DANS LE BON SENS in BIMA, n° 1506 (2004 mars)

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LA GRIPPE DU POULET, ENTRE MENACES ET REALITES in Pour la science, n° 317 (2004 mars)

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LES MALADIES A PRIONS : LES RISQUES POUR L'HOMME in Pour la science, n° 325 (2004 novembre)

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DE NOUVEAU : LA RAGE in Sécurité civile et industrielle, n° 490 (2004 3ème trimestre)

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LES TESTS DE DETECTION DE LA MALADIE DE LA VACHE FOLLE in Pour la science, n° 325 (2004 novembre)

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MALADIE DE KREUTZFELD-JAKOB. RESPONSABILITE DE L'ETAT in Environnement, n° 1 (2003 janvier)

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ON N'ATTRAPE PAS LES MOUCHES AVEC... in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 44 (2003 22 décembre)

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LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE POLICE SANITAIRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 34 (2003 13 octobre)

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REVELATIONS SUR LA CRISE DE LA VACHE FOLLE : LES FARINES ANIMALES DISCULPEES! in Marianne, n° 308 (2003 du 17 au 23 mars)

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VACHE FOLLE : UNE NOUVELLE HYPOTHESE in La Recherche, n° 368 (2003 octobre)

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VIANDE BOVINE : LE RETOUR! in Journal des communes, n° 2081 (2003 mars)

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Arrêté du 30 décembre 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 2 (2003 3 janvier)

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Arrêté du 20 février 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 44 (2002 21 février)

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