Portail documentaire

Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées (25/05/2017)  

Vue détaillée ISBD Titre : Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées Type de document : Texte réglementaire Source : Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), L 138/92 Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PATHOLOGIE ANIMALE ; VIANDE En ligne : http://eur-lex.europ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=597844 Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées [Texte réglementaire] . - 25/05/2017. Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PATHOLOGIE ANIMALE ; VIANDE En ligne : http://eur-lex.europ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=597844

La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme / Paul BENKIMOUN (16/12/2014)  

Vue détaillée ISBD Titre : La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme Type de document : Document web Auteurs : Paul BENKIMOUN Source : Lemonde.fr Année : 16/12/2014 Mots-clés : SANTE ; MALADIE ; MALADIE DE CREUTZFELD-JAKOB ; PATHOLOGIE ANIMALE ; EPIZOOTIE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; EPIDEMIOLOGIE ; ALIMENTATION ; VIANDE ; SECURITE ALIMENTAIRE ; RISQUE SANITAIRE En ligne : http://www.lemonde.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=492844 La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme [Document web] / Paul BENKIMOUN . - 16/12/2014. Mots-clés : SANTE ; MALADIE ; MALADIE DE CREUTZFELD-JAKOB ; PATHOLOGIE ANIMALE ; EPIZOOTIE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; EPIDEMIOLOGIE ; ALIMENTATION ; VIANDE ; SECURITE ALIMENTAIRE ; RISQUE SANITAIRE En ligne : http://www.lemonde.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=492844

Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux / Jean-Marie PONTIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2010 1er novembre)

ISBD Vue détaillée [article] Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - n° 36 - 01/11/2010 [Article de périodique] / Jean-Marie PONTIER . - p. 2061-2066. Mots-clés : PROCEDURE ADMINISTRATIVE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; RESPONSABILITE ; POLICE SANITAIRE ; SALUBRITE PUBLIQUE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 2 juin 2010 ( Ministre de l'agriculture et de la pêche c/ Consorts Germain, n° 318752 ). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=212430 [article]  Titre : Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Marie PONTIER Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : n° 36 Date de parution : 01/11/2010 Article en page(s) : p. 2061-2066 Ancienne cote : PERD0153 Mots-clés : PROCEDURE ADMINISTRATIVE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; RESPONSABILITE ; POLICE SANITAIRE ; SALUBRITE PUBLIQUE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 2 juin 2010 ( Ministre de l'agriculture et de la pêche c/ Consorts Germain, n° 318752 ). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=212430

SANTE : LES NOUVELLES MENACES in L'Expansion, n° 726 (2008 janvier)

ISBD Vue détaillée [article] SANTE : LES NOUVELLES MENACES In L'Expansion - n° 726 - 01/01/2008 [Article de périodique] . - p. 54 à 70. Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; POLITIQUE SANITAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PRODUIT CHIMIQUE ; ALIMENTATION ; POLLUTION maladie de creutzfeld jakob Résumé : Le système français de de gestion des crises sanitaires doit être réformé. Neuf agences, cinq ministères, une haute autorité et un fonds de prévention... Cette pléthore administrative n'empêche pas un manque de moyens de contrôle sur le terrain. Les grands dossiers : la transmission d'homme à homme du prion par voie sanguine (vache folle), les substances toxiques dans les produits alimentaires, la présence de sulfates d'aluminium dans l'eau du robinet et le risque de développer la maladie d'Alzeihmer. A noter : carte de France des sites et des sols pollués (dans les Alpes-Maritimes : projet de construction d'une école et de logements sur le site de l'ancienne usine à gaz à Villefranche-sur-Mer). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=188310 [article]  Titre : SANTE : LES NOUVELLES MENACES Type de document : Article de périodique Titre du périodique : L'Expansion Numéro : n° 726 Date de parution : 01/01/2008 Article en page(s) : p. 54 à 70 Ancienne cote : PERD0568 Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; POLITIQUE SANITAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PRODUIT CHIMIQUE ; ALIMENTATION ; POLLUTION maladie de creutzfeld jakob Résumé : Le système français de de gestion des crises sanitaires doit être réformé. Neuf agences, cinq ministères, une haute autorité et un fonds de prévention... Cette pléthore administrative n'empêche pas un manque de moyens de contrôle sur le terrain. Les grands dossiers : la transmission d'homme à homme du prion par voie sanguine (vache folle), les substances toxiques dans les produits alimentaires, la présence de sulfates d'aluminium dans l'eau du robinet et le risque de développer la maladie d'Alzeihmer. A noter : carte de France des sites et des sols pollués (dans les Alpes-Maritimes : projet de construction d'une école et de logements sur le site de l'ancienne usine à gaz à Villefranche-sur-Mer). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=188310

Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 5 (2007 15 juin)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales Numéro : n° 5 Date de parution : 26/04/2007 Article en page(s) : p. 132 et 133 Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME Résumé : Prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles. Fixation de la carte du réseau neuropathologie et abrogation de l'annexe II de la circulaire DSS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=186010 [article] Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 In Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n° 5 - 26/04/2007 [Texte réglementaire] . - p. 132 et 133. Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME Résumé : Prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles. Fixation de la carte du réseau neuropathologie et abrogation de l'annexe II de la circulaire DSS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=186010

LES CRISES SANITAIRES DANS LA FILIERE VIANDE. IMPACT FORT A COURT TERME, PLUS LIMITE A LONG TERME in INSEE Première, n° 1166 (2007 novembre)

Permalink

ESB. CONFORMITE A LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DES MESURES PRISES PAR LES ETATS MEMBRES in Environnement, n° 11 (2007 novembre)

Permalink

RESPONSABILITE DE L'ETAT DU FAIT DES MESURES DE PREVENTION DE LA "MALADIE DE LA VACHE FOLLE" in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 15 (2006 17 avril)

Permalink

DES PRIONS DANS LE SANG. ALERTE POUR 50000 HEMOPHILES in Le Nouvel observateur, n° 2105 (2005 du 10 au 16 mars)

Permalink

ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE. LA COURBE DANS LE BON SENS in BIMA, n° 1506 (2004 mars)

Permalink

LES MALADIES A PRIONS : LES RISQUES POUR L'HOMME in Pour la science, n° 325 (2004 novembre)

Permalink

LES TESTS DE DETECTION DE LA MALADIE DE LA VACHE FOLLE in Pour la science, n° 325 (2004 novembre)

Permalink

MALADIE DE KREUTZFELD-JAKOB. RESPONSABILITE DE L'ETAT in Environnement, n° 1 (2003 janvier)

Permalink

REVELATIONS SUR LA CRISE DE LA VACHE FOLLE : LES FARINES ANIMALES DISCULPEES! in Marianne, n° 308 (2003 du 17 au 23 mars)

Permalink

VACHE FOLLE : UNE NOUVELLE HYPOTHESE in La Recherche, n° 368 (2003 octobre)

Permalink

VIANDE BOVINE : LE RETOUR! in Journal des communes, n° 2081 (2003 mars)

Permalink

Arrêté du 30 décembre 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 2 (2003 3 janvier)

Permalink

Arrêté du 20 février 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 44 (2002 21 février)

Permalink

LES DESSOUS DE LA VACHE FOLLE in Le Nouvel économiste, n° 1198 (2002 du 19 avril au 3 mai)

Permalink

DROIT COMMUNAUTAIRE. PRINCIPE DE PRECAUTION ET REFUS DE LA FRANCE DE LEVER L'EMBARGO SUR LA VIANDE BOVINE BRITANNIQUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2002 20 février)

Permalink

ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE. FARINES ANIMALES. STOCKAGE. PRINCIPE DE PRECAUTION in Environnement, n° 4 (2002 avril)

Permalink

MESURES D'ABATTAGES ET PRINCIPE DE PRECAUTION. PROCEDURES D'URGENCE DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF in Environnement, n° 4 (2002 avril)

Permalink

Note d'information DGS/SD5C 02-145/MERCURE/D n° 02-102 du 26 février 2002 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2002)

Permalink

LE PRINCIPE DE PRECAUTION ET LE REFUS DE METTRE FIN A L'EMBARGO SUR LA VIANDE BOVINE BRITANNIQUE in La Semaine juridique - édition générale, n° 31-35 (2002 31 juillet)

Permalink

SECURITE ALIMENTAIRE. REFUS DE SUSPENSION D'UN ARRETE PREFECTORAL PRIS DANS UNE HYPOTHESE DE "VACHES FOLLES" in Droit administratif, n° 4 (2002 avril)

Permalink