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ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME

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VACHE FOLLE

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Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées (25/05/2017)

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Titre : Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées
Type de document : Texte réglementaire
Source : Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), L 138/92
Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PATHOLOGIE ANIMALE ; VIANDE
En ligne : http://eur-lex.europ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=597844

Règlement (UE) 2017/893 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant les annexes I et IV du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil et les annexes X, XIV et XV du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission concernant les dispositions relatives aux protéines animales transformées [Texte réglementaire] . - 25/05/2017.
Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PATHOLOGIE ANIMALE ; VIANDE
En ligne : http://eur-lex.europ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=597844

La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme / Paul BENKIMOUN (16/12/2014)

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Titre : La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme
Type de document : Document web
Auteurs : Paul BENKIMOUN
Source : Lemonde.fr
Année : 16/12/2014
Mots-clés : SANTE ; MALADIE ; MALADIE DE CREUTZFELD-JAKOB ; PATHOLOGIE ANIMALE ; EPIZOOTIE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; EPIDEMIOLOGIE ; ALIMENTATION ; VIANDE ; SECURITE ALIMENTAIRE ; RISQUE SANITAIRE
En ligne : http://www.lemonde.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=492844

La tremblante du mouton, un risque infectieux potentiel pour l’homme [Document web] / Paul BENKIMOUN . - 16/12/2014.
Mots-clés : SANTE ; MALADIE ; MALADIE DE CREUTZFELD-JAKOB ; PATHOLOGIE ANIMALE ; EPIZOOTIE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; EPIDEMIOLOGIE ; ALIMENTATION ; VIANDE ; SECURITE ALIMENTAIRE ; RISQUE SANITAIRE
En ligne : http://www.lemonde.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=492844

Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux / Jean-Marie PONTIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2010 1er novembre)

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[article] Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - n° 36 - 01/11/2010 [Article de périodique] / Jean-Marie PONTIER . - p. 2061-2066.
Mots-clés : PROCEDURE ADMINISTRATIVE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; RESPONSABILITE ; POLICE SANITAIRE ; SALUBRITE PUBLIQUE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 2 juin 2010 ( Ministre de l'agriculture et de la pêche c/ Consorts Germain, n° 318752 ).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=212430

[article]
Titre : Vache folle : suite contentieuse et indemnisation de l'abattage des troupeaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Marie PONTIER
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : n° 36
Date de parution : 01/11/2010
Article en page(s) : p. 2061-2066
Ancienne cote : PERD0153
Mots-clés : PROCEDURE ADMINISTRATIVE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; RESPONSABILITE ; POLICE SANITAIRE ; SALUBRITE PUBLIQUE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 2 juin 2010 ( Ministre de l'agriculture et de la pêche c/ Consorts Germain, n° 318752 ).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=212430

SANTE : LES NOUVELLES MENACES in L'Expansion, n° 726 (2008 janvier)

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[article] SANTE : LES NOUVELLES MENACES In L'Expansion - n° 726 - 01/01/2008 [Article de périodique] . - p. 54 à 70.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; POLITIQUE SANITAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PRODUIT CHIMIQUE ; ALIMENTATION ; POLLUTION
maladie de creutzfeld jakob
Résumé : Le système français de de gestion des crises sanitaires doit être réformé. Neuf agences, cinq ministères, une haute autorité et un fonds de prévention... Cette pléthore administrative n'empêche pas un manque de moyens de contrôle sur le terrain. Les grands dossiers : la transmission d'homme à homme du prion par voie sanguine (vache folle), les substances toxiques dans les produits alimentaires, la présence de sulfates d'aluminium dans l'eau du robinet et le risque de développer la maladie d'Alzeihmer. A noter : carte de France des sites et des sols pollués (dans les Alpes-Maritimes : projet de construction d'une école et de logements sur le site de l'ancienne usine à gaz à Villefranche-sur-Mer).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=188310

[article]
Titre : SANTE : LES NOUVELLES MENACES
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : L'Expansion
Numéro : n° 726
Date de parution : 01/01/2008
Article en page(s) : p. 54 à 70
Ancienne cote : PERD0568
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; POLITIQUE SANITAIRE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME ; PRODUIT CHIMIQUE ; ALIMENTATION ; POLLUTION
maladie de creutzfeld jakob
Résumé : Le système français de de gestion des crises sanitaires doit être réformé. Neuf agences, cinq ministères, une haute autorité et un fonds de prévention... Cette pléthore administrative n'empêche pas un manque de moyens de contrôle sur le terrain. Les grands dossiers : la transmission d'homme à homme du prion par voie sanguine (vache folle), les substances toxiques dans les produits alimentaires, la présence de sulfates d'aluminium dans l'eau du robinet et le risque de développer la maladie d'Alzeihmer. A noter : carte de France des sites et des sols pollués (dans les Alpes-Maritimes : projet de construction d'une école et de logements sur le site de l'ancienne usine à gaz à Villefranche-sur-Mer).
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Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 5 (2007 15 juin)

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[article]
Titre : Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé
Numéro : n° 5
Date de parution : 26/04/2007
Article en page(s) : p. 132 et 133
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME
Résumé : Prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles. Fixation de la carte du réseau neuropathologie et abrogation de l'annexe II de la circulaire DSS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=186010

[article] Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 In Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - n° 5 - 26/04/2007 [Texte réglementaire] . - p. 132 et 133.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME
Résumé : Prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles. Fixation de la carte du réseau neuropathologie et abrogation de l'annexe II de la circulaire DSS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=186010

LES CRISES SANITAIRES DANS LA FILIERE VIANDE. IMPACT FORT A COURT TERME, PLUS LIMITE A LONG TERME in INSEE Première, n° 1166 (2007 novembre)

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ESB. CONFORMITE A LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DES MESURES PRISES PAR LES ETATS MEMBRES in Environnement, n° 11 (2007 novembre)

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RESPONSABILITE DE L'ETAT DU FAIT DES MESURES DE PREVENTION DE LA "MALADIE DE LA VACHE FOLLE" in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 15 (2006 17 avril)

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DES PRIONS DANS LE SANG. ALERTE POUR 50000 HEMOPHILES in Le Nouvel observateur, n° 2105 (2005 du 10 au 16 mars)

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ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE. LA COURBE DANS LE BON SENS in BIMA, n° 1506 (2004 mars)

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LES MALADIES A PRIONS : LES RISQUES POUR L'HOMME in Pour la science, n° 325 (2004 novembre)

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LES TESTS DE DETECTION DE LA MALADIE DE LA VACHE FOLLE in Pour la science, n° 325 (2004 novembre)

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MALADIE DE KREUTZFELD-JAKOB. RESPONSABILITE DE L'ETAT in Environnement, n° 1 (2003 janvier)

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REVELATIONS SUR LA CRISE DE LA VACHE FOLLE : LES FARINES ANIMALES DISCULPEES! in Marianne, n° 308 (2003 du 17 au 23 mars)

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VACHE FOLLE : UNE NOUVELLE HYPOTHESE in La Recherche, n° 368 (2003 octobre)

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VIANDE BOVINE : LE RETOUR! in Journal des communes, n° 2081 (2003 mars)

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Arrêté du 30 décembre 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 2 (2003 3 janvier)

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Arrêté du 20 février 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 44 (2002 21 février)

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LES DESSOUS DE LA VACHE FOLLE in Le Nouvel économiste, n° 1198 (2002 du 19 avril au 3 mai)

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DROIT COMMUNAUTAIRE. PRINCIPE DE PRECAUTION ET REFUS DE LA FRANCE DE LEVER L'EMBARGO SUR LA VIANDE BOVINE BRITANNIQUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2002 20 février)

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ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE. FARINES ANIMALES. STOCKAGE. PRINCIPE DE PRECAUTION in Environnement, n° 4 (2002 avril)

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MESURES D'ABATTAGES ET PRINCIPE DE PRECAUTION. PROCEDURES D'URGENCE DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF in Environnement, n° 4 (2002 avril)

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Note d'information DGS/SD5C 02-145/MERCURE/D n° 02-102 du 26 février 2002 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2002)

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LE PRINCIPE DE PRECAUTION ET LE REFUS DE METTRE FIN A L'EMBARGO SUR LA VIANDE BOVINE BRITANNIQUE in La Semaine juridique - édition générale, n° 31-35 (2002 31 juillet)

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SECURITE ALIMENTAIRE. REFUS DE SUSPENSION D'UN ARRETE PREFECTORAL PRIS DANS UNE HYPOTHESE DE "VACHES FOLLES" in Droit administratif, n° 4 (2002 avril)

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Arrêté du 21 décembre 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 299 (2001 24, 25 et 26 décembre)

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Arrêté du 5 novembre 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 262 (2001 11 novembre)

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Arrêté du 17 août 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 199 (2001 29 août)

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Arrêté du 10 août 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 199 (2001 29 août)

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Circulaire n° 2001-118 du 25 juin 2001 et rectificatif du 27 juillet 2001 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 9, spécial et 31 (2001 28 juin et 30 août)

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Circulaire n° NOR/INT/A/01/30016/C du 27 avril 2001 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 5 (2001 mai)

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Circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2001/11 (2001 28 mars)

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AGRICULTURE : L'ELEVEUR FRANCAIS FACE A SES RESPONSABILITES in Recueil Dalloz, n° 31 (2001 13 septembre)

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CANTINES SCOLAIRES. COMMENT ASSURER LA SECURITE ALIMENTAIRE? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 137 (2001 juin)

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CANTINES SCOLAIRES. RETOUR AU BOEUF : A QUELLES CONDITIONS? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 140 (2001 octobre)

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Circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2001)

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LES DEPARTEMENTS ACTEURS DE LA SECURITE ALIMENTAIRE in Départements, n° 65 (2001 juin)

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ELEVAGE : LA FILIERE FOLLE in Alternatives économiques, n° 188 (2001 janvier)

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FARINES ANIMALES : LE CASSE-TETE DE L'ELIMINATION in 60 Millions de consommateurs, n° 355 (2001 novembre)

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L'HISTOIRE SECRETE DE LA VACHE FOLLE in Marianne, n° 202 (2001 du 5 au 11 mars)

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INCROYABLE BEVUE : LA FOLLE HISTOIRE DU MOUTON FOU in Le Nouvel observateur, n° 1929 (2001 du 25 au 31 octobre)

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LE PRINCIPE DE PRECAUTION, ENTRE DEBATS ET GESTION DES CRISES in Regards sur l'actualité, n° 274 (2001 septembre-octobre)

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PRION : PORTRAIT D'UNE ENIGME in Le Point, n° 1494 (2001 4 mai)

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RAPPORT D'INFORMATION SUR LE RECOURS AUX FARINES ANIMALES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX D'ELEVAGE, LA LUTTE CONTRE L'ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE ET LES ENSEIGNEMENTS DE LA CRISE EN TERMES DE PRATIQUES AGRICOLES ET DE SANTE PUBLIQUE. TOME I : RAPPORT. TOME II ET TOME III : AUDITIONS / François SAUVADET in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 3 tomes, 3138 (2001 13 juin)

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RAPPORT SUR LES CONDITIONS D'UTILISATION DES FARINES ANIMALES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX D'ELEVAGE ET LES CONSEQUENCES QUI EN RESULTENT POUR LA SANTE DES CONSOMMATEURS. TOME I : RAPPORT. TOME II : AUDITIONS / Gérard DERIOT in Documents parlementaires - Sénat, n° 2 volumes, 321 (2001 15 mai)

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LES RISQUES SANITAIRES LIES AUX DIFFERENTS USAGES DES FARINES ET GRAISSES D'ORIGINE ANIMALE ET AUX CONDITIONS DE LEUR TRAITEMENT ET DE LEUR ELIMINATION / Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) (01/01/2001)

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SECURITE ALIMENTAIRE : VERS LE RISQUE ZERO? in Bulletin des élus locaux, n° 165 (2001 mars)

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LA SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS : UN ENJEU MAJEUR in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 22 (2001 21 novembre)

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LA TREMBLANTE SOUS BONNE GARDE in BIMA, n° 1488 (2001 avril)

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VACHE FOLLE : AUTOPSIE D'UN SCANDALE in Que choisir ?, n° 380 (2001 mars)

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VACHE FOLLE OU FOLIE DU PRODUCTIVISME in Géoéconomie, n° 17 (2001 printemps)

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VIANDE LABELLISEE ET SECURITE ALIMENTAIRE in Le Particulier, n° 941 (2001 mars)

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Arrêté du 14 novembre 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 264 (2000 15 novembre)

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Arrêté du 10 juillet 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 159 (2000 10 et 11 juillet)

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Arrêté du 10 juillet 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 159 (2000 10 et 11 juillet)

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CE QU'ON PEUT ENCORE MANGER SANS RISQUE in Le Nouvel observateur, n° 1880 (2000 du 16 au 22 novembre)

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ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE OU "MALADIE DE LA VACHE FOLLE" : COMMENT LES CONSOMMATEURS SONT-ILS PROTEGES? / Centre d'information des viandes (01/01/2000)

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Note interministérielle du 13 novembre 2000 (2000)

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LE PRION EN QUESTION in Science et vie, n° 999 (2000 décembre)

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LE PRION A LA VILLE ET AU CHAMP in La Recherche, n° 332 (2000 juin)

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REPONSE EN DATE DU 13 NOVEMBRE 2000 A LA DEMANDE ADRESSEE A L'AFSSA LE 10 NOVEMBRE 2000 CONCERNANT LA SECURITE DES ALIMENTS D'ORIGINE BOVINE / Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) (01/01/2000)

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VACHE FOLLE : L'EXPLOSION in Le Nouvel observateur, n° 1851 (2000 du 27 avril au 3 mai)

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VACHE FOLLE : LE PIRE EST A VENIR in Science et vie, n° 996 (2000 septembre)

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VACHE FOLLE. POURQUOI LES SCIENTIFIQUES NE SONT SURS DE RIEN in Le Point, n° 1467 (2000 27 octobre)

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LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE. AOUT 1999 - JUILLET 2000 in Regards sur l'actualité, n° 265, spécial (2000 septembre-octobre)

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Décision du 23 décembre 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 3 (2000 5 janvier)

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AUTOPSIE D'UN FIASCO EUROPEEN : ET PENDANT CE TEMPS-LA, LA VACHE FOLLE COURT TOUJOURS in L'Expansion, n° 590 (1998 du 4 au 17 février)

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Lettre-circulaire DM/EMI/DGS/VS2 n° 97-8621 du 7 octobre 1997 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 97/43 (1997 20 novembre)

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Arrêté du 2 septembre 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 223 (1997 25 septembre)

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L'AGENT SECRET DES MALADIES A PRIONS in La Recherche, n° 299 (1997 juin)

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RAPPORT D'INFORMATION SUR L'ENSEMBLE DES PROBLEMES POSES PAR LE DEVELOPPEMENT DE L'EPIDEMIE D'ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE. TOME I : RAPPORT. TOME II : AUDITIONS / Evelyne GUILHEM in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 3291 (1997 15 janvier)

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LE RAPPORT MATTEI SUR LA CRISE DE LA "VACHE FOLLE" in Regards sur l'actualité, n° 230 (1997 avril)

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Arrêté du 19 septembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 223 (1996 23 et 24 septembre)

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Arrêté du 17 septembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 224 (1996 25 septembre)

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Arrêté du 28 août 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 207 (1996 5 septembre)

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Arrêté du 10 septembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (1996 12 septembre)

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Arrêté du 10 septembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (1996 12 septembre)

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Arrêté du 10 septembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (1996 12 septembre)

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Arrêté du 10 septembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (1996 12 septembre)

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Arrêté du 21 mars 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (1996 22 mars)

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Arrêté du 21 mars 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (1996 22 mars)

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Arrêté du 8 juillet 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 160 (1996 11 juillet)

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Décret n° 96-307 du 10 avril 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 87 (1996 12 avril)

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Décret n° 96-528 du 14 juin 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 138 (1996 15 juin)

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Lettre-circulaire DH/EM1 n° 96-2173 du 3 mai 1996 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 96/21 (1996 29 juin)

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Lettre-circulaire DH/EM1 n° 96-4652 du 28 août 1996 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 96/37 (1996 17 octobre)

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LA MALADIE DE LA VACHE FOLLE, UNE MENACE POUR L'HOMME ? in 60 Millions de consommateurs, n° 292 (1996 février)

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