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ELECTRIFICATION RURALE

ELECTRIFICATION

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Décret no 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l’électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (11/12/2020)

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[article]
Titre : Décret no 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l’électrification rurale
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°299
Date de parution : 11/12/2020
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ELECTRIFICATION RURALE ; AIDE FINANCIERE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718120

[article] Décret no 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l’électrification rurale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°299 - 11/12/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ELECTRIFICATION RURALE ; AIDE FINANCIERE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718120

Un carburant plus propre près des côtes niçoises / Célia MALLECK in Nice-Matin, (10/01/2020)

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[article]
Titre : Un carburant plus propre près des côtes niçoises - À partir du 18 janvier, les navires de Corsica ferries navigueront avec un fioul à faible teneur en soufre. Un pacte conclu avec la Métropole sur le même modèle que la Ville de Cannes - Corsica ferries « investit dans de nouveaux carburants » - 30 compagnies ont signé à Cannes - Bientôt des quais électrifiés
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/01/2020
Mots-clés : NICE ; CANNES ; PORT ; ENVIRONNEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; FUMEE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; CONSEIL REGIONAL ; ELECTRIFICATION ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; QUAI ; MUSELIER RENAUD
Résumé : L'Etat français envisage de créer une zone de contrôle des émissions de soufre et de dioxydes d'azote en 2022 en Méditerranée, Une échéance que les viLles de Nice et Cannes ont devancée, (Photo Cyril Dodergny) - Pierre Mattei, PDG de Corsica Ferries. (Photo ALP)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686903

[article] Un carburant plus propre près des côtes niçoises - À partir du 18 janvier, les navires de Corsica ferries navigueront avec un fioul à faible teneur en soufre. Un pacte conclu avec la Métropole sur le même modèle que la Ville de Cannes - Corsica ferries « investit dans de nouveaux carburants » - 30 compagnies ont signé à Cannes - Bientôt des quais électrifiés In Nice-Matin - 10/01/2020 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : NICE ; CANNES ; PORT ; ENVIRONNEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; FUMEE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; CONSEIL REGIONAL ; ELECTRIFICATION ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; QUAI ; MUSELIER RENAUD
Résumé : L'Etat français envisage de créer une zone de contrôle des émissions de soufre et de dioxydes d'azote en 2022 en Méditerranée, Une échéance que les viLles de Nice et Cannes ont devancée, (Photo Cyril Dodergny) - Pierre Mattei, PDG de Corsica Ferries. (Photo ALP)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686903

Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au taux 2019 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°258 (06/11/2019)

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[article]
Titre : Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au taux 2019 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°258
Date de parution : 06/11/2019
Mots-clés : ELECTRIFICATION RURALE ; FINANCEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AIDE AUX COMMUNES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681917

[article] Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au taux 2019 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°258 - 06/11/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTRIFICATION RURALE ; FINANCEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AIDE AUX COMMUNES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681917

La route met le contact / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6022 (22/03/2019)

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[article] La route met le contact In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6022 - 22/03/2019 [Article de périodique] / Emmanuelle PICAUD . - p. 64-67.
Mots-clés : VEHICULE ELECTRIQUE ; EQUIPEMENT DE VOIRIE ; ELECTRIFICATION
Résumé : Cet article aborde la question des innovations en terme de voirie, et notamment les nouvelles solutions de recharge pour les véhicules électriques qui se sont souvent inspirées des technologies des tramways ou du ferroviaire : caténaires, plaques à induction, patins...
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661648

[article]
Titre : La route met le contact
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Emmanuelle PICAUD
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6022
Date de parution : 22/03/2019
Article en page(s) : p. 64-67
Mots-clés : VEHICULE ELECTRIQUE ; EQUIPEMENT DE VOIRIE ; ELECTRIFICATION
Résumé : Cet article aborde la question des innovations en terme de voirie, et notamment les nouvelles solutions de recharge pour les véhicules électriques qui se sont souvent inspirées des technologies des tramways ou du ferroviaire : caténaires, plaques à induction, patins...
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661648

Arrêté du 27 septembre 2018 relatif au taux 2018 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°226 (30/09/2018)

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[article]
Titre : Arrêté du 27 septembre 2018 relatif au taux 2018 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°226
Date de parution : 30/09/2018
Mots-clés : ELECTRIFICATION RURALE ; AIDE AUX COMMUNES ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644359

[article] Arrêté du 27 septembre 2018 relatif au taux 2018 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°226 - 30/09/2018 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTRIFICATION RURALE ; AIDE AUX COMMUNES ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644359

Electrification rurale : les taux revus à la hausse pour 2017 in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

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Arrêté du 25 septembre 2017 relatif au taux 2017 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 234 (06/10/2017)

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Mise en service partielle du réseau souterrain / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (11/09/2017)

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Survol des lignes électriques à partir d'aujourd'hui et jusqu'au 30 septembre in Nice-Matin, (11/09/2017)

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La route électrique monte en puissance / Erick HAEHNSEN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5910 (24/02/2017)

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Sacré ballet à Saint-Roman in Nice-Matin, (17/02/2017)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l’utilisation des aides aux collectivités pour l’électrification rurale / Jacques GENEST (15/02/2017)

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Concept d’autoroute électrique : évaluation socioéconomique (01/01/2017)

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Arrêté du 6 septembre 2016 relatif au taux 2016 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°224 (25/09/2016)

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SDEG : et la lumiere (ou le gaz...) fut I .... in L'avenir côte d'azur, N°2278 (22/04/2016)

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Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au taux 2015 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°223 (26/09/2015)

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Zoom. Electrification. Une aide pour les communes rurales / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2015)

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Arrêté du 30 juillet 2014 relatif au taux 2014 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°182 (08/08/2014)

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Instruction du gouvernement n° NOR/IONT/B/14/11510/C relative à l'application du décret du 14 janvier 2013 concernant les communes éligibles aux aides à l'électrification (17/07/2014)

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Décret n° 2014-496 du 16 mai 2014 relatif à la modification du décret n° 2013-46 du 14 janvier 2013 relatif aux aides pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°115 (18/05/2014)

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Syndicats d'électricité, situation florissante sur fond de bras de fer avec ERDF / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2213 (2014 17 mars)

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Une plateforme Internet avec les communes pour suivre les travaux en temps réel / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, n° ind (21/02/2014)

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Arrêté du 21 août 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (2013 29 août)

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Décret n° 2013-46 du 14 janvier 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 13 (2013 16 janvier)

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Arrêté du 15 juin 2012 Arrêté du 23 juillet 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 179 (2012 15 juin)

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Loi de finances pour 2012 : les principales mesures / CASTELLAN Jean in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2110 (2012 23 janvier)

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Schéma décennal 2012 de développement du réseau de transport d'électricité / Réseau de Transport d'Electricité (RTE) (01/01/2012)

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La Saône-et-Loire maîtrise sa demande électrique / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 207 (2011 8 avril)

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Départementaliser les syndicats d'électricité / Olivier SCHNEID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2028 (2010 3 mai)

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LE REFUS DE RACCORDEMENT D'UNE HABITATION AU RESEAU D'ELECTRICITE FAIT-IL OBSTACLE A L'EXTENSION DE CELUI-CI ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2009)

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Circulaire CAB n° 47498 MZ/PE du 9 septembre 2002 (2002)

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EDF ET FRANCE TELECOM ENTERRENT LEURS RESEAUX in Le Moniteur des villes, n° 17 (1992 septembre)

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Circulaire DIAME SE/1 n° 5011 du 2 février 1977 (1977)

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