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ELECTRICITESynonyme(s)ENERGIE ELECTRIQUE |
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Ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 ([04/03/2021])
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Titre : Ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°54 Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725860 [article] Ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité In Journal Officiel - Lois et décrets - N°54 - 04/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725860 Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 ([04/03/2021])
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Titre : Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°54 Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725861 [article] Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité In Journal Officiel - Lois et décrets - N°54 - 04/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725861 Ce qui change aujourd'hui : Une nouvelle étiquette énergie ; Certaines cigarettes plus chères ; Hausse du prix du gaz. in Nice-Matin, (01/03/2021)
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Titre : Ce qui change aujourd'hui : Une nouvelle étiquette énergie ; Certaines cigarettes plus chères ; Hausse du prix du gaz. Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 01/03/2021 Mots-clés : CONSOMMATION ; ELECTRICITE ; GAZ Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725473 [article] Ce qui change aujourd'hui : Une nouvelle étiquette énergie ; Certaines cigarettes plus chères ; Hausse du prix du gaz. In Nice-Matin - 01/03/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CONSOMMATION ; ELECTRICITE ; GAZ Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725473 En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente / Perrine MOUTERDE in Le Monde, (26/02/2021)
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Titre : En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente - Le secteur a généré 38 % de l'électricité de l'Union européenne en 2020. Type de document : Article de presse Auteurs : Perrine MOUTERDE Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 26/02/2021 Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE ; ELECTRICITE ; TERRITOIRE ; METROPOLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725254 [article] En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente - Le secteur a généré 38 % de l'électricité de l'Union européenne en 2020. In Le Monde - 26/02/2021 [Article de presse] / Perrine MOUTERDE.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE ; ELECTRICITE ; TERRITOIRE ; METROPOLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725254 Fixation des montants de l'imposition forfaitaire sur les pylônes au titre de 2021 (CGI, art. 1519 A) (03/02/2021)
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Titre : Fixation des montants de l'imposition forfaitaire sur les pylônes au titre de 2021 (CGI, art. 1519 A) Type de document : Texte réglementaire Source : Bulletin officiel des Finances publiques - Impôts Mots-clés : IMPOT ; FINANCES PUBLIQUES ; LIGNE ELECTRIQUE
pyloneEn ligne : https://bofip.impots [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722945 Fixation des montants de l'imposition forfaitaire sur les pylônes au titre de 2021 (CGI, art. 1519 A) [Texte réglementaire] . - 03/02/2021.
Mots-clés : IMPOT ; FINANCES PUBLIQUES ; LIGNE ELECTRIQUE
pyloneEn ligne : https://bofip.impots [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722945 PermalinkNice : La fronde des employés d'EDF et d'Engie jusque chez un député / Grégoire CORNET in Nice-Matin, (29/01/2021)
PermalinkElectricité : vers une augmentation de 1.9 % in Nice-Matin, (19/01/2021)
PermalinkNouvelle annulation pour la concession de distribution publique d'électricité de la Métropole de Nancy / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)
PermalinkRecours Tarn-et-Garonne et concession de distribution publique d'électricité : la leçon de droit du Conseil d'État / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)
PermalinkTempête Alex. L'immense chantier de la reconstruction / Jean PREVE in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4049 (15/01/2021)
PermalinkL' Electricité : les prix pourraient augmenter de 1,7 % / Guillaume GUICHARD in Le Figaro Economie, (12/01/2021)
PermalinkLes entreprises publiques locales, l'actionnariat des collectivités territoriales et l'électricité / Marie-Anne Vanneaux in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (11/01/2021)
PermalinkDrap : le lycée Goscinny ne rouvrira que demain in Nice-Matin, (05/01/2021)
Permalink"Le numérique résoudra la crise climatique" Jean-Pascal Tricoire, PDG de Schneider Electric. / Marie-Pierre GRONDAHL in Le Journal du Dimanche, (03/01/2021)
PermalinkUne électricité 100% renouvelable en France : possible... et pas cher / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°408 (01/01/2021)
PermalinkArrêté du 23 décembre 2020 relatif à lapplication de larticle R. 111-14-2 du code de la construction et de lhabitation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°312 (26/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables in Journal Officiel - Lois et décrets, N°312 (26/12/2020)
PermalinkBus-tram et gazoduc : une cohabitation sous pression / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (22/12/2020)
PermalinkPrix Moniteur de la construction / Jean-Philippe DEFAWE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6116 (18/12/2020)
PermalinkDécret no 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour lélectrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (11/12/2020)
Permalink" L'eau et l'électricité sont indispensables à la ruralité " in Nice-Matin, (11/12/2020)
PermalinkLe confinement a un peu salé la note d'électricité in Nice-Matin, (01/12/2020)
PermalinkLa Défense expérimente la production locale in Environnement magazine, N°1784 (01/12/2020)
PermalinkL'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ? / Thomas BLOSSEVILLE in Technicités, n° 338 (01/12/2020)
PermalinkRépondre à l' urgence in Patriote Côte d'azur, N°370 (13/11/2020)
Permalink7 décisions du conseil municipal de Roquesteron à retenir / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (12/11/2020)
PermalinkArrêté du 4 novembre 2020 modifiant larrêté du 18 avril 2012 relatif aux factures de fourniture délectricité ou de gaz naturel, à leurs modalités de paiement et aux conditions de report ou de remboursement des trop-perçus (10/11/2020)
PermalinkPermalinkLe rôle des collectivités territoriales dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage communicants Linky / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°44 (02/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPACA retour des intempéries in Aujourd'hui en France, (27/10/2020)
PermalinkBudget 2021 : ce qui a changé à l' Assemblée / Isabelle COUET ; Muryel JACQUE in Les Échos, (20/10/2020)
PermalinkRétablir le courant dans la Roya, un chantier de l'extrême in Aujourd'hui en France, (11/10/2020)
PermalinkMacron à la rencontre des sinistrés des vallées / Thierry PRUDHON ; Thibaut PARAT ; Marie CARDONA ; Grégory LECLERC ; Christophe CIRONE ; Pierre DEJOANNIS ; Denis CARREAUX ; Patrice MAGGIO ; Stéphanie GASIGLIA ; Jean-François ROUBAUD ; Élise MARTIN ; Jérémy TOMATIS ; Véronique MARS ; Grégory LECLERC ; Dylan MEIFFRET ; Yann DELANOË in Nice-Matin, (08/10/2020)
PermalinkCrues : eau, routes, électricité à terre clans les vallées dévastées / Sandra LAFFONT in AFP, (07/10/2020)
PermalinkLes pompiers entre chagrin et devoir / Christophe PERRIN ; Célia MALLECK ; Thibaut PARAT ; Alexandre CARINI ; Mathilde TRANOY ; Eric FAREL ; Jean-François ROUBAUD ; Christine RINAUDO ; Yann DELANOË ; Christophe CIRONE ; Véronique MARS ; Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (07/10/2020)
PermalinkLe bilan s' alourdit encore dans les vallées dévastées in La Provence - Alpes, (06/10/2020)
PermalinkAu secours de villages coupés du monde / Grégory LECLERC ; Denis CARREAUX in Var-Matin, (05/10/2020)
PermalinkDéluge dans la région niçoise in La Provence, (03/10/2020)
PermalinkLa première tempête de l' automne joue les prolongations en nord-Bretagne / Clarisse LUCAS ; Antoine AGASSE in AFP, (02/10/2020)
PermalinkCreutzwald : le solaire thermique pour verdir le réseau in Systèmes solaires - Journal des énergies renouvelables, N°253 (01/10/2020)
PermalinkLabel d'électricité verte : un jeu d'équilibristes / Patrick PIRO in Systèmes solaires - Journal des énergies renouvelables, N°253 (01/10/2020)
PermalinkLinky. Un espion à la maison ? in 60 Millions de consommateurs, N°562 (01/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkElectricité : la France se prépare à un hiver tendu, sur fond de coronavirus / Guillaume GUICHARD in Le Figaro Economie, (19/09/2020)
PermalinkDes persiennes pour protéger les cultures et produire de l'électricité / Olivier MARY in Energie plus, N°650 (15/09/2020)
PermalinkParticipation du public. Autoriser l'exploitation d'une installation de production d'électricité a une incidence sur l'environnement / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6097 (14/08/2020)
PermalinkPermalinkAssurance-chômage, électricité, gaz... : ce qui change ce mois-ci in Nice-Matin, (02/08/2020)
PermalinkPrix de l'énergie, prime à la conversion... Ce qui change au 1er aout in Aujourd'hui en France, (01/08/2020)
PermalinkDes associations s'unissent pour combattre les éoliennes. / Angélique NEGRONI ; Paule GONZALÈS ; Eric de LA CHESNAIS in Le Figaro, (30/07/2020)
PermalinkLe conseil départemental attribue près de 460 000 aux projets biotois in Nice-Matin, (29/07/2020)
PermalinkIter : Macron lance aujourd'hui à distance l'assemblage du réacteur in Nice-Matin, (28/07/2020)
PermalinkPermalinkOrdonnance n° 2020-891 du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°179 (23/07/2020)
PermalinkArrêté du 22 juin 2020 modifiant l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à déclaration au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°160 (30/06/2020)
PermalinkArrêté du 22 juin 2020 portant modification des prescriptions relatives aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°160 (30/06/2020)
PermalinkEnergie. Le rôle des collectivités dans le déploiement de Linky / Jean-Sébastien BODA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2521 (29/06/2020)
Permalink93 Engie Solutions remporte plusieurs marchés du Grand Paris Express. in Les Échos, (24/06/2020)
PermalinkElectricité : une "très grande vigilance" pour éviter des coupures l'hiver prochain. / Nabil WAKIM in Le Monde, (13/06/2020)
PermalinkOptimiser le choix des nouveaux panneaux photovoltaîques in Le Monde, (10/06/2020)
PermalinkLes collectivités développent les filières d'hydrogène propre / Frédéric VILLE in Technicités, N°333 (01/05/2020)
PermalinkPermalinkEnergie : des panneaux au service des cultures in Environnement magazine, N°1780 (01/05/2020)
PermalinkEn pratique. Innovations. Les batteries de demain sur le pas de tir in Environnement magazine, N°1780 (01/05/2020)
PermalinkChristian Estrosi veut soulager les factures d'eau et d'électricité in Nice-Matin, (21/04/2020)
PermalinkLes fournisseurs d'énergie alternatifs s'attaquent au régulateur / Sharon WAJSBROT in Les Échos, (07/04/2020)
PermalinkCrise sanitaire : des mesures de soutien à la filière des énergies renouvelables électriques / Anne LENORMAND (03/04/2020)
PermalinkN° HORS SERIE - 01/04/2020 - Le point sur la climatisation renouvelable (Bulletin de Systèmes solaires - Journal des énergies renouvelables) / Marion BLEIN
PermalinkMacron sonne la mobilisation face au risque de paralysie économique / Alain RUELLO ; Renaud HONORÉ ; Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (20/03/2020)
PermalinkPermalinkVers des déplacements plus propres / Alexandra ADERNO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2505 (09/03/2020)
PermalinkDécret n° 2020-196 du 4 mars 2020 modifiant les modalités de mise à disposition des personnes publiques de données relatives au transport, à la distribution et à la production d'électricité, de gaz naturel et de biométhane, de chaleur et de froid in Journal Officiel - Lois et décrets, N°56 (06/03/2020)
PermalinkPetite hydroélectricité : des mécanismes de soutien difficiles à définir / Olivier MARY in Energie plus, N°641 (01/03/2020)
PermalinkPermalinkTransition écologique. L'autoconsommation dans la loi "énergie-climat" / Romain LAURET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkStockage par batterie, la filière française se dessine in Energie plus, N°640 (15/02/2020)
PermalinkLes arnaques de la révolution verte / Mickaël FONTON ; Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Josée POCHAT in Valeurs actuelles, (13/02/2020)
PermalinkIl ne peut être dérogé à la hausse aux tarifs applicables à EDF pour le rachat d'électricité / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (03/02/2020)
PermalinkPermalinkEnergie. Acheter de l'électricité verte, pas si facile / Anne-Claire POIRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)
PermalinkTransition énergétique : de nouvelles flexibilités indispensables au réseau électrique pour réussir le « Green deal » (22/01/2020)
PermalinkArrêté du 6 janvier 2020 pris en application de l'article R. 111-19-10 du code de l'énergie et portant format des informations relatives aux réseaux de distribution publique d'électricité issues des conférences départementales mentionnées au troisième alinéa du I de l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°14 (17/01/2020)
PermalinkPermalinkTransition énergétique : le réseau électrique entame sa mue / Florence ROUSSEL in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°398 (01/01/2020)
PermalinkDécret n° 2019-1467 du 26 décembre 2019 instaurant un plafond d'émission de gaz à effet de serre pour les installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)
PermalinkJe craque pour une LED in Nice-Matin, (24/12/2019)
PermalinkNice : L'électricité rétablie pour les 750 foyers coupés in Nice-Matin, (24/12/2019)
PermalinkSeranon : La supérette-boulangerie freinée faute de kitowatts / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (14/12/2019)
PermalinkDéveloppement local. Comment habitants et collectivités s'allient afin de produire de l'énergie renouvelable / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)
PermalinkGRÈVE DU 5 DÉCEMBRE Grande réforme, grande colère, grande galère in Nice-Matin, (05/12/2019)
PermalinkL'électricité (01/12/2019)
PermalinkÉlectricité : 10 règles élémentaires de sécurité (01/12/2019)
PermalinkL'impossibilité pour un maire d'interdire l'installation des compteurs "Linky" sur le territoire de la commune in Droit administratif, 12 (01/12/2019)
PermalinkDécret n° 2019-1175 du 14 novembre 2019 relatif à la simplification des dispositions des cahiers des charges et au raccourcissement des délais des procédures de mise en concurrence pour la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de sources renouvelables in Journal Officiel - Lois et décrets, N°266 (16/11/2019)
PermalinkArrêté du 25 octobre 2019 relatif au taux 2019 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°258 (06/11/2019)
PermalinkAutoconsommer l'électricité, une option pertinente / Olivier DESCAMPS in Technicités, N° 327 (01/11/2019)
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