Mots-clés
Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE INSTITUTIONS PUBLIQUES > INSTITUTIONS PUBLIQUES > ELECTION > ELECTION POLITIQUE > ELECTION LOCALE > ELECTION CANTONALE
ELECTION CANTONALE |
Documents disponibles dans cette catégorie (1254)


Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Droite. Estroisi et Ciotti s'entendent pour les prochaines échéances in Patriote Côte d'azur, N°356/357 (07/08/2020)
[article] Droite. Estroisi et Ciotti s'entendent pour les prochaines échéances In Patriote Côte d'azur - N°356/357 - 07/08/2020 [Article de périodique] . - p. 13.[article]
Titre : Droite. Estroisi et Ciotti s'entendent pour les prochaines échéances Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Patriote Côte d'azur Numéro : N°356/357 Date de parution : 07/08/2020 Article en page(s) : p. 13 Mots-clés : ELECTION ; ELECTION DEPARTEMENTALE ; CIOTTI ERIC ; ESTROSI CHRISTIAN ; VIE POLITIQUE ; CANTON ; ELECTION CANTONALE ; LES REPUBLICAINS ; D'INTORNI CHRISTELLE ; PRADAL PHILIPPE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708095 Crise sanitaire : " Un gros manque d'anticipation " / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (05/08/2020)
[article]
Titre : Crise sanitaire : " Un gros manque d'anticipation " - Covid-19, sécurité après les violents incidents, notamment à Nice, mais aussi électionsdépartementales, le député LR des Alpes-Maritimes Éric Ciotti commente sans concessions - Pradal-D'Intorni, « le binôme symbole » du rassemblement Estrosi-Ciotti Type de document : Article de presse Auteurs : Stéphanie GASIGLIA Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 05/08/2020 Mots-clés : MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; DEPISTAGE ; INTERVIEW ; ELECTION CANTONALE ; CIOTTI ERIC ; PRADAL PHILIPPE ; D'INTORNI CHRISTELLE ; ESTROSI CHRISTIAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705855 [article] Crise sanitaire : " Un gros manque d'anticipation " - Covid-19, sécurité après les violents incidents, notamment à Nice, mais aussi électionsdépartementales, le député LR des Alpes-Maritimes Éric Ciotti commente sans concessions - Pradal-D'Intorni, « le binôme symbole » du rassemblement Estrosi-Ciotti In Nice-Matin - 05/08/2020 [Article de presse] / Stéphanie GASIGLIA.Liberté d'expression en matière électorale : quelques rappels / Sabrina LAVRIC in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2017)
[article] Liberté d'expression en matière électorale : quelques rappels In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°11 - 01/11/2017 [Article de périodique] / Sabrina LAVRIC . - p. 577-578.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DIFFAMATION ; ELECTION ; ELECTION CANTONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE ; ELECTION MUNICIPALE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; PREJUDICE ; LIBERTE D'EXPRESSION ; MAIRIE Résumé : "Par trois arrêts du 28 juin 2017 (n° 16-82.163, 16-80.064, 16-80.066), la chambre criminelle de la cour de cassation s'est prononcée sur l'étendue de la liberté d'expression des hommes et des femmes politiques dans un contexte électoral dans le cadre de poursuites pour diffamation publique envers des particuliers". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=617055 [article]
Titre : Liberté d'expression en matière électorale : quelques rappels Type de document : Article de périodique Auteurs : Sabrina LAVRIC Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales Numéro : N°11 Date de parution : 01/11/2017 Article en page(s) : p. 577-578 Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DIFFAMATION ; ELECTION ; ELECTION CANTONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE ; ELECTION MUNICIPALE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; PREJUDICE ; LIBERTE D'EXPRESSION ; MAIRIE Résumé : "Par trois arrêts du 28 juin 2017 (n° 16-82.163, 16-80.064, 16-80.066), la chambre criminelle de la cour de cassation s'est prononcée sur l'étendue de la liberté d'expression des hommes et des femmes politiques dans un contexte électoral dans le cadre de poursuites pour diffamation publique envers des particuliers". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=617055 Le juge de l'élection, saisi par la CNCCFP, doit-il mettre en cause chacun des deux membres du binôme de candidats aux élections départementales ? / Olivier HENRARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2016)
[article] Le juge de l'élection, saisi par la CNCCFP, doit-il mettre en cause chacun des deux membres du binôme de candidats aux élections départementales ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°10 - 01/10/2016 [Article de périodique] / Olivier HENRARD ; Pierre COLLIN . - p. 693-698.
Mots-clés : CANDIDAT ; CODE ELECTORAL ; ELECTION CANTONALE ; DEPENSE ELECTORALE ; SCRUTIN MAJORITAIRE ; ELECTION DEPARTEMENTALE Résumé : Conclusions d'Olivier Henrard, rapporteur public, sur une décision du Conseil d'État du 22 juillet 2016 (n°397237). Exercice du scrutin majoritaire binominal aux élections départementales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581945 [article]
Titre : Le juge de l'élection, saisi par la CNCCFP, doit-il mettre en cause chacun des deux membres du binôme de candidats aux élections départementales ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Olivier HENRARD ; Pierre COLLIN Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°10 Date de parution : 01/10/2016 Article en page(s) : p. 693-698 Mots-clés : CANDIDAT ; CODE ELECTORAL ; ELECTION CANTONALE ; DEPENSE ELECTORALE ; SCRUTIN MAJORITAIRE ; ELECTION DEPARTEMENTALE Résumé : Conclusions d'Olivier Henrard, rapporteur public, sur une décision du Conseil d'État du 22 juillet 2016 (n°397237). Exercice du scrutin majoritaire binominal aux élections départementales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581945 A Grenoble, les ambitions contrariées d'Eric Piolle / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES in Le Monde, (10/06/2015)
[article]
Titre : A Grenoble, les ambitions contrariées d'Eric Piolle - L'alternative incarnée par le maire écologiste élu en 2014 se heurte à la disette budgétaire Type de document : Article de presse Auteurs : Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 10/06/2015 Mots-clés : FINANCES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ELECTION MUNICIPALE ; ELECTION CANTONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE ; ELECTION REGIONALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511520 [article] A Grenoble, les ambitions contrariées d'Eric Piolle - L'alternative incarnée par le maire écologiste élu en 2014 se heurte à la disette budgétaire In Le Monde - 10/06/2015 [Article de presse] / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES.
Eric Piolle, maire de Grenoble (EELV), lors de la Journée des Tuiles, samedi 6 juin. PABLO CHIGNARD/HANSLUCAS POUR LE MONDEPermalinkNicolas Sarkozy veut redécouper les cantons in Nice-Matin, (09/04/2015)
PermalinkLe volet électoral de la loi du 16 janvier 2015 / Bernard MALIGNER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°11 (30/03/2015)
PermalinkLe commentaire des sondages l'emporte sur celui des résultats / Guillaume PERRAULT in Le Figaro, (24/03/2015)
PermalinkLes nouvelles régions sont constitutionnelles / Michel VERPEAUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (23/03/2015)
PermalinkElections départementales : une campagne dans le brouillard / Jean-Baptiste FORRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2261 (16/03/2015)
PermalinkDépartementales : la Rue de Solférino redoute une bérézina dès le soir du 22 mars / Nicolas CHAPUIS in Le Monde, (06/03/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkOrganisation territoriale - La France comptera 13 régions au 1er janvier 2016 / Morgane GUILLOU in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°2 (01/02/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkRedécoupage cantonal / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2249/2250 (15/12/2014)
PermalinkChristian Estrosi, président de la commission d'investiture / Pascal GAYMARD in Le Petit Niçois, (12/12/2014)
PermalinkELECTIONS DEPARTEMENTALES 2015 : ENJEUX ET STRATEGIES - QUELS ENJEUX POUR LES A.M. ? / Jean-Paul DUPARC in Patriote Côte d'azur, N°60 (05/12/2014)
PermalinkPermalinkPermalinkDécret n° 2014-1424 du 28 novembre 2014 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement général des conseillers départementaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°277 (30/11/2014)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkL'UMP choisit les candidats aux cantonales 2015. Michèle Tabarot quitte la réunion. in Nice Premium, (19/11/2014)
PermalinkPermalinkCompte rendu du conseil des ministres du 5 novembre 2014. La date des élections départementales (05/11/2014)
PermalinkPages 1 & 2 du canard enchaîné in Le Canard Enchaîné, (05/11/2014)
PermalinkEntretien Michel Vauzelle : «Contre le Front national, j'ai envie de me battre » ! / Benoît FAURE in Objectif méditerranée, N°152 (01/11/2014)
PermalinkArrêté du 30 octobre 2014 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour les élections cantonales partielles ayant lieu jusqu'au prochain renouvellement général des conseillers généraux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°252 (30/10/2014)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCantonales : la grande trouille du PS in Aujourd'hui en France, (15/10/2014)
PermalinkRedécoupage cantonal / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2237 (22/09/2014)
PermalinkPermalinkPermalinkRégionales et cantonales avant l'été 2015 ? in Nice-Matin, (02/09/2014)
PermalinkElections cantonales / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2234 (01/09/2014)
PermalinkCarte cantonale : les recours engorgent le Conseil d'Etat / Béatrice HOUCHARD in L'Opinion, (19/08/2014)
PermalinkLes résultats dans les grandes villes in Aujourd'hui en France, (26/05/2014)
PermalinkFrançoise Gioanni en tournée cantonale in Nice-Matin, n° ind (07/05/2014)
PermalinkPermalinkLes cantons nouveaux sont arrivés in Tribune Bulletin Côte d'azur, n° ind (07/03/2014)
PermalinkUn charcutage indécent in Patriote Côte d'azur, n° ind (07/03/2014)
PermalinkC'est la nouvelle carte cantonale des A.M. in Nice-Matin, n° ind (28/02/2014)
PermalinkLE CANARD ENCHAINE PAGE 1 ET 2 in Le Canard Enchaîné, n° ind (19/02/2014)
PermalinkPermalinkPermalinkLe casse antidémocratique Valls-Hollande in Patriote Côte d'azur, n° ind (07/02/2014)
PermalinkPermalinkMunicipales 2014 - LE ROURET : Gérald Lombardo : "Hommage aux bénévoles" / Pascal GAYMARD in Le Petit Niçois, n° ind (30/01/2014)
PermalinkUne nouvelle loi de décentralisation sera proposée en avril / Bastien BONNEFOUS in Le Monde, n° ind (24/01/2014)
PermalinkMunicipales 2014 - Ciotti soutient Estrosi in Le Petit Niçois, n° ind (10/01/2014)
PermalinkEric Ciotti candidat à sa propre succession in 20mn, n° ind (07/01/2014)
PermalinkElections. La grogne des ruraux face au redécoupage des cantons in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2202 (2013 23 décembre)
PermalinkLe Conseil général a tenu une session notamment consacrée au projet de découpage cantonal ainsiqu'aux orientations budgétaires pour 2014 in Patriote Côte d'azur, n° ind (20/12/2013)
PermalinkNon à la réforme de la carte cantonale des Alpes-Maritimes ! in Pays des Alpes-Maritimes, n° ind (19/12/2013)
PermalinkAu conseil général de Montauban, les couleurs bien Tarn de la parité / Pascale NIVELLE in Libération, n° ind (14/12/2013)
PermalinkCanton ce Contes - Ne pas séparer Cantaron / Gérard de ZORDO in Patriote Côte d'azur, n° ind (06/12/2013)
PermalinkÉlections cantonales : le redécoupage qui fait mal in Var-Matin, n° ind (03/12/2013)
PermalinkCap sur les élections cantonales 2014. Redécoupage électoral : la mort des cantons ruraux ? / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 décembre)
PermalinkPerspectives. Dossier spécial : élections / Francis PIAN in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 96 (2013 décembre)
PermalinkCantons : Ce que cache le nouveau découpage / Benjamin RICHARD in Patriote Côte d'azur, n° ind (29/11/2013)
PermalinkLa fronde des conseillers généraux contre l'instauration de la parité / Eric NUNÈS in Le Monde, n° ind (27/11/2013)
PermalinkGuide pratique : les nouveaux modes de scrutin / Philippe BLUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2197 (2013 18 novembre)
PermalinkMunicipales 2014 - Nice : A droite toute, les grandes manoeuvres / Benjamin RICHARD in Patriote Côte d'azur, n° ind (08/11/2013)
PermalinkCap sur les élections municipales 2014. Réforme des scrutins locaux : des règles à connaître / Bruno COHEN-BACRIE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 novembre)
PermalinkGaston Franco : "Eric Ciotti m'a trahi ! - Franco/Ciotti : les dessous d'une guerre fratricide / Michel ALVES in Le Petit Niçois, n° ind (25/10/2013)
PermalinkDécret n° 2013-938 du 18 octobre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 245 (2013 20 octobre)
PermalinkPermalinkBrignoles : la gueule de bois du front républicain / Jonathan BOUCHET-PETERSEN in Libération, n° ind (15/10/2013)
PermalinkPermalinkElections : démobilisation générale à gauche / Matthieu ÉCOIFFIER ; François SERGENT ; Charlotte ROTMAN ; Stéphanie MAURICE ; Laure BRETTON ; Jonathan BOUCHET-PETERSEN in Libération, n° ind (14/10/2013)
PermalinkPas de Fête des Maires en 2014... / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, n° ind (11/10/2013)
PermalinkPermalinkLe coup d'Etat de Ciotti... à Vésubie in Le Canard Enchaîné, n° ind (02/10/2013)
PermalinkCap sur les élections municipales mars 2014. Réforme des scrutins locaux : les modalités pratiques / Bruno COHEN-BACRIE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2013 octobre)
PermalinkUMP-FN : petits arrangements entre amis dans le Sud-Est / Maud VERGNOL in L'Humanité, n° ind (27/09/2013)
PermalinkLa réforme des scrutins locaux / Alexandra ADERNO in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 271 (2013 septembre)
PermalinkAu village, la fête patronale a fait le plein / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, n° ind (27/08/2013)
PermalinkPermalinkPermalinkConséquences du recours par un candidat à une publicité commerciale / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 23 (2013 1er juillet)
PermalinkIrrégularité de scrutin et compte régulier de campagne in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 27 (2013 1er juillet)
PermalinkLa loi du 17 mai 2013 : une réforme à double détente des élections locales ? / Aurélia TROUPEL in Pouvoirs locaux, n° 97-II (2013)
Permalink50 questions sur la réforme des scrutins locaux / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 269-270, cahier 66 (2013 juin-juillet)
PermalinkElection - Réforme des élections locales in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 6 (2013 Juin)
PermalinkElections et communication péélectorale / Damien DUTRIEUX in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 6 (2013 Juin)
PermalinkLe chiffre : 54 % de français qui se disent favorables au vote des étrangers non membres de l'Union européenne in L'Humanité dimanche, n° ind (31/05/2013)
PermalinkRéforme des modes de scrutin locaux : en attendant le Conseil constitutionnel... / Michel VERPEAUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 18 (2013 29 avril)
PermalinkElections : des tickets homme-femme pour les départements in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2170 (2013 22 avril)
PermalinkCahuzac « ignore » ce que savait Hollande / François-Xavier BOURMAUD in Le Figaro, n° ind (17/04/2013)
PermalinkPour Pécresse, "l'UMP doit revoter en septembre / Jean-Baptiste GARAT in Le Figaro, n° ind (17/04/2013)
PermalinkModes de scrutin : l'autre mariage pour tous / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, n° 462 (2013 15 avril)
PermalinkVers le casting des cantonales in Nice-Matin, n° ind (22/03/2013)
PermalinkLe Sénat (re)dit non au binôme in Libération, n° ind (15/03/2013)
PermalinkUn canton pour deux : la parité fait la nouvelle loi / Mireille MARTIN in Var-Matin, n° ind (13/02/2013)
Permalink