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LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°261 (09/11/2019)

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[article]
Titre : LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°261
Date de parution : 09/11/2019
Article en page(s) : p. 1
Mots-clés : CODE DE L'ENERGIE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; EFFET DE SERRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE ; ANAH
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682256

[article] LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat In Journal Officiel - Lois et décrets - N°261 - 09/11/2019 [Texte réglementaire] . - p. 1.
Mots-clés : CODE DE L'ENERGIE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; EFFET DE SERRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE ; ANAH
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682256

Rapport de synthèse sur l'environnement en France en 2019 / Ministère de la Transition écologique et solidaire (24/10/2019)

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Titre : Rapport de synthèse sur l'environnement en France en 2019
Type de document : Document web
Auteurs : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Source : Documentation française
Année : 24/10/2019
Pages : 220 p.
Mots-clés : ECOLOGIE ; BIODIVERSITE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; EAU ; COUCHE D'OZONE ; AIR ; EFFET DE SERRE ; ATMOSPHERE ; MER ; ECOSYSTEME ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; SOL POLLUE ; SANTE PUBLIQUE
Résumé : L'édition 2019 du rapport sur l'état de l'environnement, un document publié tous les quatre ans depuis 1994 par le ministère de la Transition écologique et solidaire, a pour la première fois utilisé dans sa grille d'analyse le concept de "limites planétaires (...), fondé actuellement sur neuf processus naturels qui, ensemble, régulent la stabilité de la planète".
En ligne : https://ree.developp [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681383

Rapport de synthèse sur l'environnement en France en 2019 [Document web] / Ministère de la Transition écologique et solidaire . - 24/10/2019 . - 220 p.
Mots-clés : ECOLOGIE ; BIODIVERSITE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; EAU ; COUCHE D'OZONE ; AIR ; EFFET DE SERRE ; ATMOSPHERE ; MER ; ECOSYSTEME ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; SOL POLLUE ; SANTE PUBLIQUE
Résumé : L'édition 2019 du rapport sur l'état de l'environnement, un document publié tous les quatre ans depuis 1994 par le ministère de la Transition écologique et solidaire, a pour la première fois utilisé dans sa grille d'analyse le concept de "limites planétaires (...), fondé actuellement sur neuf processus naturels qui, ensemble, régulent la stabilité de la planète".
En ligne : https://ree.developp [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681383

Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)

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[article] Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2487 - 21/10/2019 [Article de périodique] / Isabelle VERBAERE . - p. 38-40.
Mots-clés : CIRCULATION ROUTIERE ; AIDE FINANCIERE ; VEHICULE ; TRAFIC ; CONTROLE ; PROJET DE LOI ; QUALITE DE L'AIR ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; EFFET DE SERRE ; GAZ D'ECHAPPEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE
Résumé : Des études montrent que les zones à faible émission (ZFE) peuvent être efficaces pour réduire les pollutions engendrées par le trafic routier. Le nombre de zones à faible émission devrait augmenter fortement quand la loi Mobilités sera promulguée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680584

[article]
Titre : Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Isabelle VERBAERE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2487
Date de parution : 21/10/2019
Article en page(s) : p. 38-40
Mots-clés : CIRCULATION ROUTIERE ; AIDE FINANCIERE ; VEHICULE ; TRAFIC ; CONTROLE ; PROJET DE LOI ; QUALITE DE L'AIR ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; EFFET DE SERRE ; GAZ D'ECHAPPEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE
Résumé : Des études montrent que les zones à faible émission (ZFE) peuvent être efficaces pour réduire les pollutions engendrées par le trafic routier. Le nombre de zones à faible émission devrait augmenter fortement quand la loi Mobilités sera promulguée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680584
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000142123 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

9 conseils pour économiser l'électricité en hiver / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2019)

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[article] 9 conseils pour économiser l'électricité en hiver In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°10 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Guillaume FABRE . - p. 32.
Mots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COMMUNE ; ELECTRICITE ; EFFET DE SERRE
Résumé : "L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) diffuse des conseils aux communes pour faire des économies d'électricité en période hivernale".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679910

[article]
Titre : 9 conseils pour économiser l'électricité en hiver
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Guillaume FABRE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°10
Date de parution : 01/10/2019
Article en page(s) : p. 32
Mots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COMMUNE ; ELECTRICITE ; EFFET DE SERRE
Résumé : "L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) diffuse des conseils aux communes pour faire des économies d'électricité en période hivernale".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679910

Climat pourquoi il faut craindre le pire / Frédéric MOUCHON ; Aurelie SIPOS in Aujourd'hui en France, (22/09/2019)

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[article]
Titre : Climat pourquoi il faut craindre le pire - Alors que l'ONU réunit demain un sommet spéc les climatologues dressent deux portraits de la planète: celui où l'on parvient à limiter les gaz à effet de serre et l'autre... qui fait froid dans le dos.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Frédéric MOUCHON ; Aurelie SIPOS
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Date de parution : 22/09/2019
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; GLACIER ; EFFET DE SERRE
Résumé : Ci-dessus et de gauche à droite, la Mer de Glace le 3 avril 1935, le 19 juillet 2003 et le 17 juin dernier. Le constat est implacable : le plus long glacier de France a littéralement fondu.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677618

[article] Climat pourquoi il faut craindre le pire - Alors que l'ONU réunit demain un sommet spéc les climatologues dressent deux portraits de la planète: celui où l'on parvient à limiter les gaz à effet de serre et l'autre... qui fait froid dans le dos. In Aujourd'hui en France - 22/09/2019 [Article de presse] / Frédéric MOUCHON ; Aurelie SIPOS.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; GLACIER ; EFFET DE SERRE
Résumé : Ci-dessus et de gauche à droite, la Mer de Glace le 3 avril 1935, le 19 juillet 2003 et le 17 juin dernier. Le constat est implacable : le plus long glacier de France a littéralement fondu.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677618

Ressources humaines. Et vous, que faites-vous pour réduire votre bilan carbone ? / Isabelle JARJAILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2476/2477 (29/07/2019)

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A Lyon, on s'y met tous ! / Stéphanie CONDIS in L'OBS, N°2850 (20/06/2019)

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Agir en cohérence avec les ambitions (01/06/2019)

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Des Régions vent debout in Objectif méditerranée, N°189 (01/06/2019)

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Relever le défi énergétique et climatique en Europe : Les propositions de cinq think tanks (16/05/2019)

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Agrocarburants : l'Europe décroche la palme / Cédric VALLET in Alternatives économiques, N°389 (01/04/2019)

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Arrêté du 26 février 2019 pris pour l'application de l'article D. 1431-19 du code des transports et relatif au certificat de conformité pour l'information sur la quantité de gaz à effet de serre émise à l'occasion d'une prestation de transport in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 (05/03/2019)

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Climat, Air et Energie. Chiffres clés - édition 2018 (01/03/2019)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d’orientation des mobilités / Benoît HURE (21/02/2019)

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Infrastructures routières : des lacunes "significatives" dans les études d'impact / Anne LENORMAND (19/02/2019)

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A quoi sert... un PCAET ? / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2019)

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Vers une société post-carbone / Patrice GEOFFRON (01/02/2019)

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Note de l’Autorité environnementale sur les projets d'infrastructures de transport routières (23/01/2019)

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La valeur de l’action pour le climat / Alain QUINET (Février 2019)

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La voiture électrique encore à la peine / Béatrice MADELINE in Les Cahiers français, N°408 (01/01/2019)

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Décret n° 2018-1043 du 28 novembre 2018 créant un label "Bas-Carbone" in Journal Officiel - Lois et décrets, N°292 (18/12/2018)

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Nette reprise des émissions de CO2 en 2018 - Des solutions pour six secteurs très pollueurs / Marc CHERKI in Le Figaro, N° 23115 (06/12/2018)

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ET SI LES RICHES PAYAIENT L'ADDITION ECOLOGIGUE ? / Arnaud GONZAGUE in L'OBS, N°2822 (06/12/2018)

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De grandes ambitions pour la France à la COP24, mais pas dans les territoires / Hélène HUTEAU (03/12/2018)

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La Métropole Rouen Normandie adopte sa COP21 in Environnement magazine, N°1770 (01/12/2018)

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Mobilité - La décarbonation, la grande oubliée / Laurence MADOUI in Environnement magazine, N°1770 (01/12/2018)

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La voiture électrique est-elle vraiment écologique? / Emmanuel EGLOFF in Le Figaro, N° 23090 (07/11/2018)

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Climat : réveillons-nous ! / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°383 (01/10/2018)

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Consommation à effet de serre - Comment déchiffrer votre empreinte carbone - Plus connectés, plus « carbonés » ? - « L'achat plaisir n'est pas incompatible avec l'achat utile » in Le Journal du Dimanche, (30/09/2018)

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Climat : la France et ses plus grandes métropoles à la peine / Anthony LAURENT in Environnement magazine, N°1767 (01/09/2018)

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Onlineprinters imprime climatiquement neutre in Environnement magazine, N°1767 (01/09/2018)

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Les émissions de CO2 menacent l'alimentation / Pierre LE HIR in Le Monde, N°22901 (29/08/2018)

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Premier anniversaire maussade du plan climat / Simon ROGER in Le Monde, (08/07/2018)

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Le marché carbone / Laurent SIMULA in Les Cahiers français, N°405 (01/07/2018)

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Gunter Pauli, le gourou du développement durable / Heloïse PONS ; Alexandre HOURI-KLEIN in Le Point, N°2389 (14/06/2018)

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Adaptation au changement climatique : suivre pour évaluer / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°220 (01/06/2018)

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Le Changement climatique en 10 questions. Comment limiter la hausse des températures et s’adapter ? (01/06/2018)

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Environnement & agriculture. Les chiffres clés – Édition 2018 (01/06/2018)

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Délégataire de service public ; cession de quotas de gaz à effet de serre ; propriété de la société ; aucun droit à récupération de la commune (biens de retour) ; ni enrichissement sans cause, ni rupture de l’équilibre du contrat in La Lettre du financier territorial, N°332 (01/05/2018)

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Quand les collectivités prennent en compte leurs impacts indirects sur le climat / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°379 (01/04/2018)

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Les quotas de gaz à effet de serre : biens de retour, de reprise, propres ou sui generis ? / Julien MARTIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°11 (26/03/2018)

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La grande glaciation des HFC / Bénédicte WEISS in Alternatives économiques, N°377 (01/03/2018)

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Transition énergétique : où en est-on ? / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°376 (01/02/2018)

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" Le sol est une interface majeure, il faut en prendre soin " (10/01/2018)

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Chiffres clés du climat France, Europe et Monde. Edition 2018 / Manuel BAUDE (01/11/2017)

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Exigences écologiques et transformations de la société / Dominique BOURG in Les Cahiers français, N°401 (01/11/2017)

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La filière bois a un rôle à jouer dans le changement climatique / Agnès BRETON in Environnement magazine, N°1761 (01/11/2017)

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Plan climat : la France tiendra-t-elle son pari ? / Laure HANGGI in Environnement magazine, N°1761 (01/11/2017)

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Propositions de mesures de politiques publiques pour un scénario bas carbone (01/10/2017)

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Les quotas d'émission de gaz à effet de serre (GES), affecté par l'Etat à l'exploitant d'une délégation de service public, doivent-ils être qualifiés de "biens de retour" ? / Olivier HENRARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2017)

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Une vague de nouveaux fluides / Bernard REINTEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5934 (11/08/2017)

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Trump a-t-il ruiné l'accord de Paris ? / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°370 (01/07/2017)

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Filière forêt-bois française et changement climatique (27/06/2017)

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Note du 23 juin 2017 pour la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre n° 5928/SG du 20 avril 2017 relative à la gestion du parc automobile de l’État, des établissements publics et autres organismes dans les services des ministères de la transition écologique et solidaire (MTES) et de la cohésion des territoires (MCT) ainsi que dans les établissements publics placés sous leur tutelle (23/06/2017)

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L'empreinte numérique d'un salarié / Thomas BLOSSEVILLE in Environnement magazine, N°1758 (01/06/2017)

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Les quatre insuffisances récurrentes des études d’impact / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°370 (01/06/2017)

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Plan national contre la pollution de l’air : des objectifs trop ambitieux ? / Isabelle VERBAERE (12/05/2017)

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Décret n° 2017-725 du 3 mai 2017 relatif aux principes et modalités de calcul des émissions de gaz à effet de serre des projets publics in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)

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L’écoquartier où le paysage vient au secours du climat in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

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Comprendre le changement climatique en alpage / Hermann DODIER (20/04/2017)

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Grenoble, territoire en transition / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°366 (01/03/2017)

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Chiffres clés du transport. Édition 2017 (16/02/2017)

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Décryptage de la loi de transition énergétique. Fiches 1 à 8 . n° 1 précarité énergétique. n° 2 Transports. n° 3 Bâtiments. n° 4 les énergies renouvelables. n° 5 Réseaux de chaleur. n° 6 gouvernance énergie-climat. n° 7 Qualité de l'air. n° 8 Economie circulaire (15/02/2017)

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Mesurer les liens entre alimentation saine et durable (06/02/2017)

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Les véhicules à faibles émissions font désormais l’objet d’une définition réglementaire / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°366 (01/02/2017)

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Contribution à la transparence prévue par l’article 13 de l’Accord de Paris sur le climat (COP 21). Etude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics / Marie-Hélène AUBERT (01/01/2017)

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2015 marquée par le retour des pics d’ozone / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°364 (01/12/2016)

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Après la COP22 : cap sur le zéro émission / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°363 (01/12/2016)

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Le plan climat-air-énergie territorial / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°204 (01/12/2016)

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Réduction de la demande énergétique des installations d'enrobage in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°941 (01/12/2016)

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Chiffres clés du climat. France et Monde. Édition 2017 (04/11/2016)

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TEPOS : 4 fiches pour mieux comprendre les enjeux (03/11/2016)

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Pourquoi les villes craquent pour le bois / Adrien POUTHIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5893 (28/10/2016)

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Guide méthodologique pour la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre des collectivités conformément à l’article L. 229-25 du code de l’environnement (01/10/2016)

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Méthode pour la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre conformément à l’article L. 229-25 du code de l’environnement (01/10/2016)

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Les collectivités impliquées dans les bilans GES et les audits énergétiques in Journal des communes, N°2194 (01/09/2016)

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Une feuille de route climatique flexible à l'horizon 2030 pour l'Union européenne / Agnès SINAI in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°361 (01/09/2016)

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Un nouveau plan européen pour la mobilité verte / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°338 (01/09/2016)

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Les Villes "respire" de demain : agir sur la mobilité et les transports face à l’urgence climatique et sanitaire (01/09/2016)

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Examens environnementaux de l'OCDE : France 2016 (11/07/2016)

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Flottes publiques : ce qu'est un véhicule "à faibles émissions" (11/07/2016)

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Publication du décret relatif au plan climat air-énergie territorial / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (11/07/2016)

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Finance carbone : passer des paroles aux actes / Julien DUPAIN in Environnement magazine, N°1749 (01/07/2016)

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Décret n° 2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial in Journal Officiel - Lois et décrets, N°150 (29/06/2016)

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PCAET et PDU : un nouveau cadre fixe la liste des polluants atmosphériques / Joël GRAINDORGE (20/06/2016)

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Décret n° 2016-753 du 7 juin 2016 relatif aux évaluations des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques à réaliser dans le cadre des plans de déplacements urbains in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 133 (09/06/2016)

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L’électrique et l’hydrogène ont le vent en poupe / Cédric THOMA in Intercommunalités, 210 (01/06/2016)

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Véhicules électriques : une flotte et des bornes in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)

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Les 7 enjeux clés du bâtiment à énergie positive / Jean LELONG (19/05/2016)

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Décret n° 2016-565 du 10 mai 2016 pris pour l'application de l'article 45 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte in Journal Officiel - Lois et décrets, N°109 (11/05/2016)

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Note du 11 mai 2016 relative aux évolutions de la réglementation sur les bilans d’émission de gaz à effet de serre en application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte (11/05/2016)

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Béton. Objectif : réduire les émissions de CO² / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5867 (06/05/2016)

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La « Grenellisation » des PLU. Echéance du 1er janvier 2017 in La Vie communale et départementale, N°1050 (02/05/2016)

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Réduire l’impact carbone de notre alimentation, oui, mais pas à n’importe quel prix ! (29/04/2016)

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Urbanisme. Brest accélère sa transition énergétique avec son PLU multifacette / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2311 (04/04/2016)

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Mobilité : il faut couper les gaz in Parcs, N°77 (01/04/2016)

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Alimentation : le changement climatique pourrait faire 500.000 morts en 2050 (03/03/2016)

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Agir pour le climat : à quel coût ? / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 291 (01/03/2016)

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Les chiffres clés du transport. Edition 2016 (01/03/2016)

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Le prix du carbone – levier de la transition énergétique (22/02/2016)

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