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ECOLE REGIONALE D'ENSEIGNEMENT ADAPTE	SECTION D'EDUCATION SPECIALISEE	SEGPA
SESSAD

ENSEIGNEMENT SPECIAL

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ENSEIGNEMENT ADAPTE EDUCATION SPECIALE

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Circulaire n° 2020-011 du 15 octobre 2020 relative au bonus « inclusion handicap » dans le financement des établissements d’accueil du jeune enfant (15/10/2020)

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Titre : Circulaire n° 2020-011 du 15 octobre 2020 relative au bonus « inclusion handicap » dans le financement des établissements d’accueil du jeune enfant
Type de document : Texte réglementaire
Source : CAF
Article en page(s) : 13 p.
Mots-clés : PETITE ENFANCE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ; PERSONNE HANDICAPEE ; ENFANCE INADAPTEE ; CAF ; ALLOCATION D'EDUCATION DE L'ENFANT HANDICAPE ; CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; SESSAD ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE
En ligne : http://www.caf.fr/si [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713178

Circulaire n° 2020-011 du 15 octobre 2020 relative au bonus « inclusion handicap » dans le financement des établissements d’accueil du jeune enfant [Texte réglementaire] . - 15/10/2020 . - 13 p.
Mots-clés : PETITE ENFANCE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ; PERSONNE HANDICAPEE ; ENFANCE INADAPTEE ; CAF ; ALLOCATION D'EDUCATION DE L'ENFANT HANDICAPE ; CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; SESSAD ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE
En ligne : http://www.caf.fr/si [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713178

Mobilisés et solidaires - Ensemble face à la crise sanitaire (01/09/2020)

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Titre : Mobilisés et solidaires - Ensemble face à la crise sanitaire
Type de document : Document web
Source : La revue de l'Association Pour Adultes et jeunes Handicapés (APAJH)
Année : 01/09/2020
Pages : p. 1-43
Mots-clés : EPIDEMIE ; CONFINEMENT ; COVID 19 ; ACTION MEDICO-SOCIALE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MASQUE ; SESSAD ; NUMERIQUE ; EHPAD ; SCOLARITE ; AUTISME ; ACTIVITE DE LOISIRS ; SOLIDARITE
Résumé : Alors que la crise sanitaire du Coronavirus a bouleversé et complexifié le quotidien, les professionnels APAJH ont continué à assurer le suivi de l'accompagnement des personnes en situation de handicap tout en protégeant du virus les personnes accompagnées et les professionnels. Ce dossier fait le point sur la mobilisation exceptionnelle du médico-social en cette période, à travers de nombreux articles et reportages dans divers départements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720375

Mobilisés et solidaires - Ensemble face à la crise sanitaire [Document web] . - 01/09/2020 . - p. 1-43.
Mots-clés : EPIDEMIE ; CONFINEMENT ; COVID 19 ; ACTION MEDICO-SOCIALE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MASQUE ; SESSAD ; NUMERIQUE ; EHPAD ; SCOLARITE ; AUTISME ; ACTIVITE DE LOISIRS ; SOLIDARITE
Résumé : Alors que la crise sanitaire du Coronavirus a bouleversé et complexifié le quotidien, les professionnels APAJH ont continué à assurer le suivi de l'accompagnement des personnes en situation de handicap tout en protégeant du virus les personnes accompagnées et les professionnels. Ce dossier fait le point sur la mobilisation exceptionnelle du médico-social en cette période, à travers de nombreux articles et reportages dans divers départements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720375

Intervention de l'HAD dans les ESMS : le cadre est temporairement assoupli / Virginie FLEURY (02/04/2020)

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Titre : Intervention de l'HAD dans les ESMS : le cadre est temporairement assoupli
Type de document : Document web
Auteurs : Virginie FLEURY
Source : lemediasocial.fr
Année : 02/04/2020
Pages : 3 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ; COVID 19 ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SERVICE HOSPITALIER ; SESSAD ; EPIDEMIE ; DEROGATION
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Un arrêté du 1er avril aménage le cadre d'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile (HAD) dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS), ainsi que les modalités d'intervention conjointe avec les Ssiad et Spasad."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694446

Intervention de l'HAD dans les ESMS : le cadre est temporairement assoupli [Document web] / Virginie FLEURY . - 02/04/2020 . - 3 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ; COVID 19 ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SERVICE HOSPITALIER ; SESSAD ; EPIDEMIE ; DEROGATION
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Un arrêté du 1er avril aménage le cadre d'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile (HAD) dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS), ainsi que les modalités d'intervention conjointe avec les Ssiad et Spasad."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694446

Menton : Des jeunes de Vento à la rescousse d'une chapelle / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (09/12/2019)

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[article]
Titre : Menton : Des jeunes de Vento à la rescousse d'une chapelle - Dans le cadre d'un projet scolaire, un petit groupe de collégiens réalise des tuiles vernissées pour contribuer à la restauration d'un mausolée russe situé dans le cimetière du vieux château.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alice ROUSSELOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/12/2019
Mots-clés : MENTON ; COLLEGE ; JEUNES ; SEGPA ; ASSOCIATION ; PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR ; CIMETIERE
Résumé : Enchantés par ce projet, les collégiens ont déjà réalisé autour de 120 tuiles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684575

[article] Menton : Des jeunes de Vento à la rescousse d'une chapelle - Dans le cadre d'un projet scolaire, un petit groupe de collégiens réalise des tuiles vernissées pour contribuer à la restauration d'un mausolée russe situé dans le cimetière du vieux château. In Nice-Matin - 09/12/2019 [Article de presse] / Alice ROUSSELOT.
Mots-clés : MENTON ; COLLEGE ; JEUNES ; SEGPA ; ASSOCIATION ; PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR ; CIMETIERE
Résumé : Enchantés par ce projet, les collégiens ont déjà réalisé autour de 120 tuiles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684575

Améliorer l'accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par un établissement ou service médico-social : "Ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné" / Philippe DENORMANDIE (01/10/2019)

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Titre : Améliorer l'accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par un établissement ou service médico-social : "Ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné"
Type de document : Document web
Auteurs : Philippe DENORMANDIE ; Stéphanie TALBOT
Source : Ministère des Solidarités et de la Santé
Année : 01/10/2019
Pages : 26 p.
Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; HANDICAP ; SOINS ; ACCOMPAGNEMENT GLOBAL ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ; SESSAD ; CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE ; CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
Résumé : Ce rapport définit les principes généraux de la prise en charge des soins, leur acceptabilité et la faisabilité de différents scénarios en fonction du parcours de vie des personnes en situation de handicap, dans le cadre d’accompagnements de plus en plus personnalisés et diversifiés, pour ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685342

Améliorer l'accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par un établissement ou service médico-social : "Ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné" [Document web] / Philippe DENORMANDIE ; Stéphanie TALBOT . - 01/10/2019 . - 26 p.
Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; HANDICAP ; SOINS ; ACCOMPAGNEMENT GLOBAL ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ; SESSAD ; CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE ; CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
Résumé : Ce rapport définit les principes généraux de la prise en charge des soins, leur acceptabilité et la faisabilité de différents scénarios en fonction du parcours de vie des personnes en situation de handicap, dans le cadre d’accompagnements de plus en plus personnalisés et diversifiés, pour ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685342

Instruction interministérielle N° DGCS/SD3B/DIA/DGESCO/2019/158 du 30 août 2019 relative à la mise à jour du cahier des charges des unités d’enseignements élémentaires autisme (UEEA) et à la poursuite de leur déploiement dans le cadre de la stratégie nationale autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 (30/08/2019)

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Voyager, ici et ailleurs / Mohamed EL KHOUTABI in Lien social, N°1254/1255 (25/06/2019)

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Brigitte Macron va faire la leçon à des jeunes sans formation. in Libération, (26/04/2019)

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Désinstitutionnalisation : une nouvelle donne managériale / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3107 (19/04/2019)

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Arrêté du 10 avril 2019 relatif à la généralisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (12/04/2019)

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Un bon point pour la scolarisation en milieu spécialisé / Sybilline CHASSAT-PHILIPPE (19/02/2019)

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Le placement d’un enfant autiste en institut médicoéducatif plutôt qu’en milieu scolaire ordinaire ne viole pas son droit à l’éducation in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (04/02/2019)

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Autisme : développer l'aptitude à communiquer en groupe / Marie-Christine PERRET in Cahiers de la puéricultrice, N°324 (01/02/2019)

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La case de tous les handicaps / Antoine ROLLAND in Lien social, N°1230 (29/05/2018)

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Les élèves du collège Port Lympia à la découverte du métier de boulanger / Léa DARGASSIES in Nice-Matin, (18/05/2018)

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Belle collaboration au collège des Mûriers / Gilles MASSÉ in Nice-Matin, (02/04/2018)

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À la Ciotat, un IME révolutionne sa pédagogie grâce au numérique / Michel PAQUET (19/03/2018)

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Sur le chemin de l’école / Fabien PAILLOT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3051 (09/03/2018)

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Classe Ulis menacée : les parents font bloc / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (13/02/2018)

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Le dispositif intégré pour scolariser les enfants handicapés / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°148 (01/02/2018)

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En avant la musique / ARBOUET Frédérique in Lien social, N°1217 (16/11/2017)

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Autisme : la justice rappelle l'obligation de résultat qui pèse sur l'État / Véronique de LA TOUANNE (26/10/2017)

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Les modalités de mise en oeuvre du dispositif intégré des ITEP sont précisées in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3025 (15/09/2017)

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Le cadre juridique du dispositif Itep / Sa SORITHI in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°85 (01/09/2017)

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Deligny en promotion / Denis DECOURCHELLE in Lien social, N°1212 (20/09/2017)

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Humour et travail social : l'éclat du rire / Collectif in Lien social, N°1210/1211 (29/06/2017)

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INSTRUCTION N° DGCS/3B/2017/241 du 2 juin 2017 relative au déploiement du fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD (02/06/2017)

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Dispositif intégré des Itep : le cahier des charges est publié / Linda DAOVANNARY (27/04/2017)

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Ariane : le fil ininterrompu pour cette jeunesse fragile / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (19/04/2017)

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Handéo plaide pour l'ouverture des Spasad aux autres acteurs du domicile / Linda DAOVANNARY (13/04/2017)

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Arpenter le quotidien / Collectif in Lien social, N°1197 (08/12/2016)

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Du bon usage des dys / Marie GILLOOTS in Enfances et psy, N°71 (01/12/2016)

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De quelques maîtres-mots en éducation spécialisée / Jean CARTRY in Lien social, N°1194 (27/10/2016)

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"On n'oriente pas n'importe qui vers le milieu spécialisé" / Caroline HELFTER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2979 (14/10/2016)

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L'enseignement spécialisé doit se "déspécialiser" / Jean-Yves LE CAPITAINE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2974 (09/09/2016)

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Une expérience à l'avant-garde du médico-social / Marie PRAGOUT in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°75 (01/09/2016)

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Handicap : les collégiens se montrent solidaires in Nice-Matin, (07/05/2016)

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Décloisonner l'enfance / Solange de FREMINVILLE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2958 (29/04/2016)

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Soutenir les éducateurs passeurs de culture en institution / Elsa GAMBIN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2940 (01/01/2016)

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La scolarisation et la formation des élèves et étudiants en situation de handicap / Sophie ANDRE (18/12/2015)

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Des collégiens apiculteurs in Nice-Matin, (01/10/2015)

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Les sourds veulent se faire entendre in Nice-Matin, (28/09/2015)

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À Curie, le pari sur l'avenir du micro-lycee in Nice-Matin, (15/09/2015)

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A Michelet, les " surdoués " plongent dans le bain scolaire / Marie THOUVENEL in Nice-Matin, (08/09/2015)

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Handicap : un SESSAD et une école main dans la main / Marina AL RUBAEE in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°60 (01/03/2015)

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L'expression par le son / Eléonore VARINI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2891-2892 (09/01/2015)

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Guide des aides aux enfants handicapés / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes (2015)

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Les unités d'enseignement dans les établissements médico-sociaux et de santé (01/12/2014)

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L'accompagnement des enfants handicapés révélateur d'un secteur en mouvement (06/11/2014)

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Détente sous-marine / Catherine SANSON-STERN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2871 (22/08/2014)

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Les Itep, des structures en plein mouvement / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N° 52 (01/05/2014)

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Don et professionnalité dans la relation éducative / ARGOUD Virginie in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2854 (2014 4 avril)

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Jeunes, violences, institutions / Philippe PETRY in Cahiers de l'enfance et de l'adolescence (ex revue de l'enfance et de l'adolescence), N°89 (01/03/2014)

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Handicap - Les grands axes du troisième plan autisme / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 47 (2013 novembre)

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Le traitement de la grande difficulté au cours de la scolarité obligatoire / DELAUBIER Jean-Pierre (01/11/2013)

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Les services à domicile sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2013 / Sandrine HAAS (01/09/2013)

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Des classes pour enfants autistes en école ordinaire / Laétitia DARMON in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 42 (2013 mai)

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Une chance pour l'enfant en difficulté : les SESSAD. Originalité et dynamique du travail en SESSAD. / THOLLET Colette in Le Journal des psychologues, n° 306 (2013 avril)

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Etablissements et services pour enfants et adolescents handicapés. Résultats de l'enquête ES 2010 / MAKDESSI Yara (01/03/2013)

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Etablissements et services pour enfants et adolescents handicapés. Résultats de l'enquête ES 2010 / MAKDESSI Yara (01/03/2013)

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HandiDonnées Paca 2013 / Centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) PACA-Corse (01/03/2013)

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SESSAD, projets et territoires- Un assembleur de ressources pour le projet de la personne in Les Cahiers de l'Actif, n° ind (2013 mars)

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L'accueil des enfants handicapés dans les établissements et services médico-sociaux en 2010 / MAKDESSI Yara in Études et résultats, n° 832 (2013 février)

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2006-2010 : état des lieux et évolutions dans les établissements et services médico-sociaux handicap de la région Paca / Centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) PACA-Corse (01/01/2013)

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Accompagner la personne handicapée à domicile. Du Sessad au Samsah / Daniel TERRAL (01/01/2013)

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Education spécialisée. Repères pour des pratiques / Paul FUSTIER (01/01/2013)

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Les Sessad en plein essor / Caroline SEDRATI-DINET in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2772 (2012 31 août)

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À chacun son rythme ! Trisomique et autonome in Lien social, n° 1059 (2012 19 avril)

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Il faut multiplier les crédits par trois ou quatre / Noël BOUTTIER in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 30 (2012 mars)

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Education rapprochée / Sandra MIGNOT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2746 (2012 10 février)

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Jour après jour au Sessad in Lien social, n° 1049 (2012 9 février)

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Pratiques territoriales des Sessad en région Paca : le poids des héritages / Centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) (01/01/2012)

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Handicap : à petits pas vers l'âge adulte / Laétitia DARMON in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 28 (2011 decembre)

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Enfants, adolescents et jeunes adultes porteurs d'un handicap / Académie de Nice (01/10/2011)

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Si l'institution disparaît... / WALTER Alain in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2724 (2011 16 septembre)

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Quelle posture éducative en Sessad pour les enfants handicapés moteurs ? / MARAQUIN Carine in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2719-2720 (2011 22 juillet)

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Coopération : faciliter la transition entre hôpital et médico-social / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 24 (2011 juillet)

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L'accompagnement des jeunes en situation de handicap par les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad) / Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (01/06/2011)

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Les CPOM sont-ils opposables à l'administration ? / Pierre NAITALI in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 23 (2011 juin)

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Quel avenir pour les enseignants spécialisés auprès des jeunes sourds ? / Jean-Yves LE CAPITAINE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2711 (2011 27 mai)

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CONSTRUISONS ENSEMBLE L'ECOLE DU 3° MILLENAIRE : 1ERES RENCONTRES DES ACTEURS DE L'EDUCATION EN SEINE-SAINT-DENIS. SYNTHESES ET CONTRIBUTIONS DE LA RENCONTRE DU 28 NOVEMBRE 2009 / Conseil général de la Seine-Saint-Denis (01/01/2010)

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LE DIPLOME D'ETAT D'EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE EST A NOUVEAU REFORME in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2611 (2009 29 mai)

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SCOLARISATION DES ENFANTS HANDICAPES in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2604 (2009 10 avril)

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CLASSE POUR TOUS in ASH magazine, n° 28, supplément aux actualités sociales hebdomadaires n° 2571 du 5 septembre 2008 (2008 juillet-août)

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GUIDE POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS HANDICAPES / Ministère de l'Education nationale (01/01/2008)

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RESPONSABILITE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 24 (2008 9 juin)

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LES SERVICES D'EDUCATION SPECIALE ET DE SOINS A DOMICILE (SESSAD) : PUBLICS ET MODALITES D'INTERVENTION in Études et résultats, n° 574 (2007 mai)

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REPERTOIRE PACA & CORSE - ETABLISSEMENTS ET SERVICES - HANDICAP - INADAPTATION - ENFANTS - ADOLESCENTS / Centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) PACA-Corse (01/01/2007)

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PRENDRE EN CHARGE A DOMICILE L'ENFANT HANDICAPE. LES SESSAD (SERVICES D'EDUCATION SPECIALE ET DE SOINS A DOMICILE) / Daniel TERRAL (01/01/2006)

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LA BASE CENTRALE DES ETABLISSEMENTS (BCE) : OUTIL ET MEMOIRE DU SYSTEME EDUCATIF in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 04.34 (2004 décembre)

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DEFICIENTS VISUELS : LE CHEMIN DE CROIX DE L'INTEGRATION in Le Monde de l'éducation, n° 322 (2004 février)

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LES ELEVES DU PREMIER DEGRE POUR A LA RENTREE 2003 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 04.06 (2004 mars)

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LES ELEVES DU PREMIER DEGRE POUR A LA RENTREE 2004 DANS LES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 04.37 (2004 décembre)

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PREVISIONS NATIONALES D'EFFECTIFS D'ELEVES DU PREMIER DEGRE POUR LES RENTREES 2004 ET 2005 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 04.15 (2004 juin)

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RESPONSABILITE DE L'ETAT EN MATIERE DE SCOLARISATION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS HANDICAPES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 26 (2004 12 juillet)

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L' ACTIVITE DES CDES ET L' ALLOCATION D' EDUCATION SPECIALE in Études et résultats, n° 268 (2003 octobre)

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Circulaire DGAS/5 C/3 B/DSS/1 A n° 2003-104 du 4 mars 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/12 (2003 5 avril)

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DIVERSITE ET HANDICAP A L'ECOLE. QUELLES PRATIQUES EDUCATIVES POUR TOUS ? / Brigitte BELMONT (01/01/2003)

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PREVISIONS NATIONALES D'EFFECTIFS D'ELEVES DU PREMIER DEGRE POUR LES RENTREES 2003 ET 2004 in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 03.47 (2003 août)

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Lettre DGAS/5 B du 28 mars 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/15 (2002 27 avril)

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