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ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES

TRANSFERT DE DONNEES

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Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)

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[article] Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2544 - 14/12/2020 [Article de périodique] / Michèle FOIN . - p. 46-48.
Mots-clés : MUTUALISATION ; RESEAU INFORMATIQUE ; PEDAGOGIE ; DEPARTEMENT ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; SUPPORT NUMERIQUE ; SYNDICAT MIXTE ; SYSTEME INFORMATIQUE
Résumé : "L'environnement numérique de travail (ENT) a pris une dimension stratégique depuis la crise sanitaire, permettant une relation sécurisée entre enseignants, élèves et parents. Les école maternelles et primaires sont encore trop peu concernées par ces environnements, qui sont davantage généralisés dans les collèges et les lycées. Les syndicats mixtes départementaux chargés de l'aménagement numérique présentent de nombreux atouts pour mutualiser les ENT."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718596

[article]
Titre : Education. Les environnements numériques de travail vers la mutualisation
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Michèle FOIN
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2544
Date de parution : 14/12/2020
Article en page(s) : p. 46-48
Mots-clés : MUTUALISATION ; RESEAU INFORMATIQUE ; PEDAGOGIE ; DEPARTEMENT ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; EDUCATION NATIONALE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; SUPPORT NUMERIQUE ; SYNDICAT MIXTE ; SYSTEME INFORMATIQUE
Résumé : "L'environnement numérique de travail (ENT) a pris une dimension stratégique depuis la crise sanitaire, permettant une relation sécurisée entre enseignants, élèves et parents. Les école maternelles et primaires sont encore trop peu concernées par ces environnements, qui sont davantage généralisés dans les collèges et les lycées. Les syndicats mixtes départementaux chargés de l'aménagement numérique présentent de nombreux atouts pour mutualiser les ENT."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718596

Transparence. Un document qui n'existe pas est-il communicable ? / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2543 (07/12/2020)

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[article] Transparence. Un document qui n'existe pas est-il communicable ? In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2543 - 07/12/2020 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 55.
Mots-clés : REFUS ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; BASE DE DONNEES ; CADA ; TRANSFERT DE DONNEES ; JURISPRUDENCE
Résumé : "Un document dénué d'existence ne peut être transmis au public sauf dans un cas qui fait exception et à condition de ne pas donner trop de travail à l'administration." Conseil d'État du 13 novembre 2020, n° 432832.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718035

[article]
Titre : Transparence. Un document qui n'existe pas est-il communicable ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gabriel ZIGNANI
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2543
Date de parution : 07/12/2020
Article en page(s) : p. 55
Mots-clés : REFUS ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; BASE DE DONNEES ; CADA ; TRANSFERT DE DONNEES ; JURISPRUDENCE
Résumé : "Un document dénué d'existence ne peut être transmis au public sauf dans un cas qui fait exception et à condition de ne pas donner trop de travail à l'administration." Conseil d'État du 13 novembre 2020, n° 432832.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718035

Droit de l'information / Christiane FERAL-SCHUHL in Archimag, N° 67 (03/11/2020)

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[article] Droit de l'information In Archimag - N° 67 - 03/11/2020 [Article de périodique] / Christiane FERAL-SCHUHL ; Anne-Charlotte GROS ; Axel BEELEM . - 84 p.
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES ; INTERNET ; NUMERIQUE ; PREUVE ; PRESSE ; BASE DE DONNEES ; BLOCKCHAIN ; ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ; CONTROLE DE LEGALITE ; DROIT A L'INFORMATION
licence creative commons ; responsabilite editoriale ; legaltech ; scraping ; coffre fort numerique
Résumé : Ce guide pratique traite des différentes thématiques qui se rattachent au droit de l'information. Il présente le rgpd,les évolutions du droit d'auteur notamment dans sa relation à la blockchain, les évolutions de la legaltech et le scraping des données. Puis, il aborde sous forme de fiches : le droit d'auteur, les licences créatives commons, les revues ou panorama de presse, les agrégateurs de presse, les produits documentaires, les bases de données, la responsabilité éditoriale sur internet, le droit à l'oubli et au déréférencement sur internet, la e-réputation, la donnée,le rgpd, la preuve numérique, l'archivage électronique, la signature électronique, la lettre recommandée électronique, le coffre fort électronique, le contrôle de légalité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715241

[article]
Titre : Droit de l'information
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christiane FERAL-SCHUHL ; Anne-Charlotte GROS ; Axel BEELEM
Titre du périodique : Archimag
Numéro : N° 67
Date de parution : 03/11/2020
Article en page(s) : 84 p.
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES ; INTERNET ; NUMERIQUE ; PREUVE ; PRESSE ; BASE DE DONNEES ; BLOCKCHAIN ; ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ; CONTROLE DE LEGALITE ; DROIT A L'INFORMATION
licence creative commons ; responsabilite editoriale ; legaltech ; scraping ; coffre fort numerique
Résumé : Ce guide pratique traite des différentes thématiques qui se rattachent au droit de l'information. Il présente le rgpd,les évolutions du droit d'auteur notamment dans sa relation à la blockchain, les évolutions de la legaltech et le scraping des données. Puis, il aborde sous forme de fiches : le droit d'auteur, les licences créatives commons, les revues ou panorama de presse, les agrégateurs de presse, les produits documentaires, les bases de données, la responsabilité éditoriale sur internet, le droit à l'oubli et au déréférencement sur internet, la e-réputation, la donnée,le rgpd, la preuve numérique, l'archivage électronique, la signature électronique, la lettre recommandée électronique, le coffre fort électronique, le contrôle de légalité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715241

La valse internationale des données personnelles / Thibault DU MANOIR DE JUAYE in Face au risque, N°566 (01/10/2020)

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[article] La valse internationale des données personnelles In Face au risque - N°566 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Thibault DU MANOIR DE JUAYE . - p. 18-19.
Mots-clés : DROIT INTERNATIONAL ; TRANSFERT DE DONNEES ; DONNEES PERSONNELLES
privacy shield
Résumé : L'invalidation du Privacy Shield par la cour de justice européenne pose la question du transfert de données personnelles au niveau international.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712478

[article]
Titre : La valse internationale des données personnelles
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Thibault DU MANOIR DE JUAYE
Titre du périodique : Face au risque
Numéro : N°566
Date de parution : 01/10/2020
Article en page(s) : p. 18-19
Mots-clés : DROIT INTERNATIONAL ; TRANSFERT DE DONNEES ; DONNEES PERSONNELLES
privacy shield
Résumé : L'invalidation du Privacy Shield par la cour de justice européenne pose la question du transfert de données personnelles au niveau international.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712478

Traçabilité des produits : l'avenir de la blockchain dans les achats publics / Mathieu LAUGIER (29/09/2020)

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Titre : Traçabilité des produits : l'avenir de la blockchain dans les achats publics
Type de document : Document web
Auteurs : Mathieu LAUGIER
Source : achatpublic.info
Année : 29/09/2020
Pages : 3 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; BLOCKCHAIN
Résumé : Traçabilité des produits, sécurisation des contrats et gain de temps dans les process d’exécution, cont quelques-unes des promesses du déploiement de la blockchain (ou chaîne de blocs) dans la commande publique. Elle est vue comme une révolution technologique de la même ampleur que celle d’Internet, selon le rapport parlementaire du 12 décembre 2018 consacré à ce sujet. Elle apporte sur le plan matériel un niveau de sécurité hors pair. Créée à l’origine dans l’univers de la crypto monnaie il y a plusieurs décennies, le principe de la blockchain serait transposable dans d’autres domaines, dont la commande publique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711016

Traçabilité des produits : l'avenir de la blockchain dans les achats publics [Document web] / Mathieu LAUGIER . - 29/09/2020 . - 3 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; BLOCKCHAIN
Résumé : Traçabilité des produits, sécurisation des contrats et gain de temps dans les process d’exécution, cont quelques-unes des promesses du déploiement de la blockchain (ou chaîne de blocs) dans la commande publique. Elle est vue comme une révolution technologique de la même ampleur que celle d’Internet, selon le rapport parlementaire du 12 décembre 2018 consacré à ce sujet. Elle apporte sur le plan matériel un niveau de sécurité hors pair. Créée à l’origine dans l’univers de la crypto monnaie il y a plusieurs décennies, le principe de la blockchain serait transposable dans d’autres domaines, dont la commande publique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711016

Digital workplace: comment le confinement a changé la donne / Eric LE VEN in Archimag, N°337 (01/09/2020)

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Mobilité- L'application qui croise les données permet de mieux transporter et accueillir les élèves à l'école / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2529 (31/08/2020)

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La troisième génération de blockchain ouvre la voie à un usage par les entreprises / Philippe ENSARGUET (27/07/2020)

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Quelle justice au XXIe siècle ? / Romain VICTOR in Les Cahiers français, N°416 (01/07/2020)

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Nouvelles réflexions sur la commande publique et la blockchain / Isabelle HASQUENOPH in Contrats et marchés publics, N°4 (01/04/2020)

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Le partage du secret professionnel à l'ère du numérique / Sylvie HENNION in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/03/2020)

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Blockchain et commande publique / Romain CHILLY in Contrats et marchés publics, N°1 (01/01/2020)

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Eau potable : la blockchain arrive / Frédéric VILLE in Technicités, N°329 (01/01/2020)

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La gestion des données, un enjeu de taille pour les collectivités / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°508 (01/12/2019)

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Gestion de paie. La déclaration sociale nominative arrive dans la territoriale / Aurélia DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Réalités de la blockchain / Bruno TEXIER in Archimag, N°65 (01/11/2019)

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Prévention des risques. Eau, gaz, électricité...le chantier de la cartographie unique des réseaux est lancé avec les gestionnaires / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)

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Numérique. Le droit des personnes à maîtriser leurs données / CNIL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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Bruno Le Maire va s'exprimer sur le blockchain in Le Figaro, N°23346 (06/09/2019)

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Ressources humaines - Des données sociales à forte valeur ajoutée / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)

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Evaluation - La ville peut être intelligente et économe (Dossier) / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Rueil-Malmaison mise sur la blockchain / Gabriel ZIGNANI (07/06/2019)

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L’impact de la révolution numérique sur les activités et les territoires in La Lettre du financier territorial, N°344 (01/06/2019)

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Open badges, intelligence artificielle, blockchain ... Canopé veut faire "émerger des potentialités "éducatives du terrain (24/04/2019)

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Rapport d’activité 2018 et enjeux 2019 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (15/04/2019)

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Arrêté du 8 mars 2019 relatif aux modalités techniques des échanges entre la Direction de l'information légale et administrative et l'Institut national de la statistique et des études économiques pour la mise en œuvre du service d'inscription en ligne sur les listes électorales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°67 (20/03/2019)

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Pour une politique de souveraineté européenne du numérique / Benoït THIEULIN in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (01/03/2019)

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L'Assemblée nationale se tourne vers une start-up française pour l'échange de fichiers entre parlementaires / Guillaume BREGERAS in Les Échos, (15/02/2019)

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Cyberattaques, une menace sous-estimée / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3093 (18/01/2019)

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Le potentiel de la blockchain pour les collectivités locales / Emmanuel GREGOIRE in Horizons publics, N°7 (01/01/2019)

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Les administrations publiques invitées à se saisir du potentiel de la blockchain / Lucas BONCOURT (17/12/2018)

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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les chaînes de blocs (blockchains) / Laure de LA RAUDIERE (12/12/2018)

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Les smarts grids allègent la facture d'électricité / Ludovic CLERIMA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

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Prix de l'innovation Club finances-Afigese (5/6). Quatre collectivités créent un portail pour faciliter les échanges avec les services fiscaux / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2439 (05/11/2018)

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Signer vite et sans se tromper avec la blockchain / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6001 (02/11/2018)

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De nouvelles règles pour les remises d'offres et les échanges électroniques in Les Cahiers juridiques de la gazette, 213 (01/10/2018)

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Cadre de vie. L'activité portuaire observée de près pour en limiter l'impact / Alain GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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Décret n° 2018-687 du 1er août 2018 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°177 (03/08/2018)

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Spécial numérique. L'intelligence artificielle stimule le BTP / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5981 (22/06/2018)

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Les MDPH vont pouvoir connecter leurs logiciels (21/06/2018)

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Rapport de France Stratégie sur "Les enjeux des blockchains" / Joëlle TOLEDANO (21/06/2018)

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Rapport au nom de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) / Valéria FAURE-MUNTIAN (20/06/2018)

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Numérique. Comprendre l'open data : les agents se prennent au jeu / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2418 (04/06/2018)

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Arrêté du 28 mars 2018 portant création par la direction générale des finances publiques d'un traitement de transfert de données cadastrales à l'association interprofessionnelle France Bois Forêt in Journal Officiel - Lois et décrets, N°103 (04/05/2018)

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Digital workplace : 7 conseils pour fluidifier les échanges / Christophe DUTHEIL in Archimag, N°314 (01/05/2018)

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Réseaux électriques intelligents. Quelles compétences pour une filière électricité plus agile ? (01/05/2018)

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Se conformer au réglement européen en six étapes / Nohmana KHALID in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5973 (27/04/2018)

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Henri Verdier : la donnée comme infrastructure essentielle (13/04/2018)

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Big brother est déjà chez vous / Hervé NATHAN in Marianne, N°1099 (06/04/2018)

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Alimentation : et si la blockchain rassurait les consommateurs ? / Régis CHENAVAZ (05/04/2018)

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Protection des données et open data, un équilibre à trouver entre transparence et opacité / Nohmana KHALID (05/04/2018)

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La blockchain peut-elle révolutionner le droit d'auteur? in Les Échos, (20/03/2018)

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Agents d'accueil. Un réseau d'informations multi-collectivités améliore le service / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)

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Commande publique : le giga-chantier de la démat' / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)

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On a testé la blockchain de traçabilité d'une filière de poulet / Nina SCHRETR (12/03/2018)

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Déconstruire l'innovation publique / Julien NESSI in Horizons publics, N°2 (01/03/2018)

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Le groupe Nicollin connecte ses bennes in Environnement magazine, N°1764 (01/03/2018)

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La révolution digital workplace / Eric LE VEN in Archimag, N°312 (01/03/2018)

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Numérique - Comment travailler en mode collaboratif en toute sécurité / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Smart city : la maîtrise des données, un casse-tête / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Rapport de la mission sur l’état des lieux de la blockchain et ses effets potentiels pour la propriété littéraire et artistique / Jean-Pierre DARDAYROL (01/02/2018)

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Bitcoin : attention, danger ! / Christian CHAVAGNEUX in Alternatives économiques, N°375 (01/01/2018)

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Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en 10 leçons. L’essentiel du RGPD dans un guide pratique / Laure LANDES-GRONOWSKY (01/01/2018)

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La blockchain : (R)évolution d'État ? / Nina FABRIZI-RACINE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (11/12/2017)

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le marché unique du numérique / Eric BOTHOREL (08/12/2017)

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Comment permettre à l'homme de garder la main ? Les enjeux éthiques des algorithmes et de l’intelligence artificielle / Victor DEMIAUX (01/12/2017)

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Données personnelles et systèmes d'information (14/11/2017)

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Arrêté du 24 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2015 fixant les caractéristiques du numéro des avis de paiement et les spécifications techniques mentionnées à l'article R. 2333-120-10 du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°257 (03/11/2017)

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Smart city. L'eau en partage / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, supNOVDEC2017 (01/11/2017)

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Expérimentation de la blockchain dans les collectivités : quelles possibilités ? / Gabriel ZIGNANI (31/10/2017)

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La licence « ODbL » bloque la réutilisation des données publiques / Denis BERTHAULT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (16/10/2017)

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Certification des énergies renouvelables : la première mise en oeuvre de la blockchain en France ? / Vivien FOURCADE (09/10/2017)

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Mettre en oeuvre les nouvelles obligations de libre accès aux données publiques / Elisa CORAZZA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2385 (09/10/2017)

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La Gironde prend en filature les voitures connectées in Environnement magazine, N°1760 (01/10/2017)

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Les effets de la blockchain sur les services juridiques des collectivités / Gabriel ZIGNANI (26/09/2017)

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La mise en conformité du traitement des données personnelles dans l'Open Data au regard du Règlement général sur la protection des données . Quels enjeux pour les collectivités territoriales ? / Danielle DA PALMA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (11/09/2017)

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Quand la réalité virtuelle colle au terrain / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5939 (08/09/2017)

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Loi justice du XXIe siècle : le point sur le volet état civil / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°349 (01/09/2017)

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Luc Belot, auteur du rapport " De la smart city au territoire d'intelligence(s) ". Smart citoyen / Luc BELOT in Environnement magazine, N°1759 (01/09/2017)

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Ville Intelligente - Un facilitateur énergétique à Clichy-Batignolles in Environnement magazine, N°1759 (01/09/2017)

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Sécurité alimentaire : des géants de l'industrie entrent dans la danse de la blockchain (24/08/2017)

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Commande publique et technologie blockchain : un avenir, mais quel avenir ? / Julien MOIROUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (17/07/2017)

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L'avenir incertain d'un instrument de lutte contre le terrorisme : l'exploitation des données de connexion / Caroline GROSSHOLZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (10/07/2017)

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Open data, un nouvel élan pour le tourisme / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2372 (26/06/2017)

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Mobilités : quand les vertus des données s'appliquent au vélo / Camille SELOSSE (22/06/2017)

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Blockchain: 9 points pour décrypter la chaîne de blocs / Eric LE VEN in Archimag, N°305 (01/06/2017)

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Blockchain : le nouveau cadre de confiance / Michel REMIZE (01/06/2017)

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Data city : qui gouvernera la ville de demain ? / Gabriel SIMEON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2366 (15/05/2017)

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Les drones à l'assaut des chantiers / Florent MAILLET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5920 (05/05/2017)

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires / Jacques MEZARD (19/04/2017)

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Décret n° 2017-344 du 16 mars 2017 relatif aux transmissions de données sur l'allocation personnalisée d'autonomie et l'aide sociale à l'hébergement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°066 (18/03/2017)

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Numérique. Le li-fi, une expérimentation bientôt concluante (16/02/2017)

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les incidences des nouvelles normes européennes en matière de protection des données personnelles sur la législation française / Anne-Yvonne LE DAIN (01/02/2017)

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Une web-série pour (enfin) tout comprendre à la Blockchain / Juliette RAYNAL (05/01/2017)

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« Blockchain : pas d’applications grand public avant 3 ou 5 ans » / Gaëlle GINIBRIERE (30/11/2016)

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" Les applications de la blockchain sont multiples " - Antoine Yeretzia, cofondateur de Blockchain France / Gabriel SIMEON (21/11/2016)

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Blockchain : le délicat chemin de la confiance / Eric A. CAPRIOLI (14/11/2016)

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Comment Waze veut partager ses données avec les collectivités / Camille SELOSSE (04/11/2016)

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Rennes fait appel aux capteurs citoyens / Fabian TUBIANA in Environnement magazine, N°1752 (01/11/2016)

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Arrêté du 20 octobre 2016 fixant les modalités de transmission entre les départements, les organismes débiteurs des prestations familiales et le Centre national Pajemploi des informations relatives aux assistants maternels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°253 (29/10/2016)

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