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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > GEOGRAPHIE > EAU > ASSAINISSEMENT > EAU PLUVIALE

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EAU PLUVIALE

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Mise en œuvre de la délégation de compétence en matière d'eau et d'assainissement des EPCI aux communes / HAÏLI Xavier in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (22/02/2021)

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[article] Mise en œuvre de la délégation de compétence en matière d'eau et d'assainissement des EPCI aux communes In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°8 - 22/02/2021 [Article de périodique] / HAÏLI Xavier . - p. 40-42.
Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; GESTION DE L'EAU ; REFORME TERRITORIALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ASSAINISSEMENT ; EAU USEE ; EAU PLUVIALE ; COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE
Résumé : Depuis la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), qui a posé le principe du transfert des compétences « eau » et « assainissement » des communes aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération au 1er janvier 2020, d'autres dispositions législatives sont venues aménager l'exercice de ce principe. Cette fiche pratique propose de faire le point sur "l'étendue, la portée et la mise en œuvre budgétaire et fiscale de cette délégation d'exercice".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724844

[article]
Titre : Mise en œuvre de la délégation de compétence en matière d'eau et d'assainissement des EPCI aux communes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : HAÏLI Xavier
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°8
Date de parution : 22/02/2021
Article en page(s) : p. 40-42
Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; GESTION DE L'EAU ; REFORME TERRITORIALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ASSAINISSEMENT ; EAU USEE ; EAU PLUVIALE ; COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE
Résumé : Depuis la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), qui a posé le principe du transfert des compétences « eau » et « assainissement » des communes aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération au 1er janvier 2020, d'autres dispositions législatives sont venues aménager l'exercice de ce principe. Cette fiche pratique propose de faire le point sur "l'étendue, la portée et la mise en œuvre budgétaire et fiscale de cette délégation d'exercice".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724844

Mougins : brève de conseil in Nice-Matin, (20/02/2021)

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[article]
Titre : Mougins : brève de conseil
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 20/02/2021
Mots-clés : MOUGINS ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS ; TRANSFERT DE CHARGES ; CANALISATION ; EAU PLUVIALE ; BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE ; TAXE D'HABITATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; DEPARTEMENT ; GALY RICHARD
Résumé : MOUGINS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724681

[article] Mougins : brève de conseil In Nice-Matin - 20/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : MOUGINS ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS ; TRANSFERT DE CHARGES ; CANALISATION ; EAU PLUVIALE ; BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE ; TAXE D'HABITATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; DEPARTEMENT ; GALY RICHARD
Résumé : MOUGINS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724681

Au Cros-de-Cagnes, ils débouchent eux-mêmes un exutoire d'eau. / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (15/02/2021)

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[article]
Titre : Au Cros-de-Cagnes, ils débouchent eux-mêmes un exutoire d'eau.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Ornella VAN CAEMELBECKE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 15/02/2021
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ASSOCIATION ; PLAGE ; EAU PLUVIALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723987

[article] Au Cros-de-Cagnes, ils débouchent eux-mêmes un exutoire d'eau. In Nice-Matin - 15/02/2021 [Article de presse] / Ornella VAN CAEMELBECKE.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ASSOCIATION ; PLAGE ; EAU PLUVIALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723987

Chantiers : une aide de 3, 60 M€ pour l' agglo in Nice-Matin, (09/01/2021)

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[article]
Titre : Chantiers : une aide de 3, 60 M€ pour l' agglo
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/01/2021
Mots-clés : ETAT ; UNION EUROPEENNE ; COVID 19 ; RELANCE ECONOMIQUE ; SUBVENTION ; MENTON ; ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN ; CARF ; EAU PLUVIALE ; EAU USEE
Résumé : Une partie de la subvention accordée par le gouvernement permettra de financer le chantier de la rue Pietra Scritta à Menton. ( Photo Cyril Dodergny )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720624

[article] Chantiers : une aide de 3, 60 M€ pour l' agglo In Nice-Matin - 09/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : ETAT ; UNION EUROPEENNE ; COVID 19 ; RELANCE ECONOMIQUE ; SUBVENTION ; MENTON ; ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN ; CARF ; EAU PLUVIALE ; EAU USEE
Résumé : Une partie de la subvention accordée par le gouvernement permettra de financer le chantier de la rue Pietra Scritta à Menton. ( Photo Cyril Dodergny )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720624

Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l'urbanisme / Muriel SAULAIS in Technicités, n° 338 (01/12/2020)

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[article] Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l'urbanisme In Technicités - n° 338 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Muriel SAULAIS . - p. 32-34.
Mots-clés : RESSOURCE ; EAU PLUVIALE ; RUISSELLEMENT ; URBANISME
Résumé : "Bien gérées, les eaux pluviales sont une ressources. Le zonage pluvial est l'outil technique qui permet de favoriser l'infiltration à la parcelle et de réduire les conséquences des eaux de ruissellements."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719659

[article]
Titre : Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l'urbanisme
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Muriel SAULAIS
Titre du périodique : Technicités
Numéro : n° 338
Date de parution : 01/12/2020
Article en page(s) : p. 32-34
Mots-clés : RESSOURCE ; EAU PLUVIALE ; RUISSELLEMENT ; URBANISME
Résumé : "Bien gérées, les eaux pluviales sont une ressources. Le zonage pluvial est l'outil technique qui permet de favoriser l'infiltration à la parcelle et de réduire les conséquences des eaux de ruissellements."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719659

Zonage pluvial. De son élaboration à sa mise en œuvre / Muriel SAULAIS (28/10/2020)

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Animateurs eaux pluviales : savoir nager entre deux eaux / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 336 (01/10/2020)

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L'élu, l'eau et la transition écologique (01/10/2020)

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Grasse : réhabilitation en marche aux Jasmins in Nice-Matin, (20/09/2020)

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Développement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés / Agnès FERNANDEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)

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Gestion intégrée de l’eau en milieu urbain. Fiche n°1. Méthode d’évaluation des services écosystémiques rendus par les aménagements végétalisés de gestion des eaux pluviales / Delphine SALMON (01/07/2020)

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Gestion intégrée de l’eau en milieu urbain. Fiche n°2. Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées / Delphine SALMON (01/07/2020)

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Gattières : l'Abeou inonde la route de la Baronne / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (05/06/2020)

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Une canalisation source de remous judiciaires / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (14/05/2020)

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Jardins de pluie : un dossier du Cerema sur les expériences menées à l'étranger avec les habitants (07/05/2020)

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Eaux pluviales. L'inflitration, une barrière à la pollution in Hydroplus, n°SUPPLEMENT (01/04/2020)

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Les compétences des intercos : ce qui change / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)

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Gestion des eaux. De nouvelles lignes directrices pour les établissements publics en matière de Gemapi / Manuel DELAMARRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)

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Opio : Les projets pour la commune du candidat Thierry Occelli / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (06/03/2020)

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10 conseils pour mettre en place le service de gestion des eaux pluviales / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°331 (01/03/2020)

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Favoriser l’infiltration et la réutilisation des eaux pluviales. Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon / Sara LEREY (01/03/2020)

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Un menu léger pour le dernier conseil municipal de la mandature in Nice-Matin, (18/02/2020)

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Le Grand Narbonne expérimente l'urbanisme pluvial / Muriel SAULAIS in Technicités, N°330 (01/02/2020)

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Le parc de Chanteraines laisse béton / Sophie PALISSE in Technicités, N°329 (01/01/2020)

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Eau. La recharge artificielle de nappes phréatiques, un potentiel à exploiter / Alexandra DELMOLINO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)

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Douze nouvelles communes rejoignent la Régie des eaux / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (12/11/2019)

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Micropolluants. Un panel de solutions pour changer les pratiques / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 327 (01/11/2019)

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Vence : parking inondé, travaux (encore) décriés ? / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (22/10/2019)

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48 heures. Avec une responsable eaux pluviales / Cyrille PAC in Technicités, n° 326 (01/10/2019)

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La série noire des plages en eaux troubles interroge / Margot DASQUE in Nice-Matin, (01/10/2019)

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Le bus-tram dévoile ses bassins in Nice-Matin, (27/09/2019)

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Séance de rentrée pour les élus / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (27/09/2019)

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Intercommunalité - Le transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines : comment s'y préparer / Philippe MARC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

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Le conseil municipal avance sur la gestion des eaux de pluie in Nice-Matin, (06/06/2019)

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Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°230 (01/06/2019)

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Notre-Dame de Paris crée la polémique au conseil / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (28/05/2019)

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Instruction du 7 mai 2019 relative au projet de territoire pour la gestion de l'eau (07/05/2019)

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Une cathédrale souterraine se joue des contraintes / Florence QUILLE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6021 (15/03/2019)

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Dix conseils pour... Dimensionner les réseaux d'eaux pluviales / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, N° 320 (01/02/2019)

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Eau. Micropolluants : un diagnostic avant l'action / Clément CYGLER in Technicités, N° 320 (01/02/2019)

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Quelles obligations de gestion du ruissellement des eaux de pluie ? / Christophe BOURRIER in Fiches pratiques techniques, N°225 (01/01/2019)

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Des outils pour gérer le grand cycle de l'eau / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

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La gestion des eaux pluviales urbaines : un enjeu de clarification législative in Droit de l'environnement, 273 (01/12/2018)

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Préserver et mieux gérer la ressource en eau : le défi des élus / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°498 (01/12/2018)

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Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

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L'urbanisation noie la ville / Frédéric DENHEZ in Marianne, N°1130 (09/11/2018)

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Eau de pluie, eau potable, assainissement. Les solutions pour optimiser tout le cycle de l'eau / Nelly MOUSSU in Smart city, N°21 (01/11/2018)

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Eaux pluviales : la solution alternative des filtres plantés de roseaux / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 317 (01/11/2018)

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Une loi à la carte pour l'eau, l'assainissement et les eaux pluviales / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 522 (01/11/2018)

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Le chanvre tient la route / Bernard REINTEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6000 (26/10/2018)

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Eau et assainissement : des aménagements, des précisions mais un transfert toujours obligatoire / Benjamin FARGEAUD in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (15/10/2018)

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L'agglomération a retenu les leçons des inondations / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5997 (05/10/2018)

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Entretien des caniveaux d'évacuation d'eaux pluviales / Christophe BOURRIER in Fiches pratiques techniques, N°222 (01/10/2018)

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Inondations : l'alternative est économique / Laurent HUTINET in Alternatives économiques, N°383 (01/10/2018)

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Un chantier hors norme pour l'émissaire en mer / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/09/2018)

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Nouveaux aménagements. Combattre les ilôts de chaleur / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°52 (01/09/2018)

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Des outils spécifiques pour les inondations par ruissellement / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 315 (01/09/2018)

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Les territoires face au ruissellement. Analyse des dispositifs et enseignements tirés de 4 études de cas (29/08/2018)

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Le BTP dans le viseur du plan Biodiversité / Nohmana KHALID in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5985 (20/07/2018)

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La jeune pousse qui fait aimer les averses / Alexandre LENOIR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5981 (22/06/2018)

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Les eaux pluviales nécessitent un plan d'action partenarial / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°381 (01/06/2018)

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Villes : halte à la surchauffe / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5978 (01/06/2018)

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Inondations : va-t-on : (enfin) s'occuper des buses de l'A8 ? in Nice-Matin, (10/05/2018)

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Bas Careï : des " fléaux " du quotidien qui persistent / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (07/05/2018)

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La démarche Ville perméable de la Métropole de Lyon : retours d’expérience et perspectives / E SIBEUD in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (20/04/2018)

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Développement de peuplements de moustiques (Diptera, Culicidae) dans des ouvrages de techniques alternatives de gestion des eaux pluviales Exemple de la Métropole de Lyon / M VALDELFENER in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (20/04/2018)

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Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)

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Gestion à la source des eaux pluviales : évolution des services techniques et des métiers Approche socio-anthropologique au sein de la Métropole de Lyon / N COSSAIS in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (20/04/2018)

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Coup d'arrêt au projet de parking des Bâchettes ? / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (19/04/2018)

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Fabron, Terron : "Quand il pleut, une rivière coule devant leur porte ! " in Nice-Matin, (26/03/2018)

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Stocker l'eau de pluie dans les réseaux / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°47 (01/03/2018)

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Réseaux - La collecte d'eaux pluviales ne suffit pas à caractériser un service public d'assainissement collectif / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Gestion des eaux pluviales : « la ville perméable » a fait ses preuves / Sylvie LUNEAU (15/01/2018)

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Aux Paluds, 1 650.000 € pour lutter contre les inondations / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (11/01/2018)

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Osons la ville perméable ! / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°309 (01/01/2018)

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Gemapi : ce qu'il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)

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Eaux usées traitées : à réutiliser... si débouchés ! / Sylvie LUNEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°318 (01/12/2017)

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Performances hydrologiques de trois toitures végétalisées différentes / L ARIAS in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°12 (01/12/2017)

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Sols artificialisés et processus d’artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d’action. Synthèse du rapport d’expertise scientifique collective (01/12/2017)

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Chicaneries autour du parking gratuit du Stade / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (24/11/2017)

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Corrosion, un fléau à vaincre / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, supNOVDEC2017 (01/11/2017)

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GESTION ET TRAITEMENT DES EAUX PLUVIALES / Jean-Yves VIAU (01/11/2017)

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Loi Notre : l'incertitude demeure sur la gestion des eaux pluviales / Pierre-Stéphane REY in La Lettre du cadre territorial, N° 510 (01/08/2017)

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Contamination des eaux pluviales par les micropolluants : avancées du projet INOGEV / J GASPERI in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2017)

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Evaluation in situ des teneurs en micropolluant d'un bassin de retenue-décantation des eaux pluviales. eaux et sédiments / C SEBASTIAN in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2017)

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Évaluations des sources primaires et des flux annuels de métaux et de HAP à l’échelle de bassins versants urbains / G PETRUCCI in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2017)

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Gestion durable des eaux pluviales / Blandine KLASS in RCL La revue des collectivités locales, N°484 (01/07/2017)

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Revêtements drainants et produits géosynthétiques in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°947 (01/07/2017)

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Eaux pluviales - Vers des villes perméables / Pauline REY-BRAHMI in Environnement magazine, N°1757 (01/05/2017)

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L’écoquartier où le paysage vient au secours du climat in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

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Promenade au bord des eaux de pluie / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5916 (07/04/2017)

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Comment bien gérer ses bassins de rétention des eaux pluviales / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°368 (01/04/2017)

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Dossier : prévention des inondations. La régulation pluviale ouvre des perspectives à la nature jardinée / Laurent MIGUET in Paysage actualités, N°398 (01/04/2017)

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Ecoquartier : le paysage au secours du climat in Environnement magazine, N°1756 (01/04/2017)

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Comment prendre en compte les eaux pluviales dans les documents d’urbanisme / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)

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Eaux pluviales : leur gestion alternative comme solution durable / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 301 (01/03/2017)

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Eaux pluviales : les travaux au Béal ont débuté à Cagnes in Nice-Matin, (17/01/2017)

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Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°013 (15/01/2017)

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Compétences, missions : les incertitudes subsistent ! / Clémence du ROSTU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2348 (09/01/2017)

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Ordonnance n° 2017-9 du 5 janvier 2017 relative à la sécurité sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°0005 (06/01/2017)

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