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EAU PLUVIALE |
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Mise en uvre de la délégation de compétence en matière d'eau et d'assainissement des EPCI aux communes / HAÏLI Xavier in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (22/02/2021)
[article] Mise en uvre de la délégation de compétence en matière d'eau et d'assainissement des EPCI aux communes In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°8 - 22/02/2021 [Article de périodique] / HAÏLI Xavier . - p. 40-42.
Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; GESTION DE L'EAU ; REFORME TERRITORIALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ASSAINISSEMENT ; EAU USEE ; EAU PLUVIALE ; COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE Résumé : Depuis la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), qui a posé le principe du transfert des compétences « eau » et « assainissement » des communes aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération au 1er janvier 2020, d'autres dispositions législatives sont venues aménager l'exercice de ce principe. Cette fiche pratique propose de faire le point sur "l'étendue, la portée et la mise en uvre budgétaire et fiscale de cette délégation d'exercice". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724844 [article]
Titre : Mise en uvre de la délégation de compétence en matière d'eau et d'assainissement des EPCI aux communes Type de document : Article de périodique Auteurs : HAÏLI Xavier Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°8 Date de parution : 22/02/2021 Article en page(s) : p. 40-42 Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; GESTION DE L'EAU ; REFORME TERRITORIALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ASSAINISSEMENT ; EAU USEE ; EAU PLUVIALE ; COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE Résumé : Depuis la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), qui a posé le principe du transfert des compétences « eau » et « assainissement » des communes aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération au 1er janvier 2020, d'autres dispositions législatives sont venues aménager l'exercice de ce principe. Cette fiche pratique propose de faire le point sur "l'étendue, la portée et la mise en uvre budgétaire et fiscale de cette délégation d'exercice". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724844 Mougins : brève de conseil in Nice-Matin, (20/02/2021)
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Titre : Mougins : brève de conseil Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 20/02/2021 Mots-clés : MOUGINS ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS ; TRANSFERT DE CHARGES ; CANALISATION ; EAU PLUVIALE ; BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE ; TAXE D'HABITATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; DEPARTEMENT ; GALY RICHARD Résumé : MOUGINS Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724681 [article] Mougins : brève de conseil In Nice-Matin - 20/02/2021 [Article de presse].Au Cros-de-Cagnes, ils débouchent eux-mêmes un exutoire d'eau. / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (15/02/2021)
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Titre : Au Cros-de-Cagnes, ils débouchent eux-mêmes un exutoire d'eau. Type de document : Article de presse Auteurs : Ornella VAN CAEMELBECKE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 15/02/2021 Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ASSOCIATION ; PLAGE ; EAU PLUVIALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723987 [article] Au Cros-de-Cagnes, ils débouchent eux-mêmes un exutoire d'eau. In Nice-Matin - 15/02/2021 [Article de presse] / Ornella VAN CAEMELBECKE.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ASSOCIATION ; PLAGE ; EAU PLUVIALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723987 Chantiers : une aide de 3, 60 M pour l' agglo in Nice-Matin, (09/01/2021)
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Titre : Chantiers : une aide de 3, 60 M pour l' agglo Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 09/01/2021 Mots-clés : ETAT ; UNION EUROPEENNE ; COVID 19 ; RELANCE ECONOMIQUE ; SUBVENTION ; MENTON ; ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN ; CARF ; EAU PLUVIALE ; EAU USEE Résumé : Une partie de la subvention accordée par le gouvernement permettra de financer le chantier de la rue Pietra Scritta à Menton. ( Photo Cyril Dodergny ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720624 [article] Chantiers : une aide de 3, 60 M pour l' agglo In Nice-Matin - 09/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : ETAT ; UNION EUROPEENNE ; COVID 19 ; RELANCE ECONOMIQUE ; SUBVENTION ; MENTON ; ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN ; CARF ; EAU PLUVIALE ; EAU USEE Résumé : Une partie de la subvention accordée par le gouvernement permettra de financer le chantier de la rue Pietra Scritta à Menton. ( Photo Cyril Dodergny ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720624 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l'urbanisme / Muriel SAULAIS in Technicités, n° 338 (01/12/2020)
[article] Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l'urbanisme In Technicités - n° 338 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Muriel SAULAIS . - p. 32-34.
Mots-clés : RESSOURCE ; EAU PLUVIALE ; RUISSELLEMENT ; URBANISME Résumé : "Bien gérées, les eaux pluviales sont une ressources. Le zonage pluvial est l'outil technique qui permet de favoriser l'infiltration à la parcelle et de réduire les conséquences des eaux de ruissellements." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719659 [article]
Titre : Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l'urbanisme Type de document : Article de périodique Auteurs : Muriel SAULAIS Titre du périodique : Technicités Numéro : n° 338 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : p. 32-34 Mots-clés : RESSOURCE ; EAU PLUVIALE ; RUISSELLEMENT ; URBANISME Résumé : "Bien gérées, les eaux pluviales sont une ressources. Le zonage pluvial est l'outil technique qui permet de favoriser l'infiltration à la parcelle et de réduire les conséquences des eaux de ruissellements." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719659 PermalinkAnimateurs eaux pluviales : savoir nager entre deux eaux / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 336 (01/10/2020)
PermalinkL'élu, l'eau et la transition écologique (01/10/2020)
PermalinkGrasse : réhabilitation en marche aux Jasmins in Nice-Matin, (20/09/2020)
PermalinkDéveloppement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés / Agnès FERNANDEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)
PermalinkGestion intégrée de leau en milieu urbain. Fiche n°1. Méthode dévaluation des services écosystémiques rendus par les aménagements végétalisés de gestion des eaux pluviales / Delphine SALMON (01/07/2020)
PermalinkGestion intégrée de leau en milieu urbain. Fiche n°2. Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées / Delphine SALMON (01/07/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkJardins de pluie : un dossier du Cerema sur les expériences menées à l'étranger avec les habitants (07/05/2020)
PermalinkEaux pluviales. L'inflitration, une barrière à la pollution in Hydroplus, n°SUPPLEMENT (01/04/2020)
PermalinkLes compétences des intercos : ce qui change / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)
PermalinkGestion des eaux. De nouvelles lignes directrices pour les établissements publics en matière de Gemapi / Manuel DELAMARRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)
PermalinkOpio : Les projets pour la commune du candidat Thierry Occelli / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (06/03/2020)
Permalink10 conseils pour mettre en place le service de gestion des eaux pluviales / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°331 (01/03/2020)
PermalinkFavoriser linfiltration et la réutilisation des eaux pluviales. Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon / Sara LEREY (01/03/2020)
PermalinkUn menu léger pour le dernier conseil municipal de la mandature in Nice-Matin, (18/02/2020)
PermalinkLe Grand Narbonne expérimente l'urbanisme pluvial / Muriel SAULAIS in Technicités, N°330 (01/02/2020)
PermalinkPermalinkEau. La recharge artificielle de nappes phréatiques, un potentiel à exploiter / Alexandra DELMOLINO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)
PermalinkDouze nouvelles communes rejoignent la Régie des eaux / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (12/11/2019)
PermalinkMicropolluants. Un panel de solutions pour changer les pratiques / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 327 (01/11/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLe bus-tram dévoile ses bassins in Nice-Matin, (27/09/2019)
PermalinkPermalinkIntercommunalité - Le transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines : comment s'y préparer / Philippe MARC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)
PermalinkLe conseil municipal avance sur la gestion des eaux de pluie in Nice-Matin, (06/06/2019)
PermalinkGemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°230 (01/06/2019)
PermalinkNotre-Dame de Paris crée la polémique au conseil / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (28/05/2019)
PermalinkInstruction du 7 mai 2019 relative au projet de territoire pour la gestion de l'eau (07/05/2019)
PermalinkUne cathédrale souterraine se joue des contraintes / Florence QUILLE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6021 (15/03/2019)
PermalinkDix conseils pour... Dimensionner les réseaux d'eaux pluviales / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, N° 320 (01/02/2019)
PermalinkEau. Micropolluants : un diagnostic avant l'action / Clément CYGLER in Technicités, N° 320 (01/02/2019)
PermalinkQuelles obligations de gestion du ruissellement des eaux de pluie ? / Christophe BOURRIER in Fiches pratiques techniques, N°225 (01/01/2019)
PermalinkDes outils pour gérer le grand cycle de l'eau / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)
PermalinkLa gestion des eaux pluviales urbaines : un enjeu de clarification législative in Droit de l'environnement, 273 (01/12/2018)
PermalinkPréserver et mieux gérer la ressource en eau : le défi des élus / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°498 (01/12/2018)
PermalinkGemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)
PermalinkPermalinkEau de pluie, eau potable, assainissement. Les solutions pour optimiser tout le cycle de l'eau / Nelly MOUSSU in Smart city, N°21 (01/11/2018)
PermalinkEaux pluviales : la solution alternative des filtres plantés de roseaux / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 317 (01/11/2018)
PermalinkUne loi à la carte pour l'eau, l'assainissement et les eaux pluviales / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 522 (01/11/2018)
PermalinkLe chanvre tient la route / Bernard REINTEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6000 (26/10/2018)
PermalinkEau et assainissement : des aménagements, des précisions mais un transfert toujours obligatoire / Benjamin FARGEAUD in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (15/10/2018)
PermalinkL'agglomération a retenu les leçons des inondations / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5997 (05/10/2018)
PermalinkEntretien des caniveaux d'évacuation d'eaux pluviales / Christophe BOURRIER in Fiches pratiques techniques, N°222 (01/10/2018)
PermalinkInondations : l'alternative est économique / Laurent HUTINET in Alternatives économiques, N°383 (01/10/2018)
PermalinkUn chantier hors norme pour l'émissaire en mer / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/09/2018)
PermalinkNouveaux aménagements. Combattre les ilôts de chaleur / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°52 (01/09/2018)
PermalinkDes outils spécifiques pour les inondations par ruissellement / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 315 (01/09/2018)
PermalinkLes territoires face au ruissellement. Analyse des dispositifs et enseignements tirés de 4 études de cas (29/08/2018)
PermalinkLe BTP dans le viseur du plan Biodiversité / Nohmana KHALID in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5985 (20/07/2018)
PermalinkLa jeune pousse qui fait aimer les averses / Alexandre LENOIR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5981 (22/06/2018)
PermalinkLes eaux pluviales nécessitent un plan d'action partenarial / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°381 (01/06/2018)
PermalinkVilles : halte à la surchauffe / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5978 (01/06/2018)
PermalinkInondations : va-t-on : (enfin) s'occuper des buses de l'A8 ? in Nice-Matin, (10/05/2018)
PermalinkBas Careï : des " fléaux " du quotidien qui persistent / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (07/05/2018)
PermalinkLa démarche Ville perméable de la Métropole de Lyon : retours dexpérience et perspectives / E SIBEUD in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (20/04/2018)
PermalinkDéveloppement de peuplements de moustiques (Diptera, Culicidae) dans des ouvrages de techniques alternatives de gestion des eaux pluviales Exemple de la Métropole de Lyon / M VALDELFENER in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (20/04/2018)
PermalinkGestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)
PermalinkGestion à la source des eaux pluviales : évolution des services techniques et des métiers Approche socio-anthropologique au sein de la Métropole de Lyon / N COSSAIS in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (20/04/2018)
PermalinkPermalinkFabron, Terron : "Quand il pleut, une rivière coule devant leur porte ! " in Nice-Matin, (26/03/2018)
PermalinkStocker l'eau de pluie dans les réseaux / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°47 (01/03/2018)
PermalinkRéseaux - La collecte d'eaux pluviales ne suffit pas à caractériser un service public d'assainissement collectif / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)
PermalinkPermalinkAux Paluds, 1 650.000 pour lutter contre les inondations / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (11/01/2018)
PermalinkPermalinkGemapi : ce qu'il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)
PermalinkEaux usées traitées : à réutiliser... si débouchés ! / Sylvie LUNEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°318 (01/12/2017)
PermalinkPerformances hydrologiques de trois toitures végétalisées différentes / L ARIAS in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°12 (01/12/2017)
PermalinkSols artificialisés et processus dartificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers daction. Synthèse du rapport dexpertise scientifique collective (01/12/2017)
PermalinkChicaneries autour du parking gratuit du Stade / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (24/11/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkLoi Notre : l'incertitude demeure sur la gestion des eaux pluviales / Pierre-Stéphane REY in La Lettre du cadre territorial, N° 510 (01/08/2017)
PermalinkContamination des eaux pluviales par les micropolluants : avancées du projet INOGEV / J GASPERI in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2017)
PermalinkEvaluation in situ des teneurs en micropolluant d'un bassin de retenue-décantation des eaux pluviales. eaux et sédiments / C SEBASTIAN in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2017)
PermalinkÉvaluations des sources primaires et des flux annuels de métaux et de HAP à léchelle de bassins versants urbains / G PETRUCCI in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2017)
PermalinkGestion durable des eaux pluviales / Blandine KLASS in RCL La revue des collectivités locales, N°484 (01/07/2017)
PermalinkRevêtements drainants et produits géosynthétiques in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°947 (01/07/2017)
PermalinkEaux pluviales - Vers des villes perméables / Pauline REY-BRAHMI in Environnement magazine, N°1757 (01/05/2017)
PermalinkLécoquartier où le paysage vient au secours du climat in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)
PermalinkPromenade au bord des eaux de pluie / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5916 (07/04/2017)
PermalinkComment bien gérer ses bassins de rétention des eaux pluviales / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°368 (01/04/2017)
PermalinkDossier : prévention des inondations. La régulation pluviale ouvre des perspectives à la nature jardinée / Laurent MIGUET in Paysage actualités, N°398 (01/04/2017)
PermalinkEcoquartier : le paysage au secours du climat in Environnement magazine, N°1756 (01/04/2017)
PermalinkComment prendre en compte les eaux pluviales dans les documents durbanisme / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)
PermalinkEaux pluviales : leur gestion alternative comme solution durable / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 301 (01/03/2017)
PermalinkEaux pluviales : les travaux au Béal ont débuté à Cagnes in Nice-Matin, (17/01/2017)
PermalinkVocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°013 (15/01/2017)
PermalinkCompétences, missions : les incertitudes subsistent ! / Clémence du ROSTU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2348 (09/01/2017)
PermalinkOrdonnance n° 2017-9 du 5 janvier 2017 relative à la sécurité sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°0005 (06/01/2017)
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