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EAU NON COURANTE |
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Titre : Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran - Sur le lac du Broc a été organisée une opération de « tir d'effarouchement et de destruction » de cet oiseau protégé. Avec un objectif paradoxal : « protéger le milieu » Type de document : Article de presse Auteurs : Antoine LOUCHEZ Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 04/02/2021 Mots-clés : LE-BROC ; LAC ; PECHEUR ; MILIEU AQUATIQUE ; PROTECTION Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722905 [article] Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran - Sur le lac du Broc a été organisée une opération de « tir d'effarouchement et de destruction » de cet oiseau protégé. Avec un objectif paradoxal : « protéger le milieu » In Nice-Matin - 04/02/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : LE-BROC ; LAC ; PECHEUR ; MILIEU AQUATIQUE ; PROTECTION Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722905
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Titre : Dans les Alpes, une transfiguration accélérée. Type de document : Article de presse Auteurs : Audrey GARRIC Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 02/02/2021 Mots-clés : HAUTE-SAVOIE ; ALPES ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; GLACIER Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722569 [article] Dans les Alpes, une transfiguration accélérée. In Le Monde - 02/02/2021 [Article de presse] / Audrey GARRIC.
Mots-clés : HAUTE-SAVOIE ; ALPES ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; GLACIER Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722569 La plage de l'étang salé d'Hossegor n'appartient pas à l'État / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (11/01/2021)
[article] La plage de l'étang salé d'Hossegor n'appartient pas à l'État In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°2 - 11/01/2021 [Article de périodique] / Samuel DELIANCOURT, Auteur . - p. 29.
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; LAC ; ETANG ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE ; COMMUNE Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 22 octobre 2020, n° 18BX013379 : l'occupant d'un emplacement d'une activité saisonnière située sur la plage du lac d'Hossegor s'était vu refusé par le maire le renouvellement de son contrat portant occupation du domaine public. Le requérant avait contesté la décision invoquant notamment dans son recours, l'incompétence du maire, l'étang relevant du domaine public martime naturel appartenant par nature à l'Etat. La Cour en a décidé autrement, l'étang étant une dépendance du domaine public communal. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720420 [article]
Titre : La plage de l'étang salé d'Hossegor n'appartient pas à l'État Type de document : Article de périodique Auteurs : Samuel DELIANCOURT, Auteur Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°2 Date de parution : 11/01/2021 Article en page(s) : p. 29 Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; LAC ; ETANG ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE ; COMMUNE Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 22 octobre 2020, n° 18BX013379 : l'occupant d'un emplacement d'une activité saisonnière située sur la plage du lac d'Hossegor s'était vu refusé par le maire le renouvellement de son contrat portant occupation du domaine public. Le requérant avait contesté la décision invoquant notamment dans son recours, l'incompétence du maire, l'étang relevant du domaine public martime naturel appartenant par nature à l'Etat. La Cour en a décidé autrement, l'étang étant une dépendance du domaine public communal. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720420 Décret n° 2020-1454 du 27 novembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°288 (28/11/2020)
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Biodiversité. La restauration des tourbières amortit l'impact de la sécheresse / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2539 (09/11/2020)
[article] Biodiversité. La restauration des tourbières amortit l'impact de la sécheresse In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2539 - 09/11/2020 [Article de périodique] / Isabelle VERBAERE . - p. 42-43.
Mots-clés : PARC NATUREL REGIONAL ; REGION ; BIODIVERSITE ; MARAIS ; EAU ; TOURBE ; CHAUFFAGE ; TOURBIERE ; SECHERESSE ; DOUBS ; AIN ; JURA ; FRANCHE-COMTE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE Résumé : Face au changement climatique, les tourbières sont des alliées qui stockent naturellement le carbone et emmagasinent l'eau. la restauration du fonctionnement hydraulique de ces milieux consiste à boucher les fossés qui drainent la tourbe et l'assèchent et à recréer des méandres aux ruisseaux. Exemple dans le Parc naturel régional du Haut Jura (Ain, Jura, Doubs). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715122 [article]
Titre : Biodiversité. La restauration des tourbières amortit l'impact de la sécheresse Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle VERBAERE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2539 Date de parution : 09/11/2020 Article en page(s) : p. 42-43 Mots-clés : PARC NATUREL REGIONAL ; REGION ; BIODIVERSITE ; MARAIS ; EAU ; TOURBE ; CHAUFFAGE ; TOURBIERE ; SECHERESSE ; DOUBS ; AIN ; JURA ; FRANCHE-COMTE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE Résumé : Face au changement climatique, les tourbières sont des alliées qui stockent naturellement le carbone et emmagasinent l'eau. la restauration du fonctionnement hydraulique de ces milieux consiste à boucher les fossés qui drainent la tourbe et l'assèchent et à recréer des méandres aux ruisseaux. Exemple dans le Parc naturel régional du Haut Jura (Ain, Jura, Doubs). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715122 Les bassins biologiques vont-ils se multiplier ? in Nice-Matin, (17/09/2020)
PermalinkLe chiffre : 5 C'est le classement de Nice parmi les villes françaises dévorant le plus de glace. in Nice-Matin, (21/08/2020)
PermalinkPermalinkNaviguer. Une grange à bateaux rivée au bord du lac / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6094 (24/07/2020)
PermalinkIls ont mis le feu au lac Léman pour petit Noham ! in Nice-Matin, (07/07/2020)
PermalinkLe sobre anniversaire de la Convention Ramsar in Hydroplus, n°SUPPLEMENT (01/04/2020)
PermalinkPermalinkEnergie. La plus grande ferme solaire flottante d'Europe est implantée sur un lac communal du Vaucluse / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)
PermalinkUne baignade naturelle sans utiliser d'eau potable / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°65 (01/11/2019)
PermalinkMieux définir les points deau pour mieux les protéger des pesticides / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°395 (01/10/2019)
PermalinkClimat pourquoi il faut craindre le pire / Frédéric MOUCHON ; Aurelie SIPOS in Aujourd'hui en France, (22/09/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkUn bassin de compétition d'aviron ne constitue pas une raison impérative d'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)
PermalinkPermalinkLe Lac Niré in Vie Villages, (01/10/2018)
PermalinkPermalinkDes amphibiens jugés coupables de troubles anormaux de voisinage / Thomas GUILBAUD in Droit de l'environnement, 267 (01/05/2018)
PermalinkPréserver les zones humides grâce à leur biodiversité in Environnement magazine, N°1765 (01/05/2018)
PermalinkLa réhabilitation de marais permet le retour d'une biodiversité féconde / Frédéric VILLE in Technicités, n° 300 (01/02/2017)
PermalinkPermalinkLe marais Vernier accède à la labellisation internationale Ramsar sur les zones humides / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2332 (12/09/2016)
PermalinkLac du Sénateur in Nice-Matin, (03/09/2016)
PermalinkDix conseils pour... Réaliser un bassin d'agrément avec les eaux pluviales / Caroline KIM in Technicités, N°295 (01/08/2016)
PermalinkPermalinkFiche n°3 : Indicateurs du changement climatique, bilan de masse du glacier dOssoue / Pierre RENE (09/11/2015)
PermalinkTravaux souterrains. Quand la montagne stocke de l'énergie / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5841 (06/11/2015)
PermalinkLoi littoral. Dispositions pour les communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable / Philippe ISELIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5812 (17/04/2015)
PermalinkLa charge de trop pour les départements ? / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)
PermalinkJeux d'eau et d'illusions en Bourgogne / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5801 (30/01/2015)
PermalinkUn chapelet de lacs alpins offert aux loisirs / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5777 (15/08/2014)
PermalinkPlans d'eau et piscines : tout pour s'équiper / Henri TRICOT in Maires de France, N°313 (20/05/2014)
PermalinkArrêté du 20 mars 2014 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 75 (2014 29 mars)
PermalinkPermalinkPourtour de l'étang de Berre : des moteurs économiques qui s'essoufflent / DOTTA Damien in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 36 (2013 octobre)
PermalinkPourtour de l'étang de Berre : un territoire en transition / DOTTA Damien in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 35 (2013 octobre)
PermalinkPolice et protection du chabot au lac de Sainte-Croix / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2013 17 juin)
PermalinkA Saint-Estèphe, la vidange automnale du lac doit sécuriser les baignades d'été / Laurence MADAOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2177 (2013 10 juin)
PermalinkMilieux aquatiques : le fléau des plantes envahissantes / Yaël HADDAD in Technicités, n° 247 (2013 8 avril)
PermalinkOuvrages hydrauliques. Interprétation de l'existance des prises d'eau sur cours non domaniaux in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5683 ; 5683, cahier détaché (2012 26 octobre)
PermalinkSynthèse des retours d'expérience des projets de restauration, mis en oeuvre sur les plans d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Rapport final (phase 3) / Sciences et techniques de l'environnement STE (01/10/2012)
PermalinkEspaces verts. Plans aquatiques / Roland JANCEL in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2012 juin)
PermalinkEnvironnement. A chacun sa mare / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2012 mai)
PermalinkArrêté du 15 mars 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 92 (2012 18 avril)
PermalinkQuand l'environnement s'impose / Jean-François CALMETTE in Études foncières, n° 155 (2012 janvier-février)
PermalinkPermalinkMarais maritimes : un dispositif novateur pour rétablir la continuité écologique / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 200 (2010 8 décembre)
PermalinkL'existence d'un droit fondé en titre sur un plan d'eau / Sébastien DEGOMMIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 34 (2010 18 octobre)
PermalinkSports, aires de jeux et loisirs aquatiques in RCL La revue des collectivités locales, n° 413 (2010 juin)
PermalinkETAT DES LACS ET DES RIVIERES - LA QUALITE NE COULE PAS DE SOURCE in Que choisir ?, n° 472 (2009 juillet-août)
PermalinkLOI n° 2009-710 du 18 juin 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 140 (2009 19 juin)
PermalinkDROIT PENAL in Revue juridique de l'environnement, n° 4 (2009 décembre)
PermalinkBAIGNADES DANGEREUSES ET RESPONSABILITE DES MAIRES in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 39 (2008 octobre)
PermalinkLA REGLEMENTATION DES ACTIVITES NAUTIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 25/1939 (2008 23 juin)
PermalinkExpertise écologique et plan de gestion du Parc de l'Esteron (commune de Roquesteron et Roquesteron-Grasse) / BIOTOPE (12/2007)
PermalinkLES EAUX DOMANIALES ET LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX in Technicités, n° 130 (2007 23 mai)
PermalinkPOLICE DE L'EAU. ETENDUE DES MESURES POUVANT ETRE PRISES PAR LE PREFET EN APPLICATION DE LA LEGISLATION SUR L'EAU in Environnement, n° 5 (2007 mai)
PermalinkPROTECTION DE L'EAU. PRECISIONS SUR LES PRISES D'EAU FONDEES EN TITRE in Droit administratif, n° 4 (2007 avril)
PermalinkRECOURS DIRECT EN INTERPRETATION ET DECLARATION DE DROIT in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 3 (2007 mai-juin)
PermalinkURBANISME. MONTAGNE ET LITTORAL TOUJOURS PLUS REGLEMENTES! in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5388 (2007 2 mars)
PermalinkDécret n° 2006-1683 du 22 décembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 300 (2006 28 décembre)
PermalinkDécret n° 2006-993 du 1er août 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 180 (2006 5 août)
PermalinkL'ABROGATION PARTIELLE DE LA LOI LITTORAL AUTOUR DES LACS DE MONTAGNE DE PLUS DE 1000 HECTARES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2006 23 octobre)
PermalinkASSOUPLISSEMENT DES RESTRICTIONS A L'URBANISATION AUTOUR DES GRANDS LACS DE MONTAGNE in Construction - urbanisme, n° 11 (2006 novembre)
PermalinkZONES DE MONTAGNE. LA MER A LA MONTAGNE, OU LA NOUVELLE APPLICATION DE LA LOI LITTORAL AUX ABORDS DES LACS DE MONTAGNE. A PROPOS DU DECRET N° 2006-993 DU 1ER AOUT 2006 RELATIF AUX LACS DE MONTAGNE PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE L.145-1 DU CODE DE L'URBANISME in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 37 (2006 11 septembre)
PermalinkALERTE AUX ALGUES BLEUES in Que choisir ?, n° 428 (2005 juillet-août)
PermalinkLE CHEVAUCHEMENT ENTRE LOIS LITTORAL ET MONTAGNE in Pour la montagne, n° 151 (2005 juin)
PermalinkLOI MONTAGNE : PROTECTION DES RIVES DES PLANS D'EAU in Études foncières, n° 118 (2005 novembre-décembre)
PermalinkENVIRONNEMENT. SUR LA CARACTERISATION DES ETANGS COMME EAUX CLOSES OU COMME EAUX LIBRES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 40-41 (2004 du 27 septembre au 4 octobre)
PermalinkMONTAGNE. PROTECTION DES PARTIES NATURELLES DES RIVES DES PLANS D'EAU NATURELS OU ARTIFICIELS D'UNE SUPERFICIE INFERIEURE A MILLE HECTARES in Environnement, n° 11 (2004 novembre)
PermalinkURBANISME. PARTIES NATURELLES DES RIVES DES PLANS D'EAU in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 11 (2004 novembre)
PermalinkDROIT PENAL - EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2003)
PermalinkLE PREFET PEUT METTRE EN DEMEURE DE SUPPRIMER UN PLAN D'EAU ILLEGALEMENT CONSTITUE, MEME REALISE AVANT L'ENTREE EN VIGUEUR DE LA LOI SUR L'EAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 24 (2003 10 juin)
PermalinkPROTECTION DES EAUX CONTINENTALES. CONFUSION ENTRE DECLARATION ET AUTORISATION POUR LA CREATION D'UNE MARE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 24 (2003 10 juin)
PermalinkTOUT SAVOIR SUR... L'AMENAGEMENT D'UN SITE DE PECHE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1648 (2002 3 juin)
PermalinkTOUT SAVOIR SUR... L'INTEGRATION D'UN COURS D'EAU DANS L'AMENAGEMENT PAYSAGER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 31/1657 (2002 26 août)
PermalinkArrêté du 15 mars 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2001 20 juin)
PermalinkCirculaire du 15 mars 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2001 20 juin)
PermalinkLES CONFLITS FONCIERS SONT-ILS SOLUBLES DANS LES GRANDS LACS ALPINS? in Études foncières, n° 87 (2000 été)
PermalinkFIXATION DES INDEMNITES. GISEMENTS. INDEMNISATION. CONSISTANCE. USAGE EFFECTIF in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 7-8 (2000 du 10 juillet au 10 août)
PermalinkCirculaire du 24 décembre 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 1 (2000 15 février)
PermalinkArrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)
PermalinkArrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)
PermalinkCirculaire DGS/VS 4 n° 99-395 du 6 juillet 1999 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 99/33 (1999 4 septembre)
PermalinkPermalinkCirculaire du 16 février 1998 (1998)
PermalinkDécision du Conseil constitutionnel n° 93-335 DC du 21 janvier 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 21 (1994 26 janvier)
PermalinkGUIDE PRATIQUE DES PLANS D'EAU AMENAGES POUR LE TOURISME ET LES LOISIRS EN FRANCE / Association pour la promotion du tourisme vert (APTV) (01/01/1994)
PermalinkSaisine du Conseil constitutionnel en date du 24 décembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 21 (1994 26 janvier)
PermalinkPermalinkPermalinkCirculaires n° 65-154 du 15 octobre 1965 et n° 65-154 bis du 18 octobre 1965 (1965)
PermalinkAide vitale ou danger environnemental ? Les retenues d'eau, nouveau sujet de tensions entre agriculteurs et écologistes
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