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DROIT PRIVE

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Cris, bagarres et incivilités : les Ponchettes sont à bout / Célia MALLECK in Nice-Matin, (10/07/2020)

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[article]
Titre : Cris, bagarres et incivilités : les Ponchettes sont à bout - Depuis quinze jours, les riverains constatent une recrudescence des incivilités et nuisances sonores dans leur rue. La Ville de Nice demande le concours de la police nationale - « Des rassemblements de 500 à 1 000 jeunes selon la mairie
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/07/2020
Mots-clés : NICE ; VIEUX NICE ; NUISANCE ; BRUIT ; VANDALISME ; INSECURITE
Résumé : " Ces dernières nuits, des gens sont montés sur les toits des petites maisons et ont balancé de la peinture dans la rue et sur les toits ", déplore une habitante. (Photo Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703703

[article] Cris, bagarres et incivilités : les Ponchettes sont à bout - Depuis quinze jours, les riverains constatent une recrudescence des incivilités et nuisances sonores dans leur rue. La Ville de Nice demande le concours de la police nationale - « Des rassemblements de 500 à 1 000 jeunes selon la mairie In Nice-Matin - 10/07/2020 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : NICE ; VIEUX NICE ; NUISANCE ; BRUIT ; VANDALISME ; INSECURITE
Résumé : " Ces dernières nuits, des gens sont montés sur les toits des petites maisons et ont balancé de la peinture dans la rue et sur les toits ", déplore une habitante. (Photo Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703703

Les points sensibles de la réforme des retraites encore à trancher / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, (10/07/2020)

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[article]
Titre : Les points sensibles de la réforme des retraites encore à trancher - L'examen du projet de loi, adopté au forceps en première lecture à l'Assemblée le 4 mars, a été stoppé net par le coronavirus.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Cécile RENAULT
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 10/07/2020
Mots-clés : RETRAITE ; SOCIAL ; COTISATION SALARIALE ; ORDONNANCE ; PROJET DE LOI ; PENIBILITE ; FONCTION PUBLIQUE ; CASTEX JEAN ; SYNDICAT ; PENSION DE REVERSION ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; DROIT DE LA FAMILLE ; EMPLOI
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703747

[article] Les points sensibles de la réforme des retraites encore à trancher - L'examen du projet de loi, adopté au forceps en première lecture à l'Assemblée le 4 mars, a été stoppé net par le coronavirus. In Le Figaro - 10/07/2020 [Article de presse] / Marie-Cécile RENAULT.
Mots-clés : RETRAITE ; SOCIAL ; COTISATION SALARIALE ; ORDONNANCE ; PROJET DE LOI ; PENIBILITE ; FONCTION PUBLIQUE ; CASTEX JEAN ; SYNDICAT ; PENSION DE REVERSION ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; DROIT DE LA FAMILLE ; EMPLOI
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703747

Top 20 des pays les plus touchés in Nice-Matin, (10/07/2020)

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[article]
Titre : Top 20 des pays les plus touchés - Environ 12 millions de cas déclarés et 550 000 morts dans le monde
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/07/2020
Mots-clés : MONDE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; DECES ; BILAN
Résumé : La pandémie touche officiellement 188 pays dans le monde. Cette carte présente les vingt pays où le plus grand nombre de cas ont été décelés, selon les données collectées par l'université Johns Hopkins (USA). Pour la France, le bilan est issu des données de Santé Publique France.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703736

[article] Top 20 des pays les plus touchés - Environ 12 millions de cas déclarés et 550 000 morts dans le monde In Nice-Matin - 10/07/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MONDE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; DECES ; BILAN
Résumé : La pandémie touche officiellement 188 pays dans le monde. Cette carte présente les vingt pays où le plus grand nombre de cas ont été décelés, selon les données collectées par l'université Johns Hopkins (USA). Pour la France, le bilan est issu des données de Santé Publique France.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703736

Décès d’un enfant : les Caf verseront l’aide forfaitaire dès la mi-juillet (09/07/2020)

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Titre : Décès d’un enfant : les Caf verseront l’aide forfaitaire dès la mi-juillet
Type de document : Document web
Source : lemediasocial.fr
Année : 09/07/2020
Pages : 2 p.
Mots-clés : ENFANT ; DECES ; ALLOCATION
Résumé : "Le conseil d’administration de la Cnaf, réuni le 7 juillet, a approuvé la mise en œuvre, à titre transitoire (dans l’attente de l’entrée en vigueur de cette prestation), de l’allocation forfaitaire aux familles prévue par la loi du 8 juin 2020 en cas de décès d’un enfant à charge."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703782

Décès d’un enfant : les Caf verseront l’aide forfaitaire dès la mi-juillet [Document web] . - 09/07/2020 . - 2 p.
Mots-clés : ENFANT ; DECES ; ALLOCATION
Résumé : "Le conseil d’administration de la Cnaf, réuni le 7 juillet, a approuvé la mise en œuvre, à titre transitoire (dans l’attente de l’entrée en vigueur de cette prestation), de l’allocation forfaitaire aux familles prévue par la loi du 8 juin 2020 en cas de décès d’un enfant à charge."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703782

L'hôpital Lenval dénonce une arnaque in Nice-Matin, (09/07/2020)

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[article]
Titre : L'hôpital Lenval dénonce une arnaque
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/07/2020
Mots-clés : NICE ; HOPITAL LOCAL ; ESCROQUERIE ; SMARTPHONE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703581

[article] L'hôpital Lenval dénonce une arnaque In Nice-Matin - 09/07/2020 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; HOPITAL LOCAL ; ESCROQUERIE ; SMARTPHONE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703581

Covid-19 : pour un « après » soutenable - Synthèse des contributions (08/07/2020)

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Saint-Dalmas : hommage aux 86 anges de la Prom' / Lucien CARLES in Nice-Matin, (08/07/2020)

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Stupéfiants : le procureur crée un groupe de lutte spécialisé in Nice-Matin, (08/07/2020)

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Antiterrorisme : les mesures de surveillance vont durer / Jean-Marc LECLERC in Le Figaro, (07/07/2020)

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Culture et grand âge : l’État fait preuve d’incivisme (07/07/2020)

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" Il n'aimait pas l'injustice, mon fils l'a payé de sa vie " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (07/07/2020)

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Ils ont mis le feu au lac Léman pour petit Noham ! in Nice-Matin, (07/07/2020)

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Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre / Nathalie DELATTRE (07/07/2020)

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Loi sur le "citoyen sauveteur" : sanctions renforcées contre le vol ou la dégradation de défibrillateurs / Jean-Noël ESCUDIE (06/07/2020)

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Mariage posthume, mariage d'un jour / Frédéric DIEU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (06/07/2020)

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Mélanie, gendarme de 25 ans, fauchée lors d'un contrôle in Aujourd'hui en France, (06/07/2020)

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Poursuite des chantiers en période de Covid-19 : prolongation de délai, indemnisation et résiliation / HEYMANS Xavier in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (06/07/2020)

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Services d’aide et de soins à domicile : accompagnement des personnes atteintes de maladie neurodégénérative Caractéristiques des maladies et conseils pratiques d’accompagne-ment (06/07/2020)

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Arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (04/07/2020)

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Décret n° 2020-850 du 3 juillet 2020 prorogeant l'autorisation d'exercer les fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs pour les titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeurs en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (04/07/2020)

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Un élu de Beausoleil agressé et volé chez lui / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (04/07/2020)

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Loi n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (04/07/2020)

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Seniors en action : quatre activités à faire cet été / Célia MALLECK in Nice-Matin, (04/07/2020)

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Albert Triton est décédé in Nice-Matin, (03/07/2020)

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Arrêté du 26 juin 2020 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2019 fixant la liste des personnes morales de droit public mentionnées au 5° du I de l'article 4 du décret n° 2018-689 du 1er août 2018 relatif à l'obligation pour les administrations de mettre à disposition des usagers un service de paiement en ligne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°163 (03/07/2020)

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Attentat de Nice : l'étrange affaire du tableau de Mejia / Lionel PAOLI in Nice-Matin, (03/07/2020)

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Fraude financière : bon bilan 2019 de Tracfin / Manon MALHERE in Le Figaro Economie, (03/07/2020)

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De nouveaux coups de feu aux Liserons dans la nuit de mercredi in Nice-Matin, (03/07/2020)

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Permis de construire. La perte d'ensoleillement d'une maison ne constitue pas une atteinte à l'intérêt des lieux avoisinants / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6091 (03/07/2020)

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Radicalisation dans le sport : le ministère pointé du doigt / David PICOT (03/07/2020)

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La représentation des personnes âgées : un enjeu majeur / Stéphane LANDREAU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3167 (03/07/2020)

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Scandale dans la police de Seine-Sant-Denis : quatre agents mis en examen in Nice-Matin, (03/07/2020)

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34 kg de cannabis découverts par les gendarmes de Breil in Nice-Matin, (02/07/2020)

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Covid-19 - Bronca des organismes visés par Raoult devant les députés / Paul RICARD ; Anne-Pascale REBOUL in AFP, (02/07/2020)

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Laura Tenoudji et Orlinski lancent une tombola arty / Franck LECLERC in Nice-Matin, (02/07/2020)

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La Cour des comptes appelle Bercy à muscler sa stratégie face au mur de la dette in Les Échos, (01/07/2020)

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Décès du baron von Bethman, personnalité de Konigstein in Nice-Matin, (01/07/2020)

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Dernier tour de piste pour " Dédé " Mazzoni / Laurent BOXITT in Nice-Matin, (01/07/2020)

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Dette : l'Etat cherche des solutions. / Audrey TONNELIER in Le Monde, (01/07/2020)

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Des dirigeants de LFI, visés par une enquête pour " abus de confiance " in Nice-Matin, (01/07/2020)

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Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l’achat public : le nouveau guide de la DAE et de l’AFA / Mathieu LAUGIER (01/07/2020)

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Nice se muscle face aux trafics / Olfa AYED in 20mn(Nice), (01/07/2020)

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Sauvegarde du patrimoine : 18 nouveaux sites sélectionnés (01/07/2020)

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Valbonne : lueur d'espoir pour les opposants d'Open Sky in Nice-Matin, (01/07/2020)

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Deal de stups aux Liserons : 4 interpellés in Nice-Matin, (30/06/2020)

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Deux ans ferme pour François Fillon, sursis pour Penelope in Nice-Matin, (30/06/2020)

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François Fillon condamné à cinq ans de prison, dont deux ferme. / Valérie de SENNEVILLE in Les Échos, (30/06/2020)

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François Fillon lourdement condamné / Alexandre SULZER ; Timothée BOUTRY in Aujourd'hui en France, (30/06/2020)

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Guide de gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales (30/06/2020)

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Des mesures contraignantes proposées par la convention citoyenne écartées / Rémi BARROUX in Le Monde, (30/06/2020)

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NICE Estrosi visé par des plaintes tchétchènes in La Provence, (30/06/2020)

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Le port Lympia face à une vague d'incivilités / Véronique MARS in Nice-Matin, (30/06/2020)

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Une cinquantaine de plaintes de membres de la diaspora tchétchène contre le maire de Nice in AFP, (29/06/2020)

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Des inscriptions racistes, visant notamment Teddy Riner, découvertes à l' Insep in Nice-Matin, (29/06/2020)

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Climat : quel coût pour les mesures de la convention citoyenne ? in Le Monde, (28/06/2020)

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Justice express pour les terroristes supposés morts / Jean-Baptiste JACQUIN ; Elise VINCENT in Le Monde, (28/06/2020)

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Pour Noham, ils ont débuté leur traversée du lac Léman / Margot DASQUE in Nice-Matin, (28/06/2020)

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En bref : Sécurité informatique : mise en garde des Finances publiques in Nice-Matin, (27/06/2020)

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Le délit de non-respect du confinement validé / Jean-Baptiste JACQUIN in Le Monde, (27/06/2020)

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Les dénégations du djihadiste Tyler Vilus à son procès / Henri SECKEL ; Jean-Baptiste JACQUIN in Le Monde, (27/06/2020)

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Nicolas Doyen : " Culture et patrimoine vont ensemble " / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (27/06/2020)

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L' aéroport d'Orly fait le pari de la réouverture / Bruno TREVIDIC in Les Échos, (26/06/2020)

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Contrats. Une première décision admet le caractère de force majeure de la crise du Covid-19 / Peter ROSHER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6090 (26/06/2020)

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Saint-Martin-du-Var : Raoul Meozzi n'est plus in Nice-Matin, (26/06/2020)

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Attentat de Nice : les réquisitions illustrent les fragilités du dossier / Elise VINCENT in Le Monde, (25/06/2020)

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Cinq décès en une semaine dans le Var et les Alpes-Maritimes in Nice-Matin, (25/06/2020)

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Enfance - MNA : l'aide de l'État conditionnée à la signature d'une convention avec le département / Jean-Noël ESCUDIE (25/06/2020)

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Nice : Paloma, 14 ans, offre ses cheveux contre le cancer in Nice-Matin, (25/06/2020)

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La responsabilité des associations en cas de transmission du Covid-19 / Yannick DUBOIS (25/06/2020)

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Terrorisme : Les risques des peines de sûreté in Le Monde, (25/06/2020)

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L'attentat de Nice devant les assises spéciales ? / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (24/06/2020)

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Attentat de Nice : un procès au assises pour neuf personnes. in Les Échos, (24/06/2020)

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Covid et lieux culturels : "le risque de poursuites pénales est réel" / Hélène GIRARD (24/06/2020)

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La défense demande la " réouverture " du procès in Nice-Matin, (24/06/2020)

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Les députés votent les mesures destinées aux ex-détenus terroristes. / Jean-Baptiste JACQUIN in Le Monde, (24/06/2020)

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Enquête sur là communauté tchétchène de France. / Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (24/06/2020)

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F.Bastien et A. Levade : Le référendum consultatif serait un bien mauvaix service à rendre à la démocratie. in Le Monde, (24/06/2020)

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Vallauris : le peintre italien Lido Bettarini n'est plus / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (24/06/2020)

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Violences à Dijon : "C'est les Grésilles ici, pas le Bronx". / Henri SECKEL in Le Monde, (24/06/2020)

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Attentat : pas de feu d'artifice le 14 juillet / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (23/06/2020)

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Un mémorial en discussion / Olfa AYED in 20mn(Nice), (23/06/2020)

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Les principales propositions de la convention citoyenne pour le climat / Rémi BARROUX in Le Monde, (23/06/2020)

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Le sort des condamnés ayant purgé leur peine aux mains des députés in Nice-Matin, (23/06/2020)

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Convention citoyenne : des propositions radicales. in Nice-Matin, (22/06/2020)

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Deux ateliers de faux papiers démantelés à Paris. / Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (22/06/2020)

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Dijon "Là, on s'est retrouvé face à trois voitures avec des types armés". / Maïté DARNAULT ; Veronika DORMAN in Libération, (22/06/2020)

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Etat civil. Le livret de famille subit un lifting / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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Modes de gestion. Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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Le non-respect par un agent public d'une obligation déclarative fait obstacle à ce qu'il soit regardé de bonne foi et vaut transmission d'une information inexacte / BAILLARD Bertrand in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (22/06/2020)

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Quelles suites pour les idées des 150 ? / Michèle COTTA in Nice-Matin, (22/06/2020)

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RSA : de fausses déclarations, même anciennes, peuvent justifier une amende / Diane POUPEAU (22/06/2020)

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Social. Contre la prostitution, les collectivités misent sur la prévention / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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Le sort des terroristes libérés de prison aux mains des députés / Pascale REBOUL in AFP, (22/06/2020)

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Arrière-pays : les gardes forestiers patrouillent in Nice-Matin, (21/06/2020)

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Représentants tchétchènes : " relation de confiance avec le maire " in Nice-Matin, (21/06/2020)

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Les condamnés pour terrorisme bientôt encadrés après la prison ? / Julie BRAFMAN in Libération, (20/06/2020)

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Convention climat : Macron fera une annonce le 29 juin in Nice-Matin, (20/06/2020)

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Des détonations aux Moulins in Nice-Matin, (20/06/2020)

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Y a-t-il eu des pressions dans l'affaire Fillon ? in Aujourd'hui en France, (20/06/2020)

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L'amertume d'un policier du 13 Novembre. / Caroline PIQUET in Le Figaro, (19/06/2020)

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