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Un drapeau russe à Villeneuve " choque " in Nice-Matin, (18/04/2022)
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Titre : Un drapeau russe à Villeneuve " choque " Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 18/04/2022 Mots-clés : VILLENEUVE-LOUBET ; LUCA LIONNEL ; MER ; DRAPEAU ; RUSSIE Résumé : Sur le bord de mer à l'entrée ouest de Villeneuve-Loubet, plusieurs drapeaux sont hissés. Dont celui de la Russie. Ce qui « choque » certains azuréens. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767100 [article] Un drapeau russe à Villeneuve " choque " In Nice-Matin - 18/04/2022 [Article de presse].
Mots-clés : VILLENEUVE-LOUBET ; LUCA LIONNEL ; MER ; DRAPEAU ; RUSSIE Résumé : Sur le bord de mer à l'entrée ouest de Villeneuve-Loubet, plusieurs drapeaux sont hissés. Dont celui de la Russie. Ce qui « choque » certains azuréens. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767100 À Cuers, dans le Var, les drapeaux bleu et jaune ont le vent en poupe in Nice-Matin, (13/03/2022)
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Titre : À Cuers, dans le Var, les drapeaux bleu et jaune ont le vent en poupe Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 13/03/2022 Mots-clés : VAR ; ENTREPRISE ; DRAPEAU ; UKRAINE Résumé : L'entreprise cuersoise MACAP, qui vendait quelques drapeaux ukrainiens dans l'année, a vu ses commandes exploser. (Photo Luc Boutria) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=763387 [article] À Cuers, dans le Var, les drapeaux bleu et jaune ont le vent en poupe In Nice-Matin - 13/03/2022 [Article de presse].
Mots-clés : VAR ; ENTREPRISE ; DRAPEAU ; UKRAINE Résumé : L'entreprise cuersoise MACAP, qui vendait quelques drapeaux ukrainiens dans l'année, a vu ses commandes exploser. (Photo Luc Boutria) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=763387
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Titre : Le coup d'éclat politique - A moins de quatre-vingt-dix jours de la présidentielle, les sorties successives du président de la République ont modifié les paradigmes du scrutin d'avril prochain. Des polémiques qui obligent Pécresse à se révéler et imposent des clivages nouveaux Type de document : Article de presse Auteurs : Jules TORRES Titre du périodique : Valeurs actuelles Date de parution : 13/01/2022 Mots-clés : MACRON EMMANUEL ; CORONAVIRUS ; VACCIN ; DRAPEAU ; MELENCHON JEAN-LUC ; LE PEN MARINE ; PECRESSE VALERIE ; PASS VACCINAL ; CASTANER CHRISTOPHE
zemmour ericPermalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757572 [article] Le coup d'éclat politique - A moins de quatre-vingt-dix jours de la présidentielle, les sorties successives du président de la République ont modifié les paradigmes du scrutin d'avril prochain. Des polémiques qui obligent Pécresse à se révéler et imposent des clivages nouveaux In Valeurs actuelles - 13/01/2022 [Article de presse] / Jules TORRES.« Bleu, blanc, rouge ». Brèves considérations juridiques sur l'utilisation du drapeau français / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (10/01/2022)
[article] « Bleu, blanc, rouge ». Brèves considérations juridiques sur l'utilisation du drapeau français In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°1 - 10/01/2022 [Article de périodique] / Pierre NOUAL . - p. 2-4.
Mots-clés : DRAPEAU ; PROTOCOLE ; SYMBOLE OFFICIEL ; BATIMENT PUBLIC ; CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION Résumé : En labsence dencadrement législatif ou règlementaire concernant le pavoisement des bâtiments publics, décision qui relève du principe de libre administration des collectivités territoriales, cet article propose de faire le point sur l'utilisation républicaine du drapeau tricolore. Il aborde également la question de sa protection, fondée sur les articles L. 711-3 et L. 711-4 du Code de la propriété intellectuelle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757350 [article]
Titre : « Bleu, blanc, rouge ». Brèves considérations juridiques sur l'utilisation du drapeau français Type de document : Article de périodique Auteurs : Pierre NOUAL Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°1 Date de parution : 10/01/2022 Article en page(s) : p. 2-4 Mots-clés : DRAPEAU ; PROTOCOLE ; SYMBOLE OFFICIEL ; BATIMENT PUBLIC ; CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION Résumé : En labsence dencadrement législatif ou règlementaire concernant le pavoisement des bâtiments publics, décision qui relève du principe de libre administration des collectivités territoriales, cet article propose de faire le point sur l'utilisation républicaine du drapeau tricolore. Il aborde également la question de sa protection, fondée sur les articles L. 711-3 et L. 711-4 du Code de la propriété intellectuelle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757350
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Titre : L'impasse d'Emmanuel Macron - Favori de l'élection présidentielle, le chef de l'État cherchera dans les prochaines semaines à raconter le pays éternel pour séduire les Françaisd'aujourd'hui. Mais, prisonnier de son manque d'identité politique, il peinera à accomplir son chemin de Damas Type de document : Article de presse Auteurs : Denis TUGDUAL Titre du périodique : Valeurs actuelles Date de parution : 06/01/2022 Mots-clés : MACRON EMMANUEL ; VIE POLITIQUE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; HOMMAGE PUBLIC ; DRAPEAU ; ATTAL GABRIEL ; SCHIAPPA MARLENE
zemmour ericPermalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756888 [article] L'impasse d'Emmanuel Macron - Favori de l'élection présidentielle, le chef de l'État cherchera dans les prochaines semaines à raconter le pays éternel pour séduire les Françaisd'aujourd'hui. Mais, prisonnier de son manque d'identité politique, il peinera à accomplir son chemin de Damas In Valeurs actuelles - 06/01/2022 [Article de presse] / Denis TUGDUAL.PermalinkLa guerre du drapeau in Le Canard Enchaîné, (05/01/2022)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLE DRAPEAU DE LA DISCORDE RETIRÉ in Aujourd'hui en France, (03/01/2022)
PermalinkDrapeau (dra-pô) n. in Le Figaro et vous, (03/01/2022)
PermalinkLe drapeau européen retiré " comme prévu " in Nice-Matin, (03/01/2022)
PermalinkLe drapeau européen retiré dans la nuit in La Provence - Alpes, (03/01/2022)
PermalinkEmmanuel Macron " n'aime pas la France ", affirme Eric Ciotti in valeursactuelles.com, (03/01/2022)
PermalinkPrésidentielle : " Macron a un problème avec l'histoire de France ", selon Pécresse in AFP, (03/01/2022)
PermalinkLe drapeau européen retiré sous l'Arc de Triomphe, " comme prévu ", assure l'exécutif in AFP, (02/01/2022)
PermalinkLe drapeau qui fâche in Le Journal du Dimanche, (02/01/2022)
PermalinkPolémique autour du drapeau européen in Aujourd'hui en France, (02/01/2022)
PermalinkDrapeau français : il sera " évidemment réinstallé " à l'Arc de Triomphe, souligne Beaune in AFP, (01/01/2022)
PermalinkLe lycée Renoir, à Cagnes, rend hommage aux anciens combattants / Yannis DAKIK in Nice-Matin, (04/12/2021)
PermalinkL'Élysée est revenu au bleu marine du drapeau tricolore in Nice-Matin, (17/11/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkIvres, ils volent des drapeaux à Saint-Martin-Vésubie in Nice-Matin, (09/05/2021)
PermalinkMariages : le Sénat interdit les drapeaux étrangers in Nice-Matin, (03/04/2021)
PermalinkPermalinkLOI n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance in Journal Officiel - Lois et décrets, N°174 (28/07/2019)
PermalinkDes cérémonies révélatrices de tensions. / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2019)
PermalinkPermalinkProjet de loi "pour une école de la confiance" : les dispositions saillantes pour les collectivités / Virginie FAUVEL (19/02/2019)
PermalinkPermalinkDrapeaux français dans les classes : les députés confirment l'amendement d'Eric Ciotti in Nice-Matin, (17/02/2019)
PermalinkLa phrase - > in CNEWSMatin, (14/02/2019)
PermalinkEcoles: Ciotti entonne l'hymne et brandit le drapeau in Libération, (13/02/2019)
PermalinkLaïcité (1-2). Drapeaux, emblèmes politiques et signes religieux : jusqu'où va la neutralité ? / Vincent DOEBELIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)
PermalinkFiche juridique : le pavoisement des bâtiments publics / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2017)
PermalinkProtocole et cérémonies : entre tradition et souplesse / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2017)
PermalinkUn drapeau neuf arboré par " Les nouvelles générations départementales " in Nice-Matin, (16/11/2016)
PermalinkLe courrier des lecteurs in Nice-Matin, (21/09/2016)
PermalinkCOLÈRE ET POLÉMIQUE - RETRAIT DU DRAPEAU TRICOLORE DEMANDE in Direct Matin, (19/09/2016)
PermalinkPermalinkEn Images in Nice-Matin, (03/07/2016)
PermalinkDes drapeaux tricolores en vente chez nos diffuseurs de presse in Nice-Matin, (02/04/2016)
PermalinkPermalinkJugement du tribunal administratif de Nice du 3 mars 2015, n° 1402823. Libertés publiques et libertés de la personne. Liberté daller et venir. Liberté dexpression. Etendue des pouvoirs de police. Illégalité des mesures excédant in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°28 (01/04/2015)
PermalinkLe drapeau du Souvenir Français vandalisé in Nice-Matin, (13/11/2014)
PermalinkManifestation contre l'arrêté « anti-drapeaux » / Daniel AABYE in Patriote Côte d'azur, N°40 (11/07/2014)
PermalinkLa phrase : «Face à cette perte de l'autorité de l'Etat que je n'accepterai jamais, je ne retire pas cet arrêté dans l'attente du jugement au fond.» in Libération, (05/07/2014)
PermalinkLa coupe du monde 2014 vue par la FSGT - Estrosi : victime d'un coup de chaleur ? - Quelle reconnaissance pour la vie sportive associative ? / Robert INJEY in Patriote Côte d'azur, N°39 (04/07/2014)
PermalinkDrapeaux de chagrin in Le Canard Enchaîné, (02/07/2014)
PermalinkL'épouvantail algérien brandi par Marine Le Pen et Christian Estrosi / Alexandre LEMARIÉ in Le Monde, (02/07/2014)
PermalinkPermalinkInterdiction de drapeaux étrangers à Nice: réactions politiques in AFP, (30/06/2014)
PermalinkLe pavoisement : protocole du drapeau / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 149 (2013 février)
PermalinkLibertés publiques : art et protection du drapeau national / Daniel CHABANOL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2105 (2011 12 décembre)
PermalinkOutrage au drapeau tricolore et liberté d'expression : l'autolimitation du Conseil d'Etat / SALCEDO Cécile in Recueil Dalloz, n° 32 (2011 29 septembre)
PermalinkLimites portées à la nouvelle infraction d'outrage au drapeau tricolore / Jean-Gabriel SORBARA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 35 (2011 29 août)
PermalinkUn nouveau drapeau pour les anciens combattants / Robert MARCELLIN in Nice-Matin, n° ind (02/11/2010)
PermalinkDécret n° 2010-835 du 21 juillet 2010 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 168 (2010 23 juillet)
PermalinkCEREMONIES PUBLIQUES : MODE D'EMPLOI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2009 15 novembre)
PermalinkArrêté du 13 octobre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 244 (2006 20 octobre)
PermalinkPAS DE DRAPEAU POLITIQUE AU FRONTON D'UNE MAIRIE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 4 (2006 30 janvier)
PermalinkUNE COMMUNE PEUT-ELLE INSTALLER SUR SON FRONTON UN DRAPEAU AUTRE QUE LE DRAPEAU NATIONAL? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 10 (2005 novembre)
PermalinkUN CONSEIL MUNICIPAL NE PEUT APPROUVER PAR DELIBERATION LA POSE D'UN DRAPEAU INDEPENDANTISTE SUR LE FRONTON DE LA MAIRIE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 11 (2005 novembre)
PermalinkLE FRONTON DE LA MAIRIE NE PEUT ARBORER L'EMBLEME D'UNE REVENDICATION POLITIQUE in Droit administratif, n° 12 (2005 décembre)
PermalinkNEUTRALITE DU SERVICE PUBLIC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 6 (2005 octobre)
PermalinkNEUTRALITE DU SERVICE PUBLIC - VIOLATION - EXISTENCE - APPOSITION SUR LES EDIFICES PUBLICS D'UN SIGNE SYMBOLISANT LA REVENDICATION D'OPINIONS POLIIQUES, RELIGIEUSES OU PHILOSOPHIQUES in Cahiers de la fonction publique, n° 250 (2005 novembre)
PermalinkOUTRE-MER : CONFLITS, PARTICULARITES, PARTICULARISMES in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (2005 novembre-décembre)
PermalinkLE PAVOISEMENT : HISSER LES COULEURS SANS FAUSSES NOTES ! in Femmes territoriales, n° 83 (2005 novembre)
PermalinkSERVICES PUBLICS. LE FRONTON D'UNE MAIRIE NE PEUT ARBORER L'EMBLEME D'UNE REVENDICATION POLITIQUE in La Semaine juridique - édition générale, n° 48 (2005 30 novembre)
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