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DIRECTEUR GENERAL DES SERVICESSynonyme(s)DGS |
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Vente de La Lare : les tireurs dénoncent des irrégularités / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (23/01/2021)
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Titre : Vente de La Lare : les tireurs dénoncent des irrégularités - L' ancien délégataire du champ de tir et les adhérents fustigent la délibération qui a entériné la vente du site à la Fédération départementale de chasse. La Ville de Nice, propriétaire, nie en bloc Type de document : Article de presse Auteurs : Stéphanie GASIGLIA Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 23/01/2021 Mots-clés : NICE ; TIR ; RECOURS GRACIEUX ; ESTROSI CHRISTIAN ; CHASSE ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721715 [article] Vente de La Lare : les tireurs dénoncent des irrégularités - L' ancien délégataire du champ de tir et les adhérents fustigent la délibération qui a entériné la vente du site à la Fédération départementale de chasse. La Ville de Nice, propriétaire, nie en bloc In Nice-Matin - 23/01/2021 [Article de presse] / Stéphanie GASIGLIA.
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Titre : Après Alex, un nouveau contrat avec le Smiage - En raison de l'importance des travaux à mener sur les berges de la Roya, l'agglo a signé un contrat territorial spécifique avec le syndicat mixte inondations, aménagement et gestion de l'eau - Les dépenses Covid étalées sur 5 ans Type de document : Article de presse Auteurs : Alice ROUSSELOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 21/12/2020 Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; TENDE ; LA-BRIGUE ; SAINT-DALMAS-DE-TENDE ; FONTAN ; CARF ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INTEMPERIES ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; TRAVAUX PUBLICS ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; NOMINATION ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; MASQUE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; GUIBAL JEAN-CLAUDE Résumé : Le Smiage réalise des travaux dans la Roya depuis le lendemain de la tempête. (Photo J.-F. Ottonello - Eric Le Floch prendra ses fonctions autour du 20 janvier. (DR) - Parmi les dépenses, l'achat de masques pour la population de la Riviera française. (Photo C.D.)- Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718980 [article] Après Alex, un nouveau contrat avec le Smiage - En raison de l'importance des travaux à mener sur les berges de la Roya, l'agglo a signé un contrat territorial spécifique avec le syndicat mixte inondations, aménagement et gestion de l'eau - Les dépenses Covid étalées sur 5 ans In Nice-Matin - 21/12/2020 [Article de presse] / Alice ROUSSELOT.
Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; TENDE ; LA-BRIGUE ; SAINT-DALMAS-DE-TENDE ; FONTAN ; CARF ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INTEMPERIES ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; TRAVAUX PUBLICS ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; NOMINATION ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; MASQUE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; GUIBAL JEAN-CLAUDE Résumé : Le Smiage réalise des travaux dans la Roya depuis le lendemain de la tempête. (Photo J.-F. Ottonello - Eric Le Floch prendra ses fonctions autour du 20 janvier. (DR) - Parmi les dépenses, l'achat de masques pour la population de la Riviera française. (Photo C.D.)- Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718980 Fleur Gallet Voute, nouvelle patronne des services in Nice-Matin, (10/12/2020)
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Titre : Fleur Gallet Voute, nouvelle patronne des services - Installée dans sa fonction dépuis le début du mois, la directrice générale des services de la cité des Verriers a travaillé pour la Casa et Villeneuve-Loubet Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 10/12/2020 Mots-clés : BIOT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; NOMINATION Résumé : leur Gallet Voute manage environ 250 agents (Photo M. D.-G.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717971 [article] Fleur Gallet Voute, nouvelle patronne des services - Installée dans sa fonction dépuis le début du mois, la directrice générale des services de la cité des Verriers a travaillé pour la Casa et Villeneuve-Loubet In Nice-Matin - 10/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : BIOT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; NOMINATION Résumé : leur Gallet Voute manage environ 250 agents (Photo M. D.-G.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717971 Danthony est-il parvenu à l'âge de raison ? / Maxime LEI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (30/11/2020)
[article] Danthony est-il parvenu à l'âge de raison ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°48 - 30/11/2020 [Article de périodique] / Maxime LEI . - p.
Mots-clés : ACTE ADMINISTRATIF ; ACTE CREATEUR DE DROITS ; SECURITE JURIDIQUE ; VICE DE PROCEDURE ; ABROGATION ; RETRAIT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; EMPLOI FONCTIONNEL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 7 février 2020 (n° 428625). En l'espèce, le juge administratif maintient l'étendue du champ dapplication de la jurisprudence Danthony, et prend une position favorable aux tiers dans sa mise en uvre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716958 [article]
Titre : Danthony est-il parvenu à l'âge de raison ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Maxime LEI Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°48 Date de parution : 30/11/2020 Article en page(s) : p. Mots-clés : ACTE ADMINISTRATIF ; ACTE CREATEUR DE DROITS ; SECURITE JURIDIQUE ; VICE DE PROCEDURE ; ABROGATION ; RETRAIT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; EMPLOI FONCTIONNEL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 7 février 2020 (n° 428625). En l'espèce, le juge administratif maintient l'étendue du champ dapplication de la jurisprudence Danthony, et prend une position favorable aux tiers dans sa mise en uvre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716958 Le grand mouvement des emplois fonctionnels va bientôt commencer ! / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 542 (01/11/2020)
[article] Le grand mouvement des emplois fonctionnels va bientôt commencer ! In La Lettre du cadre territorial - N° 542 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Pauline ARMAND ; Mickaël VERNE . - p. 52-55.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EMPLOI FONCTIONNEL ; RECRUTEMENT ; EMPLOI PERMANENT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; DIRECTEUR GENERAL ADJOINT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES TECHNIQUES ; DIRECTEUR GENERAL ; EPCI ; COMMUNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; DECHARGE DE FONCTION ; CCAS ; CIAS ; ABSENTEISME ; CONGE MALADIE ; INCIDENT DE CARRIERE ; INDEMNITE DE LICENCIEMENT ; ALLOCATION CHOMAGE ; RECLASSEMENT ; FONCTIONNAIRE ; REINTEGRATION ; DETACHEMENT ; CONGE SPECIAL Résumé : Cet article rappelle les régles relatives à la décharge de fonctions, ce grand classique de la fonction publique territoriale post-élections, un mouvement d'ampleur quand plusieurs milliers de communes changent de maires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716350 [article]
Titre : Le grand mouvement des emplois fonctionnels va bientôt commencer ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Pauline ARMAND ; Mickaël VERNE Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : N° 542 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 52-55 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EMPLOI FONCTIONNEL ; RECRUTEMENT ; EMPLOI PERMANENT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; DIRECTEUR GENERAL ADJOINT ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES TECHNIQUES ; DIRECTEUR GENERAL ; EPCI ; COMMUNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; DECHARGE DE FONCTION ; CCAS ; CIAS ; ABSENTEISME ; CONGE MALADIE ; INCIDENT DE CARRIERE ; INDEMNITE DE LICENCIEMENT ; ALLOCATION CHOMAGE ; RECLASSEMENT ; FONCTIONNAIRE ; REINTEGRATION ; DETACHEMENT ; CONGE SPECIAL Résumé : Cet article rappelle les régles relatives à la décharge de fonctions, ce grand classique de la fonction publique territoriale post-élections, un mouvement d'ampleur quand plusieurs milliers de communes changent de maires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716350 Vacance d'emploi : l'art de jouer avec les délais / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 542 (01/11/2020)
PermalinkUn nouveau visage pour la Ville de Carros in Nice-Matin, (21/10/2020)
PermalinkDécharge de fonction : pourquoi un vrai tableau des emplois est utile / Annie LETTY-KERIBIN in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)
PermalinkStéphane Pintre " Nous devons rester dans l'action " / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°75 (01/10/2020)
PermalinkTernon rencontre Danthony / Thomas BOUSSARIE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°31 (28/09/2020)
PermalinkOrganisation. Elus et DGS : après les élections, démarrez du bon pied ! / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)
PermalinkQui est le nouveau directeur des services à Beaulieu ? / Carole CROVETTO in Nice-Matin, (21/07/2020)
PermalinkUne commune doit-elle rechercher à reclasser un DGS recruté par contrat ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (20/07/2020)
PermalinkLe Tignet Conseil rnunicipal tensions avec l'opposition / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (20/07/2020)
PermalinkRectificatif Tourrettes-sur-Loup : Jean-Luc Daicher DGS de Beausoleil in Nice-Matin, (14/07/2020)
PermalinkPermalinkLa nomination de la soeur du maire en qualité de directrice générale des services et la prise illégale d'intérêt / Rodolphe MESA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)
PermalinkOrganisation. Comment les DGS mobilisent leurs troupes à l'heure du Covid-19 / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2509 (06/04/2020)
PermalinkManagement. En période de transition électorale, les DG tiennent le cap / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)
PermalinkDans quels cas faut-il saisir le contrôle déontologique ? / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)
PermalinkLe décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°3 (01/03/2020)
PermalinkElections, décentralisation, statut. Accrochez-vous, ça va secouer en 2020 (Dossier) / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)
PermalinkManagement. C'est quoi être DGS aujourd'hui ? (Dossier) / Bénédicte RALLU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)
PermalinkLes 7 piliers du management : l'irremplaçable leader / Alain PORTEILS in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)
PermalinkRecrutements directs : le projet de décret enfin dévoilé / Clémentine LACOSTE in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)
PermalinkModification de la liste des emplois soumis à l'obligation de transmettre des déclarations d'intérêts et de situation patrimoniale / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)
PermalinkPas de « danthonysation » pour l'absence d'évaluation des compétences des travailleurs handicapés contractuels in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2019)
PermalinkFaire face quand votre équipe vous harcèle / Elisabeth PROVOST-VANHECKE in La Lettre du cadre territorial, N° 530 (01/08/2019)
PermalinkElections - Les droits et les obligations des agents territoriaux en période électorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)
PermalinkPour un élu, adresser une demande de communication d'une délibération au DGS est valable, sous conditions / Philippe JACQUEMOIRE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2019)
PermalinkPermalinkEtude sur les emplois de direction. Rapport détaillé / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (05/2019)
PermalinkPermalinkElle est à la tête des services de la mairie de Cagnes / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/01/2019)
PermalinkLes modifications statutaires relatives aux sapeurs-pompiers professionnels in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2019)
PermalinkRaymond Ricci : 24 ans à la tête de la mairie de Cagnes-sur-Mer in Nice-Matin, (26/12/2018)
PermalinkPostes de direction. En avant toutes ! / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)
PermalinkLe départ de Raymond Ricci, DGS de Cagnes : "Parce que c'était lui, parce que c'était moi " / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (14/12/2018)
PermalinkRaymond Ricci, 24 ans à la tête des services de la mairie / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (13/12/2018)
PermalinkMarc Facchinetti : à l'agglo comme à la Ville in Nice-Matin, (12/12/2018)
PermalinkLa grande enquête managériale / Emilie BAUDET in La Lettre du cadre territorial, N° 523 (01/12/2018)
PermalinkTrois DGS, un réseau et une question : "Quel management pour demain ?" in ID Efficience Territoriale, N°53 (03/10/2018)
PermalinkL'intelligence collective, clé de la réussite du projet intercommunal / Domitien DETRIE in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)
PermalinkInnova'ter 2018. Contractuels, rémunérations, temps de travail Olivier Dussopt, sans tabou ! / Claire BOULLAND (26/09/2018)
PermalinkRessources humaines. L'arrivée d'un nouveau DGS, ça s'organise / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2432 (17/09/2018)
PermalinkPermalinkEmploi de DGS illégalement pourvu par contrat : le licenciement pour perte de confiance est impossible in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)
PermalinkLa sacralité de l'Etat : un renouveau apparent? / Jean DUMONTEIL in Horizons publics, N°5 (01/09/2018)
PermalinkRéforme de la fonction publique. 4 minutes pour ouvrir une brèche dans le statut de la fonction publique / Jean-Marc JOANNES (18/06/2018)
Permalink"Avenir professionnel" : le gouvernement veut ouvrir les emplois de direction des trois versants aux contractuels / Clarisse JAY (12/06/2018)
PermalinkPour mettre fin aux fonctions d'un directeur général des services, la perte de confiance doit être dûment motivée in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)
PermalinkStatut. Pas de licenciement pour perte de confiance d'un DGS contractuel / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2413 (30/04/2018)
PermalinkComment bien remplir la déclaration d'intérêts / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 517 (01/04/2018)
PermalinkUn DGS recruté illégalement ne peut pas être légalement licencié pour « perte de confiance » in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°10/11 (12/03/2018)
PermalinkFonction publique - Perte de confiance : la motivation de l'arrêté de décharge de fonctions / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2403 (19/02/2018)
PermalinkComment remplir dans les règles la déclaration de situation patrimoniale / Mickaël VERNE in La Lettre du cadre territorial, N° 515 (01/02/2018)
PermalinkSébastien Michon : « Le dircab et le DGS sont indispensables à la gouvernance locale » / Sébastien MICHON (04/01/2018)
PermalinkRompre l'isolement par l'entraide DGS - secrétaires de mairie / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2394 (11/12/2017)
PermalinkPermalinkLopen data et le télétravail taraudent les DGS in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)
PermalinkLe recrutement d'un DGS non fonctionnaire supporte les règles d'embauche des contractuels in La Lettre de l'employeur territorial, 1553 (03/10/2017)
PermalinkLes conséquences d'une perte de confiance à l'égard d'un DGS / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2383 (25/09/2017)
PermalinkÉlu, DGS, dir'cab : les coulisses d'un ménage à trois / Jean-Baptiste FORRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2382 (18/09/2017)
PermalinkPermalinkNote d'information du 4 août 2017 relative aux déclarations d'intérêts préalables à la nomination dans certains emplois de la fonction publique territoriale (04/08/2017)
PermalinkNote d'information du 4 août 2017 relative aux déclarations de situation patrimoniale liées à l'occupation de certains emplois dans la fonction publique territoriale (04/08/2017)
PermalinkEmplois fonctionnels de direction : l'application du PPCR in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2017)
PermalinkFonctionner sans directeur général des services, une hérésie ? in La Lettre du cadre territorial, N° 505 (01/02/2017)
PermalinkUn nouveau patron pour les services de l'agglo in Nice-Matin, (06/01/2017)
PermalinkLa foule des grands jours pour le pot de départ d'André Laurent, DGS de la communauté d'agglo in Nice-Matin, (10/12/2016)
PermalinkÀ Cap-d'Ail, Cécile Cellini a pris ses nouvelles fonctions in Nice-Matin, (09/04/2016)
PermalinkConseil départemental des Alpes-Maritimes : CHRISTOPHE NOËL DU PAYRAT in La Gazette des communes, des départements, des régions, (04/04/2016)
PermalinkLa place de la fonction contrôle de gestion au sein de l'organisation des conseils départementaux : une question controversée / Antoine MASINGUE (01/04/2016)
PermalinkSituation des directeurs généraux des services après les élections locales 2014 et 2015 / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (20/03/2016)
PermalinkPermalinkCommunes nouvelles : quelles conséquences pour les fonctionnaires territoriaux ? / Simon REY in La Lettre du cadre territorial, n° 494 (01/01/2016)
PermalinkCommunes-communauté : quand les DGS travaillent en réseau / Apolline PRETRE in Intercommunalités, 205 (01/12/2015)
PermalinkDGS : fonctionnaires en mutation recherche statut / Philippe POTTIEE-SPERRY in Journal des communes, N°2190 (01/11/2015)
PermalinkIl poursuit son irrésistible ascension : le contrat à durée indéterminée (de droit public) / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (12/10/2015)
Permalinksanction disciplinaire / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2288 (12/10/2015)
PermalinkGouvernance. DGS et maires -techniciens- : l'entente cordiale / Jean-Baptiste FORRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2286 (28/09/2015)
PermalinkL'employeur doit protéger le directeur général insulté publiquement in La Lettre de l'employeur territorial, 1455 (25/08/2015)
PermalinkMartine Brun prend le chemin de la culture in Nice-Matin, (15/08/2015)
Permalink« La bonne gestion des services publics territoriaux n'est plus un critère déterminant pour assurer la réélection d'une assemblée territoriale sortante » / Stéphane PINTRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (20/07/2015)
PermalinkInéligibilité des DGS des EPCI à un conseil municipal in Code général des collectivités territoriales, HS Mai 2015 (01/05/2015)
PermalinkDircab/DGS : de la place pour deux / Sébastien DUVAL in La Lettre du cadre territorial, n° 487 (01/04/2015)
PermalinkVigilance de mise en matière d'inéligibilité des candidats aux élections municipales : le cas d'un DGS / Vincent TOUCHARD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2015)
PermalinkLa gouvernance territoriale : accepter la complexité / Bruno ACAR in Cahiers de la fonction publique, N°353 (01/03/2015)
PermalinkOrganisation, ces DGS qui, avec leur DRH, forment un tandem resseré / Agathe VOVARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2255 (02/02/2015)
Permalink« Mon objectif pour la commune? Fédérer les équipes municipales » / Lily SÈBE in Nice-Matin, (06/01/2015)
PermalinkUne chargée de mission au sein d'un EPCI à fiscalité propre dont la commune est membre, titulaire du grade de directeur territorial, et placée sous l'autorité directe du directeur général des services, est-elle inéligible aux élections municipales ? / Frédéric ALADJIDI in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°1 (01/01/2015)
PermalinkPlus de service, plus de logement ! in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2015)
PermalinkL'adjoint sans pouvoir est éligible / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (22/12/2014)
PermalinkLes modèles de document. Délégation de signature au directeur général des services (DGS) in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)
PermalinkLes relations entre DGS communaux et intercommunaux : entre pairs et maires / Samuel HORION in Cahiers de la fonction publique, N°350 (01/12/2014)
PermalinkPerte de confiance / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2244 (10/11/2014)
PermalinkC'est pour quand la démocratie locale ? / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, n° 482 (01/11/2014)
PermalinkRencontre avec les DGS du futur / Laure MARTIN in La Lettre du cadre territorial, N°481 (01/10/2014)
PermalinkConstruisez une relation durable : managez vos élus ! / Franck PLASSE in La Lettre du cadre territorial, n° 480 (01/08/2014)
PermalinkAgissements fautifs du maire contre un agent : quel est le juge compétent ? Tribunal des conflits, 19 mai 2014, n° C3939, Commune de Ventabren, M.D. c/ Mme B. in Quinzaine juridique, 504 (16/06/2014)
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