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DIGNITE HUMAINE

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Dignité humaine et référé-liberté font-ils bon ou remue-ménage ? / Medhi BAHOUALA in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2019)

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[article] Dignité humaine et référé-liberté font-ils bon ou remue-ménage ? In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°12 - 01/12/2019 [Article de périodique] / Medhi BAHOUALA . - p. 557-559.
Mots-clés : POLICE ADMINISTRATIVE ; REFERE LIBERTE ; DIGNITE HUMAINE ; MORALITE PUBLIQUE ; ADMINISTRATION ; POUVOIR DE POLICE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE ; REFERE ADMINISTRATIF
Résumé : Depuis 1995 et l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge", le Conseil d'Etat a consacré le principe de la dignité de la personne humaine comme une liberté fondamentale. Dans son analyse, l'auteur souligne le caractère "pluriel" et "circonscrit" de ce principe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693273

[article]
Titre : Dignité humaine et référé-liberté font-ils bon ou remue-ménage ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Medhi BAHOUALA
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°12
Date de parution : 01/12/2019
Article en page(s) : p. 557-559
Mots-clés : POLICE ADMINISTRATIVE ; REFERE LIBERTE ; DIGNITE HUMAINE ; MORALITE PUBLIQUE ; ADMINISTRATION ; POUVOIR DE POLICE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE ; REFERE ADMINISTRATIF
Résumé : Depuis 1995 et l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge", le Conseil d'Etat a consacré le principe de la dignité de la personne humaine comme une liberté fondamentale. Dans son analyse, l'auteur souligne le caractère "pluriel" et "circonscrit" de ce principe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693273

Les lois françaises de bioéthique / Alain CHATRIOT in Les Cahiers français, N°410 (01/05/2019)

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[article] Les lois françaises de bioéthique In Les Cahiers français - N°410 - 01/05/2019 [Article de périodique] / Alain CHATRIOT . - p. 109-112.
Mots-clés : ETHIQUE ; ETHIQUE MEDICALE ; DIGNITE HUMAINE ; RECHERCHE MEDICALE
Résumé : Dans cet article, l'auteur fait le point sur l'évolution des dispositifs législatifs en matière de bioéthique, "qui concerne les problèmes moraux soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668657

[article]
Titre : Les lois françaises de bioéthique
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alain CHATRIOT
Titre du périodique : Les Cahiers français
Numéro : N°410
Date de parution : 01/05/2019
Article en page(s) : p. 109-112
Mots-clés : ETHIQUE ; ETHIQUE MEDICALE ; DIGNITE HUMAINE ; RECHERCHE MEDICALE
Résumé : Dans cet article, l'auteur fait le point sur l'évolution des dispositifs législatifs en matière de bioéthique, "qui concerne les problèmes moraux soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668657

Absence d’illégalité d’une décision d’un département de mettre fin à l’hébergement et à la mise à l’abri d’une mineure isolée / Mathieu ROUY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (15/04/2019)

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[article] Absence d’illégalité d’une décision d’un département de mettre fin à l’hébergement et à la mise à l’abri d’une mineure isolée In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°15 - 15/04/2019 [Article de périodique] / Mathieu ROUY . - p. 16.
Mots-clés : MINEUR ETRANGER ISOLE ; DEPARTEMENT ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; JUGE DES ENFANTS ; DIGNITE HUMAINE
Résumé : A noter également une décision du Conseil d’État du 20 juillet 2018 (n° 421870).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663871

[article]
Titre : Absence d’illégalité d’une décision d’un département de mettre fin à l’hébergement et à la mise à l’abri d’une mineure isolée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathieu ROUY
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°15
Date de parution : 15/04/2019
Article en page(s) : p. 16
Mots-clés : MINEUR ETRANGER ISOLE ; DEPARTEMENT ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; JUGE DES ENFANTS ; DIGNITE HUMAINE
Résumé : A noter également une décision du Conseil d’État du 20 juillet 2018 (n° 421870).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663871

Ordre public. Que reste-t-il aujourd'hui de la police administrative de la moralité ? / Catherine CHEVALIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)

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[article] Ordre public. Que reste-t-il aujourd'hui de la police administrative de la moralité ? In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2436 - 15/10/2018 [Article de périodique] / Catherine CHEVALIER . - p. 60-62.
Mots-clés : JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; INFRACTION ; PREVENTION ; PROTECTION ; TRANQUILLITE PUBLIQUE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DIGNITE HUMAINE ; ORDRE PUBLIC ; MORALITE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE
Résumé : L'intervention de l'autorité de police ne peut se justifier au nom de la moralité publique que lors de circonstances locales et de troubles matériels à l'ordre public. La protection de la dignité de la personne humaine a été reconnue comme une nouvelle composante de l'ordre public. Toute mesure de police doit être justifiée, adaptée, nécessaire et proportionnée aux buts poursuivis.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646237

[article]
Titre : Ordre public. Que reste-t-il aujourd'hui de la police administrative de la moralité ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Catherine CHEVALIER
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2436
Date de parution : 15/10/2018
Article en page(s) : p. 60-62
Mots-clés : JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; INFRACTION ; PREVENTION ; PROTECTION ; TRANQUILLITE PUBLIQUE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DIGNITE HUMAINE ; ORDRE PUBLIC ; MORALITE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE
Résumé : L'intervention de l'autorité de police ne peut se justifier au nom de la moralité publique que lors de circonstances locales et de troubles matériels à l'ordre public. La protection de la dignité de la personne humaine a été reconnue comme une nouvelle composante de l'ordre public. Toute mesure de police doit être justifiée, adaptée, nécessaire et proportionnée aux buts poursuivis.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646237

Accompagner les précaires pour une fin de vie dans la dignité / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°155 (01/10/2018)

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[article] Accompagner les précaires pour une fin de vie dans la dignité In La Gazette Santé Social - N°155 - 01/10/2018 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 32-34.
Mots-clés : ACCOMPAGNEMENT A LA FIN DE VIE ; PRECARITE ; DIGNITE HUMAINE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; ETHIQUE ; SOINS PALLIATIFS ; EHPAD ; VIEILLISSEMENT ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; PAUVRETE
Résumé : La question de la fin de vie des personnes précaires place le système de santé et le ssecteur social et médico-social face à leurs limites. En attendant l'adaptation des structure d'hébergement, la formation croisée des professionels et la coordination des actions, les intervenant créent des pratiques et des réseaux informels pour offrir un parcours digne jusqu'à la mort.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646877

[article]
Titre : Accompagner les précaires pour une fin de vie dans la dignité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette Santé Social
Numéro : N°155
Date de parution : 01/10/2018
Article en page(s) : p. 32-34
Mots-clés : ACCOMPAGNEMENT A LA FIN DE VIE ; PRECARITE ; DIGNITE HUMAINE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; ETHIQUE ; SOINS PALLIATIFS ; EHPAD ; VIEILLISSEMENT ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; PAUVRETE
Résumé : La question de la fin de vie des personnes précaires place le système de santé et le ssecteur social et médico-social face à leurs limites. En attendant l'adaptation des structure d'hébergement, la formation croisée des professionels et la coordination des actions, les intervenant créent des pratiques et des réseaux informels pour offrir un parcours digne jusqu'à la mort.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646877

Le Comité national d'éthique a des idées pour lutter contre la "ghettoïsation" des personnes âgées / Jean-Noël ESCUDIE (18/05/2018)

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Les obligations vaccinales sont-elles inconstitutionnelles ? Réflexions autour d'une sentence controversée de la Cour constitutionnelle colombienne / Valérie BERNAUD in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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L'ordre public n'est pas un ordre moral : annulation d'un arrêté municipal interdisant un affichage préventif contre le SIDA / Pierre NOUAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°2 (01/02/2018)

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Du bon usage du référé-liberté dans la lutte contre les discriminations : les ambiguïtés de l'affaire des silhouettes / Virginie DONIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (15/01/2018)

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Évacuation de la jungle de Calais : la délicate question des mineurs isolés / Xavier DOMINO in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (08/01/2018)

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Police administrative générale et protection de la dignité humaine : l'accès à l'eau est une liberté fondamentale / Eric PECHILLON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2018)

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Mineurs isolés de Calais : quand nécessité fait loi / Sophie ROUSSEL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°42 (11/12/2017)

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Mineurs isolés : la compétence supplétive de l'Etat au nom de la dignité humaine / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°39 (20/11/2017)

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De la défense urgente de la dignité des femmes dans la République ou du bon usage au contentieux d'un référé-liberté / Vivien HIPEAU in Droit administratif, 11 (01/11/2017)

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Affaire des silhouettes : la salutaire mise au point du juge des référés du Conseil d'Etat / Mathieu CARPENTIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°36 (30/10/2017)

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Ethique et management. Replacer l'humain au centre / Eléonore VARINI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3025 (15/09/2017)

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Colloque : les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales (suite) / Elsa FOREY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2017)

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La résidence de la personne en fin de vie / Richard DESGORCES in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2017)

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Pour la protection à la française des majeurs protégés malgré la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées. / David NOGUERO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2016)

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Police administrative : la protection de la dignité humaine, une obligation d'agir efficacement contrôlée par la juge / Eric PECHILLON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°5 (01/05/2016)

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Légalité d'une circulaire indiquant qu'il est possible de tenir compte de condamnations pénales antérieures pour interdire un spectacle / Juliette GATE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2016)

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Le juge du référé-liberté et la « jungle de Calais » / Julia SCHMITZ in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°10 (21/03/2016)

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Dignité de la personne humaine et police administrative / Olivier BONNEFOY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°8 (07/03/2016)

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L' "affaire Dieudonné" et la distinction entre police administrative et police judiciaire / Gweltaz EVEILLARD in Droit administratif, 3 (01/03/2016)

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Protection de la personnalité et du corps (bioéthique) : la loi du 2 février 2016 : quels nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie? / Claudine BERGOIGNAN ESPER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2016)

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La loi de la jungle : protection de la dignité et obligation des pouvoirs publics dans le camp de Calais / Diane ROMAN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2016)

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Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Deuxième partie / Thibaut LELEU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°6 (01/11/2015)

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Interrogations sur la nouvelle ordonnance Dieudonné / Elodie SAILLANT- MARAGHNI in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (14/09/2015)

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L'obligation d'information du médecin en France et en Italie / Marion GIRER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2015)

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Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Première partie / Thibaut LELEU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°5 (01/09/2015)

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Les ambivalences malheureuses d'une jurisprudence erratique . - À propos de la nouvelle affaire Dieudonné et de l'ordonnance du juge des référés du TA de Nice rendue le 17 juin 2015 / Thenice in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (31/08/2015)

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Quand le Conseil d'Etat refuse d'enjoindre au maire de protéger la dignité / Juliette GATE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2015)

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La dignité de la personne humaine serait donc relative... / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°19-20 (12/05/2015)

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Pâtisserie et dignité humaine : le Conseil d'État remet les pendules à l'heure ! / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (27/04/2015)

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Sacré chocolat / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (27/04/2015)

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La reconnaissance de la dignité de la personne humaine comme liberté fondamentale in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (07/04/2015)

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Des pâtisseries peuvent-elles porter atteinte à la dignité humaine ? / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°12 (06/04/2015)

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De Brecht à Corneille : Dieudonné (suite) et sa « bête immonde » / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (16/02/2015)

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Le droit de dévisager et l'obligation d'être dévisageable, pour « vivre ensemble » / Frédéric DIEU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (16/02/2015)

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Liberté d'expression et création artistique in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (09/02/2015)

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Corps à corps : la personne humaine en droit de la responsabilité hospitalière / Marie LANNOY in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2015)

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Expulsion locative, droit au logement et référé-liberté : réflexions sur quelques incohérences / Virginie DONIER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2015)

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L'affaire Lambert / Didier TRUCHET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (08/09/2014)

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Bidonvilles : le casse-tête de l'éradication / Madeleine CHOPIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2223 (26/05/2014)

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Les ordonnances Dieudonné : séparer le bon grain de l'ivraie / Jacques PETIT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°15 (21/04/2014)

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L'ordre public, une notion nécessairement évolutive - L'affaire Dieudonné / Gilles LE CHATELIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 3 (2014 Mars)

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Office du juge du référé-provision et conditions de détention / Delphine HEDARY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 4 (2014 3 février)

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Affaire Dieudonné : une nouvelle donne pour la liberté d'expression ? / Bernard POUJADE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 276 (2014 février)

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Benjamin et Dieudonné / Jean-Bernard AUBY in Droit administratif, n°2 (01/02/2014)

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La censure a toujours tort (Victor Hugo) / Bertrand SEILLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 3 (2014 27 janvier)

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Le Conseil d'Etat maintient le rideau baissé sur " Le Mur" de Dieudonné / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2014 20 janvier)

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Une relecture de l'arrêt Commune de Morsang-sur-Orge / Michel FRANC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (2014 20 janvier)

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La République a-t-elle gagné en ouvrant la Boite de Pandore ? À propos de « l'affaire Dieudonné » / TUKOV Christophe in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 3 (2014 20 janvier)

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Et si le juge du « Mur » avait tout simplement accompli sa mission et non semé la discorde ? / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 3 (2014 20 janvier)

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Liberté d'expression, liberté de réunion, police administrative et ordre public : l'affaire Dieudonné / Olivier GOHIN in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 1 (2014 Janvier-Février)

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L'acharnement contre un agent crée un préjudice moral d'une particulière importance in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1362 (2013)

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Protéger la vie et la dignité de la personne humaine : une obligation source de responsabilité pour l'Etat / Matthieu HOUSER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 04 (2013 juillet-août)

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Quelle législation pour la fin de vie ? / Jean BAUBEROT in Les Cahiers français, n° 375 (2013 juillet-août)

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Le comportement irrespectueux d'un policier justifie sa révocation in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1345 (2013)

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Des photos irrespectueuses de femmes prises à leur insu justifient une révocation in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1320 (2012)

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Le droit à l'information en matière médicale. Vers la reconnaissance d'un droit subjectif du patient / BARELLA Xavier in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2012 29 octobre)

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Faut-il interdire la prostitution ? / Claudine LEGARDINIER in Les Cahiers français, n° 370 (2012 septembre-octobre)

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De la mondialisation au cosmopolitisme / Vincenzo CICCHELLI in Problèmes politiques et sociaux, n° 986-987 (2011 juillet-août)

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Ordre public, moralité, dignité : les pouvoirs de police du maire / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 245 (2011 avril)

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QPC : qu'est-ce qu'une question nouvelle ? / Sophie-Justine LIEBER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 43 (2010 20 décembre)

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Conditions de détentions à la prison Bonne-Nouvelle : nouvelle condamnation de l'Etat in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2010 21 juin)

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Voile intégral : éloge du Conseil d'Etat en théoricien des droits fondamentaux / Denys de BECHILLON in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 3 (2010 mai-juin)

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La dignité justifie-t-elle le refus de concours de la force publique pour expulser un locataire? / Xavier BIOY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2010 8 mars)

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Reconnaissance sociale et dignité des parents d'enfants placés - Parentalité, précarité et protection de l'enfance / Régis SECHER (01/01/2010)

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DIGNITE ET DETENTION DES PERSONNES SOUFFRANT DE TROUBLES MENTAUX : ET SI LA JUSTICE S'ARRETAIT AUX PORTES DES PRISONS ? in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 3 (2009 mai-juin)

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DU LANCER DE NAINS A L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN CENTRE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS : LE PRINCIPE DU RESPECT DE LA DIGNITE HUMAINE A L'EPREUVE DES INSTALLATIONS CLASSEES in Environnement, n° 1 (2009 janvier)

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LA NECESSAIRE CONCILIATION ENTRE RESPECT DE LA DIGNITE HUMAINE ET CONTRAINTES DE LA GESTION DES DECHETS in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 19 (2009 janvier)

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POUPEE VAUDOU : LIBERTE D'EXPRESSION ET DE CREATION ET DROIT A L'IMAGE ET A LA DIGNITE in La Semaine juridique - édition générale, n° 6 (2009 4 février)

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" POUPEE VAUDOU SARKOZY " OU LA QUESTION DES LIMITES DU DROIT A LA CARICATURE in Revue Lamy droit de l'immatériel, n° 45 (2009 janvier)

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LE PRESIDENT PIQUE...DANS SA DIGNITE in Recueil Dalloz, n° 9 (2009 5 mars)

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PRESSE. LA POUPEE VAUDOU in La Gazette du palais, n° 7 et 8 (2009 7-8 janvier)

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LA DIGNITE HUMAINE EN TANT QUE COMPOSANTE DE L'ORDRE PUBLIC : L'INATTENDU RETOUR EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS D'UN CONCEPT CONTROVERSE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 5 (2008 septembre-octobre)

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LA DIGNITE OPPOSEE A LA PERSONNE in Recueil Dalloz, n° 39 (2008 6 novembre)

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UN RASSEMBLEMENT PEUT ETRE INTERDIT A RAISON DE SON OBJET in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 24 (2007 mai)

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DES HOMMES SUR LE FIL. LA CONSTRUCTION DE L'IDENTITE MASCULINE EN MILIEUX PRECAIRES / Pascale JAMOULLE (01/01/2005)

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IMAGE, PRESSE ET INFORMATIONS : NOUVELLES VARIATIONS JURISPRUDENTIELLES? in Revue Lamy droit de l'immatériel, n° 2 (2005 février)

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ORDRE PUBLIC. DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE ET DROIT COMMUNAUTAIRE in Droit administratif, n° 1 (2005 janvier)

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LA PROTECTION DE LA DIGNITE HUMAINE FACE AU DROIT COMMUNAUTAIRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 3 (2005 24 janvier)

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LA PROTECTION DE LA DIGNITE DE LA PERSONNE ET LES VICISSITUDES DU DROIT PENAL in La Semaine juridique - édition générale, n° 1-2 (2005 12 janvier)

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L'UTILISATION DE LA PERSONNALITE D'AUTRUI. ILLUSTRATIONS ET EXEMPLES DE PRESSE in La Semaine juridique - édition générale, n° 12 (2005 23 mars)

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BREVETABILITE D'ELEMENTS ISOLES DU CORPS HUMAIN ET DIGNITE DE LA PERSONNE EN DROIT COMMUNAUTAIRE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 2 (2004 avril-juin)

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LES DROITS FONDAMENTAUX DE LA PERSONNE. INTEGRITE DU CORPS HUMAIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 4 (2002 20 avril)

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RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES MEDECINS : DE L'OBLIGATION AU DEVOIR D'INFORMER in Les Petites Affiches, n° 83 (2002 25 avril)

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LES APPORTS DE LA DECISION IVG AU TRAITEMENT JURISPRUDENTIEL DU PRINCIPE DE SAUVEGARDE DE LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE (DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DU 19 JUIN 2001) in Revue du droit public, n° 5 (2001 septembre-octobre)

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LE MEDECIN, SON DEVOIR D'INFORMATION ET LE PRINCIPE CONSTITUTIONNEL DE SAUVEGARDE DE LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE in Les Petites Affiches, n° 243 (2001 6 décembre)

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LE CONSENTEMENT DANS LE CHAMP DE L'ETHIQUE BIOMEDICALE FRANCAISE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 3 (1999 juillet-septembre)

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LA DIGNITE DE L'HOMME EN DROIT in Revue du droit public, n° 1 (1999)

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LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE OU LA DIFFICILE INSERTION D'UNE REGLE MORALE DANS LE DROIT POSITIF in Revue du droit public, n° 1 (1999)

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LA CONVENTION SUR LES DROITS DE L'HOMME ET LA BIOMEDECINE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 2 (1998 avril-juin)

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LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE, UN CONCEPT NOUVEAU in Recueil Dalloz, n° 23 (1997 12 juin)

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ETHIQUE ET FIN DE VIE / Thierry MARMET (01/01/1997)

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REFLEXIONS SUR LA DIGNITE DE L'ETRE HUMAIN EN TANT QUE CONCEPT JURIDIQUE DU DROIT FRANCAIS in Recueil Dalloz, n° 10 (1997 6 mars)

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LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE : QUEL DROIT? QUEL TITULAIRE? in Recueil Dalloz, n° 33 (1996 26 septembre)

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