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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE FONCTION PUBLIQUE > FONCTION PUBLIQUE > DROITS ET OBLIGATIONS > DIGNITE

DIGNITE

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Le droit public face à la vieillesse dépendante / Marie-Suzel TABARD in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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[article] Le droit public face à la vieillesse dépendante - Pour une application concrète des principes de dignité et de bonheur dans les établissements spécialisés In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°46 - 18/11/2019 [Article de périodique] / Marie-Suzel TABARD, Auteur . - p. 32-36.
Mots-clés : PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ACCOMPAGNEMENT A LA FIN DE VIE ; EHPAD ; DIGNITE ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; AUTONOMIE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE
Résumé : Le droit public est aujourd'hui interrogé sur la fin de vie et sur la dépendance des personnes âgées. Les réformes à venir et notamment la transformation des EHPAD doivent tenir compte aussi du droit à la dignité de la personne âgée dépendante.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682960

[article]
Titre : Le droit public face à la vieillesse dépendante - Pour une application concrète des principes de dignité et de bonheur dans les établissements spécialisés
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Suzel TABARD, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°46
Date de parution : 18/11/2019
Article en page(s) : p. 32-36
Mots-clés : PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ACCOMPAGNEMENT A LA FIN DE VIE ; EHPAD ; DIGNITE ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; AUTONOMIE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE
Résumé : Le droit public est aujourd'hui interrogé sur la fin de vie et sur la dépendance des personnes âgées. Les réformes à venir et notamment la transformation des EHPAD doivent tenir compte aussi du droit à la dignité de la personne âgée dépendante.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682960

Révocation d'un enseignant de lycée pour manquement à l'obligation de réserve en dehors du service in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (16/04/2018)

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[article] Révocation d'un enseignant de lycée pour manquement à l'obligation de réserve en dehors du service In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°15 - 16/04/2018 [Article de périodique] . - p. 15.
Mots-clés : SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; EDUCATION NATIONALE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; OBLIGATION DE RESERVE ; DIGNITE ; RADICALISATION ; INTEGRISME RELIGIEUX ; TERRORISME
Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Rennes du 23 mars 2018 (n° 1701338). En l'espèce, le juge administratif a confirmé que la sanction disciplinaire infligée à un agent public était proportionnée à la gravité de ses fautes, liées à des activités de propagande terroriste.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628793

[article]
Titre : Révocation d'un enseignant de lycée pour manquement à l'obligation de réserve en dehors du service
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°15
Date de parution : 16/04/2018
Article en page(s) : p. 15
Mots-clés : SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; EDUCATION NATIONALE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; OBLIGATION DE RESERVE ; DIGNITE ; RADICALISATION ; INTEGRISME RELIGIEUX ; TERRORISME
Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Rennes du 23 mars 2018 (n° 1701338). En l'espèce, le juge administratif a confirmé que la sanction disciplinaire infligée à un agent public était proportionnée à la gravité de ses fautes, liées à des activités de propagande terroriste.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628793

Droit au logement opposable et concours de la force publique pour exécuter une décision d'expulsion / Christelle ORIOL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°12 (02/04/2018)

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[article] Droit au logement opposable et concours de la force publique pour exécuter une décision d'expulsion - La difficile conciliation d'intérêts contradictoires In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°12 - 02/04/2018 [Article de périodique] / Christelle ORIOL . - p. 695-699.
Mots-clés : LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES ; DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE ; CONCOURS DE LA FORCE PUBLIQUE ; LIBERTES PUBLIQUES ; DIGNITE ; EXPULSION LOCATIVE ; VOIE D'EXECUTION ; EXECUTION FORCEE
Résumé : Conclusions de Christelle Oriol, rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Paris du 27 décembre 2017, n° 17PA01732. "Une personne reconnue prioritaire à l'accès à un relogement peut être expulsée avec le concours de la force publique si elle n'acquitte pas le loyer. En effet, en vertu du principe de séparation des pouvoirs qui impose au pouvoir exécutif de faire respecter les décisions de justice et de la primauté du droit de propriété, il ne peut être reproché à l'autorité administrative de faire prévaloir le droit dans une situation où la morale pourrait pourtant l'emporter sur toute autre considération".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628772

[article]
Titre : Droit au logement opposable et concours de la force publique pour exécuter une décision d'expulsion - La difficile conciliation d'intérêts contradictoires
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christelle ORIOL
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : N°12
Date de parution : 02/04/2018
Article en page(s) : p. 695-699
Mots-clés : LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES ; DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE ; CONCOURS DE LA FORCE PUBLIQUE ; LIBERTES PUBLIQUES ; DIGNITE ; EXPULSION LOCATIVE ; VOIE D'EXECUTION ; EXECUTION FORCEE
Résumé : Conclusions de Christelle Oriol, rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Paris du 27 décembre 2017, n° 17PA01732. "Une personne reconnue prioritaire à l'accès à un relogement peut être expulsée avec le concours de la force publique si elle n'acquitte pas le loyer. En effet, en vertu du principe de séparation des pouvoirs qui impose au pouvoir exécutif de faire respecter les décisions de justice et de la primauté du droit de propriété, il ne peut être reproché à l'autorité administrative de faire prévaloir le droit dans une situation où la morale pourrait pourtant l'emporter sur toute autre considération".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628772

Police administrative générale et protection de la dignité humaine : l'accès à l'eau est une liberté fondamentale / Eric PECHILLON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2018)

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[article] Police administrative générale et protection de la dignité humaine : l'accès à l'eau est une liberté fondamentale In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°1 - 01/01/2018 [Article de périodique] / Eric PECHILLON . - p. 51-52.
Mots-clés : REFERE LIBERTE ; DIGNITE ; DIGNITE HUMAINE ; EAU ; MAIRE ; ORDRE PUBLIC ; POLICE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE
Résumé : Observations sous Conseil d’État du 31 juillet 2017 (n° 412125 et 412171). "Par la portée du principe qu'il rappelle, le Conseil d’État rend une ordonnance importante qui dépasse largement l'affaire en cause. Il est possible par le biais du référé de contraindre les titulaires du pouvoir de police à agir en urgence de manière efficace afin de protéger les personnes les plus vulnérables, sans pour autant mettre en cause les politiques publiques décidées par les autorités publiques".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621742

[article]
Titre : Police administrative générale et protection de la dignité humaine : l'accès à l'eau est une liberté fondamentale
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eric PECHILLON
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°1
Date de parution : 01/01/2018
Article en page(s) : p. 51-52
Mots-clés : REFERE LIBERTE ; DIGNITE ; DIGNITE HUMAINE ; EAU ; MAIRE ; ORDRE PUBLIC ; POLICE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE
Résumé : Observations sous Conseil d’État du 31 juillet 2017 (n° 412125 et 412171). "Par la portée du principe qu'il rappelle, le Conseil d’État rend une ordonnance importante qui dépasse largement l'affaire en cause. Il est possible par le biais du référé de contraindre les titulaires du pouvoir de police à agir en urgence de manière efficace afin de protéger les personnes les plus vulnérables, sans pour autant mettre en cause les politiques publiques décidées par les autorités publiques".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621742

Liberté d'expression, liberté syndicale et atteinte à la dignité des agents publics / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 512 (01/11/2017)

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[article] Liberté d'expression, liberté syndicale et atteinte à la dignité des agents publics In La Lettre du cadre territorial - N° 512 - 01/11/2017 [Article de périodique] / Yves BROUSSOLLE . - p. 52-53.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; SYNDICAT ; LIBERTE D'EXPRESSION ; LIBERTE SYNDICALE ; DIGNITE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; REGLEMENTATION
Résumé : La liberté d'expression, principe consacré par le droit européen, se heurte rapidement à la liberté syndicale et à la protection à laquelle les agents publics ont droit dans l'exercice de leurs fonctions. La jurisprudence nationale et européenne juge régulièrement des limites de la critique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=613149

[article]
Titre : Liberté d'expression, liberté syndicale et atteinte à la dignité des agents publics
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves BROUSSOLLE
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 512
Date de parution : 01/11/2017
Article en page(s) : p. 52-53
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; SYNDICAT ; LIBERTE D'EXPRESSION ; LIBERTE SYNDICALE ; DIGNITE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; REGLEMENTATION
Résumé : La liberté d'expression, principe consacré par le droit européen, se heurte rapidement à la liberté syndicale et à la protection à laquelle les agents publics ont droit dans l'exercice de leurs fonctions. La jurisprudence nationale et européenne juge régulièrement des limites de la critique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=613149

Des crimes commis dans la sphère familiale peuvent entraîner une révocation in La Lettre de l'employeur territorial, 1542 (20/06/2017)

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Déontologie : les fonctionnaires boucs émissaires ? / Patrick MARTIN-GENIER in La Lettre du cadre territorial, N° 509 (01/06/2017)

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La participation à une émission de télé-réalité n'est pas nécessairement fautive in La Lettre de l'employeur territorial, 1536 (09/05/2017)

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Les obligations des fonctionnaires territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)

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Le refus de respecter les prescriptions médicales constitue un harcèlement moral in La Lettre de l'employeur territorial, 1519 (10/01/2017)

Permalink
La téléréalité passe en conseil de discipline / Laurent BUISSON in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°20 (06/06/2016)

Permalink
Les 5 valeurs fondamentales de l'action publique in La Lettre de l'employeur territorial, 1490 (10/05/2016)

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Agents de police : un comportement injurieux fonde une révocation in La Lettre de l'employeur territorial, 1475 (26/01/2016)

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L'exposition publique d'une oeuvre vandalisée par des inscriptions antisémites doit cesser par tout moyen / Pierre NOUAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2016)

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Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Deuxième partie / Thibaut LELEU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°6 (01/11/2015)

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Les vingt ans de l'arrêt "Commune de Morsang-sur-Orge" Première partie / Thibaut LELEU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°5 (01/09/2015)

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L'employeur doit protéger le directeur général insulté publiquement in La Lettre de l'employeur territorial, 1455 (25/08/2015)

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La dignité de la fonction en droit de la fonction publique / Aurélien CAMUS in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°3 (01/05/2015)

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Le droit au logement et la Cour de justice de l'Union européenne : une construction prétorienne en clair-obscur / Emilie CHEVALIER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2015)

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L'obligation de dignité dans la fonction publique : entre désuétude et modernité / Emmanuel ROUX in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°2 (01/02/2015)

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La dignité de la fonction policière au fondement d'un licenciement non disciplinaire en cours de stage in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 1 (2014 janvier-février)

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Fonction publique territoriale : Le statut en bref / La Documentation française (2014)

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Le Plan d'action européen sur la santé mentale / Comité régional de l'Europe (16/09/2013)

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Dignité et personne âgée : l'âge ne fait rien à l'affaire / QUENTIN Bertrand in Revue de l'infirmière, n° 184 (2012 octobre)

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Quand la conscience s'en va / BOUIX Julien in Revue de l'infirmière, n° 177 (2012 janvier)

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La protection de la personne majeure vulnérable : comment concilier protection et autonomie? / Thierry FOSSIER in Droit de la famille, n° 2 (2011 février)

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CONSTRUIRE UNE ETHIQUE EN ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES / Bernard LABOREL (01/01/2004)

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Garantir le respect de la dignité de la personne polyhandicapée accueillie en MAS par l'adaptation de son cadre de vie / Pedro GALBETE (01/01/2004)

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Circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/DGAS/SD2C/DSS/1A n° 2002-222 du 16 avril 2002 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2002)

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RISQUE, RESPONSABILITE, ETHIQUE DANS LES PRATIQUES GERONTOLOGIQUES / Jean-Jacques AMYOT (01/01/2001)

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