Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > SANTE > DEPENSE DE SANTE

FRAIS MEDICAUX

MAITRISE MEDICALISEE

REFERENCES MEDICALES OPPOSABLES

DEPENSE DE SANTE

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Note d’information n° DSS/2A/2020/43 du 10 avril 2020 relative à la prise en charge des frais de santé des demandeurs d’asile et à la carte d’admission à l’aide médicale de l’État in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°6 (15/07/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Note d’information n° DSS/2A/2020/43 du 10 avril 2020 relative à la prise en charge des frais de santé des demandeurs d’asile et à la carte d’admission à l’aide médicale de l’État
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales
Numéro : n°6
Date de parution : 15/07/2020
Article en page(s) : 3 p.
Mots-clés : ETRANGER ; DEMANDE D'ASILE ; REFUGIE ; DEPENSE DE SANTE ; SOINS ; PROTECTION SOCIALE ; PRISE EN CHARGE
En ligne : https://solidarites- [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704868

[article] Note d’information n° DSS/2A/2020/43 du 10 avril 2020 relative à la prise en charge des frais de santé des demandeurs d’asile et à la carte d’admission à l’aide médicale de l’État In Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n°6 - 15/07/2020 [Texte réglementaire] . - 3 p.
Mots-clés : ETRANGER ; DEMANDE D'ASILE ; REFUGIE ; DEPENSE DE SANTE ; SOINS ; PROTECTION SOCIALE ; PRISE EN CHARGE
En ligne : https://solidarites- [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704868

Le Covid-19 reconnu comme maladie professionnelle / Laura BOURGAULT (01/07/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Le Covid-19 reconnu comme maladie professionnelle
Type de document : Document web
Auteurs : Laura BOURGAULT
Source : Destination santé
Année : 01/07/2020
Pages : 2 p.
Mots-clés : EPIDEMIE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; LIEU DE TRAVAIL ; FRAIS MEDICAUX ; SANTE PUBLIQUE
covid-19
Résumé : "Le Covid-19 sera bientôt considéré comme une maladie professionnelle. Une mesure prise pour les soignants bien sûr, mais aussi pour tous les professionnels ayant contracté ce coronavirus sur leur lieu de travail."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702870

Le Covid-19 reconnu comme maladie professionnelle [Document web] / Laura BOURGAULT . - 01/07/2020 . - 2 p.
Mots-clés : EPIDEMIE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; LIEU DE TRAVAIL ; FRAIS MEDICAUX ; SANTE PUBLIQUE
covid-19
Résumé : "Le Covid-19 sera bientôt considéré comme une maladie professionnelle. Une mesure prise pour les soignants bien sûr, mais aussi pour tous les professionnels ayant contracté ce coronavirus sur leur lieu de travail."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702870

Covid-19 : prise en charge des frais de santé des personnes sans couverture maladie (30/06/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Covid-19 : prise en charge des frais de santé des personnes sans couverture maladie
Type de document : Document web
Source : lemediasocial.fr
Année : 30/06/2020
Pages : 1 p.
Mots-clés : ASSURANCE MALADIE ; SOINS ; FRAIS MEDICAUX ; PRISE EN CHARGE ; AIDE MEDICALE
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Dans une circulaire datée du 19 juin, la Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) précise les modalités de prise en charge, durant la crise sanitaire, au titre des soins urgents des frais de santé des personnes ne disposant pas de couverture maladie."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702756

Covid-19 : prise en charge des frais de santé des personnes sans couverture maladie [Document web] . - 30/06/2020 . - 1 p.
Mots-clés : ASSURANCE MALADIE ; SOINS ; FRAIS MEDICAUX ; PRISE EN CHARGE ; AIDE MEDICALE
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Dans une circulaire datée du 19 juin, la Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) précise les modalités de prise en charge, durant la crise sanitaire, au titre des soins urgents des frais de santé des personnes ne disposant pas de couverture maladie."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702756

Sécurité sociale : vers l'ouverture d'une branche « dépendance » en 2021 / Diane POUPEAU (20/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Sécurité sociale : vers l'ouverture d'une branche « dépendance » en 2021
Type de document : Document web
Auteurs : Diane POUPEAU
Source : lemediasocial.fr
Année : 20/05/2020
Pages : 3 p.
Mots-clés : DEPENDANCE ; SECURITE SOCIALE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; DEPENSE DE SANTE
Résumé : Selon deux avant-projets de loi, le gouvernement envisagerait la création d'une cinquième branche de la Sécurité sociale pour faire face aux dépenses liées à la perte d'autonomie. Une concertation doit être lancée dans les prochaines semaines.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698647

Sécurité sociale : vers l'ouverture d'une branche « dépendance » en 2021 [Document web] / Diane POUPEAU . - 20/05/2020 . - 3 p.
Mots-clés : DEPENDANCE ; SECURITE SOCIALE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; DEPENSE DE SANTE
Résumé : Selon deux avant-projets de loi, le gouvernement envisagerait la création d'une cinquième branche de la Sécurité sociale pour faire face aux dépenses liées à la perte d'autonomie. Une concertation doit être lancée dans les prochaines semaines.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698647

"Les gens baissent la garde trop vite" / Elisabeth PAPINEAU in Le Monde, (19/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : "Les gens baissent la garde trop vite" - Une semaine après la fin du confinement, les généralistes constatent un relâchement de la vigilance.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Elisabeth PAPINEAU
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 19/05/2020
Mots-clés : SANTE ; POPULATION ; MEDECIN TRAITANT ; GRAND EST ; ILE-DE-FRANCE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; SECURITE SANITAIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698074

[article] "Les gens baissent la garde trop vite" - Une semaine après la fin du confinement, les généralistes constatent un relâchement de la vigilance. In Le Monde - 19/05/2020 [Article de presse] / Elisabeth PAPINEAU.
Mots-clés : SANTE ; POPULATION ; MEDECIN TRAITANT ; GRAND EST ; ILE-DE-FRANCE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; SECURITE SANITAIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698074

Les médecins libéraux demandent de l'aide. / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro Economie, (14/05/2020)

Permalink
La France se prépare au stade 3 de l'épidémie / François BEGUIN ; Chloé HECKETSWEILER ; Julie CARRIAT in Le Monde, (07/03/2020)

Permalink
La politique de prise en charge évolue / François BEGUIN ; Violaine MORIN in Le Monde, (04/03/2020)

Permalink
ESMS pour personnes handicapées : un forfait santé expérimenté / Virginie FLEURY (08/01/2020)

Permalink
Protection de l'enfance : en Loire-Atlantique, une politique trop ambitieuse ? / Diane POUPEAU (20/12/2019)

Permalink
" Un chez-soi d'abord " met du thérapeutique dans les outils / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette Santé Social, N°168 (01/12/2019)

Permalink
La Cour des comptes appelle à mieux réguler les transports médico-sociaux / Linda DAOVANNARY (18/10/2019)

Permalink
Rapport d'information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l’objectif national de dépenses d’assurance maladie / Catherine DEROCHE (09/10/2019)

Permalink
Les territoires se mobilisent pour l'attractivité médicale / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°506 (01/10/2019)

Permalink
Instruction n° DSS/SD1C/DGS/PP3/2019/130 du 4 juin 2019 relative à la prise en charge des aides auditives dans le cadre de la réforme « 100 % santé » in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°6 (15/07/2019)

Permalink
Démographie médicale : le traitement se fait attendre / François-Xavier BEUZON in Journal des communes, N°2207 (01/07/2019)

Permalink
Pourquoi l'hôpital est en état d'urgence / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°392 (01/07/2019)

Permalink
L'opération chirurgicale consécutive à un accident de service est-elle liée au service alors que l'état de santé de l'agent est consolidé ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2019)

Permalink
Instruction n° DGOS/DGCS/DSS/R1/5C/1A/2018/266 du 21 décembre 2018 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°1 (15/02/2019)

Permalink
Santé : des pistes pour revoir de fond en comble la tarification des soins ; Le pilotage des dépenses également appelé à évoluer / Solveig GODELUCK in Les Échos, (30/01/2019)

Permalink
Ehpad : accélération de la convergence tarifaire et rôle renforcé du médecin coordonnateur / Linda DAOVANNARY (08/01/2019)

Permalink
L’aide médicale d’Etat : diagnostic et propositions / Fabienne BARTOLI (Octobre 2019)

Permalink
Comment va la santé en France ? / Béatrice MADELINE in Les Cahiers français, N°408 (01/01/2019)

Permalink
Santé : la mise en place du reste à charge zéro ne sera pas accélérée / Solveig GODELUCK in Les Échos, (24/12/2018)

Permalink
Coup d'envoi officiel du plan Ma Santé 2022. - Agnès Buzyn: « La coercition à l'installation n'est pas une solution» / Marc LANDRÉ ; Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N° 23100 (19/11/2018)

Permalink
Les médecins généralistes face à la "dépression chronique". Représentations et attitudes thérapeutiques / Audrey LINDER in RFAS Revue française des affaires sociales, N°4 (01/10/2018)

Permalink
Dépenses publiques : l'Etat va devoir intensifier ses efforts d'économies ; 3,8 milliards d'économies encore attendues sur les dépenses de santé ; L'Education nationale n'est pas épargnée parles suppressions de postes ; Pôle emploi mis à la diète ; Défense, justice, sécurité, pauvreté : les grands gagnants du projet de budget / Renaud HONORÉ ; Solveig GODELUCK ; Marie-Christine CORBIER ; Alain RUELLO ; Leila de COMARMOND ; Anne BAUER in Les Échos, (25/09/2018)

Permalink
Plan santé : comment le gouvernement va redessiner la carte hospitalière ; Des assistants pour les médecins libéraux / Solveig GODELUCK in Les Échos, (17/09/2018)

Permalink
Les dépenses de santé enregistrent une faible croissance en 2017 / Julia CUVILLIEZ in Études et résultats, 1076 (01/09/2018)

Permalink
Le vieillissement de la population entraîne une hausse des dépenses de santé liées aux affections de longue durée / Juliette GRANGIER in Études et résultats, 1077 (01/09/2018)

Permalink
Hôpitaux et cliniques : le palmarès 2018 / François MALYE in Le Point, N°2399 (23/08/2018)

Permalink
Santé : pourquoi le coût des soins de ville dérive / Solveig GODELUCK in Les Échos, (21/08/2018)

Permalink
Santé : le plan d'économies sur le transport de patients / Lionel STEINMANN in Les Échos, (25/07/2018)

Permalink
Protection sociale complémentaire. Les obligations de l'employeur in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3064 (08/06/2018)

Permalink
Le déficit de la protection sociale se réduit en France, dans un contexte de reprise économique en Europe / Elisa CORAZZA in Études et résultats, 1068 (01/06/2018)

Permalink
Le lancement de la stratégie de transformation du système de santé / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (03/04/2018)

Permalink
Un médecin pour tous : le pari osé de la mayenne / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

Permalink
AIS : les scénarios de financement de la mission Richard-Bur à l’épreuve / Cédric NEAU (16/03/2018)

Permalink
RESID-ESMS : un dispositif pour suivre l’activité et la consommation de soins dans les ESMS / Meryem EL MORSLI (14/03/2018)

Permalink
"RESID-ESMS" : les soins consignés dans un nouveau traitement de données (13/03/2018)

Permalink
Les avenants à la convention médicale : de la continuité à la nouveauté / Romain MARIE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

Permalink
De l'intervention des tiers dans le contentieux judiciaire de la sécurité sociale / Marlie MICHALLETZ in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

Permalink
Les obligations de l'ancien employeur d'un agent public qui, victime d'un accident de service, rechute dans le cadre de ses nouvelles fonctions in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2018)

Permalink
Le régime des autorisations sanitaires : simplification et modernisation sur ordonnance / Danièle CRISTOL in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

Permalink
Décret n° 2018-125 du 21 février 2018 relatif au cadre d'expérimentations pour l'innovation dans le système de santé prévu à l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°45 (23/02/2018)

Permalink
Rechute d'un accident de service : étendue de l'action récursoire in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°2 (01/02/2018)

Permalink
Déserts médicaux : le Cese recommande des mesures coercitives / Laure MARTIN in La Gazette Santé Social, N°147 (01/01/2018)

Permalink
L'Assemblée supprime le tiers payant obligatoire in Le Figaro, N°22774 (30/10/2017)

Permalink
Tiers payant : le report voté à l'Assemblée in Nice-Matin, (29/10/2017)

Permalink
Tiers payant facultatif : les médecins libéraux satisfaits in Nice-Matin, (24/10/2017)

Permalink
Dépenses sociales des départements : les "bons conseils" de la Cour des comptes / Noël BOUTTIER (12/10/2017)

Permalink
CE, 8 novembre 2017, n°397227 in Cahiers de la fonction publique, N°380 (01/10/2017)

Permalink
Déserts médicaux : pourquoi laisse-t-on mourir des territoires ? / Philippe LAPORTE in La Lettre du cadre territorial, N° 511 (01/10/2017)

Permalink
Personnes âgées dépendantes : les dépenses de prise en charge pourraient doubler en part de PIB d'ici à 2060 / Romain ROUSSEL in Études et résultats, 1032 (01/10/2017)

Permalink
Qualité et accès aux soins : que pensent les Français de leurs médecins ? / Laura CASTELL in Études et résultats, 1035 (01/10/2017)

Permalink
Suivi des patients atteints de cancer : les généralistes favorables à des échanges renforcés avec l’hôpital / Dominique REY in Études et résultats, 1034 (01/10/2017)

Permalink
En 2016, les dépenses de santé retrouvent leur dynamisme in Études et résultats, 1024 (01/09/2017)

Permalink
Les facteurs démographiques contribuent à la moitié de la hausse des dépenses de santé de 2011 à 2015 / Juliette GRANGIER in Études et résultats, 1025 (01/09/2017)

Permalink
Santé et restes à charge : actes du colloque de l'association française de droit de la santé, mars 2017 / Anne-Sophie GINON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°HS2017 (01/09/2017)

Permalink
Lancement d'une mission de l'IGAS sur la faisabilité du tiers payant généralisé / Diane ROUBINOWITZ (11/07/2017)

Permalink
Le gouvernement va rétablir en 2018 le jour de carence des fonctionnaires - Agnès Buzyn suspend le tiers payant généralisé et lance une mission / Guillaume GUICHARD ; Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N°22677 (07/07/2017)

Permalink
Les dépenses de santé depuis 1950 / SOUAL Hélène in Études et résultats, 1017 (01/07/2017)

Permalink
Le régime de la protection universelle maladie / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°84 (01/07/2017)

Permalink
Sécurité sociale et transaction / Thierry TAURAN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2017)

Permalink
Décret n° 2017-994 du 10 mai 2017 précisant les modalités de prise en charge des frais de santé des victimes d'actes de terrorisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (11/05/2017)

Permalink
L'articulation des contrats collectifs obligatoires frais de santé avec le régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle / Francis KESSLER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
A Echirolles, la santé se partage / Sihem BOULTIF in La Gazette Santé Social, N°140 (01/05/2017)

Permalink
L'encadrement des prestations pour les salariés : la multiplication des exigences / Vincent ROULET in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
La "généralisation" de la complémentaire santé : un bilan / Julien BOURDOISEAU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
L'organisation des garanties complémentaires de frais de santé des fonctionnaires de l'Etat / Luc PIERRON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
L'organisation des garanties complémentaires de frais de santé des fonctionnaires territoriaux / Luc PIERRON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
Vers un paramétrage économique de l'assurance maladie complémentaire? / Anne-Sophie GINON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
Aider les mineurs protégés à bien grandir / Caroline HELFTER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3008 (28/04/2017)

Permalink
Décret n° 2017-472 du 3 avril 2017 modifiant les durées d'exonération de la participation des assurés relevant d'une affection de longue durée in Journal Officiel - Lois et décrets, N°081 (05/04/2017)

Permalink
Le médecin référent protection de l'enfance / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°139 (01/04/2017)

Permalink
Les médecins libéraux, seuls comptables des déserts médicaux ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°139 (01/04/2017)

Permalink
Port-la-Nouvelle (Aude) salarie en CDI des médecins généralistes. / Myriem LAHIDELY in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°311 (01/04/2017)

Permalink
Un quinquennat sous le sceau de la maîtrise des dépenses de l'assurance maladie / Anne-Claire DUFOUR in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2017)

Permalink
LFSS 2017. Les députés adoptent des mesures témoignages / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°137 (01/02/2017)

Permalink
Sport sur ordonnance : l’absence de financement déçoit les collectivités / David PICOT (09/01/2017)

Permalink
Un décret précise la qualité des intervenants du dispositif sport sur ordonnance / Jean Damien LESAY (05/01/2017)

Permalink
Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté in Journal des communes, N°2196 (01/01/2017)

Permalink
Aides techniques de la PCH : un décret introduit le tiers-payant / Linda DAOVANNARY (18/11/2016)

Permalink
Un décret installe le médecin référent "protection de l'enfance" / Jean-Noël ESCUDIE (10/11/2016)

Permalink
Décret n° 2016-1503 du 7 novembre 2016 relatif au médecin référent "protection de l'enfance" pris en application de l'article L. 221-2 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°261 (09/11/2016)

Permalink
Les coûts cachés des longues maladies / Victoire N'SONDE in 60 Millions de consommateurs, N°520 (01/11/2016)

Permalink
Santé : qui paie quoi ? / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°362 (01/11/2016)

Permalink
Attitudes et pratiques des médecins généralistes dans le cadre du suivi de la grossesse / BUYCK Jean-François in Études et résultats, 977 (01/10/2016)

Permalink
Regard : prise en charge des frais de santé, des progrès,,,à relativiser / Michel BORGETTO in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°76 (01/10/2016)

Permalink
Sarkozy se dit pour la suppression " immédiate " du tiers payant in Les Échos, (20/09/2016)

Permalink
Les dépenses de santé en 2015 / Marion BOUVET (05/09/2016)

Permalink
Ehpad, consultations complexes... : que prévoit la nouvelle convention médicale ? / Linda DAOVANNARY (02/09/2016)

Permalink
Dépenses de santé : une nouvelle baisse du reste à charge des ménages en 2015 in Études et résultats, 971 (01/09/2016)

Permalink
Obésité : quelles conséquences pour l'économie et comment les limiter ? (01/09/2016)

Permalink
Projet de réforme de la responsabilité civile et santé. / Groupe de travail de l'Institut Droit et Santé in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2016)

Permalink
La consultation chez les généralistes passera à 25 euros le 1er mai 2017 / Sarah BELOUEZZANE in Le Monde, (23/08/2016)

Permalink
Maladie de service : les conditions du remboursement des frais rééls / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2328-2329 (01/08/2016)

Permalink
Victimes de l'attentat de Nice : modalités de prise en charge des soins et d'indemnisation / Florence TAMERLO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2970 (22/07/2016)

Permalink
Tiers payant généralisé: faudra-t-il payer ? / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (07/07/2016)

Permalink
Compte pénibilité, paie, chômage : ce qui change (ou pas) au 01/07/2016 in Liaisons sociales, 17114 (01/07/2016)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

DEPENSE DE SANTE