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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > POLLUTION > DECHET > DECHET RADIOACTIF

DECHET RADIOACTIF

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DECHET NUCLEAIRE

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Décision du 21 février 2020 consécutive au débat public dans le cadre de la préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°156 (25/06/2020)

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[article]
Titre : Décision du 21 février 2020 consécutive au débat public dans le cadre de la préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°156
Date de parution : 25/06/2020
Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; DECHET RADIOACTIF ; PLAN NATIONAL ; ENERGIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701997

[article] Décision du 21 février 2020 consécutive au débat public dans le cadre de la préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs In Journal Officiel - Lois et décrets - N°156 - 25/06/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; DECHET RADIOACTIF ; PLAN NATIONAL ; ENERGIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701997

Tunnel Rainier-III : une mise aux normes à 60 M€ / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (22/11/2019)

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[article]
Titre : Tunnel Rainier-III : une mise aux normes à 60 M€ - Un sondage des parois du tunnel par minage a été réalisé hier matin en amont du percement d'une galerie d'évacuation pour piétons de 1 100 mètres, parallèle aux voies de circulation - Une connexion avec le tunnel Albert II pour les pompiers français - Un autre projet de galerie pour stocker des produits radioactifs
Type de document : Article de presse
Auteurs : Thomas MICHEL
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 22/11/2019
Mots-clés : MONACO ; OUVRAGE D'ART ; TUNNEL ; SECURITE ; PRODUIT DANGEREUX ; DECHET RADIOACTIF
Résumé : La future galerie d'évacuation sera percée sur 1 100 mètres à partir de la gauche de la galerie « SNCF » (ci-dessus), qui relie le tunnel Rainier-III à la station de trains. - Entre 13 000 et 16 000 véhicules empruntent chaque jour le tunnel Rainier-III pour sortir de Monaco - Hier, de petites charges ont été déclenchées. Lors des travaux, les explosions seront conséquentes
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683239

[article] Tunnel Rainier-III : une mise aux normes à 60 M€ - Un sondage des parois du tunnel par minage a été réalisé hier matin en amont du percement d'une galerie d'évacuation pour piétons de 1 100 mètres, parallèle aux voies de circulation - Une connexion avec le tunnel Albert II pour les pompiers français - Un autre projet de galerie pour stocker des produits radioactifs In Nice-Matin - 22/11/2019 [Article de presse] / Thomas MICHEL.
Mots-clés : MONACO ; OUVRAGE D'ART ; TUNNEL ; SECURITE ; PRODUIT DANGEREUX ; DECHET RADIOACTIF
Résumé : La future galerie d'évacuation sera percée sur 1 100 mètres à partir de la gauche de la galerie « SNCF » (ci-dessus), qui relie le tunnel Rainier-III à la station de trains. - Entre 13 000 et 16 000 véhicules empruntent chaque jour le tunnel Rainier-III pour sortir de Monaco - Hier, de petites charges ont été déclenchées. Lors des travaux, les explosions seront conséquentes
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683239

33 ans après Tchernobyl : " Il faut sortir du nucléaire " / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (27/04/2019)

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[article]
Titre : 33 ans après Tchernobyl : " Il faut sortir du nucléaire " - La députée européenne EELV, Michèle Rivasi, deuxième de liste pour l'élection du 26 mai, était à Nice, hier, à l'occasion de l'anniversaire de la catastrophe de la centrale nucléaire ukrainienne
Type de document : Article de presse
Auteurs : Stéphanie GASIGLIA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/04/2019
Mots-clés : NICE ; EUROPE ECOLOGIE LES VERTS ; COMMEMORATION ; DECHET RADIOACTIF
Résumé : Michèle Rivasi a symboliquement déposé, place Masséna, une gerbe de fleurs pour les victimes de la catastrophe.
( Photo Cyril Dodergny )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664942

[article] 33 ans après Tchernobyl : " Il faut sortir du nucléaire " - La députée européenne EELV, Michèle Rivasi, deuxième de liste pour l'élection du 26 mai, était à Nice, hier, à l'occasion de l'anniversaire de la catastrophe de la centrale nucléaire ukrainienne In Nice-Matin - 27/04/2019 [Article de presse] / Stéphanie GASIGLIA.
Mots-clés : NICE ; EUROPE ECOLOGIE LES VERTS ; COMMEMORATION ; DECHET RADIOACTIF
Résumé : Michèle Rivasi a symboliquement déposé, place Masséna, une gerbe de fleurs pour les victimes de la catastrophe.
( Photo Cyril Dodergny )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664942

La France face au fardeau des déchets nucléaires - / Pierre LE HIR ; Nabil WAKIM in Le Monde, (09/03/2019)

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[article]
Titre : La France face au fardeau des déchets nucléaires - - Alors que les volumes de résidus radioactifs vont croissant, les sites de stockage approchent de la saturation - Pour la première fois, une consultation nationale vise à associer les citoyens aux décisions sur la gestion des matières et déchets radioactifs
Type de document : Article de presse
Auteurs : Pierre LE HIR ; Nabil WAKIM
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 09/03/2019
Mots-clés : DECHET RADIOACTIF
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660146

[article] La France face au fardeau des déchets nucléaires - - Alors que les volumes de résidus radioactifs vont croissant, les sites de stockage approchent de la saturation - Pour la première fois, une consultation nationale vise à associer les citoyens aux décisions sur la gestion des matières et déchets radioactifs In Le Monde - 09/03/2019 [Article de presse] / Pierre LE HIR ; Nabil WAKIM.
Mots-clés : DECHET RADIOACTIF
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660146

Nucléaire, bientôt la fin ? / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, 386 (01/01/2019)

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[article] Nucléaire, bientôt la fin ? In Alternatives économiques - 386 - 01/01/2019 [Article de périodique] / Antoine de RAVIGNAN ; Bénédicte WEISS ; Justin DELEPINE . - p. 60-74.
Mots-clés : ENERGIE ; ENERGIE NUCLEAIRE ; CENTRALE NUCLEAIRE ; POLLUTION RADIOACTIVE ; DECHET RADIOACTIF ; ENERGIE RENOUVELABLE
Résumé : Dans ce dossier, les différents contributeurs s'interrogent sur le modèle énergétique actuel de la France, fondé principalement sur l'énergie nucléaire, une énergie qui fait l'objet de vifs débats scientifiques et politiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654146

[article]
Titre : Nucléaire, bientôt la fin ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Antoine de RAVIGNAN ; Bénédicte WEISS ; Justin DELEPINE
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : 386
Date de parution : 01/01/2019
Article en page(s) : p. 60-74
Mots-clés : ENERGIE ; ENERGIE NUCLEAIRE ; CENTRALE NUCLEAIRE ; POLLUTION RADIOACTIVE ; DECHET RADIOACTIF ; ENERGIE RENOUVELABLE
Résumé : Dans ce dossier, les différents contributeurs s'interrogent sur le modèle énergétique actuel de la France, fondé principalement sur l'énergie nucléaire, une énergie qui fait l'objet de vifs débats scientifiques et politiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654146

Un avenir radieux pour le béton radioactif / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5911 (03/03/2017)

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"Tous les candidats veulent passer à Bure, on dirait Notre Dame-des-Landes en 2012" / Elise GODEAU in Libération, (18/02/2017)

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Un hélicoptère de la gendarmerie visé par des fusées d'artifice / Thibault RAISSE in Aujourd'hui en France, (17/08/2016)

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Vent debout contre la "poubelle de Bure" - Un profond linceul d'argile plutôt qu'un stockage en surface / Elise GODEAU in Libération, (15/08/2016)

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LOI n° 2016-1015 du 25 juillet 2016 précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (1) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°172 (26/07/2016)

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À Bure, une nouvelle " zone à défendre " s'installe / Angélique NEGRONI in Le Figaro, (13/08/2015)

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Nucléaire : que faire des déchets ? / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N° 334 (2014 avril)

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Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (01/04/2013)

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Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Synthèse / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (01/01/2013)

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La guerre du démantèlement nucléaire a commencé / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2134 (2012 9 juillet)

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Les communes et les déchets nucléaires : un mariage forcé ? / Jean-Marc PASTOR in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 4 (2011 avril)

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Décret n° 2008-357 du 16 avril 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 92 (2008 18 avril)

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AUTORISATION TEMPORAIRE DE SEJOUR POUR LES DECHETS RADIOACTIFS ET COMBUSTIBLES USAGERS ETRANGERS in Environnement, n° 4 (2008 avril)

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Energie nucléaire - La France au premier rang. / Hervé MORIN in Le Monde, n° ind (26/05/2007)

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LE CONSEIL D'ETAT ASSURE POUR LA PREMIERE FOIS LA SANCTION DU PRINCIPE DE PREVENTION INSCRIT A L'ARTICLE L.110-1-II DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT in Les Petites Affiches, n° 53 (2007 14 mars)

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Arrêté du 30 octobre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 274 (2006 26 novembre)

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Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 149 (2006 29 juin)

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LA COUR DE CASSATION PRECISE LA NOTION DE DECHETS RADIOACTIFS in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 37 (2006 janvier-février)

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DECHETS NUCLEAIRES QU'EN FAIRE ? in Science et vie, n° 1070 (2006 novembre)

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L'INTERDICTION DE STOCKER DES DECHETS RADIOACTIFS IMPORTES N'A PAS BESOIN DE DECRET in Environnement, n° 7 (2006 juillet)

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LA LOI RELATIVE A LA TRANSPARENCE ET A LA SECURITE EN MATIERE NUCLEAIRE ET LA LOI DE PROGRAMME RELATIVE A LA GESTION DURABLE DES MATIERES ET DECHETS RADIOACTIFS in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 41 (2006 septembre-octobre)

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LA POLITIQUE FRANCAISE DE L'ENERGIE in Regards sur l'actualité, n° 318 (2006 février)

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PROJET DE LOI SUR LA GESTION DES MATIERES ET DES DECHETS RADIOACTIFS in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 3 (2006 20 mars)

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CONTRAT QUADRIENNAL ETAT/ANDRA 2005-2008 / Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) (01/01/2005)

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DECHETS RADIOACTIFS : UN DEBAT PUBLIC POUR PREPARER LE PROJET DE LOI 2006 in Notes bleues de Bercy, n° 298 (2005 du 16 au 31 octobre)

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NUCLAIRE. LA FRANCE PEINE A DECIDER DU SORT DE SES DECHETS in Science et vie, n° 1057 (2005 octobre)

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NUCLEAIRE. UNE POUBELLE POUR UN MILLION D'ANNEES in L'Express, n° 2833 (2005 du 20 au 26 octobre)

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RAPPORT SUR L'ETAT D'AVANCEMENT ET LES PERSPECTIVES DES RECHERCHES SUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS / Christian BATAILLE in Documents parlementaires - Sénat, n° 2159, 250 (2005 16 mars)

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RAPPORT SUR L'ETAT D'AVANCEMENT ET LES PERSPECTIVES DES RECHERCHES SUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS / Christian BATAILLE in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2159, 250 (2005 16 mars)

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LES DECHETS RADIOACTIFS DE HAUTE ACTIVITE in Administration, n° 204 (2004 décembre)

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Y A-T-IL UNE ETHIQUE DE LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS? / François JACQ (01/01/2004)

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DECHETS RADIOACTIFS : UNE GESTION DANS UNE LOGIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE in Bulletin des élus locaux, n° 183 (2002-2003 décembre-janvier)

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LE SOUS-SOL in Administration, n° 196 (2002 décembre)

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Circulaire DGS/SD 7D/DHOS/E 4 n° 2001-323 du 9 juillet 2001 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2001/32 (2001 25 août)

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Circulaire DGS/DHOS n° 2001-323 du 9 juillet 2001 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2001)

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Loi n° 2000-174 du 2 mars 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 53 (2000 3 mars)

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NUCLEAIRE : LA GUERRE DES DECHETS in L'Express, n° 2552 (2000 du 1er au 7 juin)

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LE NUCLEAIRE A TOUS LES RAYONS in Que choisir ?, n° 371 (2000 mai)

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RAPPORT SUR LES CONSEQUENCES DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DES DECHETS NUCLEAIRES SUR LA SANTE PUBLIQUE ET L'ENVIRONNEMENT / Michèle RIVASI in Documents parlementaires - Sénat, n° 2257, 272 (2000 17 mars, 21 mars)

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RAPPORT SUR LES CONSEQUENCES DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DES DECHETS NUCLEAIRES SUR LA SANTE PUBLIQUE ET L'ENVIRONNEMENT / Michèle RIVASI in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2257, 272 (2000 17 mars, 21 mars)

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Circulaire DGS/DH n° 99-661 du 2 décembre 1999 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 99/51 (1999 8 janvier)

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Circulaire DGS/DH n° 99-661 du 2 décembre 1999 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1999)

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LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES, UNE DES MISSIONS DE L'ANDRA in Espaces pour demain, n° 60 (1999 2ème trimestre)

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L'ENFOUISSEMENT SOUS-MARIN DES DECHETS RADIOACTIFS in Pour la science, n° 245 (1998 mars)

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Lettre du 20 mai 1998 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1998)

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LES NOUVEAUX MENSONGES DU NUCLEAIRE in Science et vie, n° 973 (1998 octobre)

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RAPPORT SUR L'AVAL DU CYCLE NUCLEAIRE. TOME 1 : ETUDE GENERALE / Christian BATAILLE in Documents parlementaires - Sénat, n° 978, 492 (1998 11 juin)

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RAPPORT SUR L'AVAL DU CYCLE NUCLEAIRE. TOME 1 : ETUDE GENERALE / Christian BATAILLE in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 978, 492 (1998 11 juin)

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PEUT-ON SE DEBARRASSER DES DECHETS NUCLEAIRES? in La Recherche, n° 301 (1997 septembre)

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RAPPORT SUR LE CONTROLE DE LA SURETE ET DE LA SECURITE DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES. TOME I : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR. TOME II : ANNEXES, COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE / Claude BIRRAUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 2 tomes, 3491, 300 (1997 2 avril)

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RAPPORT SUR LE CONTROLE DE LA SURETE ET DE LA SECURITE DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES. TOME I : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR. TOME II : ANNEXES, COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE / Claude BIRRAUX in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2 tomes, 3491, 300 (1997 2 avril)

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DECHETS NUCLEAIRES : LE CASSE-TETE in Science et vie, n° 947 (1996 août)

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LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS ET LA NECESSITE D'UNE LOI NUCLEAIRE in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (1996)

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RAPPORT SUR LE CONTROLE DE LA SURETE ET DE LA SECURITE DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES. TOME 1 : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR. TOME II : ANNEXES, COMPTES RENDUS DES AUDITIONS PUBLIQUES / Claude BIRRAUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 2651, 278 (1996 19 mars)

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RAPPORT SUR LE CONTROLE DE LA SURETE ET DE LA SECURITE DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES. TOME 1 : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR. TOME II : ANNEXES, COMPTES RENDUS DES AUDITIONS PUBLIQUES / Claude BIRRAUX in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2651, 278 (1996 19 mars)

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RAPPORT SUR L'EVOLUTION DE LA RECHERCHE SUR LA GESTION DES DECHETS NUCLEAIRES A HAUTE ACTIVITE. TOME 1 : LES DECHETS CIVILS. TOME 2 : LES DECHETS MILITAIRES / Christian BATAILLE in Documents parlementaires - Sénat, n° 541, 179 (1997 15, 17 décembre)

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RAPPORT SUR L'EVOLUTION DE LA RECHERCHE SUR LA GESTION DES DECHETS NUCLEAIRES A HAUTE ACTIVITE. TOME 1 : LES DECHETS CIVILS. TOME 2 : LES DECHETS MILITAIRES / Christian BATAILLE in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2689, 299 (1996 27, 28 mars)

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NUCLEAIRE ET CANCER : L'ENQUETE QUI DERANGE in Science et vie, n° 939 (1995 décembre)

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LES DECHETS RADIOACTIFS, UNE LOI DE CIRCONSTANCE POUR UN PROBLEME DE SOCIETE in Revue juridique de l'environnement, n° 1 (1992)

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Décret n° 92-1391 du 30 décembre 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 304 (1992 31 décembre)

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Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 1 (1992 1er janvier)

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VIVRE AVEC LE NUCLEAIRE in Communes modernes, n° 348 (1991 novembre)

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