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DECHET DE CHANTIER

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Au cœur des combines de la " mafia " des déchets / Vincent WATTECAMPS in Nice-Matin, (25/11/2021)

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[article]
Titre : Au cœur des combines de la " mafia " des déchets - Le tribunal correctionnel de Draguignan juge dix personnes et sept entreprises pour des dépôts illégaux de déchets. Des peines de prison ferme ont été requises à l'encontre de quatre prévenus.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Vincent WATTECAMPS
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/11/2021
Mots-clés : VAR ; JUSTICE ; DECHET DE CHANTIER ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752570

[article] Au cœur des combines de la " mafia " des déchets - Le tribunal correctionnel de Draguignan juge dix personnes et sept entreprises pour des dépôts illégaux de déchets. Des peines de prison ferme ont été requises à l'encontre de quatre prévenus. In Nice-Matin - 25/11/2021 [Article de presse] / Vincent WATTECAMPS.
Mots-clés : VAR ; JUSTICE ; DECHET DE CHANTIER ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752570

" Mafia des déchets " dans le Var : des centaines de milliers de tonnes détournées, selon un expert in Nice-Matin, (23/11/2021)

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[article]
Titre : " Mafia des déchets " dans le Var : des centaines de milliers de tonnes détournées, selon un expert
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/11/2021
Mots-clés : VAR ; JUSTICE ; DECHET DE CHANTIER ; PROCES
Résumé : Les prévenus proposaient de livrer gratuitement de la terre sur des sites de petites annonces. (Photo doc D. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752249

[article] " Mafia des déchets " dans le Var : des centaines de milliers de tonnes détournées, selon un expert In Nice-Matin - 23/11/2021 [Article de presse].
Mots-clés : VAR ; JUSTICE ; DECHET DE CHANTIER ; PROCES
Résumé : Les prévenus proposaient de livrer gratuitement de la terre sur des sites de petites annonces. (Photo doc D. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752249

Reportage : Dans le Var, la " mafia des déchets " en procès / Gilles ROF in Le Monde, (22/11/2021)

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[article]
Titre : Reportage : Dans le Var, la " mafia des déchets " en procès
Type de document : Article de presse
Auteurs : Gilles ROF
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 22/11/2021
Mots-clés : VAR ; ENVIRONNEMENT ; DECHET DE CHANTIER ; JUSTICE ; PROCES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752314

[article] Reportage : Dans le Var, la " mafia des déchets " en procès In Le Monde - 22/11/2021 [Article de presse] / Gilles ROF.
Mots-clés : VAR ; ENVIRONNEMENT ; DECHET DE CHANTIER ; JUSTICE ; PROCES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752314

La " mafia des déchets " sur le banc de la justice in Nice-Matin, (21/11/2021)

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[article]
Titre : La " mafia des déchets " sur le banc de la justice - Pendant des années, le déversement sauvage de déblais de chantier dans la nature a pollué de nombreux sites du Var et des Alpes-Maritimes. Le procès s'ouvre demain à Draguignan.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/11/2021
Mots-clés : VAR ; JUSTICE ; PROCES ; DECHET DE CHANTIER
Résumé : Des centaines de milliers de mètres cubes de terre, mais aussi de béton, de ferraille ou de goudron ont été déversés sur une vingtaine de sites. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752072

[article] La " mafia des déchets " sur le banc de la justice - Pendant des années, le déversement sauvage de déblais de chantier dans la nature a pollué de nombreux sites du Var et des Alpes-Maritimes. Le procès s'ouvre demain à Draguignan. In Nice-Matin - 21/11/2021 [Article de presse].
Mots-clés : VAR ; JUSTICE ; PROCES ; DECHET DE CHANTIER
Résumé : Des centaines de milliers de mètres cubes de terre, mais aussi de béton, de ferraille ou de goudron ont été déversés sur une vingtaine de sites. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752072

Spéracèdes : au milieu, coule une décharge / Grégory LECLERC ; Roxane DARCO in Nice-Matin, (06/10/2021)

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[article]
Titre : Spéracèdes : au milieu, coule une décharge - En toute illégalité, une piste a été élevée au cœur d'un bois classé. Elle contient des remblais pollués. Mais jusqu'à quel point ? De l'amiante a été trouvé. Une plainte contre X a été déposée - Florence Pintus, conseillère municipale : " Il faut que ça s'arrête " - Contacté, Joël Pasquelin, ancien maire, affirme qu'il n'y a eu aucun contrat écrit entre la société SEETP et la mairie. L'entreprise dément, se défend, et parle d'un devis de 11 000 euros. - Questions à Jeannine Blondel, vice-présidente 06 France nature environnement « Qu'allons-nous laisser à nos petits-enfants ? »
Type de document : Article de presse
Auteurs : Grégory LECLERC ; Roxane DARCO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/10/2021
Mots-clés : SPERACEDES ; ENTREPRISE ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; TRAVAUX PUBLICS ; DEFENSE CONTRE L'INCENDIE ; POLLUTION ; DECHET DE CHANTIER ; PASQUELIN JOEL ; MACARIO JEAN-MARC
Résumé : Il faut s'élever, prendre de la hauteur, pour mesurer ce que représente cette piste au milieu de l'espace naturel boise situe a Speracedes, a l'entrée du plateau mégalithique de Saint-Cézaire. (Photo Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747340

[article] Spéracèdes : au milieu, coule une décharge - En toute illégalité, une piste a été élevée au cœur d'un bois classé. Elle contient des remblais pollués. Mais jusqu'à quel point ? De l'amiante a été trouvé. Une plainte contre X a été déposée - Florence Pintus, conseillère municipale : " Il faut que ça s'arrête " - Contacté, Joël Pasquelin, ancien maire, affirme qu'il n'y a eu aucun contrat écrit entre la société SEETP et la mairie. L'entreprise dément, se défend, et parle d'un devis de 11 000 euros. - Questions à Jeannine Blondel, vice-présidente 06 France nature environnement « Qu'allons-nous laisser à nos petits-enfants ? » In Nice-Matin - 06/10/2021 [Article de presse] / Grégory LECLERC ; Roxane DARCO.
Mots-clés : SPERACEDES ; ENTREPRISE ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; TRAVAUX PUBLICS ; DEFENSE CONTRE L'INCENDIE ; POLLUTION ; DECHET DE CHANTIER ; PASQUELIN JOEL ; MACARIO JEAN-MARC
Résumé : Il faut s'élever, prendre de la hauteur, pour mesurer ce que représente cette piste au milieu de l'espace naturel boise situe a Speracedes, a l'entrée du plateau mégalithique de Saint-Cézaire. (Photo Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747340

Economie circulaire. Un sable recyclé comme un sou neuf / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6145 (02/07/2021)

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Une carte des sols pour mieux recycler les terres excavées / Anthony LAURENT in Environnement magazine, N°1788 (01/06/2021)

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Spécial Economie circulaire - Décryptage du cadre juridique issu de la loi du 10 février 2020 / LA GAZETTE DES COMMUNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2566, cahier détaché n° 2 (24/05/2021)

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Déchets de chantier. Une déconstruction intelligente / Jean-Charles CHEVASSUS in Technicités, N°343 (01/05/2021)

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Dans le Var, la justice se mobilise contre les "montagnes de déchets". / Vincent-Xavier MORVAN in Le Figaro, (29/04/2021)

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Mieux gérer les déchets de chantier du Bâtiment (01/04/2021)

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La lutte contre le gaspillage alimentaire / Sophie FADDAOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2556 (15/03/2021)

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Déchets du bâtiment. A peine préfigurée, la REP contesté / Jérémy BELLANGER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6128 (05/03/2021)

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Les nouvelles filières REP : zoom sur les déchets du bâtiment / Emma BABIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2554 (01/03/2021)

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Bâtiment. L'accompagnement dans la déconstruction circulaire vise l'exemplarité des pratiques / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)

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Les déblais issus de travaux sur la voie publique sont des déchets / Laurence ESTEVE DE PALMAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6106 (09/10/2020)

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Cagnes-sur-Mer : un dépôt de matériaux "temporaired?un promoteur" in Nice-Matin, (07/09/2020)

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Déchets : mises en examen après des dépôts sauvages in Le Monde, (13/06/2020)

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Dépôts sauvages : un vaste coup de filet dans le BTP. / Vincent-Xavier MORVAN in Le Figaro, (11/06/2020)

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Mariage autour des terres excavées in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)

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Economie circulaire. Le BTP sommé de trier ses déchets / Adrien POUTHIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6073 (28/02/2020)

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Le BTP en guerre contre les décharges illégales / Ambre MINGAZ in Nice-Matin, (20/01/2020)

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Des chantiers et des responsabilités / Isabelle LARDIN in Technicités, N°329 (01/01/2020)

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Le parc de Chanteraines laisse béton / Sophie PALISSE in Technicités, N°329 (01/01/2020)

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La traçabilité des terres excavées s'invite au débat de l'économie circulaire / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°507 (01/11/2019)

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La reprise des déchets de chantier triés sera "gratuite" à partir de 2022, selon Brune Poirson / Anne LENORMAND (21/10/2019)

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Police municipale. Les brigades vertes traquent les dépôts sauvages de déchets / Gabriel THIERRY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)

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Immobilier : les chantiers freinés par les déchets du BTP in Nice-Matin, (12/09/2019)

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Economie circulaire. Enrobés et remblais à base de... bâtiments / Hakim BENDAOUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6040 (26/07/2019)

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Des millions de tonnes de déblais sur les bras / Nathalie MOUTARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6035 (21/06/2019)

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Sept enseignements du projet Recybéton / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6023 (29/03/2019)

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Le bâtiment prêt pour un cycle de tractations / Charlotte ROLLIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6019 (01/03/2019)

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Reprise des déchets de chantier : comment s'organiser ? / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, N° 320 (01/02/2019)

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Une charge contre les décharges sauvages / Augustin FLEPP in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6014 (25/01/2019)

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" Il faut réfléchir à la fin de vie des matériaux " / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)

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Bâtiments. Des chantiers plus rapides et plus propres avec la filière sèche. / François PLOYE in Technicités, N°319 (01/01/2019)

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La moquette tente de sortir des décharges / Augustin FLEPP in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6007 (14/12/2018)

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Entrevaux deviendrait-il le Far West des remblais ? / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (08/11/2018)

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Clarification de la responsabilité juridique des maîtres d'ouvrage / Rym MTIBAA in Technicités, N° 317 (01/11/2018)

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La filière du plâtre prête à accélérer la valorisation / Augustin FLEPP in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5998 (12/10/2018)

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Un chantier sous le signe du réemploi / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5996 (28/09/2018)

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Déchets du bâtiment. Des filières de recyclage sortent du lot / Laurence MADOUI in Environnement magazine, N°1766 (01/06/2018)

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Déchets de chantier. Traiter soi-même ses déchets ? Pas si bête in Environnement magazine, N°1765 (01/05/2018)

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Les riverains des Tuilières entre lassitude et colère / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (19/04/2018)

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Police des déchets : renforcement du contrôle opéré sur l'obligation d'agir des autorités de police / Arthur JULLY in Droit administratif, 1 (01/01/2018)

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Les déblais au crible de l'innovation / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5945 (20/10/2017)

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Spécial déchets in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2386, cahier détaché n° 2 (16/10/2017)

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Fiche technique. Déchets des travaux publics (01/09/2017)

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Reconversion urbaine - Bouygues mise sur la valorisation in Environnement magazine, N°1759 (01/09/2017)

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Le chantier de la RD9 terrasse le gaspillage / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5936 (25/08/2017)

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Organiser la deuxième vie des déchets de chantier / Martine KIS in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Déconstruction. Tri et revalorisation à grande échelle / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5924 (02/06/2017)

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Déchets du BTP : les collectivités montrent l'exemple / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2359 (27/03/2017)

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Le conseil constitutionnel valide l’obligation de reprise des déchets du bâtiment / Laurent RADISSON in Actu environnement, N°366 (01/02/2017)

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Déchets de chantier : le rôle central du maître d'ouvrage in Le magazine de l'ingénierie territoriale, N°22 (01/02/2017)

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Bâtiment : le levier de la déconstruction sélective pour un recyclage efficace / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°340 (01/11/2016)

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Les rebus du bâtiments ont aussi leurs filières de recyclage / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2331 (05/09/2016)

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Trafic de déverse illégale de déchets à Roquebrune-sur-Argens / Véronique GEORGES in Nice-Matin, (09/06/2016)

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Noé embarque les déchets de chantier in Environnement magazine, N°1748 (01/06/2016)

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Pride, première barge pour le transport des boues du tunnelier in Nice-Matin, (18/03/2016)

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Economie circulaire. Une seconde vie pour les sédiments portuaires / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5858 (04/03/2016)

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Gestion des déchets du BTP : chantier en cours / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2291 (02/11/2015)

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Economie circulaire. Déchets du BTP : un business émerge / Olivier BAUMANN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5792 (28/11/2014)

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Bâtiment : faut-il revoir le système de tri des déchets de chantier ? / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, n° 255 (2013 23 septembre)

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Déchets de chantier. Produits de construction : le recyclage progresse / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5643 (2012 20 janvier)

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Arrêté du 19 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 12 (2012 14 janvier)

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Fiche pratique n° 17 Grenelle 2 : une nouvelle gestion durable des déchets / Grégory GUTIERREZ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5589 (2011 7 janvier)

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La gestion des déchets / Olivier RAYMUNDIE in Contrats publics, n° 117 (2012 janvier)

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Construction. Enjeux et pratiques locales / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2010 15 juin)

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DECHETS NON MENAGERS. L'ORGANISATION EN MARCHE in RCL La revue des collectivités locales, n° 405 (2009 septembre)

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Circulaire du 18 mai 2006 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 15 (2006 15 août)

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DECHETS DU BTP : LA FIN DE L'INERTIE REGLEMENTAIRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 20 (2006 15 mai)

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L'ELIMINATION DES DECHETS INERTES in Environnement, n° 6 (2006 juin)

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ENVIRONNEMENT. DECHETS INERTES DU BTP : COMMENT LES STOCKER? in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5349 (2006 2 juin)

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PEINTURE SANS SOLVANT, DECHETS A GERER... LES PEINTRES S'ATTAQUENT AU RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5337 (2006 10 mars)

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PRODUITS DANGEREUX, DECHETS INERTES ET DECHETS MENAGERS : DE NOUVELLES REGLES in Journal des communes, n° 2114, supplément Légilocal (2006 juin)

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STOCKAGE DES DECHETS INERTES : LE REGIME D'AUTORISATION EST PRECISE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 3 (2006 mai)

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DECHETS INERTES DU BTP : UNE TRANSPOSITION QUI TARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5289 (2005 8 avril)

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CHANTIER BTP. REEMPLOI DES MATERIAUX : UN GISEMENT D'ECONOMIES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2004 juillet-août)

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DECHETS DE CHANTIER : TRIER POUR MIEUX VALORISER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 25/1747 (2004 21 juin)

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DECHETS DANS LE BATIMENT : UN VASTE CHANTIER... in Technicités, n° 44 (2003 23 février)

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DECHETS DE DEMOLITION : ZOOM SUR LES PRATIQUES DES ORGANISMES in Actualités habitat, n° 751 (2003 30 juin)

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Circulaire du 17 juin 2002 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 9 (2002 4 décembre)

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DECHETS DE CHANTIERS : LES SOLUTIONS EMERGENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5165, supplément (2002 22 novembre)

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LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIER in Actualités habitat, n° 723 (2002 30 mars)

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DECHETS DE CHANTIER : UNE DEMARCHE AMBITIEUSE ET VOLONTAIRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5113 (2001 23 novembre)

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LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIER DU BATIMENT : UN ROLE POUR CHAQUE ACTEUR in Technicités, n° 16 (2001 8 octobre)

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MAITRISE D'OUVRAGE : QUE FAIRE DE VOS DECHETS DE CHANTIERS? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 37/1615 (2001 8 octobre)

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TOUT SAVOIR SUR... LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 7/1585 (2001 19 février)

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Recommandation du GPEM/TMO n° T2-2000 du 22 juin 2000 in Télégrammes marchés publics, n° 233 (2000)

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Circulaire du 15 février 2000 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 3 (2000 20 mars)

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Circulaire du 15 février 2000 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 4 (2000 20 avril)

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ELIMINER LES DECHETS DE CHANTIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5036 (2000 2 juin)

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AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION. REPERAGE DES MATERIAUX, QUALIFICATION ET QUANTIFICATION, FORMULAIRE. 1997 / Bernard COSTE (01/01/1997)

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METHODOLOGIE DE PRESCRIPTIONS ET DE CHOIX DES OFFRES SUR LA DEMOLITION 1997 / Alain COUCHEY (01/01/1997)

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