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Villeneuve-Loubet : où en est l'affaire de " défrichement " au Terme Blanc ? / Alice DAVID in Nice-Matin, (16/04/2022)
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Titre : Villeneuve-Loubet : où en est l'affaire de " défrichement " au Terme Blanc ? Type de document : Article de presse Auteurs : Alice DAVID Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/04/2022 Mots-clés : VILLENEUVE-LOUBET ; RANDONNEE ; DEBROUSSAILLEMENT ; ILLEGALITE ; ENQUETE DE POLICE ; JUSTICE Résumé : Le sommet du Terme Blanc immortalisé en juillet, avant et après le passage d'un engin mécanique. (DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766996 [article] Villeneuve-Loubet : où en est l'affaire de " défrichement " au Terme Blanc ? In Nice-Matin - 16/04/2022 [Article de presse] / Alice DAVID.
Mots-clés : VILLENEUVE-LOUBET ; RANDONNEE ; DEBROUSSAILLEMENT ; ILLEGALITE ; ENQUETE DE POLICE ; JUSTICE Résumé : Le sommet du Terme Blanc immortalisé en juillet, avant et après le passage d'un engin mécanique. (DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766996 Travaux de débroussaillement : marchés de travaux ou de services ? / Eric LANZARONE in La Lettre du cadre territorial, n° 557 (01/04/2022)
[article] Travaux de débroussaillement : marchés de travaux ou de services ? In La Lettre du cadre territorial - n° 557 - 01/04/2022 [Article de périodique] / Eric LANZARONE . - p. 70-71.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; ELAGAGE ; CONTRAT PUBLIC ; DEBROUSSAILLEMENT ; MARCHE PUBLIC DE SERVICES ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Résumé : Une étude révèle que de nombreux d'avis d'appel public à la concurrence concernant les travaux de débroussaillement comportent des erreurs dans leur qualification. Cet article en explique les conséquences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=768486 [article]
Titre : Travaux de débroussaillement : marchés de travaux ou de services ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Eric LANZARONE Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 557 Date de parution : 01/04/2022 Article en page(s) : p. 70-71 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; ELAGAGE ; CONTRAT PUBLIC ; DEBROUSSAILLEMENT ; MARCHE PUBLIC DE SERVICES ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Résumé : Une étude révèle que de nombreux d'avis d'appel public à la concurrence concernant les travaux de débroussaillement comportent des erreurs dans leur qualification. Cet article en explique les conséquences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=768486
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Titre : Début de la campagne de débroussaillement Type de document : Article de presse Auteurs : Corinne BOTTONI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 22/03/2022 Mots-clés : CABRIS ; DEBROUSSAILLEMENT ; ECOBUAGE Résumé : Denis Chalumeau et Dominique de Meyer sur un terrain en cours de débroussaillement. (Photo C. B.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=764397 [article] Début de la campagne de débroussaillement In Nice-Matin - 22/03/2022 [Article de presse] / Corinne BOTTONI.
Mots-clés : CABRIS ; DEBROUSSAILLEMENT ; ECOBUAGE Résumé : Denis Chalumeau et Dominique de Meyer sur un terrain en cours de débroussaillement. (Photo C. B.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=764397
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Titre : Un débroussaillage 100% naturel - Depuis quelques jours, des chevaux, récupérés par l'association Defend Horse occupent le terrain devant les résidences Bel Air à côté du chemin des Combes. Type de document : Article de presse Auteurs : Vincent BELLANGER Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 09/03/2022 Mots-clés : ANTIBES ; DEBROUSSAILLEMENT ; ENVIRONNEMENT Résumé : La Ville a laissé un terrain aux chevaux de l'association Defend Horse afin qu'ils débroussaillent le site. (Photos V B ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762935 [article] Un débroussaillage 100% naturel - Depuis quelques jours, des chevaux, récupérés par l'association Defend Horse occupent le terrain devant les résidences Bel Air à côté du chemin des Combes. In Nice-Matin - 09/03/2022 [Article de presse] / Vincent BELLANGER.
Mots-clés : ANTIBES ; DEBROUSSAILLEMENT ; ENVIRONNEMENT Résumé : La Ville a laissé un terrain aux chevaux de l'association Defend Horse afin qu'ils débroussaillent le site. (Photos V B ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762935 ONF : vérification dé débroussaillement in Nice-Matin, (05/10/2021)
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Titre : ONF : vérification dé débroussaillement - Afin de renforcer la lutte contre les incendies, l'Office national des forêts (ONF) va procéder à la vérification du débroussaillement sur la commune du Rouret les 7 et 12 octobre Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 05/10/2021 Mots-clés : LE-ROURET ; FEUX DE FORET ; ONF ; DEBROUSSAILLEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747287 [article] ONF : vérification dé débroussaillement - Afin de renforcer la lutte contre les incendies, l'Office national des forêts (ONF) va procéder à la vérification du débroussaillement sur la commune du Rouret les 7 et 12 octobre In Nice-Matin - 05/10/2021 [Article de presse].
Mots-clés : LE-ROURET ; FEUX DE FORET ; ONF ; DEBROUSSAILLEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747287 PermalinkDans les Maures, face à la diagonale du feu. in Nice-Matin, (29/08/2021)
PermalinkDes solutions efficaces pas "magiques". in Nice-Matin, (29/08/2021)
PermalinkPermalinkÀ Villeneuve-Loubet, même les ânes se mettent à leur tour au débroussaillage. in Nice-Matin, (09/08/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDes moutons au service de l'éco-pâturage chez Galimard in Nice-Matin, (08/06/2021)
PermalinkPour la journée citoyenne les chasseurs ont répondu présents in Nice-Matin, (08/06/2021)
PermalinkTravaux d'entretien au col de Garde in Nice-Matin, (22/04/2021)
PermalinkLes ânes sont de retour au village in Nice-Matin, (13/03/2021)
PermalinkBiot : En hiver, on débroussaille... in Nice-Matin, (06/02/2021)
PermalinkPermalinkAlerte incendies : la commune toujours classée en rouge / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (19/09/2020)
PermalinkTravaux de débroussaillement in Nice-Matin, (05/08/2020)
PermalinkDébroussailler : une obligation pour tous in Nice-Matin, (01/07/2020)
PermalinkNettoyage en famille à Pégomas pour Adrien in Nice-Matin, (09/06/2020)
PermalinkArrêté préfectoral n° DDTM SEAFEN 2020-001 du 6 mai 2020 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2014-452 du 10 juin 2014, portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire et du maintien en état débroussaillé dans le département des Alpes-Maritimes (06/05/2020)
PermalinkPermalink" Pierrefeu Nature et Vie ": voilà l'enclos à brebis in Nice-Matin, (23/07/2019)
PermalinkDébroussaillement : piqûre de rappel à Cagnes in Nice-Matin, (06/05/2019)
PermalinkPermalinkVence: les propriétaires de la basse Sine ne lâchent rien / Clément TIBERGHIEN in Nice-Matin, (25/02/2019)
PermalinkUne instruction rappelle à l'ordre maires et préfets sur les obligations de débroussaillement / Philie MARCANGELO-LEOS (21/02/2019)
PermalinkInstruction technique DGPE/SDFCB/2019-122 du 8 février 2019 relative au débroussaillement (08/02/2019)
PermalinkDes randonneurs veulent recréer des sentiers à Vence in Nice-Matin, (28/11/2018)
PermalinkPermalinkRendre son cimetière plus paysager / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)
PermalinkL'agglomération a retenu les leçons des inondations / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5997 (05/10/2018)
PermalinkPermalinkDébroussaillement : pas question de passer à côté des obligations... / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (19/07/2018)
PermalinkDossier. Feux de forêt : comment éviter le scénario du pire / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)
PermalinkPermalinkSNCF : au préfet de mettre le débroussaillage sur les rails in Nice-Matin, (07/05/2018)
PermalinkPermalinkDébroussailler : une obligation légale in Nice-Matin, (08/02/2018)
PermalinkPermalinkLe chantier des Bourelles a repris, la polémique aussi / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (27/09/2017)
PermalinkPermalinkLe 1er juillet, date limite pour débroussailler in Nice-Matin, (29/06/2017)
PermalinkDébroussaillage : ce que dit la loi in Var-Matin, (16/05/2017)
PermalinkA St-Jeannet, Les chemins entretenus in Nice-Matin, (23/02/2017)
PermalinkPermalinkReprise des travaux sur la châtaigneraie in Nice-Matin, (26/12/2016)
PermalinkNettoyage d'automne du lit et des berges du Paillon in Nice-Matin, (04/10/2016)
PermalinkAménagement. Etalement urbain et massif forestier : cocktail incendiaire / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5883 (26/08/2016)
PermalinkHerbes sèches : au Strelitzia, la température grimpe aussi / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (03/08/2016)
PermalinkPont-Du lys s'enflamme contre les herbes sèches in Nice-Matin, (18/07/2016)
PermalinkDébroussailler pour protéger son habitation : une obligation in Nice-Matin, (11/05/2016)
PermalinkPermalinkZoom. Lutte contre les incendies. L'indispensable débroussaillage / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2015)
PermalinkPermalinkZoom. Voirie. Valoriser les fauches de bord de route / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2015)
PermalinkLa nouvelle emprise en dommage de travaux publics / Céline CHAMOT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (29/09/2014)
PermalinkCourrier des lecteurs : Comme chaque année, il nous est demandé de débroussailler avant le 30 juin... in Patriote Côte d'azur, N°43 (01/08/2014)
PermalinkArrêté prefectoral n°2014-452 portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire et du maintien en état débroussaillé dans le département des Alpes-Maritimes (10/06/2014)
PermalinkArrêté prefectoral n°2014-453 du 10 juin 2014 réglementant l'emploi du feu en vue de prévenir les incendies de forêt dans le département des Alpes-Maritimes (10/06/2014)
PermalinkDébroussaillement : les questions du président de l'association ARRA / Patricia CIVEL in Nice-Matin, n° ind (19/02/2014)
PermalinkZoom environnement. Bienvenue aux bergers urbains / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2014 février)
PermalinkIl faut débroussailler avant le 30 ! in Nice-Matin, n° ind (18/06/2013)
PermalinkArrêté préfectoral n°2012-1123 du 19 novembre 2012 (2012)
PermalinkRisque incendie : forêts sous surveillance / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2011 juin)
PermalinkUne commune engage-t-elle sa responsabilité pour ne pas avoir pourvu d'office à des travaux de débroussaillement ? / Jean-Michel LASO in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2011 avril)
PermalinkMilieu urbanisé : limiter la prolifération des sangliers / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)
PermalinkLes équipes de Force 06 débroussaillent à tout va / Valéry D'AMBOISE in Nice-Matin, n° ind (03/11/2010)
PermalinkFORETS. PROTECTION. DEFRICHEMENT. INCENDIE. INCENDIE INVOLONTAIRE. ARTICLES L.322-1 ET L.322-3 DU CODE FORESTIER. MANQUEMENT A UNE OBLIGATION DE SECURITE. OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT. PORTEE in La Gazette du palais, n° 156-157 (2008 4-5 juin)
PermalinkLucéram-Peïra Cava - Prévention des feux de forêts : Europe et Région s'engagent. / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, n° ind (17/05/2007)
PermalinkDEBROUSSAILLER POUR LIMITER LES RISQUES in Techni.cités, n° 137 (2007 23 octobre)
PermalinkTERRAINS NON ENTRETENUS : PEUT-ON APPLIQUER L'ARTICLE L.2213-25 DU CGCT? in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 95 (2005 août-septembre)
PermalinkMON VOISIN MET EN DANGER MON TERRAIN ET MA MAISON EN CAS D'INCENDIE DE FORET... in Le Particulier, n° 979 (2004 juillet-août)
PermalinkRISQUES D'INCENDIE ET OBLIGATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT in Techni.cités, n° 72 (2004 23 juin)
PermalinkOrdonnance n° 2003-1187 du 11 décembre 2003 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 288 (2003 13 décembre)
PermalinkPOLICE MUNICIPALE. DEBROUSSAILLEMENT DE TERRAINS NON BATIS. MOTIF D'ENVIRONNEMENT in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 7 (2003 juillet)
PermalinkRISQUES NATURELS : PREVENTION ET PLANS D'URGENCE in Maires de France, n° 158 (2003 septembre)
PermalinkDécret n° 2002-679 du 29 avril 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 102 (2002 1er et 2 mai)
PermalinkArrêté préfectoral n° 2002-343 du 19 juin 2002 (2002)
PermalinkPROTECTION DES FORETS CONTRE LES INCENDIES : LE DEBROUSSAILLAGE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2002 15 avril)
PermalinkLoi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 159 (2001 11 juillet)
PermalinkDEBROUSSAILLAGE, AU FEU! in Que choisir ?, N°339 (1997 juin)
PermalinkNote d'orientation DERF/SDF/N 94 n° 3016 du 22 avril 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4723 (1994 3 juin)
PermalinkLoi n° 92-613 du 6 juillet 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 156 (1992 6 et 7 juillet)
PermalinkDEBROUSSAILLER AUTOUR DE VOTRE MAISON in Le Particulier, n° 787 (1989 décembre)
PermalinkLe débroussaillement. Protégeons nous des feux de forêts. Une obligation réglementaire (nd.)
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