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Scooter 50 cm3 sur la voie Mathis la police informe et sévit in Nice-Matin, (15/09/2016)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Scooter 50 cm3 sur la voie Mathis la police informe et sévit Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 15/09/2016 Mots-clés : NICE ; VOIE RAPIDE ; POLICE ; CONTROLE ; CYCLOMOTEUR Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565808 [article] Scooter 50 cm3 sur la voie Mathis la police informe et sévit In Nice-Matin - 15/09/2016 [Article de presse]. De plus en plus d'usagers de scooters 50 cm3 emprunte la voie Mathis, ce qui est strictement interdit. Un récent accident a rappelé de manière dramatique que l'absence de puissance présente des risques sur cet axe. (DR) Mots-clés : NICE ; VOIE RAPIDE ; POLICE ; CONTROLE ; CYCLOMOTEUR Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565808

Décret n° 2014-1295 du 31 octobre 2014 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 (01/11/2014)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 2014-1295 du 31 octobre 2014 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°254 Date de parution : 01/11/2014 Article en page(s) : p. 18416 Mots-clés : SECURITE ROUTIERE ; PERMIS DE CONDUIRE ; CYCLOMOTEUR ; AUTO-ECOLE En ligne : http://www.legifranc [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=486932 [article] Décret n° 2014-1295 du 31 octobre 2014 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière In Journal Officiel - Lois et décrets - N°254 - 01/11/2014 [Texte réglementaire] . - p. 18416. Mots-clés : SECURITE ROUTIERE ; PERMIS DE CONDUIRE ; CYCLOMOTEUR ; AUTO-ECOLE En ligne : http://www.legifranc [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=486932

Instruction n° 5 F-5-12 du 20 février 2012 (2012)

Vue détaillée ISBD Titre : Instruction n° 5 F-5-12 du 20 février 2012 Type de document : Texte réglementaire Source : http://circulaires.gouv.fr/ Article en page(s) : p. 1-4, @ Mots-clés : IMPOT SUR LE REVENU ; EXONERATION FISCALE ; AVANTAGE FISCAL ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; AUTOMOBILE ; CYCLOMOTEUR ; MOTOCYCLETTE Résumé : Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de voiture automobile et frais de cyclomoteur, vélomoteur, scooter, motocyclette. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17602 Instruction n° 5 F-5-12 du 20 février 2012 [Texte réglementaire] . - 2012 . - p. 1-4, @. Mots-clés : IMPOT SUR LE REVENU ; EXONERATION FISCALE ; AVANTAGE FISCAL ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; AUTOMOBILE ; CYCLOMOTEUR ; MOTOCYCLETTE Résumé : Traitements, salaires, pensions et rentes viagères. Régime des frais réels. Frais de voiture automobile et frais de cyclomoteur, vélomoteur, scooter, motocyclette. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17602

Décret n° 2009-804 du 26 juin 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 148 (2009 28 juin)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 2009-804 du 26 juin 2009 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 148 Date de parution : 26/06/2009 Article en page(s) : p. 10862 Mots-clés : CYCLOMOTEUR ; MOTOCYCLETTE ; SPORT Résumé : Conditions d'utilisation à des fins professionnelles sur des terrains privés des cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles ou quadricycles à moteur définis à l'article L. 321-1-1 du code de la route. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201267 [article] Décret n° 2009-804 du 26 juin 2009 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 148 - 26/06/2009 [Texte réglementaire] . - p. 10862. Mots-clés : CYCLOMOTEUR ; MOTOCYCLETTE ; SPORT Résumé : Conditions d'utilisation à des fins professionnelles sur des terrains privés des cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles ou quadricycles à moteur définis à l'article L. 321-1-1 du code de la route. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201267

Décret n° 2009-719 du 17 juin 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 140 (2009 19 juin)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 2009-719 du 17 juin 2009 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 140 Date de parution : 17/06/2009 Article en page(s) : p. 10004 Mots-clés : CYCLOMOTEUR ; MOTOCYCLETTE ; SPORT Résumé : Application du cinquième alinéa de l'article L. 321-1-1 du code de la route. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201190 [article] Décret n° 2009-719 du 17 juin 2009 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 140 - 17/06/2009 [Texte réglementaire] . - p. 10004. Mots-clés : CYCLOMOTEUR ; MOTOCYCLETTE ; SPORT Résumé : Application du cinquième alinéa de l'article L. 321-1-1 du code de la route. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201190

MINI-MOTOS : DES DERAPAGES A CONTROLER in La Lettre du cadre territorial, n° 370 (2008 1er décembre)

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CIRCULATION DES MINI MOTOS ET DES QUADS SUR LA VOIE PUBLIQUE in Journal des communes, n° 2128, supplément Légilocal (2008 28 janvier)

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JEUNES ET CYCLO. FREINER LE RISQUE, C'EST POSSIBLE in Circuler autrement, n° 144 (2008 mars-avril)

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SECURITE ROUTIERE. QUADS, MINIMOTOS, VELOS : QUELLE REGLEMENTATION? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 16/1930 (2008 21 avril)

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Arrêté du 27 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 51 (2007 1er mars)

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Décret n° 2007-271 du 27 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 51 (2007 1er mars)

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Circulaire n° NOR/INT/D/04/00069/C du 4 juin 2004 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 7-8 (2004 juillet-août)

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Note de service n° 2002-230 du 25 octobre 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 40 (2002 31 octobre)

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Circulaire n° NOR/INT/D/00/00176/C du 28 juillet 2000 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 3 (2000 3ème trimestre)

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