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Précisions sur le cumul d'une pension de retraite avec la rémunération d'une autre activité in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43 (25/10/2021)

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[article] Précisions sur le cumul d'une pension de retraite avec la rémunération d'une autre activité In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°43 - 25/10/2021 [Article de périodique] . - p. 9-10.
Mots-clés : PENSION DE REVERSION ; REMUNERATION ; FONCTIONNAIRE ; CUMUL EMPLOI RETRAITE
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 13 octobre 2021, n° 438803 : cette jurisprudence rappelle les règles applicables en matière de cumul entre une pension de retraite et une activité professionnelle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749453

[article]
Titre : Précisions sur le cumul d'une pension de retraite avec la rémunération d'une autre activité
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°43
Date de parution : 25/10/2021
Article en page(s) : p. 9-10
Mots-clés : PENSION DE REVERSION ; REMUNERATION ; FONCTIONNAIRE ; CUMUL EMPLOI RETRAITE
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 13 octobre 2021, n° 438803 : cette jurisprudence rappelle les règles applicables en matière de cumul entre une pension de retraite et une activité professionnelle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749453

" Indemnité inflation " : les réponses à vos questions in Nice-Matin, (23/10/2021)

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[article]
Titre : " Indemnité inflation " : les réponses à vos questions - Un certain nombre de détails et de cas précis n'avaient pas forcément été abordés par Jean Castex lors de son annonce jeudi soir. On fait le point.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/10/2021
Mots-clés : CASTEX JEAN ; VERAN OLIVIER ; AIDE FINANCIERE ; ENERGIE ; CARBURANT ; INFLATION ; PRIX ; ATTAL GABRIEL ; ETUDIANT ; RETRAITE ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; RSA ; ALLOCATION POUR ADULTES HANDICAPES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749254

[article] " Indemnité inflation " : les réponses à vos questions - Un certain nombre de détails et de cas précis n'avaient pas forcément été abordés par Jean Castex lors de son annonce jeudi soir. On fait le point. In Nice-Matin - 23/10/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CASTEX JEAN ; VERAN OLIVIER ; AIDE FINANCIERE ; ENERGIE ; CARBURANT ; INFLATION ; PRIX ; ATTAL GABRIEL ; ETUDIANT ; RETRAITE ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; RSA ; ALLOCATION POUR ADULTES HANDICAPES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749254

Le jeu d'équilibriste de la Cour des comptes pour peser avant la présidentielle / Renaud HONORÉ ; Marie-Christine CORBIER ; Solveig GODELUCK in Les Échos, (22/10/2021)

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[article]
Titre : Le jeu d'équilibriste de la Cour des comptes pour peser avant la présidentielle - L'institution a démarré jeudi la publication d'une douzaine de notes qui visent à alimenter le débat public. Son premier président, Pierre Moscovici, assure qu'elle restera éloignée de la campagne électorale proprement dite.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Renaud HONORÉ ; Marie-Christine CORBIER ; Solveig GODELUCK
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 22/10/2021
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; MOSCOVICI PIERRE ; RETRAITE ; JUSTICE ; UNIVERSITE ; ENERGIE ; LOGEMENT
Résumé : La Cour des comptes, présidée par Pierre Moscovici, a publié une première salve de notes centrée autour des retraites, de la gestion de la justice, de la réforme des universités et de la transition agroécologique. Huit autres (sur la politique énergétique, le logement, etc.) suivront d'ici à début décembre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749108

[article] Le jeu d'équilibriste de la Cour des comptes pour peser avant la présidentielle - L'institution a démarré jeudi la publication d'une douzaine de notes qui visent à alimenter le débat public. Son premier président, Pierre Moscovici, assure qu'elle restera éloignée de la campagne électorale proprement dite. In Les Échos - 22/10/2021 [Article de presse] / Renaud HONORÉ ; Marie-Christine CORBIER ; Solveig GODELUCK.
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; MOSCOVICI PIERRE ; RETRAITE ; JUSTICE ; UNIVERSITE ; ENERGIE ; LOGEMENT
Résumé : La Cour des comptes, présidée par Pierre Moscovici, a publié une première salve de notes centrée autour des retraites, de la gestion de la justice, de la réforme des universités et de la transition agroécologique. Huit autres (sur la politique énergétique, le logement, etc.) suivront d'ici à début décembre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749108

Retraites : une réforme incontournable pour la Cour des comptes / Bertrand BISSUEL in Le Monde, (22/10/2021)

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[article]
Titre : Retraites : une réforme incontournable pour la Cour des comptes
Type de document : Article de presse
Auteurs : Bertrand BISSUEL
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 22/10/2021
Mots-clés : FINANCES ; COUR DES COMPTES ; REFORME ; RETRAITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749139

[article] Retraites : une réforme incontournable pour la Cour des comptes In Le Monde - 22/10/2021 [Article de presse] / Bertrand BISSUEL.
Mots-clés : FINANCES ; COUR DES COMPTES ; REFORME ; RETRAITE
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Ces fraudes qui ruinent la France / Raphaël STAINVILLE in Valeurs actuelles, (14/10/2021)

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[article]
Titre : Ces fraudes qui ruinent la France - Avec Cartel des fraudes 2, Charles Prats dresse le catalogue apocalyptique des fraudes en France. Arnaque au RSA, détournement de l'AME, cartes Vitale surnuméraires, explosion du nombre de retraités étrangers... À la fraude sociale s'ajoute la fraude fiscale, le pillage des aides Covid, la fraude à la TVA... Un préjudice total de près de 100 milliards d'euros. - " Prendre l'argent aux fraudeurs plutôt qu'aux contribuables ! " Répondant aux " fact-checkeurs " qui cherchent à minimiser la fraude sociale, Charles Prats démontre, preuve à l'appui, l'ampleur du déni et l'urgence à créer un ministère de la Lutte contre la fraude sociale et fiscale. Entretien
Type de document : Article de presse
Auteurs : Raphaël STAINVILLE
Titre du périodique : Valeurs actuelles
Date de parution : 14/10/2021
Mots-clés : FRAUDE ; TVA ; CORONAVIRUS ; AIDE D'ETAT ; DISCOTHEQUE ; CARTE SESAM VITALE ; RSA ; RETRAITE ; ETRANGER ; MINISTERE ; CREATION ; FRAUDE FISCALE
aide medicale d'etat
Résumé : Avec les aides Covid, les discothèques se sont multipliées dans toute la France durant la crise : 12 000 entreprises se présentant comme telles ont réclamé des aides.. alors qu'Il n'y a que 1 600 sociétés qui payent des droits à la Sacem
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748214

[article] Ces fraudes qui ruinent la France - Avec Cartel des fraudes 2, Charles Prats dresse le catalogue apocalyptique des fraudes en France. Arnaque au RSA, détournement de l'AME, cartes Vitale surnuméraires, explosion du nombre de retraités étrangers... À la fraude sociale s'ajoute la fraude fiscale, le pillage des aides Covid, la fraude à la TVA... Un préjudice total de près de 100 milliards d'euros. - " Prendre l'argent aux fraudeurs plutôt qu'aux contribuables ! " Répondant aux " fact-checkeurs " qui cherchent à minimiser la fraude sociale, Charles Prats démontre, preuve à l'appui, l'ampleur du déni et l'urgence à créer un ministère de la Lutte contre la fraude sociale et fiscale. Entretien In Valeurs actuelles - 14/10/2021 [Article de presse] / Raphaël STAINVILLE.
Mots-clés : FRAUDE ; TVA ; CORONAVIRUS ; AIDE D'ETAT ; DISCOTHEQUE ; CARTE SESAM VITALE ; RSA ; RETRAITE ; ETRANGER ; MINISTERE ; CREATION ; FRAUDE FISCALE
aide medicale d'etat
Résumé : Avec les aides Covid, les discothèques se sont multipliées dans toute la France durant la crise : 12 000 entreprises se présentant comme telles ont réclamé des aides.. alors qu'Il n'y a que 1 600 sociétés qui payent des droits à la Sacem
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Conditions de retrait de la décision octroyant une pension de réversion in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (11/10/2021)

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Retraites : trois scénarios de réforme sur la table de Macron. / Solveig GODELUCK in Les Échos, (07/10/2021)

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Minimum vieillesse : la Cour des comptes veut lutter contre le non-recours / Diane POUPEAU (06/10/2021)

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Salaires, retraites : les syndicats peinent à mobiliser / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (06/10/2021)

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La retraite progressive élargie aux cadres et aux mandataires sociaux. / Bertrand BISSUEL in Le Monde, (05/10/2021)

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Édouard Philippe plaide pour la retraite entre 65 et 67 ans in Nice-Matin, (01/10/2021)

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Édouard Philippe, le poil à gratter d'Emmanuel Macron / Marcelo WESFREID ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (01/10/2021)

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Présidentielle : "l 'ultra programme " d'Éric Ciotti en 3 points majeurs / Alexandre CHAVANCE in Nice Presse.com, (23/09/2021)

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Nouvelle perte de pouvoir d'achat en pour les retraités / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro Economie, (21/09/2021)

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Réforme des retraites : rien avant 2022, vraiment ? in Nice-Matin, (12/09/2021)

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Réforme des retraites : " On va faire ça quand on tombera les masques " / Marcelo WESFREID in Aujourd'hui en France, (11/09/2021)

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L'exécutif s'affiche à la tâche pour " 200 jours " in Nice-Matin, (09/09/2021)

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Macron a " secoué tout le monde " / Olivier BEAUMONT ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (09/09/2021)

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"Réforme des retraites" : mais de qui se moque-t-on ? / Lilian ALEMAGNA in Libération, (09/09/2021)

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Edouard Philippe, dans l'ombre. / Cécile CORNUDET in Les Échos, (07/09/2021)

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Emmanuel Macron tenté de rouvrir le dossier des retraites. / Arthur BERDAH in Le Figaro, (07/09/2021)

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Macron n'a pas abandonné l'idée de réformer les retraites avant 2022. / Claire GATINOIS in Le Monde, (07/09/2021)

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La macronie cherche le bon parti / Pierre MAURER ; Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (07/09/2021)

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Une réforme des retraites avant 2022 ? in Nice-Matin, (07/09/2021)

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Retraites : pourquoi Macron veut réformer les régimes spéciaux et la pension minimale / Solveig GODELUCK ; Isabelle FICEK in Les Échos, (07/09/2021)

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Macron prêt à abattre la carte "retraites". / Cécile CORNUDET in Les Échos, (06/09/2021)

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Réformes : Emmanuel Macron n'a pas dit son dernier mot / Marcelo WESFREID ; Maxime FRANÇOIS ; David DOUKHAN in Aujourd'hui en France, (06/09/2021)

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Pour la CFDT , une concertation sur les retraites "n'a pas lieu d'être" in Nice-Matin, (02/09/2021)

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Jean Castex joue la carte du dialogue social pour la fin du quinquennat. / Leila de COMARMOND ; Pierre-Henri GIRARD-CLAUDON in Les Échos, (01/09/2021)

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Minima sociaux : des conditions de vie plus dégradées pour les bénéficiaires handicapés / Eva BARADJI in Études et résultats, 1203 (01/09/2021)

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Qui aurait le droit à la retraite à 1000 euros ? / Jean-Christophe CATALON in Alternatives économiques, N°415 (01/09/2021)

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Les départs en retraite anticipée vont se raréfier. / Solveig GODELUCK ; Alain RUELLO in Les Échos, (18/08/2021)

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Décret n° 2021-1065 du 9 août 2021 relatif à la visite médicale des travailleurs avant leur départ à la retraite in Journal Officiel - Lois et décrets, N°185 (11/08/2021)

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Peillon : départ à la retraite de 7 agents communaux in Nice-Matin, (05/08/2021)

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Retraites : le sujet « chaud » pour la rentrée / Véronique VIGNE-LEPAGE (03/08/2021)

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Élisabeth Borne, la ministre de la rentrée sociale in Aujourd'hui en France, (23/07/2021)

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Pendant deux ans, les revalorisations des complémentaires seront freinées / Solveig GODELUCK in Les Échos, (23/07/2021)

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Tour de vis sur les retraites complémentaires / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro Economie, (23/07/2021)

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MESURES SANITAIRES Ça passe pour les Français / Henri VERNET ; Léo SEUX ; Jean-Michel SALVATOR in Aujourd'hui en France, (17/07/2021)

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Retraites : " Le non-choix a été un poison " / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Bertrand BISSUEL in Le Monde, (16/07/2021)

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Réforme des retraites, l'éternel retour / Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA in Valeurs actuelles, (15/07/2021)

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Le variant Delta met sur pause le réformisme macroniste / Claire GATINOIS in Le Monde, (15/07/2021)

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Macron peut-il assumer la manière forte ? / François TONNEAU ; Alexandra DUCAMP ; Delphine TANGUY in La Provence - Alpes, (14/07/2021)

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Face au variant, Macron durcit fortement les contraintes pour doper la vaccination / Isabelle FICEK ; Grégoire POUSSIELGUE ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (13/07/2021)

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La vaccination quoi qu'il en coûte / Jean-Michel SALVATOR ; Olivier BEAUMAIS ; Catherine GASTE ; Marcelo WESFREID ; Aymeric RENOU ; Aurelie SIPOS ; Nicolas BERROD ; Bérangère LEPETIT ; Victor TASSEL ; Aline GERARD ; Yves JAEGLE ; Sylvain MERLE ; Eric BUREAU ; Aubin LARATTE ; Catherine GASTE in Aujourd'hui en France, (13/07/2021)

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Vos infos de ce mardi 13 juillet : Covid : de nouvelles mesures annoncées - Le parlement en session extraordinaire - Economie : un bon rebond en 2021 - Réformes chômage et retraite - Télétravail et fonction publique - Le retour du parc des loups - Jean Castex demain à Nice in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (13/07/2021)

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Nouvelles réactions aux annonces d'Emmanuel Macron sur le Covid et les réformes in AFP, (12/07/2021)

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Macron : ce que ses électeurs attendent de lui. / Christine OLLIVIER in Le Journal du Dimanche, (11/07/2021)

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Retraites : une mesure d'âge injuste. in Le Journal du Dimanche, (11/07/2021)

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A l'école des Amandiers de Bonson : Martine prend sa retraite, Virginie la remplace in Nice-Matin, (10/07/2021)

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Seuls 20 % des Français sont disposés à une hausse de l'âge de départ à la retraite. / Isabelle FICEK ; Grégoire POUSSIELGUE ; Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (09/07/2021)

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Sur les retraites, Macron calme le jeu après avoir relancé le débat. / Claire GATINOIS in Le Monde, (08/07/2021)

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Emmanuel Macron entretient le flou sur les retraites / Catherine GASTE ; Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (07/07/2021)

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Relancer la réforme des retraites, un pari risqué pour Macron. / Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (07/07/2021)

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Retraites : LFI veut voir une " grande coalition " se former in Nice-Matin, (07/07/2021)

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Sommes-nous prêts à travailler plus longtemps ? / Cécile CORNUDET in Les Échos, (07/07/2021)

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Les trois priorités de Bruno Le Maire pour un chantier des retraites qui ne doit "pas trop tarder". / Renaud HONORÉ in Les Échos, (07/07/2021)

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Faut-il augmenter l'âge de la retraite à 64 ans ? / Mathieu CASTAGNET ; Mathieu LAURENT in La Croix, (06/07/2021)

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Macron retrouve le mur de la crise / Olivier BEAUMONT ; Catherine GASTE ; Vincent VERIER in Aujourd'hui en France, (06/07/2021)

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Retraites : l'exécutif divisé sur la "mère des réformes". / Olivier FAYE ; Claire GATINOIS ; Alexandre LEMARIÉ in Le Monde, (06/07/2021)

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Retraites : Macron cherche la martingale / François-Xavier BOURMAUD ; Anne de GUIGNÉ ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (06/07/2021)

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Retraites : les partenaires sociaux hostiles, Macron prêt à renvoyer le sujet à la rentrée / Alain RUELLO ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (06/07/2021)

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En attendant Macron... / Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (05/07/2021)

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Retraites : Macron à l'heure des choix / Grégoire POUSSIELGUE ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (05/07/2021)

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RÉFORME DES RETRAITES " Le gouvernement nous trouvera sur son chemin " / Odile PLICHON in Aujourd'hui en France, (04/07/2021)

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Derrière les retraites, l'obsession de la dette / Jean-Christophe CATALON in Alternatives économiques, N°414 (01/07/2021)

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Pour les syndicats, le départ à 64 ans, c'est non / Catherine GASTE in Aujourd'hui en France, (29/06/2021)

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Une retraite bien méritée pour Abdelkader Sebih / Corinne BOTTONI in Nice-Matin, (29/06/2021)

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Retraites : l'heure de vérité / Marcelo WESFREID in Aujourd'hui en France, (29/06/2021)

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Le scénario d'un report rapide de l'âge de la retraite à 64 ans sur la table. / Cécile CORNUDET ; Solveig GODELUCK ; Isabelle FICEK in Les Échos, (28/06/2021)

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Réforme des retraites, stop ou encore ? in Aujourd'hui en France, (24/06/2021)

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Rapport de la commission internationale Blanchard-Tirole sur les grands défis économiques (23/06/2021)

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Syndicats et patronat de nouveau au chevet des retraites complémentaires. / Solveig GODELUCK in Les Échos, (22/06/2021)

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La grande peur des impôts / David DOUKHAN in Aujourd'hui en France, (18/06/2021)

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La Cour des comptes préconise de comprimer la dépense publique après 2022. / Renaud HONORÉ ; Solveig GODELUCK in Les Échos, (16/06/2021)

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La réforme des retraites devra être " arbitrée " par l'élection de 2022 in Nice-Matin, (15/06/2021)

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Retraites : 55 % des Français ne veulent pas d'une réforme avant la présidentielle. / Solveig GODELUCK in Les Échos, (15/06/2021)

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Les retraites doivent être au coeur de la présidentielle. / Cécile PHILIPPE in Les Échos, (14/06/2021)

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Retraites : "Plus une réforme de début de quinquennat que de fin". / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES in Le Monde, (12/06/2021)

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Jean Castex rattrapé une nouvelle fois par le virus / Mathilde SIRAUD in Le Figaro, (11/06/2021)

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Paca : plus de 15 000 erreurs sur le calcul des retraites ! / Jean-François ROUBAUD in Nice-Matin, (11/06/2021)

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Question écrite n° 12750 de Mme Angèle Préville (publiée dans le JO Sénat du 24/10/2019 - page 5343) sur la retraite des élus locaux (10/06/2021)

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"Une réforme des retraites pourrait financer un revenu universel d'insertion pour les jeunes". / Nathalie SILBERT ; Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (10/06/2021)

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Retraites : convergence des luttes contre une réforme. / Cécile CORNUDET in Les Échos, (10/06/2021)

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Décret n° 2021-728 du 8 juin 2021 relatif au supplément de pension au titre du complément de traitement indiciaire pour les fonctionnaires et militaires et au titre de l'indemnité équivalente pour les ouvriers des établissements industriels de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (09/06/2021)

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Décret n° 2021-731 du 8 juin 2021 relatif à la retenue pour pension sur le complément de traitement indiciaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (09/06/2021)

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"Les retraites, c'est un débat de la présidentielle". / Leila de COMARMOND ; Solveig GODELUCK ; Renaud HONORÉ in Les Échos, (09/06/2021)

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Les partenaires sociaux rétifs à une réforme paramétrique des retraites. / Solveig GODELUCK in Les Échos, (08/06/2021)

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Réforme des retraites : la mise en garde des syndicats in Nice-Matin, (08/06/2021)

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Y a-t-il urgence à réformer les retraites ? in La Croix, (08/06/2021)

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Macron cherche le bon calendrier pour la réforme des retraites / Anne de GUIGNÉ ; Mathilde SIRAUD ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (07/06/2021)

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La réforme des retraites revient sur le devant de la scène in Nice-Matin, (07/06/2021)

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Relancer la réforme des retraites, un pari risqué pour Macron. / Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (07/06/2021)

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Les trois priorités de Bruno Le Maire pour un chantier des retraites qui ne doit "pas trop tarder". / Renaud HONORÉ in Les Échos, (07/06/2021)

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Retraites après des détours, une réforme sur le retour. / Lilian ALEMAGNA ; Jean-Baptiste DAOULAS ; Albert FACELLY in Libération, (05/06/2021)

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Macron prudent sur les réformes post-Covid in Nice-Matin, (04/06/2021)

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Macron reparle retraites / Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (04/06/2021)

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Retraites : Emmanuel Macron évoque de possibles "décisions difficiles" cet été. / Grégoire POUSSIELGUE ; Pierre-Alain FURBURY ; Solveig GODELUCK in Les Échos, (04/06/2021)

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La revalorisation des petites retraites revient dans l'agenda politique. / Solveig GODELUCK in Les Échos, (03/06/2021)

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Bénéficiaires de minima sociaux : un état de santé général et psychologique dégradé / Mathieu CALVO in Études et résultats, 1194 (01/06/2021)

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