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CROISIERE	FLOTTE DE COMMERCE	LIAISON COTIERE
LIGNE MARITIME	MARINE MARCHANDE	NAUFRAGE

TRANSPORT MARITIME

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Ecologie : les bateaux de croisière inspectés à Cannes / Sandie NAVARRA in Nice-Matin, (09/11/2019)

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[article]
Titre : Ecologie : les bateaux de croisière inspectés à Cannes - Alors qu'une charte environnementale pour les bateaux de croisière a été établie cet été, la Ville a procédé hier aux premiers contrôles à bord du Norvegian Epic qui faisait escale à Cannes
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sandie NAVARRA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/11/2019
Mots-clés : CANNES ; TRANSPORT MARITIME ; CROISIERE ; LISNARD DAVID ; CHARTE ; ENVIRONNEMENT ; CONTROLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682078

[article] Ecologie : les bateaux de croisière inspectés à Cannes - Alors qu'une charte environnementale pour les bateaux de croisière a été établie cet été, la Ville a procédé hier aux premiers contrôles à bord du Norvegian Epic qui faisait escale à Cannes In Nice-Matin - 09/11/2019 [Article de presse] / Sandie NAVARRA.
Mots-clés : CANNES ; TRANSPORT MARITIME ; CROISIERE ; LISNARD DAVID ; CHARTE ; ENVIRONNEMENT ; CONTROLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682078

Villefranche : quelle pollution des croisiéristes ? in Nice-Matin, (30/10/2019)

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[article]
Titre : Villefranche : quelle pollution des croisiéristes ? - Alors que les annonces se multiplient pour mettre fin aux fumées toxiques dans les ports de la Méditerranée, le sort de la rade semble échapper à tous les radars - " C'est 80 % de notre activité, c'est ce qui fait vivre le village "
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/10/2019
Mots-clés : VILLEFRANCHE-SUR-MER ; TRANSPORT MARITIME ; CROISIERE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ENVIRONNEMENT ; FREQUENTATION TOURISTIQUE
Résumé : La rade a accueilli plus d'une centaine de navires cette année. (Photo J-F. O.) - Venus du Royaume-Uni, les Prells ont payé 2900 euros par personne pour deux semaines de croisière en Méditerranée. (Photo A. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681172

[article] Villefranche : quelle pollution des croisiéristes ? - Alors que les annonces se multiplient pour mettre fin aux fumées toxiques dans les ports de la Méditerranée, le sort de la rade semble échapper à tous les radars - " C'est 80 % de notre activité, c'est ce qui fait vivre le village " In Nice-Matin - 30/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : VILLEFRANCHE-SUR-MER ; TRANSPORT MARITIME ; CROISIERE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ENVIRONNEMENT ; FREQUENTATION TOURISTIQUE
Résumé : La rade a accueilli plus d'une centaine de navires cette année. (Photo J-F. O.) - Venus du Royaume-Uni, les Prells ont payé 2900 euros par personne pour deux semaines de croisière en Méditerranée. (Photo A. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681172

Quelles solutions pour le ponton Courbet ? / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (29/10/2019)

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[article]
Titre : Quelles solutions pour le ponton Courbet ? - Déjà endommagée en février, la structure juanaise a une nouvelle fois subi les coups de mer la semaine passée. Le retour d'un bateau à destination des îles de Lérins cet été reste hypothétique
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jérémy TOMATIS
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 29/10/2019
Mots-clés : ANTIBES ; TRANSPORT MARITIME ; LIGNE MARITIME ; ILES DE LERINS
Résumé : ponton Courbet reste interdit au public et à l'amarrage jusqu'à nouvel ordre. (Photos J. T.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681038

[article] Quelles solutions pour le ponton Courbet ? - Déjà endommagée en février, la structure juanaise a une nouvelle fois subi les coups de mer la semaine passée. Le retour d'un bateau à destination des îles de Lérins cet été reste hypothétique In Nice-Matin - 29/10/2019 [Article de presse] / Jérémy TOMATIS.
Mots-clés : ANTIBES ; TRANSPORT MARITIME ; LIGNE MARITIME ; ILES DE LERINS
Résumé : ponton Courbet reste interdit au public et à l'amarrage jusqu'à nouvel ordre. (Photos J. T.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681038

L'instantané de la semaine : Collaboration entre GridPocket et ENI Gas & Power France ; Thales : de la mer à l'espace ; Virbac Mexique a 30 ans ; La Cecaz poursuit sa diversification ; Innovative City et Day One, main dans Nice et Monaco. in Nice-Matin, (21/10/2019)

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[article]
Titre : L'instantané de la semaine : Collaboration entre GridPocket et ENI Gas & Power France ; Thales : de la mer à l'espace ; Virbac Mexique a 30 ans ; La Cecaz poursuit sa diversification ; Innovative City et Day One, main dans Nice et Monaco.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/10/2019
Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE ; TRANSPORT MARITIME ; LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE ; CARROS ; PARFUMERIE ; SOPHIA-ANTIPOLIS ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; SMART CITY
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680333

[article] L'instantané de la semaine : Collaboration entre GridPocket et ENI Gas & Power France ; Thales : de la mer à l'espace ; Virbac Mexique a 30 ans ; La Cecaz poursuit sa diversification ; Innovative City et Day One, main dans Nice et Monaco. In Nice-Matin - 21/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE ; TRANSPORT MARITIME ; LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE ; CARROS ; PARFUMERIE ; SOPHIA-ANTIPOLIS ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; SMART CITY
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680333

Contrats de prestation de sûreté portuaire sur le domaine public : les rivages du contrat administratif / Christophe ROUX in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (09/09/2019)

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[article] Contrats de prestation de sûreté portuaire sur le domaine public : les rivages du contrat administratif In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°29 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Christophe ROUX . - p. 1706-1710.
Mots-clés : CONTRAT ADMINISTRATIF ; DUALITE JURIDICTIONNELLE ; COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; PORT MARITIME ; TRANSPORT MARITIME
Résumé : Note sous arrêt du Tribunal des conflits du 8 avril 2019 (n° 4157). "Les contrats de prestations de sûreté portuaires, quand bien même seraient-elles effectuées par une personne publique pour le compte d'une personne privée, ne constituent pas des contrats administratifs, par le jeu des qualifications légales ou jurisprudentielles. Un tel contrat ne peut être perçu, par ailleurs, comme « l'accessoire » d'une convention d'occupation domaniale « principale »."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677426

[article]
Titre : Contrats de prestation de sûreté portuaire sur le domaine public : les rivages du contrat administratif
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christophe ROUX
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : N°29
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 1706-1710
Mots-clés : CONTRAT ADMINISTRATIF ; DUALITE JURIDICTIONNELLE ; COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; PORT MARITIME ; TRANSPORT MARITIME
Résumé : Note sous arrêt du Tribunal des conflits du 8 avril 2019 (n° 4157). "Les contrats de prestations de sûreté portuaires, quand bien même seraient-elles effectuées par une personne publique pour le compte d'une personne privée, ne constituent pas des contrats administratifs, par le jeu des qualifications légales ou jurisprudentielles. Un tel contrat ne peut être perçu, par ailleurs, comme « l'accessoire » d'une convention d'occupation domaniale « principale »."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677426
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141697 PERD0153 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Transport maritime : la Région veut faire écran aux fumées / Paul-Henri COSTE in Nice-Matin, (06/09/2019)

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Tragique naufrage de la SNSM : 3 morts in Nice-Matin, (08/06/2019)

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Les paquebots, nouveaux champions de la pollution / Franck LECLERC in Nice-Matin, (07/06/2019)

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CIOTTI LANCE LA SAISON DE "LOU PASSAGIN" in CNEWSMatin, (24/05/2019)

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Bateau à hydrogène : le pari fou d'un entrepreneur cannois / Sophie CASALS in Nice-Matin, (03/04/2019)

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Bateau à hydrogène : le pari fou d'un azuréen / Sophie CASALS in Nice-Matin, (01/04/2019)

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Décret n° 2019-178 du 8 mars 2019 portant diverses dispositions relatives aux ports et au transport fluvial in Journal Officiel - Lois et décrets, N°58 (09/03/2019)

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Les combats que va mener l'Aspona durant l'année / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (04/02/2019)

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30 morts dans le naufrage de bateaux de migrants in Le Figaro, N°23161 (31/01/2019)

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Une mer bientôt sans marins ? / Omer AURY in Le Monde, N°23017 (11/01/2019)

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Port : les nuisances enregistrées à la baisse in Nice-Matin, (31/12/2018)

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Les ports français face au défi du Brexit / Franck BRAULT in Les Échos, (24/12/2018)

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Un bateau à hydrogène navigue 20 000 km sans faire le ptein in Nice-Matin, (11/12/2018)

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Fin de la liaison Nice-Bastia par Moby Lines le port apporte des précisions in Nice-Matin, (30/11/2018)

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Nice-Bastia : la compagnie Moby Lines jette l'éponge / Franck LECLERC in Nice-Matin, (29/11/2018)

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Halte aux bouchons et à la pollution / Sophie CASALS in Nice-Matin, (13/10/2018)

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Collision entre deux navires au large du Cap Corse / Pierre-Louis PAGÈS in Nice-Matin, (08/10/2018)

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Corsica Ferries met le cap sur la Sicile depuis Nice in Nice-Matin, (22/09/2018)

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Pollution portuaire : quel bilan faut-il tirer à Nice ? / Célia MALLECK in Nice-Matin, (07/08/2018)

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Voyage au long cours / Xavier GAUMER in Espaces, N°343 (01/07/2018)

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Décès de Jacques Saadé, fondateur du géant du transport maritime CMA CGM / Jérémy JEANNINGROS in La Croix, (26/06/2018)

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Cannes-Théoule par la mer : c'est reparti ! in Nice-Matin, (19/06/2018)

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Les cinquante ans de la Corsica Ferries in Nice-Matin, (17/05/2018)

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De quelques aspects de l'office du juge en matière de contravention de grande voirie / Benjamin DEFOORT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (16/04/2018)

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" Un navire à quai pollue deux fois plus qu'en mer" / Jean-Marc VINCENTI in Nice-Matin, (14/11/2017)

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Jean-Yves Le Drian veut accélérer le développement des croisières / Jean-Noël ESCUDIE (29/08/2017)

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Corsica Ferries : la grogne des passagers déroutés sur Nice / Pierre-Louis PAGÈS in Nice-Matin, (13/08/2017)

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Sécurité renforcée pour embarquer sur les ferries in Nice-Matin, (15/07/2017)

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Cannes-Théoule en bateau ça commence aujourd'hui! in Nice-Matin, (01/07/2017)

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La Corse au départ de Nice : tout savoir avant de partir / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (19/05/2017)

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La défaillance du prestataire peut justifier la conclusion d'une concession provisoire / Léo GENTY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°6 (20/02/2017)

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PACA PAQUEBOTS BIENVENUS in Aujourd'hui en France, (19/02/2017)

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Croisières : les ports français rattrapent leur retard, mais il reste de la marge... / Jean-Noël ESCUDIE (23/01/2017)

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La France, une destination croisière en progrès (2017)

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Les données clés de la mer et du littoral. Synthèse des fiches thématiques de l'Observatoire (01/12/2016)

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Ils nous transportent in Service public territorial, N°25 (01/12/2016)

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Le transport collectif par voie d'eau / Dominique BOMSTEIN in Environnement magazine, N°1753 (01/12/2016)

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L'an prochain, 270 000 croisiéristes attendus / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (11/11/2016)

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La croisière reste bloquée à quai à Nice / Benoit GUGLIELMI in Nice-Matin, (15/10/2016)

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Moby lines prend l'eau entre Niçe et Bastia / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (19/08/2016)

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Rejoindre la Corse depuis Nice : le match en mer / Nicolas LELLOUCHE in Nice-Matin, (02/08/2016)

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Moby Lines : la nouvelle compagnie pour la Corse in Nice-Matin, (07/06/2016)

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Transports. Naviguer en ville avec un bateau « zéro émission » / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2320 (06/06/2016)

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Définition et enjeux de la continuité territoriale à l'ère de la concurrence dans les transports / Thierry GAMBA-MARTINI in Cahiers de la fonction publique, N°367 (01/06/2016)

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Délégation de service public et aide d'Etat dans la liaison maritime entre Marseille et la Corse / Gabriel ECKERT in Contrats et marchés publics, N°6 (01/06/2016)

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Deux destinations pour les 20 ans de Corsica Ferries in Nice-Matin, (31/05/2016)

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L'économie maritime azuréenne en quelques chiffres / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°845 (27/05/2016)

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Plus de 20 migrants se noient au large des côtes libyennes in Le Figaro, N°22331 (27/05/2016)

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Port : Lou passagin reprend du service in Nice-Matin, (21/05/2016)

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François Hollande fragilisé par la grogne sur tous les fronts - L'Intérieur interdit à des casseurs d'aller manifester / François-Xavier BOURMAUD in Le Figaro, N°22322 (17/05/2016)

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Le ponton Courbet doté d'une gare maritime / Robert YVON in Nice-Matin, (13/05/2016)

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Avec le Mega Andrea la Corsica voit large / Laurent SEGUIN in Nice-Matin, (05/05/2016)

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Le nouveau patron de l'ex-SNCM dévoile son plan d'action / Paul MOLGA in Les Échos, (03/05/2016)

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Nouveaux naufrages de migrants in Aujourd'hui en France, (02/05/2016)

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La compagnie Moby Lines s'amarre au port de Nice in Nice-Matin, (28/04/2016)

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La pression migratoire monte sur l'italie / Richard HEUZE in Le Figaro, N°22299 (20/04/2016)

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Les chiffres clés du transport. Edition 2016 (01/03/2016)

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Les défis et opportunités de l’activité croisières en région PACA et en méditerranée. Mercredi 25 Novembre 2016. Marseille. Villa Méditerranée in Le Journal des transports, N°92 (01/03/2016)

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" Que ferais-je si ce bébé était à moi?" / Roland de COURSON in Le Monde, (04/02/2016)

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Paix des braves autour de l'ex-SNCM in Le Figaro, (28/01/2016)

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Premier coup dur pour l'ex-SNCM - Une nouvelle vie peut débuter pour Transdev / Aliette de BROQUA in Le Figaro, (06/01/2016)

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Décret n° 2015-1789 du 28 décembre 2015 portant diverses dispositions en matière portuaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2015)

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Travaux maritimes. Paroi moulée pour quai portuaire / Philippe DONNAES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5843 (20/11/2015)

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L'avenir de la SNCM se joue peut-être aujourd'hui - Corse : les mises au point de Paul Giacobbi - Quid de la future délégation de service public ? / Pierre-Louis PAGÈS in Var-Matin, (04/11/2015)

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" La Méditerranée frôle le burn-out" / Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (04/11/2015)

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SNCM : Proposition du groupe FdG de la Région PACA in Patriote Côte d'azur, N°105 (16/10/2015)

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SNCM : le tribunal de commerce de Marseille examine les quatre offres in Les Échos, (25/09/2015)

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SNCM : les nouvelles offres, encore " insatisfaisantes" - «Nous voulons créer le Britanny Ferries de la Méditerranée / Paul MOLGA in Les Échos, (23/09/2015)

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"Monsieur Daniel" à l'abordage de la SNCM / Denis COSNARD in Le Monde, (22/09/2015)

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Corsica Ferries met le cap sur de nouvelles destinations / Florian GUARDIOLE in Nice-Matin, (10/09/2015)

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Polémique après le naufrage d'un bateau de migrants in Aujourd'hui en France, (15/08/2015)

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" Ils nageaient au milieu des morts " / Charles de SAINT SAUVEUR in Aujourd'hui en France, (07/08/2015)

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L'avenir de la SNCM normalement scellé avant l'été in Le Figaro, (12/05/2015)

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Méditerranée: ce qu'il faut changer - «Vendre des visas aux travailleurs» - Les Africains dans l'enfer du piège libyen - A chaque étape de la traversée de cette antichambre de la Méditerranée, les migrants sont rackettés. / Michel HENRY in Libération, (22/04/2015)

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Les trois offres pour la SNCM assorties de conditions / Antoine BOUDET in Les Échos, (20/04/2015)

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Traversée vers la Corse : la fin de la concurrence ? / Pierre-Louis PAGÈS in Nice-Matin, (07/04/2015)

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SNCM : une offre corse s'ajoute à celles de Berrebi et de Garin / Paul MOLGA in Les Échos, (03/02/2015)

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Arrêté du 23 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant le tarif et les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés prévue par l'article 285 quater du code des douanes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (27/12/2014)

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Compétence du département en matière de transports maritimes in Contrats et marchés publics, N°12 (19/12/2014)

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La SNCM fixée vendredi / Jean-Luc CROZEL in Nice-Matin, (13/11/2014)

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La SNCM ne peut plus différer le dépôt de bilan / Aliette de BROQUA in Le Figaro, (04/11/2014)

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Croisières : commerçants et institutionnels dans le même bateau / Ludovic PALAZON in Nice-Matin, (22/10/2014)

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La SNCM met le cap vers un dépôt de bilan / Paul MOLGA in Les Échos, (08/10/2014)

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« Pour la SNCM, la procédure de redressement est inévitable » / Valérie COLLET in Le Figaro, (18/09/2014)

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La cour de justice européenne envole la SNCM par le fond / A-C. CHABANON in Nice-Matin, (05/09/2014)

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SNCM : week-end haute tension / Paul MOLGA in Les Échos, (04/07/2014)

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SNCM : la nouvelle direction va devoir rassurer les syndicats / Antoine BOUDET in Les Échos, (28/05/2014)

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SNCM : les chiffres du naufrage / Odile PLICHON in Aujourd'hui en France, (27/05/2014)

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La configuration d’une île peut justifier que son propriétaire s’oppose au débarquement de passagers par un armateur / Robert REZENTHEL in Droit de la voirie et du domaine public, N°178 (mai-juin 2014)

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Confusion à la tête de la SNCM in Aujourd'hui en France, n° ind (15/04/2014)

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L'économie bleue / DECLEVES Emmanuel in Problèmes économiques, n° 3084 (2014 février)

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Pour les croisières à Nice, la promesse d'un bel avenir - French riviera cruise club : faire connaître et valoriser l'offre - CCI: reconfigurer la géométrie du port / Gérard PORCHERON in Nice-Matin, n° ind (21/01/2014)

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SNCM : 2 mois pour trouver e financement de deux navires / Elsa DICHARRY in Les Échos, n° ind (10/01/2014)

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SNCM, les raisons d'un naufrage / Aliette de BROQUA in Le Figaro, n° ind (09/01/2014)

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SNCM : l'avocate des marins CGT évoque le règlement qui dénouerait le conflit / Christophe LAURENT in Var-Matin, n° ind (08/01/2014)

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