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Soutien au train et au tunnel de Tende dans le traité franco-italien du Quirinal in Nice-Matin, (02/12/2021)
[article]
Titre : Soutien au train et au tunnel de Tende dans le traité franco-italien du Quirinal - En termes de coopération transfrontalière, un grand pas a été franchi le 26 novembre avec la signature - à Rome - d'un traité franco-italien, dit du Quirinal Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 02/12/2021 Mots-clés : FRANCE ; ITALIE ; TUNNEL DE TENDE ; LIGNE NICE CUNEO ; TRAVAUX PUBLICS ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE Résumé : La feuille de route suggère « d'entreprendre des actions conjointes pour une restauration rapide de l'infrastructure » de la ligne ferroviaire. (Photo J.-F. 0.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753365 [article] Soutien au train et au tunnel de Tende dans le traité franco-italien du Quirinal - En termes de coopération transfrontalière, un grand pas a été franchi le 26 novembre avec la signature - à Rome - d'un traité franco-italien, dit du Quirinal In Nice-Matin - 02/12/2021 [Article de presse].
Mots-clés : FRANCE ; ITALIE ; TUNNEL DE TENDE ; LIGNE NICE CUNEO ; TRAVAUX PUBLICS ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE Résumé : La feuille de route suggère « d'entreprendre des actions conjointes pour une restauration rapide de l'infrastructure » de la ligne ferroviaire. (Photo J.-F. 0.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753365
Titre : Interegg-Alcotra Type de document : Site internet Thème : ENVIRONNEMENT/EUROPE-INTERNATIONAL Résumé : Ce site internet est dévolu au programme ALCOTRA (Alpes Latines Coopération transfrontalière), un programme de coopération transfrontalière européenne entre la France et l'Italie. Ce fonds européen de développement régional vise à améliorer la qualité de vie des populations et le développement durable des territoires et des systèmes économiques et sociaux transfrontaliers grâce à une coopération touchant léconomie, lenvironnement et les services aux citoyens. En ligne : https://www.interreg [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747733 Interegg-Alcotra [Site internet] . - 01/10/2021.
Résumé : Ce site internet est dévolu au programme ALCOTRA (Alpes Latines Coopération transfrontalière), un programme de coopération transfrontalière européenne entre la France et l'Italie. Ce fonds européen de développement régional vise à améliorer la qualité de vie des populations et le développement durable des territoires et des systèmes économiques et sociaux transfrontaliers grâce à une coopération touchant léconomie, lenvironnement et les services aux citoyens. En ligne : https://www.interreg [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747733
Titre : Le Programme Italie-France Maritime Type de document : Document web Source : Interreg Année : 01/10/2021 Mots-clés : EUROPE ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; ECONOMIE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL Résumé : Interreg Italie-France Maritime est un programme transfrontalier cofinancé par le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) sous lobjectif Coopération Territoriale Européenne (CTE). Il vise à réaliser les objectifs de la stratégie UE dans le centre-nord de la Méditerranée, en promouvant une croissance intelligente, durable et inclusive. Il prend en compte les problématiques des zones marines, côtières et insulaires, mais sattache également à valoriser les zones internes et à répondre aux problématiques liées à leur isolement. Son objectif principal est celui de contribuer à renforcer la coopération transfrontalière et à la création d'une zone compétitive, durable et inclusive dans le panorama européen et méditerranéen. En ligne : http://interreg-mari [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747744 Le Programme Italie-France Maritime [Document web] . - 01/10/2021.
Mots-clés : EUROPE ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; ECONOMIE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL Résumé : Interreg Italie-France Maritime est un programme transfrontalier cofinancé par le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) sous lobjectif Coopération Territoriale Européenne (CTE). Il vise à réaliser les objectifs de la stratégie UE dans le centre-nord de la Méditerranée, en promouvant une croissance intelligente, durable et inclusive. Il prend en compte les problématiques des zones marines, côtières et insulaires, mais sattache également à valoriser les zones internes et à répondre aux problématiques liées à leur isolement. Son objectif principal est celui de contribuer à renforcer la coopération transfrontalière et à la création d'une zone compétitive, durable et inclusive dans le panorama européen et méditerranéen. En ligne : http://interreg-mari [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747744 Ressources humaines. Entre le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, une union encore en demi-teinte / Pascale BRAUN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2551 (08/02/2021)
[article] Ressources humaines. Entre le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, une union encore en demi-teinte In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2551 - 08/02/2021 [Article de périodique] / Pascale BRAUN . - p. 24-26.
Mots-clés : FUSION ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; HARMONISATION ; HAUT-RHIN ; MUTUALISATION ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; REGIME INDEMNITAIRE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; DEPARTEMENT ; DIALOGUE SOCIAL ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; COORDINATION ; BAS-RHIN ; ALSACE Résumé : La collectivité européenne d'Alsace, fruit de l'union entre le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, a été constituée début janvier dans les délais prévus. Mais l'organisation des RH ne fait que commencer, laissant les agents dans le flou. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723535 [article]
Titre : Ressources humaines. Entre le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, une union encore en demi-teinte Type de document : Article de périodique Auteurs : Pascale BRAUN Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2551 Date de parution : 08/02/2021 Article en page(s) : p. 24-26 Mots-clés : FUSION ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; HARMONISATION ; HAUT-RHIN ; MUTUALISATION ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; REGIME INDEMNITAIRE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; DEPARTEMENT ; DIALOGUE SOCIAL ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; COORDINATION ; BAS-RHIN ; ALSACE Résumé : La collectivité européenne d'Alsace, fruit de l'union entre le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, a été constituée début janvier dans les délais prévus. Mais l'organisation des RH ne fait que commencer, laissant les agents dans le flou. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723535 Miser sur la coopération transfrontalière dans la Roya / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (07/02/2021)
[article]
Titre : Miser sur la coopération transfrontalière dans la Roya - Alors que la vallée a été victime - coup sur coup - de la Covid et de la tempête Alex, la conseillère régionale Laurence Boetti-Forestier veut renforcer le dialogue pour une meilleure gestion de crise. Type de document : Article de presse Auteurs : Alice ROUSSELOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 07/02/2021 Mots-clés : BOETTI-FORESTIER LAURENCE ; CORONAVIRUS ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; ALPES-MARITIMES ; ROYA ; TRANSPORT FERROVIAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723221 [article] Miser sur la coopération transfrontalière dans la Roya - Alors que la vallée a été victime - coup sur coup - de la Covid et de la tempête Alex, la conseillère régionale Laurence Boetti-Forestier veut renforcer le dialogue pour une meilleure gestion de crise. In Nice-Matin - 07/02/2021 [Article de presse] / Alice ROUSSELOT.Santé. La ville jumelle, une précieuse alliée au plus fort de la crise / Caroline VINET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2525/2526 (27/07/2020)
PermalinkLignes directrices relatives à laide durgence de lUnion européenne en matière de coopération transfrontière dans le domaine des soins de santé en liaison avec la crise de la COVID-19 (03/04/2020)
PermalinkAménagement du territoire. Ce qui se cache derrière le Sraddet / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2498 (20/01/2020)
PermalinkLes fleurs, de la terre à l'assiette (DL 2020)
PermalinkLa coopération transfrontalière va traiter les micropolluants / Alexandra DELMOLINO in Technicités, N°328 (01/12/2019)
PermalinkRéserves naturelles : l'extension du réseau est confirmée et un programme transfrontalier lancé / Morgan BOEDEC (06/06/2019)
PermalinkCoopération franco-allemande : les maires aux avant-postes / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°366 (01/03/2019)
PermalinkPermalinkAtlas des actions de coopération européenne et internationale des Départements / Assemblée des Départements de France (ADF) (24/10/2018)
PermalinkLa Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) organise des consultations transfrontalières (12/09/2018)
PermalinkPermalinkGuide juridique de laction extérieure des collectivités territoriales / Pierre POUGNAUD (05/07/2018)
PermalinkLa France et la Suisse sur les mêmes rails / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5963 (16/02/2018)
PermalinkDéfinir l'intérêt transfrontalier in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5953 (15/12/2017)
PermalinkLes territoires transfrontaliers : la fabrique de l'Europe (13/12/2017)
PermalinkConstruire l'Europe des lieux et des liens. 38 e rencontre des agences d'urbanisme. Strasbourg / Jean-Michel MESTRES in Urbanisme, N°63HS (01/12/2017)
PermalinkL'accueil des migrants mineurs isolés des deux côtés du Rhin in Service public territorial, N°29 (01/11/2017)
PermalinkLe pôle métropolitain du Genevois français sur les rails / Catherine PAYEN in Maires de France, N°349 (01/09/2017)
PermalinkLe degré de publicité adéquant pour un contrat présentant "un intérêt transfrontalier certain" précisé in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5910 (24/02/2017)
PermalinkHunningue, Constructa remporte le quartier des Jetées / Inès EDEL-GARCIA in Traits Urbains, 87 (03/02/2017)
PermalinkSpécial Education - Financements, citoyenneté, pédagogie... les acteurs en mouvement in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2350, cahier détaché n° 2 (23/01/2017)
PermalinkLa coopération décentralisée : un régime de contrats réglementés des collectivités locales / Pierre PINTAT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2016)
PermalinkPermalinkQuelques exemples de projets transfrontaliers exemplaires (07/2016)
PermalinkLa frontière : une ressource pour les habitants des territoires frontaliers (31/05/2016)
PermalinkAides dÉtat et Coopération Territoriale Européenne : questions et réponses in Europe en France, n° ind (24/02/2016)
PermalinkCoopération transfrontalière. Un apprentissage précoce et intensif de l'allemand de la maternelle au collège dans le val de Rosselle / Pascale BRAUN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2301 (25/01/2016)
PermalinkSaint-Paul et Ceresole déterrent la hache de guerre 500 ans après in Nice-Matin, (29/12/2015)
PermalinkCoopération transfrontalière, entre la France et l'Espagne, un abattoir viendra revaloriser l'élevage de montagne / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2293 (16/11/2015)
PermalinkLes microprojets : quelle place dans les programmes transfrontaliers 2014-2020 ? in Europe en France, n° ind (13/11/2015)
PermalinkUn RER transfrontalier pour relier plus facilement Annemasse et Genève / Thierry GUERRAZ in Maires de France, N°328 (01/10/2015)
PermalinkLa coopération territoriale en Europe, une perspective historique / Birte WASSENBERG in Europe en France, n° ind (24/09/2015)
PermalinkDéveloppement économique transfrontalier - Introduction à la thématique / SPULBER, Adela in Europe en France, n° ind (23/09/2015)
PermalinkDécret n° 2015-909 du 23 juillet 2015 pris pour l'application de l'article L. 1611-7 du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°170 (25/07/2015)
PermalinkLe groupement européen de coopération territoriale . - Une réforme en demi-teinte / Alexandre LABETOULE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (20/07/2015)
PermalinkOrganiser des coopérations transfrontalières / Dominique MABIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2278 (13/07/2015)
PermalinkDécret n° 2015-792 du 29 juin 2015 relatif à l'autorité nationale pour les programmes de coopération territoriale européenne et le programme de coopération transfrontalière en matière de politique de voisinage pour la période 2014-2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°150 (01/07/2015)
PermalinkL'Europe injecte 198 M in Objectif méditerranée, N°158 (01/07/2015)
PermalinkDes projets transfrontaliers au service de la population locale (11/05/2015)
PermalinkLille-Courtrai-Tournai s'organisent pour atteindre la neutralité énergétique / François LECOCQ in Maires de France, N°323 (01/04/2015)
PermalinkHaut-Rhin, un SIG au service de la dynamique transfrontalière / Didier BONNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2259 (02/03/2015)
PermalinkPermalinkLes outils de soutien aux approches territoriales intégrées : Quel intérêt dans un contexte transfrontalier ? (2015)
PermalinkLes groupements européens de coopération territoriale au service de la protection des zones de montagne transfrontalières. Réflexions à partir d'une innovation : le parc européen Alpi Marittime / Mercantour / François BARQUE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (10/11/2014)
PermalinkLa coopération territoriale européenne a le vent en poupe / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°318 (01/11/2014)
PermalinkQualité et santé : vers un nouvel ordre public sanitaire? / Michel BORGETTO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2014)
PermalinkArrêté du 18 septembre 2014 portant désignation des préfets coordonnateurs pour les programmes de coopération territoriale européenne transfrontaliers et transnationaux et de coopération transfrontalière en matière de politique de voisinage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°218 (20/09/2014)
PermalinkPermalinkEurométropole Lille-Kortrijk-Tournai. Trois cultures réunies autour d'un projet d'action sociale / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2230 (14/07/2014)
PermalinkCoopération : la relation transfrontalière se professionnalise / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2227 (23/06/2014)
PermalinkLe GECT Eurométropole à l'heure d'un premier bilan / François LECOCQ in Maires de France, N°314 (Juin 2014)
PermalinkDécret n° 2014-582 du 3 juin 2014 portant publication du protocole n° 3 à la convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux groupements eurorégionaux de coopération (GEC) in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 130 ([06/06/2014])
PermalinkCadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers, guide réalisé par la MOT in Europe en France, n° ind (01/01/2014)
PermalinkCadre juridique de la coopération transfrontalière - Outils juridiques au service des projets transfrontaliers. (01/12/2013)
PermalinkEntre France et Italie, que reste-t-il des frontières ? / MONTARD Nicolas in Alpes magazine, n° 143 (2013 octobre - novembre)
PermalinkCoopération décentralisée : un droit sous influences / Nicolas KADA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30 (2013 22 juillet)
PermalinkLa coopération décentralisée et internationale en pratique / RECOURA-MASSAQUANT Eric in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30 (2013 22 juillet)
PermalinkLe droit français de l'action internationale locale : une analyse prospective / CHICOT Pierre-Yves in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30 (2013 22 juillet)
PermalinkLe groupement européen de coopération territoriale, un nouvel outil à simplifier / GAUTIER-AUDEBERT Agnès in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 92 (2013 juillet-août)
PermalinkLe premier parc naturel européen est créé in Technicités, n° ind (23/06/2013)
PermalinkGuide méthodologique : articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières / SPULBER, Adela (01/02/2013)
PermalinkModèle de discours. L'anniversaire d'un jumelage-coopération in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2013 février)
PermalinkFinancements INTERREG; opérations transfrontalières; subventions complémentaires d'une collectivité française; litiges sur les aides et subventions à des organismes privés; juge compétent in La Lettre du financier territorial, n° 270 (2012 octobre)
PermalinkLa coopération décentralisée / Marie-José TULARD in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 12 (2011 1er décembre)
PermalinkLa coopération territoriale européenne prend forme / François LECOCQ in Maires de France, n° 283 (2011 septembre)
PermalinkCoopération transfrontalière. Une réalité quotidienne / Philippe DELOIRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2011 juillet-août)
PermalinkEurorégion Pyrénées-Méditerranée : les pépinières franco-espagnoles jouent la carte de la solidarité / Laurence LAFOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2083 (2011 20 juin)
PermalinkEurope. la coopération territoriale européenne / CLOTTEAU Marie in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2011 15 mars)
PermalinkPermalinkPermalinkLIVRE VERT SUR LA MODERNISATION DE LA POLITIQUE DE L'U.E. EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS. VERS UN MARCHE EUROPEEN DES CONTRATS PUBLICS PLUS PERFORMANTS / Commission européenne (01/01/2011)
PermalinkQuelle cohésion pour une Europe des territoires ? / BAYEUX David in Pouvoirs locaux, n° 87 (2010 décembre)
PermalinkUne gouvernance pour les territoires transfrontaliers in Pour la montagne, n° 210 (2010 novembre)
PermalinkCoopération : l'avancée à petits pas des projets frontaliers / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2041 (2010 23 août)
PermalinkLa coopération transfrontalière : un nouvel horizon pour les collectivités territoriales in Inter régions, n° 290 (2010 mai-juin)
PermalinkCoopération interrégionale : les régions travaillent en bonne intelligence / Robert VIENNET in Transport public, n° 1099 (2010 février)
PermalinkETUDE PROSPECTIVE DES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS LE GRAND SUD-EST (PHASE 2). MISSION D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DES COOPERATIONS INTERREGIONALES ET EUROPEENNES. RAPPORT AOUT 2010 / Emmanuel SADOUX (01/01/2010)
PermalinkLES PARTENAIRES DE LA FRANCE. FRANCE - ITALIE : UN PARTENARIAT D'AVENIR / Florence DELIVERTOUX (01/01/2010)
PermalinkPOUR UN RESEAU FERROVIAIRE LOCAL TRANSFRONTALIER. MISSION CONFIEE A MONSIEUR JEAN ICART CONSEILLER GENERAL DE NICE (2EME CANTON) PAR MONSIEUR ERIC CIOTTI, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES / Jean ICART (01/01/2010)
PermalinkECONOMIE - Un "Appel de Nice" pour enrayer la contrefaçon in Tribune Bulletin Côte d'azur, n° ind (20/02/2009)
PermalinkS.A.S. le Prince Albert II a reçu en audience Eric Ciotti in Le Petit Niçois, n° ind (12/02/2009)
PermalinkAIDE MULTICRITERE A LA DECISION : DEMARCHE POUR UNE ETUDE DE TERRITOIRE TRANSFRONTALIER DE PROXIMITE AU SEIN DE L'EUROPE in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 1 (2009)
PermalinkLA COOPERATION TERRITORIALE AU SEIN DE L'ESPACE EUROPEEN in Droit administratif, n° 1 (2009 janvier)
PermalinkGUIDE PRATIQUE OPERATIONNEL ET FINANCIER A DESTINATION DES PORTEURS DE PROJETS TRANSFRONTALIERS AUX FRONTIERES FRANCAISES / Mission opérationnelle transfrontalière (01/01/2009)
PermalinkINFORMEZ-VOUS ! DOCUMENTS DE CONCERTATION PUBLIQUE POUR L'ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE RIVIERA FRANCAISE (SCOT) - ROYA. JUIN 2009 / SCOT (Syndicat mixte pour l'élaboration et la gestion du SCOT de la Rivièra française et de la Roya) (01/01/2009)
PermalinkOBSERVATOIRE TRANSFRONTALIER DES TRAFICS TRANSALPINS / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/01/2009)
PermalinkELARGIR LES FRONTIERES DE L'ACTION TERRITORIALE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 45/1959, cahier détaché n° 2 (2008 1er décembre)
PermalinkCOMMENT LA COOPERATION DECENTRALISEE PEUT RENOUVELER L'ACTIVITE SOCIALE in Le JAS, n° 129 (2008 septembre)
PermalinkLE GROUPEMENT EUROPEEN DE COOPERATION TERRITORIALE : CONSECRATION DES EUROREGIONS? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 25 (2008 14 juillet)
PermalinkL'Union méditerranéenne sera un projet de civilisation ou ne sera pas. / Mezri HADDAD in Le Figaro, n° ind (23/06/2008)
PermalinkMarseille veut rapprocher les métropoles de Méditerranée. / Gilles BRIDIER in Le Figaro, n° ind (22/05/2008)
PermalinkLoi n° 2008-352 du 16 avril 2008 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 91; 93 (2008 17 avril; 19 avril)
PermalinkTélégramme. COOPERATION TRANSFRONTALIERE. in Les Échos, n° ind (07/04/2008)
PermalinkLA COOPERATION "SANITAIRE" TRANSFRONTALIERE : UN CADRE JURIDIQUE EN CONSTRUCTION in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 2 (2008 mars-avril)
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