Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

> LISTE DES MOTS OUTILS > CHAPITRE MOTS OUTILS > MOTS OUTILS > CONTROLE

CONTROLE

Documents disponibles dans cette catégorie (1102)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Refus d'obtempérer mortel à Nice : une manif ? en soutien aux forces de l'ordre in Nice-Matin, (02/10/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Refus d'obtempérer mortel à Nice : une manif ? en soutien aux forces de l'ordre
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/10/2022
Mots-clés : NICE ; POLICE NATIONALE ; RASSEMBLEMENT ; CONTROLE ; DECES
delit de fuite ; refus d'obtempérer
Résumé : Parti du théâtre de Verdure à Nice, le cortège composé de quelque deux cents personnes a cheminé jusqu'au palais de justice. (Photo Frantz Bouton)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=782018

[article] Refus d'obtempérer mortel à Nice : une manif ? en soutien aux forces de l'ordre In Nice-Matin - 02/10/2022 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; POLICE NATIONALE ; RASSEMBLEMENT ; CONTROLE ; DECES
delit de fuite ; refus d'obtempérer
Résumé : Parti du théâtre de Verdure à Nice, le cortège composé de quelque deux cents personnes a cheminé jusqu'au palais de justice. (Photo Frantz Bouton)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=782018

La Turbie : un passeur déguise un migrant en femme pour franchir le péage in Nice-Matin, (02/10/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La Turbie : un passeur déguise un migrant en femme pour franchir le péage - Les CRS n'ont pas été abusés par l'homme vêtu d'un hijab. Le passeur a été condamné à un an de prison ferme.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/10/2022
Mots-clés : LA-TURBIE ; AUTOROUTE ; A8 ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE ; CONTROLE ; JUSTICE
Résumé : Le péage de la Turbie, sur l'autoroute A8, est l'un des principaux points de contrôle de l'immigration clandestine en provenance de l'Italie. (Photo d'illustration E. G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=782025

[article] La Turbie : un passeur déguise un migrant en femme pour franchir le péage - Les CRS n'ont pas été abusés par l'homme vêtu d'un hijab. Le passeur a été condamné à un an de prison ferme. In Nice-Matin - 02/10/2022 [Article de presse].
Mots-clés : LA-TURBIE ; AUTOROUTE ; A8 ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE ; CONTROLE ; JUSTICE
Résumé : Le péage de la Turbie, sur l'autoroute A8, est l'un des principaux points de contrôle de l'immigration clandestine en provenance de l'Italie. (Photo d'illustration E. G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=782025

Tir mortel à Nice : Les policiers face à leurs flagrantes contradictions / Emmanuel FANSTEN ; Ismaël HALISSAT ; Willy LE DEVIN in Libération, (29/09/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Tir mortel à Nice : Les policiers face à leurs flagrantes contradictions
Type de document : Article de presse
Auteurs : Emmanuel FANSTEN ; Ismaël HALISSAT ; Willy LE DEVIN
Titre du périodique : Libération
Date de parution : 29/09/2022
Mots-clés : NICE ; AGRESSION ; POLICE NATIONALE ; CONTROLE ; REFUS
Résumé : Lors d'une marche blanche en hommage à Zyed Bensaid, le 18 septembre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781794

[article] Tir mortel à Nice : Les policiers face à leurs flagrantes contradictions In Libération - 29/09/2022 [Article de presse] / Emmanuel FANSTEN ; Ismaël HALISSAT ; Willy LE DEVIN.
Mots-clés : NICE ; AGRESSION ; POLICE NATIONALE ; CONTROLE ; REFUS
Résumé : Lors d'une marche blanche en hommage à Zyed Bensaid, le 18 septembre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781794

Caméras-piétons des collectivités territoriales : mode d’emploi / Fabrice MATTATIA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (26/09/2022)

ISBD

Vue détaillée

[article] Caméras-piétons des collectivités territoriales : mode d’emploi In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°38/39 - 26/09/2022 [Article de périodique] / Fabrice MATTATIA . - p. 35-39.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLICE MUNICIPALE ; LEGISLATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; CNIL ; PREFECTURE ; INFORMATION DES POPULATIONS ; CONTROLE ; PROCEDURE
camera pieton
Résumé : Les collectivités territoriales peuvent décider d'équiper leurs agents de caméras individuelles, c'est le cas des polices municipales. La pratique est strictement encadrée par des textes et nécessite des démarches. Cette fiche pratique revient d'abord sur le cadre juridique applicable, cadre législatif et réglementaire. Ensuite, la fiche aborde les démarches à accomplir auprès de la Préfecture, de la CNIL, l'analyse d'impact à réaliser, le recours à un sous-traitant et l'information au public. Enfin, la fiche termine avec le pouvoir de contrôle de la CNIL.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781513

[article]
Titre : Caméras-piétons des collectivités territoriales : mode d’emploi
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fabrice MATTATIA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°38/39
Date de parution : 26/09/2022
Article en page(s) : p. 35-39
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLICE MUNICIPALE ; LEGISLATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; CNIL ; PREFECTURE ; INFORMATION DES POPULATIONS ; CONTROLE ; PROCEDURE
camera pieton
Résumé : Les collectivités territoriales peuvent décider d'équiper leurs agents de caméras individuelles, c'est le cas des polices municipales. La pratique est strictement encadrée par des textes et nécessite des démarches. Cette fiche pratique revient d'abord sur le cadre juridique applicable, cadre législatif et réglementaire. Ensuite, la fiche aborde les démarches à accomplir auprès de la Préfecture, de la CNIL, l'analyse d'impact à réaliser, le recours à un sous-traitant et l'information au public. Enfin, la fiche termine avec le pouvoir de contrôle de la CNIL.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781513

Affaire Zied : une manifestation de Vardon en soutien aux forces de l'ordre in Nice-Matin, (21/09/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Affaire Zied : une manifestation de Vardon en soutien aux forces de l'ordre
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/09/2022
Mots-clés : NICE ; POLICE NATIONALE ; CONTROLE ; DECES ; RASSEMBLEMENT ; VARDON PHILIPPE
delit de fuite ; refus d'obtempérer
Résumé : Philippe Vardon appelle à un rassemblement contre l'insécurité. (Photo Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=780957

[article] Affaire Zied : une manifestation de Vardon en soutien aux forces de l'ordre In Nice-Matin - 21/09/2022 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; POLICE NATIONALE ; CONTROLE ; DECES ; RASSEMBLEMENT ; VARDON PHILIPPE
delit de fuite ; refus d'obtempérer
Résumé : Philippe Vardon appelle à un rassemblement contre l'insécurité. (Photo Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=780957

Armé, il tente de fuir les policiers in Nice-Matin, (21/09/2022)

Permalink
Mort d'Amadou Koumé en 2015 : trois policiers condamnés pour homicide involontaire in Nice-Matin, (21/09/2022)

Permalink
Un policier du Nord blessé après un refus d'obtempérer in Nice-Matin, (21/09/2022)

Permalink
Un mineur interpellé pour recel de volet refus d'obtempérer in Nice-Matin, (20/09/2022)

Permalink
Nice : clap de fin pour un clip in Nice-Matin, (20/09/2022)

Permalink
Contrôle normal et rétrospectif de la décision de mise à la retraite d’office pour invalidité / Aurélie VIROT-LANDAIS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°37 (19/09/2022)

Permalink
Ils ont marché pour réclamer " justice pour Zied B." / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (19/09/2022)

Permalink
À Nice, une marche blanche dans le calme pour Zied, tué lors d'un refus d'obtempérer in Aujourd'hui en France, (19/09/2022)

Permalink
Marche blanche à Nice : une députée menacée de mort in Nice-Matin, (18/09/2022)

Permalink
Marche blanche à Nice pour demander " justice pour Zied ", tué lors d'un refus d'obtempérer in La Provence, (18/09/2022)

Permalink
A Nice, la marche blanche en mémoire de Zied s'est tenue dans le calme in Francebleuazur.fr, (18/09/2022)

Permalink
Nice : marche blanche pour demander " justice pour Zied ", tué lors d'un refus d'obtempérer in Le Figaro.fr, (18/09/2022)

Permalink
Les policiers aux aguets contre les rodéos urbains à Grasse in Nice-Matin, (16/09/2022)

Permalink
La préfecture va-t-elle autoriser la marche blanche pour Zieb à Nice ? in Nice-Matin, (16/09/2022)

Permalink
Les " refus d'obtempérer ", une réalité aux causes diverses / Antoine ALBERTINI in Le Monde, (13/09/2022)

Permalink
Saint-Laurent-du- Var : vitesse excessive et refus d'obtempérer pour un jeune de 20 ans in Nice-Matin, (13/09/2022)

Permalink
Tir mortel à Nice : une marche blanche dimanche in Nice-Matin, (13/09/2022)

Permalink
Nice : une cagnotte et une marche blanche pour Zied, tué par un policier après un refus d'obtempérer in Nice Presse.com, (12/09/2022)

Permalink
Face aux refus d'obtempérer, des tirs policiers plus mortels / Pierre BIENVAULT in La Croix, (09/09/2022)

Permalink
Nice : polémique autour du tir mortel d'un policier / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (09/09/2022)

Permalink
Refus d'obtempérer : un conducteur abattu à Nice / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (08/09/2022)

Permalink
Refus d'obtempérer : deux personnes tuées in La Provence - Alpes, (08/09/2022)

Permalink
À Rennes et Nice, deux morts en moins de 24 heures lors d'opérations policières / Vincent GAUTRONNEAU ; Solenne DUROX ; Matthias GALANTE in Aujourd'hui en France, (08/09/2022)

Permalink
"Nous arrivons à la fin des Ehpad" / Gérard BRAMI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3271 (26/08/2022)

Permalink
En Bref : Tirs policiers lors d'un contrôle près de Lyon : deux mort ; Immigration : Gérald Darmanin trois jours à Mayotte in Nice-Matin, (21/08/2022)

Permalink
A Vénissieux, drame après un nouveau refus d'obtempérer / Richard SCHITTLY in Le Monde, (21/08/2022)

Permalink
Après des analyses favorables, les plages rouvrent in Nice-Matin, (20/08/2022)

Permalink
Un mort et un blessé grave à la suite d'un contrôle de police / Ronan FOLGOAS ; Damien DELSENY in Aujourd'hui en France, (20/08/2022)

Permalink
Le casse-tête des contrôles des rodéos urbains / Louise COUVELAIRE in Le Monde, (19/08/2022)

Permalink
Rodéos urbains : au coeur de contrôles aux Moulins / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (19/08/2022)

Permalink
À scooter ou à moto, I'impunité poursuit son rodéo in Le Figaro, (19/08/2022)

Permalink
La Turbie : 22 migrants entassés dans un fourgon in Nice-Matin, (18/08/2022)

Permalink
Roquebrune : ivre, il se déchaîne sur des policiers in Nice-Matin, (17/08/2022)

Permalink
Rodéos sauvages : la guerre est déclarée in Le Journal du Dimanche, (14/08/2022)

Permalink
EN BREF : Rodéos urbains : 100 véhicules contrôlés à Nice - À Nice, le cambrioleur menace sa victime avec un tournevis in Nice-Matin, (11/08/2022)

Permalink
Plus de 600 kg de pollen de cannabis cachés sous de la laine interceptés à La Turbie in Nice-Matin, (11/08/2022)

Permalink
Frontière italienne sous haute surveillance / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (10/08/2022)

Permalink
Les rodéos urbains dans le viseur de Darmanin in Nice-Matin, (09/08/2022)

Permalink
Rodéos urbains : davantage de contrôles in Aujourd'hui en France, (09/08/2022)

Permalink
Arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (05/08/2022)

Permalink
Les contrôles renforcés à la frontière italienne / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (05/08/2022)

Permalink
Macron, le président presse - citron / Edouard LAVOLLE in Valeurs actuelles, (04/08/2022)

Permalink
Conditions de travail. Un réseau d'animateurs harmonise la prévention des risques / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2626/2627 (01/08/2022)

Permalink
Cagnes : deux individus armés interpellés sur le bord de mer / Vivien SEILLER in Nice-Matin, (31/07/2022)

Permalink
Saisie d'armes à feu et de cocaïne dans un squat à Hyères in Nice-Matin, (26/07/2022)

Permalink
Cagnes : il présente une fausse carte d'identité et finit en garde à vue in Nice-Matin, (22/07/2022)

Permalink
Opération contrôles dans la rade de Marseille / Marc LERAS in Aujourd'hui en France, (22/07/2022)

Permalink
Précision sur l’obligation d’information de l’allocataire en cas de fraude in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3269/3270 (22/07/2022)

Permalink
Le secteur de la pinède sous surveillance le soir venu / Émilie MOULIN in Nice-Matin, (22/07/2022)

Permalink
Contrôles en mer : " Le travail porte ses fruits " / Célia MALLECK in Nice-Matin, (18/07/2022)

Permalink
En une heure, 27 véhicules contrôlés pour excès de vitesse / Alice PATALACCI in Nice-Matin, (14/07/2022)

Permalink
Trottinettes : roulez, vous êtes contrôlés / Margot DASQUE in Nice-Matin, (12/07/2022)

Permalink
Comment Estrosi compte- t-il sécuriser la Prom' ? / Antoine LOUCHEZ ; Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (09/07/2022)

Permalink
Restrictions d'eau : contrôles renforcés / Virginie RABISSE ; Denis CARREAUX ; Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (25/06/2022)

Permalink
Interpellé avec un pistolet chargé à Nice in Nice-Matin, (22/06/2022)

Permalink
Colomars : les gendarmes en renfort pour contrôler la vitesse / Guy ROSSET in Nice-Matin, (21/06/2022)

Permalink
Crise migratoire : l'évêque de Vintimille charge la France / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (21/06/2022)

Permalink
RSA : le non-recours à l’allocation, un problème bien plus important que la fraude / L'HORTY Yannick (15/06/2022)

Permalink
Habitat. Un nouveau logement compensera tout meublé de tourisme / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2619 (13/06/2022)

Permalink
Loi 3DS : le régime des entreprises publiques locales modifié (7-8) / Anne-Christine FARCAT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2619 (13/06/2022)

Permalink
Lutte contre l'exclusion. Le service de la rue au logement prend ses marques / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2619 (13/06/2022)

Permalink
Ivre sur la plage à Nice, elle tente de fuir la police à la nage in Nice-Matin, (10/06/2022)

Permalink
Refus d'obtempérer : les policiers ressortent libres in Nice-Matin, (08/06/2022)

Permalink
Polémique autour de la garde à vue de trois policiers in Le Figaro, (07/06/2022)

Permalink
Tirs mortels de policiers à Paris : Mélenchon accuse in Nice-Matin, (07/06/2022)

Permalink
TIRS MORTELS DE POLICIERS À PARIS La polémique prend un tour politique / Nicolas GOINARD ; Julien CONSTANT in Aujourd'hui en France, (07/06/2022)

Permalink
Vallauris : un véhicule de police cible de projectiles in Nice-Matin, (07/06/2022)

Permalink
Instruction NOR : MENV2216306J Accueils collectifs de mineurs et établissements d'activités physiques et sportives. Campagne estivale 2022 de contrôle et d'évaluation (02/06/2022)

Permalink
Instruction à domicile : les nouvelles dispositions / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°402 (01/06/2022)

Permalink
Il s'en prend aux agents SNCF puis aux policiers in Nice-Matin, (26/05/2022)

Permalink
Une vidéo tournée à Nice fait le buzz sur TikTok / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (26/05/2022)

Permalink
Protéger la réserve naturelle de la plaine des Maures / Véronique GEORGES in Nice-Matin, (25/05/2022)

Permalink
Roquebrune : un passeur de migrants provoque un accident avec la police in Nice-Matin, (18/05/2022)

Permalink
Sécurité sanitaire des aliments : une réforme qui inquiète / Laura HENDRIKX (13/05/2022)

Permalink
Les Ehpad privés commerciaux cherchent à redorer leur blason / Solveig GODELUCK in Les Échos, (11/05/2022)

Permalink
Les Ehpad veulent avancer vers une sortie de crise in Le Figaro Economie, (11/05/2022)

Permalink
Il y a un an à Avignon, un policier abattu en pleine rue / Jonathan SOLLIER ; Mélanie FERHALLAD in La Provence - Alpes, (04/05/2022)

Permalink
A la suite de la fusillade du Pont-Neuf, les syndicats de policiers sont divisés / Antoine ALBERTINI in Le Monde, (04/05/2022)

Permalink
Manifestations de policiers, " les collègues ont peur des conséquences d'un tir " / Hippolyte RADISSON in La Croix, (03/05/2022)

Permalink
Les policiers en colère après l'affaire du Pont-Neuf in Nice-Matin, (03/05/2022)

Permalink
L'imputabilité au service des pathologies psychiques, retour sur une jurisprudence mouvante / Soraya BENYAHIA in La Lettre du cadre territorial, N° 558 (01/05/2022)

Permalink
La prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad in La Lettre du financier territorial, N°376 (01/05/2022)

Permalink
Les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3257 (29/04/2022)

Permalink
Pour échapper à un contrôle à Nice, il tente de provoquer une émeute in Nice-Matin, (29/04/2022)

Permalink
Le policier qui a tué un conducteur et son passager placé en garde à vue / Denis COURTINE ; Nicolas GOINARD in Aujourd'hui en France, (26/04/2022)

Permalink
Intervention de la police à Sartrouville : " Tuez-les ! " ordonne l'homme qui filme / François DESSERRE in Actu.fr, (19/04/2022)

Permalink
Bâtiments. La consommation énergétique des collèges suivie en continu / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2611 (18/04/2022)

Permalink
Décret no 2022-521 du 11 avril 2022 fixant le délai mentionné au II de l’article L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales pour la transmission du rapport établi à l’issue du contrôle de raccordement d’un immeuble au réseau public d’assainissement effectué sur demande du propriétaire ou du syndicat des copropriétaires in Journal Officiel - Lois et décrets, N°86 (12/04/2022)

Permalink
Rapport Orpea : 524 pages accablantes et des enseignements à tirer pour les départements / Nathalie LEVRAY (08/04/2022)

Permalink
" Ne pas privatiser la sécurité sanitaire des aliments " / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (07/04/2022)

Permalink
Y a-t-il trop de nuisances sonores dans la commune ? in Nice-Matin, (06/04/2022)

Permalink
Ciotti veut renforcer les contrôles dans les ehpad / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (04/04/2022)

Permalink
La commission contre la maltraitance fixe huit axes pour une politique sociale forte / Lydie WATREMETZ (24/03/2022)

Permalink
Positif au cannabis, il refuse d'obtempérer et percute un véhicule in Nice-Matin, (22/03/2022)

Permalink
Quinze migrants dans un fourgon arrêté à La Turbie in Nice-Matin, (20/03/2022)

Permalink