Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > LISTE DES MOTS OUTILS > CHAPITRE MOTS OUTILS > MOTS OUTILS > CONTROLE

CONTROLE

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Leonetti pour le port du masque en grandes surfaces / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (13/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Leonetti pour le port du masque en grandes surfaces - Le maire d'Antibes a écrit au préfet pour lui demander de l'imposer dans toutes les grandes surfaces de Alpes-Maritimes, à l'instar de ce qui se fait déjà à Cap 3000 et Polygone Riviera - Premiers contrôles hier à Nice
Type de document : Article de presse
Auteurs : Vincent BELLANGER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 13/05/2020
Mots-clés : ANTIBES ; NICE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; GRANDE SURFACE ; CONTROLE ; POLICE MUNICIPALE ; LEONETTI JEAN
Résumé : Jean Leonetti souhaite que le port du masque dans les grandes surfaces (ici à Carrefour Antibes) soit obligatoire. (Photo Dylan Meiffret) - Les policiers municipaux ont patrouillé hier dans l'hyper-centre. (Photo Frantz Bouton)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697527

[article] Leonetti pour le port du masque en grandes surfaces - Le maire d'Antibes a écrit au préfet pour lui demander de l'imposer dans toutes les grandes surfaces de Alpes-Maritimes, à l'instar de ce qui se fait déjà à Cap 3000 et Polygone Riviera - Premiers contrôles hier à Nice In Nice-Matin - 13/05/2020 [Article de presse] / Vincent BELLANGER.
Mots-clés : ANTIBES ; NICE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; GRANDE SURFACE ; CONTROLE ; POLICE MUNICIPALE ; LEONETTI JEAN
Résumé : Jean Leonetti souhaite que le port du masque dans les grandes surfaces (ici à Carrefour Antibes) soit obligatoire. (Photo Dylan Meiffret) - Les policiers municipaux ont patrouillé hier dans l'hyper-centre. (Photo Frantz Bouton)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697527

Pas d' exode pascal mais des contrôles tous azimuts / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (12/04/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Pas d' exode pascal mais des contrôles tous azimuts - Ni hordes de Parisiens assoiffés de soleil, ni rush des Azuréens vers le haut pays. Mais encore du monde dehors, pas toujours à bon escient. Policiers et gendarmes maintiennent la pression
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe CIRONE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/04/2020
Mots-clés : NICE ; CONTROLE ; POLICE ; MENTON ; ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN ; CAGNES-SUR-MER ; ANTIBES ; CANNES ; GRASSE ; MONACO ; CAP-D'AIL
Résumé : Contrôles des attestations par la police doublés de contrôles routiers, hier à Nice. Du littoral à l'arrière-pays, les gendarmes ne négligent aucun secteur.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695136

[article] Pas d' exode pascal mais des contrôles tous azimuts - Ni hordes de Parisiens assoiffés de soleil, ni rush des Azuréens vers le haut pays. Mais encore du monde dehors, pas toujours à bon escient. Policiers et gendarmes maintiennent la pression In Nice-Matin - 12/04/2020 [Article de presse] / Christophe CIRONE.
Mots-clés : NICE ; CONTROLE ; POLICE ; MENTON ; ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN ; CAGNES-SUR-MER ; ANTIBES ; CANNES ; GRASSE ; MONACO ; CAP-D'AIL
Résumé : Contrôles des attestations par la police doublés de contrôles routiers, hier à Nice. Du littoral à l'arrière-pays, les gendarmes ne négligent aucun secteur.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695136

Week-end de Pâques : relâchement impossible / Laurent AMALRIC in Nice-Matin, (11/04/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Week-end de Pâques : relâchement impossible - Contrôles routiers, situation en Ehpad, dépistage systématique ou non, port du masque, etc. Le préfet de la région Paca, Pierre Dartout, et l'ARS s'expriment. Avec prudence de mise
Type de document : Article de presse
Auteurs : Laurent AMALRIC
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/04/2020
Mots-clés : NICE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTROLE ; VIRUS ; EPIDEMIE ; DEPISTAGE ; CONFINEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695087

[article] Week-end de Pâques : relâchement impossible - Contrôles routiers, situation en Ehpad, dépistage systématique ou non, port du masque, etc. Le préfet de la région Paca, Pierre Dartout, et l'ARS s'expriment. Avec prudence de mise In Nice-Matin - 11/04/2020 [Article de presse] / Laurent AMALRIC.
Mots-clés : NICE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTROLE ; VIRUS ; EPIDEMIE ; DEPISTAGE ; CONFINEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695087

Un arrêté précise le contrôle de l'État sur la restauration de documents patrimoniaux des collectivités / Jean-Noël ESCUDIE (07/04/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Un arrêté précise le contrôle de l'État sur la restauration de documents patrimoniaux des collectivités
Type de document : Document web
Auteurs : Jean-Noël ESCUDIE
Source : Localtis
Année : 07/04/2020
Mots-clés : RESTAURATION DU PATRIMOINE ; BIBLIOTHEQUE ; CONTROLE ; PREFET DE ZONE ; LIVRE ; DOCUMENT ICONOGRAPHIQUE
Résumé : "Un arrêté du 1er avril 2020 va permettre la mise en œuvre du contrôle de l'État sur les projets de restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques des collectivités territoriales ou de leurs groupements."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694870

Un arrêté précise le contrôle de l'État sur la restauration de documents patrimoniaux des collectivités [Document web] / Jean-Noël ESCUDIE . - 07/04/2020.
Mots-clés : RESTAURATION DU PATRIMOINE ; BIBLIOTHEQUE ; CONTROLE ; PREFET DE ZONE ; LIVRE ; DOCUMENT ICONOGRAPHIQUE
Résumé : "Un arrêté du 1er avril 2020 va permettre la mise en œuvre du contrôle de l'État sur les projets de restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques des collectivités territoriales ou de leurs groupements."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694870

La frontière franco-allemande fermée partiellement in Nice-Matin, (16/03/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La frontière franco-allemande fermée partiellement - L'Allemagne et la France vont partiellement fermer à partir de ce matin leur frontière commune. Berlin limitant en outre les passages depuis la Suisse et l'Autriche voisines.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/03/2020
Mots-clés : FRONTIERE ; FRANCE ; ALLEMAGNE ; CONTROLE ; EPIDEMIE ; VIRUS ; MALADIE CONTAGIEUSE
Résumé : Les contrôles seront effectués des deux côtés de la frontière.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693107

[article] La frontière franco-allemande fermée partiellement - L'Allemagne et la France vont partiellement fermer à partir de ce matin leur frontière commune. Berlin limitant en outre les passages depuis la Suisse et l'Autriche voisines. In Nice-Matin - 16/03/2020 [Article de presse].
Mots-clés : FRONTIERE ; FRANCE ; ALLEMAGNE ; CONTROLE ; EPIDEMIE ; VIRUS ; MALADIE CONTAGIEUSE
Résumé : Les contrôles seront effectués des deux côtés de la frontière.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693107

Un contrôle aux frontières " incohérent " pour Eric Ciotti / Fabien BINACCHI in 20mn(Nice), (12/03/2020)

Permalink
Dans quels cas faut-il saisir le contrôle déontologique ? / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

Permalink
La prestation de compensation du handicap : une amélioration par "petits pas" / Catherine MAISONNEUVE (26/02/2020)

Permalink
Ciotti pour des contrôles renforcés aux frontières de son département / Jean-Marc LECLERC in Le Figaro, (25/02/2020)

Permalink
Insécurité routière : quatre morts depuis le début de l'année dans les Alpes-Maritimes in Nice-Matin, (23/02/2020)

Permalink
Exercer le nouveau contrôle déontologique / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)

Permalink
Crise de l'ASE : le bébé avec l'eau du bain ? / Jean-Noël ESCUDIE (22/01/2020)

Permalink
Protection de l’enfance : face aux accusations de M6, les départements se défendent / Mariette KAMMERER (20/01/2020)

Permalink
Un bilan spectaculaire : Plus 4 300 interpellations réalisées par la police municipale. in CNEWSMatin, (10/01/2020)

Permalink
Pouvoir de direction de l’employeur / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3140 (27/12/2019)

Permalink
Contrôle des ESSMS : de meilleures garanties procédurales / Virginie FLEURY (23/12/2019)

Permalink
Décret n° 2019-1381 du 17 décembre 2019 portant diverses mesures relatives aux contrôles et sanctions en matière de police de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (19/12/2019)

Permalink
Décret n° 2019-1382 du 17 décembre 2019 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2018-22 du 17 janvier 2018 relative au contrôle de la mise en œuvre des dispositions du code de l'action sociale et des familles et de l'article L. 412-2 du code du tourisme et aux suites de ce contrôle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (19/12/2019)

Permalink
Action sociale. Habilitation pour l'aide alimentaire, ce qui change / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)

Permalink
Commande publique. Les offres anormalement basses : détection, gestion, élimination ? / Raphaël APELBAUM in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

Permalink
UNE ACTION D'ENVERGURE in CNEWSMatin, (21/11/2019)

Permalink
Ecologie : les bateaux de croisière inspectés à Cannes / Sandie NAVARRA in Nice-Matin, (09/11/2019)

Permalink
Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)

Permalink
Les majeurs protégés / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°166 (01/10/2019)

Permalink
Séparation ordonnateur/comptable : des signaux faibles convergents et inquiétants / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 531 (01/10/2019)

Permalink
Reforme de la fonction publique (2/5). Le renforcement de la prévention des conflits d'intérêts / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)

Permalink
Ressources humaines. La badgeuse, un système à double tranchant / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

Permalink
Communications électroniques. Le déploiement des réseaux à très haut débit / Marion TERRAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

Permalink
Entreprises publiques locales : un régime à repenser / Anémone CARTIER BRESSON in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2019)

Permalink
Action sociale. Agents pouvant contrôler les déclarations des bénéficiaires du RSA / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

Permalink
Décret n° 2019-823 du 2 août 2019 relatif au contrôle de l'instruction dispensée dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat et aux sanctions des manquements aux obligations relatives au contrôle de l'inscription ou de l'assiduité dans les établissements d'enseignement privés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (04/08/2019)

Permalink
Décret n° 2019-825 du 2 août 2019 relatif au contrôle des établissements d'accueil collectif dits « jardins d'enfants » recevant des enfants soumis à l'instruction obligatoire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (04/08/2019)

Permalink
Décret n° 2019-826 du 2 août 2019 relatif aux modalités d'aménagement de l'obligation d'assiduité en petite section d'école maternelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (04/08/2019)

Permalink
Du contrôle par le juge des enquêtes conduites sur les bénéficiaires du RSA / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

Permalink
Contrôle des prestations sociales : le Conseil constitutionnel pose des limites / Jean-Noël ESCUDIE (24/06/2019)

Permalink
Économie. Entreprises publiques locales : gare à l'emballement (Dossier) / Isabelle JARJAILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)

Permalink
Mouillages : contrôle en mer hier à Roquebrune-Cap-Martin / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (27/05/2019)

Permalink
Plein contrôle des juges du fond sur la bonne foi d’un demandeur de logement prioritaire / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (27/05/2019)

Permalink
Plateformes de livraisons. Pour les mineurs, une course à l'argent facile ; Le nouveau créneau des réseaux de faussaires / Gurvan KRISTANADJAJA ; Marie PIQUEMAL ; Alexandra SCHWARTZBROD in Libération, (04/05/2019)

Permalink
1er mai : un cortège, deux ambiances ; La préfecture se rassure, le black bloc fait un flop / Alexandra SCHWARTZBROD ; Frantz DURUPT ; Gurvan KRISTANADJAJA ; Willy LE DEVIN ; Julie BRAFMAN ; Amandine CAILHOL ; Stéphanie HAROUNYAN in Libération, (02/05/2019)

Permalink
Un 1er Mai sous haute tension sociale pour le gouvernement / Bertrand BISSUEL ; Virginie MALINGRE ; Abel MESTRE in Le Monde, (02/05/2019)

Permalink
Contrôler : expérimentations et réalisations à la Cour des comptes in Acteurs publics, N°139-140 (01/05/2019)

Permalink
Le pouvoir de sanction de la CNIL issu de la loi pour une République numérique / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (29/04/2019)

Permalink
Contrôle routier : opération franco-italienne dans la Roya / Marie CARDONA in Nice-Matin, (27/04/2019)

Permalink
Le comptable public et le contrôle de la compétence de l’auteur d’un acte administratif / Mathilde KERNEIS-CARDINET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (08/04/2019)

Permalink
Les Ehpad face au big bang / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°160 (01/03/2019)

Permalink
Mieux comprendre la taxe sur la consommation finale d’électricité : le contrôle / Annabelle MAILLARD in Fiches pratiques financières, N°207 (01/03/2019)

Permalink
Contrôle du RSA : l'allocataire a des droits, mais le Conseil d'Etat les encadre / Jean-Noël ESCUDIE (27/02/2019)

Permalink
Attachement et téléphone portable / Alain DI PASQUALE in Le Journal des psychologues, N°364 (01/02/2019)

Permalink
Location saisonnière : un nouveau tour de vis / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (18/01/2019)

Permalink
Contentieux. Contrôle de l'Urssaf : les bons réflexes à avoir / François TAQUET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)

Permalink
Plascassier : il fonce en voiture sur un policier municipal qui lui tire dessus in Nice-Matin, (10/01/2019)

Permalink
L'exécutif durcit le ton à l'égard des chômeurs in Nice-Matin, (03/01/2019)

Permalink
Nouveau tour de vis dans le controle des chomeurs / Catherine GASTE ; Bérangère LEPETIT ; Pauline THEVENIAUD ; Kevin VASSEUR in Aujourd'hui en France, (03/01/2019)

Permalink
Le comité opérationnel départemental anti-fraude : un outil local efficace contre la fraude aux finances publiques / Yannick HERRY in Gestion et finances publiques, N°1 (01/01/2019)

Permalink
Lutter contre la fraude sociale : nouveaux enjeux / Jeanne-Marie PROST in Gestion et finances publiques, N°1 (01/01/2019)

Permalink
"La réorganisation territoriale impose de nouveaux modes de contrôle" / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 524 (01/01/2019)

Permalink
Le contrôle URSSAF / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3089 (21/12/2018)

Permalink
Prestation de service. Litige entre personnes privées lors d'une vérification de conformité / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

Permalink
Service public. Comment mener à bien le renouvellement d'un contrat de concession / Marie-Hélène PACHEN-LEFEVRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

Permalink
ENTREPRISES Comment le " droit à l'erreur" s'appliquera dans les Urssaf / Ingrid FEUERSTEIN ; Marie BELLAN in Les Échos, (04/12/2018)

Permalink
Eau. Les plans d'actions opérationnels territorialisés in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)

Permalink
Essence ou existence : la qualité de l’ordonnateur aux yeux du comptable public / Olivier VILLEMAGNE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2018)

Permalink
Fiscalité. La collecte de la taxe de séjour par les plateformes de location d'hébergements / Anne GARDERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2439 (05/11/2018)

Permalink
Les grandes étapes du processus achat (3) : la gestion de la relation fournisseur / Guillaume LAFFINEUR in Fiches pratiques financières, N°203 (01/11/2018)

Permalink
La refonte du contrôle des structures sociales et médico-sociales par l'ordonnance du 17 janvier 2018 / Danièle CRISTOL in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2018)

Permalink
La ville se dote d'une plateforme qui optimise la collecte et le contrôle du stationnement / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)

Permalink
L'externalisation de la gestion d'un EHPAD public / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2437 (22/10/2018)

Permalink
Mortalité routière : la préfecture durcit le ton / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (02/10/2018)

Permalink
Guide d'audit des associations / Bruno CARLIER (01/10/2018)

Permalink
Instruction n° DGCS/SD1B/2018/228 du 01/10/2018 relative aux programmes de contrôles des structures habilitées au titre de l’aide alimentaire (01/10/2018)

Permalink
Faire face à un avis défavorable de l'architecte des Bâtiments de France / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2430 (03/09/2018)

Permalink
Les nouvelles dispositions issues de la loi n°2018-727 du 10 août 2018 constituent-elles une avancée pour les cotisants? / François TAQUET in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2018)

Permalink
Les ordonnances médicales dans le giron du droit de la sécurité sociale. / Thierry TAURAN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2018)

Permalink
Quel contrôle le juge opère-t-il sur la compatibilité d'une autorisation d'exploitation commerciale avec le document d'orientation et d'objectifs d'un schéma de cohérence territorial (SCot) ou avec les orientations d'aménagement et programmation des plans locaux d'urbanisme (PLU) intercommunaux ? / Sophie-Justine LIEBER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2018)

Permalink
Les transformations des régimes d'inexécution des contrats administratifs / David RICCARDI in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°5 (01/09/2018)

Permalink
Ce que prévoit l'ordonnance sur le permis de déroger aux normes de construction / Sophie D'AUZON (16/08/2018)

Permalink
Tout ce que le BTP doit retenir de la loi Confiance / Sophie D'AUZON (02/08/2018)

Permalink
Contrôle préalable de l'accessibilité / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (30/07/2018)

Permalink
Insertion. Comment rapprocher les bénéficiaires du RSA des employeurs locaux / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

Permalink
Le contrôle de l'autorisation et du fonctionnement / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°94 (01/07/2018)

Permalink
Domaine public. Concessions de plages : comment éviter le grain de sable / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2421 (25/06/2018)

Permalink
Comment lutter contre les divisions pavillonnaires sauvages / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

Permalink
Etablissements et services sociaux et médico-sociaux. Les modalités de contrôle précisées in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3059 (04/05/2018)

Permalink
Assainissement non collectif : petit rappel au règlement pour améliorer la gestion des Spanc / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)

Permalink
Urssaf : Comment gérer l'après contrôle ? / François TAQUET in La Lettre du cadre territorial, N° 518 (01/05/2018)

Permalink
LOI n° 2018-266 du 13 avril 2018 visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (14/04/2018)

Permalink
Subventions aux associations : comment optimiser le contrôle / Frédéric VILLE (10/04/2018)

Permalink
Liquidation, recouvrement et contrôles de la taxe d'aménagement / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)

Permalink
Note d'information n° DGS/EA4/2018/92 du 4 avril 2018 relative au contrôle sanitaire et à la gestion des risques sanitaires liés à la présence du radon dans les eaux destinées à la consommation humaine (04/04/2018)

Permalink
Les collégiens sensibilisés aux dangers de la route in Nice-Matin, (26/03/2018)

Permalink
Comme ses prédécesseurs, le gouvernement s'attelle au contrôle des chômeurs / Cécile CROUZEL in Le Figaro, N°22893 (20/03/2018)

Permalink
L'exécutif prépare un resserrage de boulots / Amandine CAILHOL in Libération, (20/03/2018)

Permalink
Commande publique. Les clauses Molière et d'interprétariat encadrent la plume des acheteurs / Christophe FARINEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)

Permalink
CONTRÔLE DES CHÔMEURS. La carotte et le bâton / Catherine GASTE ; Delphine DENUIT ; Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (19/03/2018)

Permalink
Les modalités du contrôle des chômeurs se précisent / Sarah BELOUEZZANE ; Bertrand BISSUEL in Le Monde, N°22761 (17/03/2018)

Permalink
Réagir à l'ubérisation avant de se faire dévorer / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2405 (05/03/2018)

Permalink
Alimentation: le ministre de l'Agriculture veut des contrôles sanitaires renforcés (18/02/2018)

Permalink
Comment constituer un fonds de dotation / Laure DESWARTE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2402 (12/02/2018)

Permalink
Contrôle URSSAF des collectivités territoriales : subir ou agir... / François TAQUET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (05/02/2018)

Permalink