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CONSERVATION DU PATRIMOINE

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Rapport de la Cour des comptes sur la politique de l’État en faveur du patrimoine monumental (22/06/2022)

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Titre : Rapport de la Cour des comptes sur la politique de l’État en faveur du patrimoine monumental
Type de document : Document web
Source : Cour des comptes
Année : 22/06/2022
Pages : 151 p.
Mots-clés : PATRIMOINE CULTUREL ; MONUMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; MONUMENT CLASSE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OEUVRE ; DRAC ; CONSERVATION DU PATRIMOINE
Résumé : Dans ce document, la Cour estime notamment que « la dépense globale est mal appréhendée », d’autant plus que « la dépense des collectivités territoriales ne fait pas l’objet d’une évaluation consolidée régulière ». Quant aux recommandations, elles sont centrées sur quatre thématiques essentielles : la dépense publique, la protection des monuments historiques, leur conservation et mise en valeur, ainsi que la fiscalité.
En ligne : https://www.ccomptes [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773643

Rapport de la Cour des comptes sur la politique de l’État en faveur du patrimoine monumental [Document web] . - 22/06/2022 . - 151 p.
Mots-clés : PATRIMOINE CULTUREL ; MONUMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; MONUMENT CLASSE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OEUVRE ; DRAC ; CONSERVATION DU PATRIMOINE
Résumé : Dans ce document, la Cour estime notamment que « la dépense globale est mal appréhendée », d’autant plus que « la dépense des collectivités territoriales ne fait pas l’objet d’une évaluation consolidée régulière ». Quant aux recommandations, elles sont centrées sur quatre thématiques essentielles : la dépense publique, la protection des monuments historiques, leur conservation et mise en valeur, ainsi que la fiscalité.
En ligne : https://www.ccomptes [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773643

Musées. Gros plan sur la restitution des oeuvres spoliées par les nazis / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2614 (09/05/2022)

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[article] Musées. Gros plan sur la restitution des oeuvres spoliées par les nazis In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2614 - 09/05/2022 [Article de périodique] / Isabelle VERBAERE . - p. 38-40.
Mots-clés : SECONDE GUERRE MONDIALE ; BASE DE DONNEES ; PEINTURE ; CONSERVATION DU PATRIMOINE ; RECHERCHE ; RECUPERATION ; HERITIER ; MUSEE LOCAL ; OEUVRE D'ART ; REGIME JURIDIQUE ; REPARATION DU PREJUDICE
Résumé : On dénombre 100 000 oeuvres d'art spoliées pendant l'Occupation, en France. Parmi elles, 60 000 ont été rapatriées d'Allemagne, par les Alliés notamment. Des centaines d'oeuvres en attente de restitution, ont été déposées par l'Etat dans les musées territoriaux. Les collectivités en ont aussi acquis, sans connaître leur origine. Les conservateurs sont invités à identifier les oeuvres à la provenance douteuse, présentes dans leur collection. Ce travail peut être conduit avec l'appui de l'Etat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769231

[article]
Titre : Musées. Gros plan sur la restitution des oeuvres spoliées par les nazis
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Isabelle VERBAERE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2614
Date de parution : 09/05/2022
Article en page(s) : p. 38-40
Mots-clés : SECONDE GUERRE MONDIALE ; BASE DE DONNEES ; PEINTURE ; CONSERVATION DU PATRIMOINE ; RECHERCHE ; RECUPERATION ; HERITIER ; MUSEE LOCAL ; OEUVRE D'ART ; REGIME JURIDIQUE ; REPARATION DU PREJUDICE
Résumé : On dénombre 100 000 oeuvres d'art spoliées pendant l'Occupation, en France. Parmi elles, 60 000 ont été rapatriées d'Allemagne, par les Alliés notamment. Des centaines d'oeuvres en attente de restitution, ont été déposées par l'Etat dans les musées territoriaux. Les collectivités en ont aussi acquis, sans connaître leur origine. Les conservateurs sont invités à identifier les oeuvres à la provenance douteuse, présentes dans leur collection. Ce travail peut être conduit avec l'appui de l'Etat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769231

Comment anticiper un sinistre d'archives / Bruno TEXIER in Archimag, N°354 (01/05/2022)

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[article] Comment anticiper un sinistre d'archives In Archimag - N°354 - 01/05/2022 [Article de périodique] / Bruno TEXIER . - p. 48-49.
Mots-clés : ARCHIVES ; DOCUMENT D'ARCHIVES ; CONSERVATION DU PATRIMOINE ; PROTECTION DU PATRIMOINE
plan de sauvegarde des biens culturels ep psbc
Résumé : Permettre un repérage immédiat des biens identifiés comme prioritaires devant être évacués ou protégés sur place en cas de sinistre ; Indiquer les moyens matériels nécessaires à la prise en charge des biens, tout en assurant leur bonne traçabilité et leur bonne gestion à l'issue de cette prise en charge, un plan de sauvegarde peut être mis en place avant qu'un drame, incendie ou inondation, ne survienne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774101

[article]
Titre : Comment anticiper un sinistre d'archives
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Bruno TEXIER
Titre du périodique : Archimag
Numéro : N°354
Date de parution : 01/05/2022
Article en page(s) : p. 48-49
Mots-clés : ARCHIVES ; DOCUMENT D'ARCHIVES ; CONSERVATION DU PATRIMOINE ; PROTECTION DU PATRIMOINE
plan de sauvegarde des biens culturels ep psbc
Résumé : Permettre un repérage immédiat des biens identifiés comme prioritaires devant être évacués ou protégés sur place en cas de sinistre ; Indiquer les moyens matériels nécessaires à la prise en charge des biens, tout en assurant leur bonne traçabilité et leur bonne gestion à l'issue de cette prise en charge, un plan de sauvegarde peut être mis en place avant qu'un drame, incendie ou inondation, ne survienne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774101

Patrimoine. Tout pour accompagner les communes dans la conservation de leurs objets d'art / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2590 (15/11/2021)

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[article] Patrimoine. Tout pour accompagner les communes dans la conservation de leurs objets d'art In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2590 - 15/11/2021 [Article de périodique] / Stéphanie STOLL . - p. 68.
Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; OBJET D'ART ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; PATRIMOINE CULTUREL ; FORMATION ; CONSERVATION DU PATRIMOINE ; CONVENTION ; CORSE ; COMMUNE ; ART SACRE ; BIEN CULTUREL ; STOCKAGE
Résumé : Le Centre de conservation-restauration du patrimoine mobilier de Corse permet au communes de restaurer et de conserver sur l'Ile leurs objets patrimoniaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=751683

[article]
Titre : Patrimoine. Tout pour accompagner les communes dans la conservation de leurs objets d'art
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Stéphanie STOLL
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2590
Date de parution : 15/11/2021
Article en page(s) : p. 68
Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; OBJET D'ART ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; PATRIMOINE CULTUREL ; FORMATION ; CONSERVATION DU PATRIMOINE ; CONVENTION ; CORSE ; COMMUNE ; ART SACRE ; BIEN CULTUREL ; STOCKAGE
Résumé : Le Centre de conservation-restauration du patrimoine mobilier de Corse permet au communes de restaurer et de conserver sur l'Ile leurs objets patrimoniaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=751683

Raphaël premier conservateur du patrimoine antique / Olivier TOSSERI in Le journal des arts, N°551 (18/09/2020)

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[article] Raphaël premier conservateur du patrimoine antique In Le journal des arts - N°551 - 18/09/2020 [Article de périodique] / Olivier TOSSERI . - p. 28-29.
Mots-clés : CULTURE ; PEINTURE ; ARTISTE ; CONSERVATION DU PATRIMOINE
Résumé : Surnommé "le plus moderne des antiques et le plus antique des modernes, Raphaël est connu pour ses talents de peintre et d'architecte, mais moins pour sa défense du patrimoine de la Rome antique que lui confie le pape Léon X. La cause de sa mort serait très similaire au coronavirus d'aujourd'hui.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710787

[article]
Titre : Raphaël premier conservateur du patrimoine antique
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Olivier TOSSERI
Titre du périodique : Le journal des arts
Numéro : N°551
Date de parution : 18/09/2020
Article en page(s) : p. 28-29
Mots-clés : CULTURE ; PEINTURE ; ARTISTE ; CONSERVATION DU PATRIMOINE
Résumé : Surnommé "le plus moderne des antiques et le plus antique des modernes, Raphaël est connu pour ses talents de peintre et d'architecte, mais moins pour sa défense du patrimoine de la Rome antique que lui confie le pape Léon X. La cause de sa mort serait très similaire au coronavirus d'aujourd'hui.
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L'Institut royal du patrimoine artistique : une référence / Philippe LAURENT in Archimag, N°330 (01/12/2019)

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Patrimoine. Les réserves des musées font cause commune / Frédéric MARAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Les archivistes passeurs de culture / Bruno TEXIER in Archimag, N°328 (01/10/2019)

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A Athènes, une réunion pour prendre la mesure des effets de la crise climatique sur le patrimoine culturel / Sindbab HAMMACHE (25/06/2019)

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Dossier culture et patrimoine : cultiver la valorisation de notre héritage / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°61 (01/06/2019)

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La Fondation du patrimoine restaure l'âme des territoires / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°210 (01/06/2019)

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Orgues : protection au titre des monuments historiques, conservation et restauration (01/03/2019)

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Le patrimoine se dévoile autrement in ID Efficience Territoriale, N°58 (01/03/2019)

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Une commune ne peut abandonner la propriété d'un monument historique pour se soustraire à son obligation d'entretien / Pierre NOUAL in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°1 (01/01/2019)

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Des outils documentaires pour lutter contre le trafic des biens culturels / Bruno TEXIER in Archimag, N°320 (01/12/2018)

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Musées : comment les collections nationales vont circuler dans les territoires / Hélène GIRARD (11/06/2018)

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Défilé Vuitton : controverse à la Fondation Maeght / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (23/05/2018)

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Catégorie A + : la mise en oeuvre du PPCR au 1er janvier 2017 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°8 (01/08/2017)

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L'Ina au chevet du patrimoine culturel algérien / Christine BRAEMER in Archimag, N°306 (01/07/2017)

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Loi création, architecture et patrimoine / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Ordonnance n° 2017-1117 du 29 juin 2017 relative aux règles de conservation, de sélection et d'étude du patrimoine archéologique mobilier in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0152 (30/06/2017)

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Le CBBD, un écrin pour la bande dessinée / Philippe LAURENT in Archimag, N°305 (01/06/2017)

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Le patrimoine départemental prend son bâton de Pèlerin (23/02/2017)

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Archives : faire parler les patrimoines / Bruno TEXIER in Archimag, N°299 (01/11/2016)

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La mémoire vive in Service public territorial, N°24 (01/10/2016)

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Protéger son patrimoine / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°474 (01/07/2016)

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Arrêté du 20 avril 2016 modifiant l'arrêté du 21 janvier 1988 portant création du Conseil supérieur des archives in Journal Officiel - Lois et décrets, N°97 (24/04/2016)

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Les passeurs de temps, toujours entre deux rives. A propos des architectes fonctionnaires / Karl-Henri VOIZARD in Revue du droit public, N°2 (01/03/2016)

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Finistère : des réserves partagées pour mieux valoriser les oeuvres / Aude RAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2254 (26/01/2015)

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Occupation gratuite si service public gratuit / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 6 (2013 4 février)

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Monument historique et logiques fiscales / Jean-Raphaël PELLAS in Revue française de finances publiques, n° 119 (2012 septembre)

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Un quartier naît autour de la manufacture réhabilitée / Nathalie COULAUD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2136 (2012 6 août)

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Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine et les autorisations d'urbanisme / Philippe BOULISSET in Journal des communes, n° 2163 (2012 juin-juillet)

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Document relatif à l'application du code des marchés publics aux marchés de conservation-restauration de biens culturels (01/04/2009)

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Circulaire du 1er décembre 2009 (2009)

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MONUMENTS HISTORIQUES : DES ARCHITECTES EN MISSION in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 119 (2008 avril)

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DES MUSEES ACTEURS DU TERRITOIRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2008 septembre)

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UNE NOUVELLE DYNAMIQUE POUR LES POLITIQUES DE CONSERVATION DU PATRIMOINE MONUMENTAL in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 32 (2008 30 octobre)

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QUAND LE PASSÉ RESSURGIT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2008 septembre)

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URBANISME. LES SECTEURS SAUVEGARDES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 8/1922 (2008 25 février)

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CONTROLE DU JUGE SUR LA DELIMITATION DU SITE CLASSE in Environnement, n° 10 (2007 octobre)

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LA DECENTRALISATION MENACE-T-ELLE LES ARCHITECTES DES BATIMENTS DE FRANCE ET LES ARCHITECTES EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 5 (2007 mai)

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EGLISES ET OBJETS DE CULTE : L'APPORT DU CG3P in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2007 15 mars)

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ENTRETIEN ET SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL. RAPPORT D'INFORMATION PRESENTE PAR PHILIPPE NACHBAR, SENATEUR. 24 OCTOBRE 2006 in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 5/1871, cahier détaché n° 2 (2007 29 janvier)

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MUSEES, BIBLIOTHEQUES, MONUMENTS, SERVICES D'ARCHIVES... PROTEGER LE PATRIMOINE DES RISQUES IMPREVISIBLES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 28/1894 (2007 9 juillet)

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NOUVELLE ANNULATION EN TANT QUE NE PAS EN MATIERE DE SITE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 34 (2007 8 octobre)

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PATRIMOINE ET METIERS D'ART in L'ENA hors les murs, n° 373 (2007 juillet-août)

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DES PERIMETRES DE PROTECTION INTELLIGENTS AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES in Construction - urbanisme, n° 10 (2007 octobre)

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PERMIS DE CONSTRUIRE. L'AVIS DE LA DRAC ET L'IMMEUBLE INSCRIT A L'INVENTAIRE SUPPLEMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES in Construction - urbanisme, n° 9 (2007 septembre)

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UN PLU PEUT LEGALEMENT PROTEGER DES BATIMENTS in Construction - urbanisme, n° 10 (2007 octobre)

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LE PROJET D'AGRANDISSEMENT DU STADE DE LILLE ET LA PROTECTION DU SITE CLASSE DE LA CITADELLE VAUBAN in Les Petites Affiches, n° 149 (2007 26 juillet)

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PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES DES COLLECTIVITES LOCALES ET MAITRISE D'OEUVRE. COMMENT CONCILIER EXIGENCES DE LA PROTECTION, LIBERTES LOCALES, REGLES DE CONCURRENCE ET ABSENCE DE DISCRIMINATION FONDEE SUR LA NATIONALITE? in La Lettre de jurisprudence des collectivités territoriales, n° 54 (2007 mai)

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UN TRANSFERT DE CREDITS D'ETAT EST-IL ASSIMILABLE A UN TRANSFERT DE COMPETENCE? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 5 (2007 mai)

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UTILISATION DE L'ARTICLE R.111-21 DU CODE DE L'URBANISME ET PERMIS DE CONSTRUIRE D'EOLIENNES in Environnement, n° 11 (2007 novembre)

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CAHIER CONCOURS N° 22 : LA CULTURE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 31/1849, cahier détaché n° 2 (2006 21 août)

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MONUMENTS HISTORIQUES. CHEFS-D'OEUVRE EN PERIL in Que choisir ?, n° 439 (2006 juillet-août)

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LE PATRIMOINE HISTORIQUE in Journal des communes, n° 2110, supplément Légilocal (2006 janvier-février)

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PERIL BUDGETAIRE SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES in L'Expansion, n° 708 (2006 mai)

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TROIS QUESTIONS SUR LA POLITIQUE DU PATRIMOINE in Commentaire, n° 116 (2006-2007 hiver)

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Instruction fiscale n°5-B-5-05 parue au bulletin officiel des Impôts du 1er février 2005 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5290, supplément (2005 15 avril)

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COMMUNES. MONUMENTS HISTORIQUES. PROCEDURE DE CLASSEMENT. AVIS DE LA COMMISSION REGIONALE DU PATRIMOINE HISTORIQUE, ARCHEOLOGIQUE ET ETHNOLOGIQUE. AUDITION DU MAIRE PAR LA COMMISSION. FORMALITE SUBSTANTIELLE. VICE DE PROCEDURE EN CAS DE NON RESPECT DE CETTE FORMALITE in La Gazette du palais, n° 12-13 (2005 12-13 janvier)

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LE CONTRAT DE SUBVENTION QUI LIE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE AU CNC DOIT-IL ETRE QUALIFIE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC OU DE MARCHE PUBLIC? in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, n° 40 (2005 mai)

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PATRIMOINE. CLASSEMENT DES SITES EXCEPTIONNELS. LE PARCOURS DU PRETENDANT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2005 septembre)

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PERMIS DE CONSTRUIRE. LOSC VS VAUBAN : LA CITADELLE PERD LE MATCH ALLER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 20 (2005 16 mai)

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LES PROTOCOLES DE DECENTRALISATION CULTURELLE. BILAN ET PERSPECTIVES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 48 (2005 28 novembre)

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QUELLE PLACE POUR LE MOBILIER ARCHEOLOGIQUE? in Technicités, n° 89 (2005 8 mai)

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DECENTRALISATION : LES NOUVEAUX ESPACES DU PATRIMOINE in Pouvoirs locaux, n° 63 (2004 décembre)

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DECENTRALISATION. PATRIMOINE A CEDER in L'Express, n° 2786 (2004 du 22 au 28 novembre)

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ETAT-COLLECTIVITES TERRITORIALES : UN ENGAGEMENT COMMUN EN FAVEUR DU PATRIMOINE. 178 MONUMENTS HISTORIQUES SONT PROPOSES AUX COLLECTIVITES LOCALES in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 121 (2004 décembre)

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MONUMENTS HISTORIQUES APPARTENANT A L'ETAT. PROJET DE TRANSFERT AUX COLLECTIVITES LOCALES. RAPPORT DE LA COMMISSION PRESIDEE PAR RENE REMOND, PRESIDENT DE LA FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5249, supplément cahier détaché n° 2 (2004 2 juillet)

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ORGANISER DES CHANTIERS DE JEUNES BENEVOLES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2004 15 mars)

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PROCEDURES DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE. IMPACT DE L'INTERVENTION DES ARCHITECTES ET DES SERVICES ARCHEOLOGIQUES. ASSEMBLEE NATIONALE, RAPPORT D'INFORMATION in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5240 (2004 30 avril)

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QUEL TRANSFERT DES MONUMENTS HISTORIQUES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES? REFLEXIONS SUR LE RAPPORT DE LA COMMISSION REMOND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 1 (2004 12 janvier)

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LE RAPPORT REMOND SUR LA DECENTRALISATION DES MONUMENTS HISTORIQUES in Regards sur l'actualité, n° 300 (2004 avril)

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Circulaire n° NOR/INT/A/03/00099/C du 15 octobre 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2003 quatrième trimestre)

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102 MONUMENTS POURRAIENT QUITTER LE GIRON DE L'ETAT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5204 (2003 22 août)

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BIBLIOTHEQUES ET PATRIMOINE. LE FONDS D'HISTOIRE LOCALE DES BIBLIOTHEQUES in Revue administrative, n° 333 (2003 mai)

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Circulaire n° NOR/INT/A/03/00099/C du 15 octobre 2003 (2003)

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Note d'information du 27 mai 2002 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 9 (2002 4 décembre)

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Circulaire n° 2002-004 du 20 février 2002 in Bulletin officiel du ministère de la culture, n° 129 (2002 janvier - février)

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Directive nationale d'orientation n° 2002-002 du 10 janvier 2002 in Bulletin officiel du ministère de la culture, n° 129 (2002 janvier - février)

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Circulaire n° 2002-001 du 7 janvier 2002 in Bulletin officiel du ministère de la culture, n° 129 (2002 janvier - février)

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ARCHITECTES EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES. ENTRE CONSERVATION ET CREATION in Technicités, n° 31 (2002 8 juin)

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COMMENT SAUVER LE PATRIMOINE DE LA FRANCE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5155 (2002 13 septembre)

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DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL : VERS UNE PRESENTATION DURABLE? in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 2 (2002 février)

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INSCRIPTION A L'INVENTAIRE SUPPLEMENTAIRE. CONDITIONS in Construction - urbanisme, n° 11 (2002 novembre)

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MONUMENT HISTORIQUE. MOTIVATION DE L'ARRETE DE MISE EN DEMEURE DE REALISER DES TRAVAUX DE CONSERVATION SUR UN IMMEUBLE CLASSE in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2002 novembre)

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LE PATRIMOINE EN DANGER ? in Commentaire, n° 97 (2002 printemps)

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RAPPORT D'INFORMATION SUR LA MISSION DE CONTROLE SUR L'ACTION EN MATIERE DE PATRIMOINE / Yann GAILLARD in Documents parlementaires - Sénat, n° 378 (2002 25 juillet)

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SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ET MOTIVATION DES ACTES ADMINISTRATIFS in Les Petites Affiches, n° 35 (2002 18 février)

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DECISION 2000-439 DC DU 16 JANVIER 2001, LOI RELATIVE A L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Revue française de droit constitutionnel, n° 46 (2001 avril-juin)

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TOUT SAVOIR SUR... LES NEGOCIATIONS AVEC UN RESTAURATEUR D'OBJETS D'ART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 34/1612 (2001 17 septembre)

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L'ARCHEOLOGIE AU SERVICE DU PROJET URBAIN in Diagonal, n° 143 (2000 mai-juin)

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LA GESTION DELICATE DES TRESORS CACHES DE NOS BIBLIOTHEQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 6/1536 (2000 7 février)

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METTRE SON PATRIMOINE EN VALEUR in Journal des communes, n° 2055 (2000 juillet-août)

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PATRIMOINE : COMMENT TRAVAILLER AVEC LES CONSERVATIONS DEPARTEMENTALES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 27/1557 (2000 3 juillet)

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LES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 66 (2000 15 mai)

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VIVES CAMPAGNES. LE PATRIMOINE RURAL, PROJET DE SOCIETE in Autrement, n° 194 (2000 mai)

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ASPECTS DU PATRIMOINE in Administration, n° 181 (1999 mars)

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UN GRAND SITE, C'EST AVANT TOUT UN SITE PIETINE in Diagonal, n° 138 (1999 juillet-août)

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