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CONCERTATION

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Education - Périscolaire : pourquoi il faut être plus ambitieux - Dossier / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

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[article] Education - Périscolaire : pourquoi il faut être plus ambitieux - Dossier In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2480 - 02/09/2019 [Article de périodique] / Michèle FOIN . - p. 32-38.
Mots-clés : COUT ; INITIATIVE LOCALE ; CENTRE DE LOISIRS ; EXPERIMENTATION ; COMMUNE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; SEMAINE DE 4 JOURS ; RYTHME SCOLAIRE ; CONCERTATION ; ANIMATEUR ; FILIERE ANIMATION ; FORMATION ; ACTIVITE EDUCATIVE ; FINANCEMENT ; PROJET EDUCATIF LOCAL ; ACTIVITE PERISCOLAIRE
Résumé : Depuis 2013, les politiques éducatives ont contraint les collectivités à l'exploit pour offrir des activités périscolaires. Le Plan mercredi mis en place en 2018 est déjà décrié car ses financements sont insuffisants, la formation des animateurs négligée et il empiète sur des projets éducatifs de territoire déjà lancés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676112

[article]
Titre : Education - Périscolaire : pourquoi il faut être plus ambitieux - Dossier
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Michèle FOIN
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2480
Date de parution : 02/09/2019
Article en page(s) : p. 32-38
Mots-clés : COUT ; INITIATIVE LOCALE ; CENTRE DE LOISIRS ; EXPERIMENTATION ; COMMUNE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; SEMAINE DE 4 JOURS ; RYTHME SCOLAIRE ; CONCERTATION ; ANIMATEUR ; FILIERE ANIMATION ; FORMATION ; ACTIVITE EDUCATIVE ; FINANCEMENT ; PROJET EDUCATIF LOCAL ; ACTIVITE PERISCOLAIRE
Résumé : Depuis 2013, les politiques éducatives ont contraint les collectivités à l'exploit pour offrir des activités périscolaires. Le Plan mercredi mis en place en 2018 est déjà décrié car ses financements sont insuffisants, la formation des animateurs négligée et il empiète sur des projets éducatifs de territoire déjà lancés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676112
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GEN_000141577 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Mener une procédure de concertation en application du code de l'environnement / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

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[article] Mener une procédure de concertation en application du code de l'environnement In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2478/2479 - 26/08/2019 [Article de périodique] / Philippe PEYNET . - p. 56-57.
Mots-clés : BILAN ; PUBLICITE ; DUREE ; PROCEDURE ; CONCERTATION ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Le code de l'environnement reconnaît au public des droits mobilisables dans le cadre d'une procédure de concertation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675609

[article]
Titre : Mener une procédure de concertation en application du code de l'environnement
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe PEYNET
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2478/2479
Date de parution : 26/08/2019
Article en page(s) : p. 56-57
Mots-clés : BILAN ; PUBLICITE ; DUREE ; PROCEDURE ; CONCERTATION ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Le code de l'environnement reconnaît au public des droits mobilisables dans le cadre d'une procédure de concertation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675609
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Mener une concertation préalable en application du code de l'urbanisme / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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[article] Mener une concertation préalable en application du code de l'urbanisme In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2474/2475 - 15/07/2019 [Article de périodique] / Philippe PEYNET . - p. 56-57.
Mots-clés : REGLEMENTATION ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; CODE DE L'URBANISME ; ENQUETE PUBLIQUE ; CONCERTATION ; URBANISME
Résumé : Pour lutter contre le sentiment selon lequel une enquête publique intervient trop tard, la concertation doit se situer en amont au stade de la définition et des objectifs poursuivis. C'est à la collectivité concernée de définir les modalités de concertation qu'elle juge appropriées. Le code de l'urbanisme comprend des dispositions permettant d'éviter un risque contentieux supplémentaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672689

[article]
Titre : Mener une concertation préalable en application du code de l'urbanisme
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe PEYNET
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2474/2475
Date de parution : 15/07/2019
Article en page(s) : p. 56-57
Mots-clés : REGLEMENTATION ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; CODE DE L'URBANISME ; ENQUETE PUBLIQUE ; CONCERTATION ; URBANISME
Résumé : Pour lutter contre le sentiment selon lequel une enquête publique intervient trop tard, la concertation doit se situer en amont au stade de la définition et des objectifs poursuivis. C'est à la collectivité concernée de définir les modalités de concertation qu'elle juge appropriées. Le code de l'urbanisme comprend des dispositions permettant d'éviter un risque contentieux supplémentaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672689
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Urbanisme. Réinventée, la concertation peut mobiliser les foules ! / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)

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[article] Urbanisme. Réinventée, la concertation peut mobiliser les foules ! In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2471 - 24/06/2019 [Article de périodique] / David PICOT . - p. 40-42.
Mots-clés : INTERNET ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; URBANISME ; CITOYENNETE ; CONCERTATION
Résumé : En matière de concertation citoyenne, des outils numériques et physiques renouvelés permettent de mobiliser un public diversifié mais le modèle "à la française" est encore' trop souvent organisé au coup par coup.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671043

[article]
Titre : Urbanisme. Réinventée, la concertation peut mobiliser les foules !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : David PICOT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2471
Date de parution : 24/06/2019
Article en page(s) : p. 40-42
Mots-clés : INTERNET ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; URBANISME ; CITOYENNETE ; CONCERTATION
Résumé : En matière de concertation citoyenne, des outils numériques et physiques renouvelés permettent de mobiliser un public diversifié mais le modèle "à la française" est encore' trop souvent organisé au coup par coup.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671043
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Comment la Ligne Nouvelle compte vous changer la vie / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (17/06/2019)

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[article]
Titre : Comment la Ligne Nouvelle compte vous changer la vie - La concertation publique est sur les rails pour lancer cette révolution ferroviaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Réunion demain à Nice. Le public a jusqu'au 18 octobre pour donner son avis
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe CIRONE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 17/06/2019
Mots-clés : LIGNE FERROVIAIRE ; CONCERTATION ; BORNE ELISABETH ; MUSELIER RENAUD
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669435

[article] Comment la Ligne Nouvelle compte vous changer la vie - La concertation publique est sur les rails pour lancer cette révolution ferroviaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Réunion demain à Nice. Le public a jusqu'au 18 octobre pour donner son avis In Nice-Matin - 17/06/2019 [Article de presse] / Christophe CIRONE.
Mots-clés : LIGNE FERROVIAIRE ; CONCERTATION ; BORNE ELISABETH ; MUSELIER RENAUD
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669435

Revenu universel d'activité : lancement de la concertation (03/06/2019)

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La métropole bordelaise veut prendre 30 ans d'avance / Stéphane MENU in Horizons publics, N°9 (01/05/2019)

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Participation citoyenne : des paroles aux actes ! (dossier) / Sébastien BAYETTE in Intercommunalités, 239 (01/05/2019)

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Concertation publique : création de la déviation de Borghéas, à partir de demain in Nice-Matin, (22/04/2019)

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Restauration collective. Exit le plastique, osons le noyau d'avocat ! / Hélène LERIVRAIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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Prévention de la délinquance : le gouvernement veut "intervenir plus tôt et plus vite" / Hervé JOUANNEAU (11/04/2019)

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Grande concertation publique pour améliorer le trafic SNCF in Nice-Matin, (03/04/2019)

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Participation citoyenne : s'autoriser le temps long / Nicolas GUILLON in Traits Urbains, 103 (01/04/2019)

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La réforme du droit environnemental à l'épreuve du droit de l'Union européenne in Droit de l'environnement, 277 (01/04/2019)

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Avec la loi Elan, l'aménagement prend un coup de jeune / Walter SALAMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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Projets d'aménagement - La contestation gagne l'espace public / William ALLAIRE in Traits Urbains, 102 (01/03/2019)

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Politiques publiques. Une redéfinition du soutien départemental aux actions culturelles menée en quatre actes / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2452 (11/02/2019)

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Régime indemnitaire. La classification des métiers revue et corrigée par les agents / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)

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Le maintien à domicile a besoin d'aide / Géraldine LANGLOIS in La Gazette Santé Social, N°158 (01/01/2019)

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Organiser un dispositif de concertation ? / Jean-Luc BALLY in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2019)

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Comment Macron prépare sa rentrée / David REVAULT D'ALLONNES in Le Journal du Dimanche, (23/12/2018)

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Fonction publique territoriale : fin du 1er cycle de concertation / Emmanuelle QUEMARD in Maires de France, N°363 (01/12/2018)

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Organiser un dispositif de concertation ? / Jean-Luc BALLY in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2018)

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Gestion des compétences. Pourquoi ne pas raisonner à l'échelle des territoires ? / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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Communiquer et transmettre / Christine SCHUHL in Métiers de la petite enfance, N°263 (01/11/2018)

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Près de 8 agents publics sur 10 jugent que la concertation publique n'est pas assez développée / Jean-Philippe DUBRULLE in Acteurs publics, N°136 (01/11/2018)

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La participation du public aux projets d'aménagement et aux projets urbains in Le Courrier des maires et des élus locaux, 327 (08/10/2018)

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Actes de colloque : regards de magistrats et d'universitaires sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale / Florence CROUZATIER-DURAND in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2018)

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Action publique. Pas de projet d'administration et de services sans un socle commun de valeurs / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2432 (17/09/2018)

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Concertation. Grâce à un jeu, le parc rêvé des habitants devient réalité / Gabriel SIMEON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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Sécurité. Vers unes gestion préventive de la radicalisation / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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La procédure de concertation ne doit pas être vidée de sa substance in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°17 (21/05/2018)

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Economie circulaire : de grandes ambitions, pas de moyens / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°356 (01/04/2018)

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Les places parisiennes en mode horizontal / Agnès FERNANDEZ in Traits Urbains, 95S (03/04/2018)

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Le dialogue social est-il mort ? / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°378 (01/04/2018)

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LES JEUNES ONT LA PAROLE in CNEWSMatin, (30/03/2018)

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LES 15-25 ANS INVITES PAR LE MAIRE DE NICE in CNEWSMatin, (29/03/2018)

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LES 15-25 ANS ATTENDUS in CNEWSMatin, (28/03/2018)

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Réforme fonction publique. Olivier Dussopt joue les équilibristes devant les députés avant la journée du 22 mars / Bénédicte RALLU (21/03/2018)

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Le calendrier de la réforme de la fonction publique in La Lettre de l'employeur territorial, 1573 (06/03/2018)

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Rapport annuel 2017 de la Commission nationale du débat public (avril 2018)

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Les régions se retirent de la concertation sur l'apprentissage in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)

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Plus ludique, la concertation attire tous les publics / Sylvain MORVAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2393 (04/12/2017)

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Education, quand la fermeture des collèges ghettos est envisagée / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2392 (27/11/2017)

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Fiches pratiques - Les missions pluridisciplinaires du maire / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)

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Perpignan étend la concertation sur la toile / Francis MATEO in Traits Urbains, 92 (02/11/2017)

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La résistance au changement : une opportunité ? / Emilie BAUDET in La Lettre du cadre territorial, N° 512 (01/11/2017)

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Espaces de travail, un déménagement minutieusement préparé / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2385 (09/10/2017)

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Subventions culturelles : place à l'imagination / François DESCHAMPS in La Lettre du cadre territorial, N° 511 (01/10/2017)

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Le dialogue environnemental et l'implication du public / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2380 (04/09/2017)

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Conférence nationale des territoires. Entre concertation et contraintes in Intercommunalités, 221 (01/08/2017)

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Les conventions territoriales d’exercice concerté (CTEC), nouvel outil opérationnel de concertation et de rationalisation / Julia DESCHAMPS in Fiches pratiques financières, N°191 (01/08/2017)

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Le dialogue environnemental et le contrôle de la CNDP / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2377/2378 (31/07/2017)

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Dialogue citoyen. Les métiers de la participation poussés par les collectivités / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2376 (24/07/2017)

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CE, 5 mai 2017, n° 388902 in Cahiers de la fonction publique, N°378 (01/07/2017)

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A Blois, les collectivités se soudent autour d'un projet d'administration partagée / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2364 (02/05/2017)

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La zone d'aménagement concerté : un outil opérationnel et spécifique / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2364 (02/05/2017)

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A Vence, Le futur visage du Grand-Jardin inspiré peu / Michel DIVET in Nice-Matin, (10/04/2017)

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Catholiques, juifs, protestants et musulmans se parlent dans un même jardin de la tolérance / Pascale TESSIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2353 (13/02/2017)

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La concertation publique est ouverte pour La Bocca / Kathleen JUNION in Nice-Matin, (10/12/2016)

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Coordonner les affaires européennes / Michel MANGENOT in Revue française d'administration publique, N°158 (01/12/2016)

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Partage de l’eau : une problématique sociale, technologique et territoriale / L LHUISSIER in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°12 (01/12/2016)

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Connaître la nouvelle procédure de concertation en matière environnementale / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2341 (14/11/2016)

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La complexe mise en place des conférences régionales / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2340 (07/11/2016)

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Implication citoyenne, levier pour la nature en ville / Roland COTTE in Technicités, N°297 (01/11/2016)

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Synthèse. Information et participation du public. Septembre 2015 - septembre 2016 / Claire DAGOT in Droit de l'environnement, N°250 (01/11/2016)

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La mobilisation des policiers en colère prend de l'ampleur in Nice-Matin, (21/10/2016)

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"La police est à genoux, mais si elle tombe, ce sera l'anarchie" / Julia PASCUAL in Le Monde, N°22323 (21/10/2016)

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Arrêter l'éclairage public en pleine nuit, c'est possible moyennant une bonne concertation / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2337 (17/10/2016)

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La concertation a débuté sur Les Coteaux du Var à Saint-Jeannet in Nice-Matin, (17/10/2016)

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La réforme du dialogue environnemental / Jean-Claude ZARKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (17/10/2016)

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Ligne nouvelle: la première concertation reste à quai / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (15/10/2016)

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Site de la BA 943 : dessine-moi un écoquartier / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (30/09/2016)

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Ligne nouvelle Paca: lancement de la concertation publique in Var-Matin, (28/09/2016)

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Trains : la concertation sur la Ligne Nouvelle débute le 3 octobre / Régine MEUNIER in Nice-Matin, (21/09/2016)

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Avenir de la police municipale: la parole est aux Niçois / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (10/09/2016)

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Démocratie sanitaire : des principes aux actes / Christelle DESTOMBES in La Gazette Santé Social, N°132 (01/09/2016)

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Médiations, négociations, référendum : quelles réponses aux conflits environnementaux ? in Droit de l'environnement, N°247 (01/08/2016)

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Les fiches techniques du journal des maires. Les modalités et instances de concertation locale / Jean-Luc BALLY in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N° 7/8 (01/07/2016)

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Le dialogue social dans la fonction publique et la loi du 20 avril 2016 : l'artificier est toujours à la manoeuvre... pour le moment / Nicolas SAUTEREAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (20/06/2016)

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Concertation de l'article L. 300-2 du Code de l'urbanisme : il n'est pas interdit d'en faire plus que prévu ! / Jean LESSI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (06/06/2016)

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La formation des agents peine à se développer in La Lettre de l'employeur territorial, 1491 (17/05/2016)

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Travail social et concertation: Attention chantier! / LEON Myriam in Lien social, N°1185 (12/05/2016)

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La concertation facultative en amont des projets / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°199 (01/05/2016)

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La réforme du stationnement payant / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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Urbanisme de projet en construction / Ségolène POINAS in Technicités, N°292 (01/04/2016)

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Santé au travail, formation… : Annick Girardin précise l’agenda social 2016 de la fonction publique (30/03/2016)

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Du pouvoir d’organisation du chef de service / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°11 (21/03/2016)

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Décret n° 2016-300 du 14 mars 2016 relatif au conseil de concertation et au comité de résidents dans les logements-foyers in Journal Officiel - Lois et décrets, N°64 (16/03/2016)

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Le maire peut-il pousser la concertation au-delà des modalités décidées par le conseil municipal ? / Jean LESSI in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2016)

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Participation citoyenne (Dossier) / Nicolas PORTIER in Intercommunalités, 208 (01/03/2016)

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ZAD : sortons de l'impasse ! / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2302 (01/02/2016)

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L'incontournable adhésion des agents au projet d'administration / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2301 (25/01/2016)

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L'obligation de vacciner en débat / François REGUIN (13/01/2016)

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Touraine sur la route du sérum / Éric FAVEREAU (13/01/2016)

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Qui peut le moins peut le PLU / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (07/12/2015)

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Spiral, la méthode qui rend « coresponsables » / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N°492 (01/11/2015)

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Une association locale spécialiste du climat / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 287 (01/10/2015)

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Gouvernance collaborative. L'aventure numérique : un nouvel horizon démocratique / Jeanne REBUFFAT in La Lettre du cadre territorial, n° 491 (01/10/2015)

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Séné met en oeuvre une véritable démocratie culturelle / Éric DELON in Maires de France, N°327 (01/09/2015)

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