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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > ENTREPRISE > GESTION > COMPTABILITE > COMPTE DE RESULTAT

COMPTE DE RESULTAT

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Le contrôle financier des SPLA (societé publique locale d’aménagement) / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°344 (01/06/2019)

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[article] Le contrôle financier des SPLA (societé publique locale d’aménagement) - Fiche Technique In La Lettre du financier territorial - N°344 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Mathilde ARHAN ; Antoine MORVAN . - p. 1-8.
Mots-clés : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT ; CONTROLE FINANCIER ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; BILAN COMPTABLE ; COMPTE DE RESULTAT
Résumé : La présente fiche technique a vocation à développer les dispositions permettant le contrôle renforcé par les collectivités partenaires pour les aspects financiers de leur SPLA ainsi que les modalités de mise en œuvre de ce contrôle sachant qu'elles ne sont pas fixées précisément ni par les textes législatifs, ni par les jurisprudences européennes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669300

[article]
Titre : Le contrôle financier des SPLA (societé publique locale d’aménagement) - Fiche Technique
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathilde ARHAN ; Antoine MORVAN
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°344
Date de parution : 01/06/2019
Article en page(s) : p. 1-8
Mots-clés : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT ; CONTROLE FINANCIER ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; BILAN COMPTABLE ; COMPTE DE RESULTAT
Résumé : La présente fiche technique a vocation à développer les dispositions permettant le contrôle renforcé par les collectivités partenaires pour les aspects financiers de leur SPLA ainsi que les modalités de mise en œuvre de ce contrôle sachant qu'elles ne sont pas fixées précisément ni par les textes législatifs, ni par les jurisprudences européennes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669300

Le compte financier unique : quel contenu ? / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°341 (01/03/2019)

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[article] Le compte financier unique : quel contenu ? - Fiche Technique B In La Lettre du financier territorial - N°341 - 01/03/2019 [Article de périodique] / Jean-Bernard MATTRET . - p. 1-8.
Mots-clés : COMPTE DE RESULTAT ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EXERCICE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE PUBLIQUE
Résumé : Le compte financier unique a toujours contribué à améliorer l’information financière et son contrôle. Cette fiche présente les modèles et la maquette du compte financier qui pourrait s’appliquer aux collectivités locales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662841

[article]
Titre : Le compte financier unique : quel contenu ? - Fiche Technique B
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Bernard MATTRET
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°341
Date de parution : 01/03/2019
Article en page(s) : p. 1-8
Mots-clés : COMPTE DE RESULTAT ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EXERCICE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE PUBLIQUE
Résumé : Le compte financier unique a toujours contribué à améliorer l’information financière et son contrôle. Cette fiche présente les modèles et la maquette du compte financier qui pourrait s’appliquer aux collectivités locales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662841

La mise à jour des instructions budgétaires et comptables in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

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[article] La mise à jour des instructions budgétaires et comptables In La Lettre du financier territorial - N°340 - 01/02/2019 [Article de périodique] . - p. 20-40.
Mots-clés : M57 ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COMPTE DE RESULTAT ; COMPTABILITE PUBLIQUE
Résumé : Les instructions budgétaires et comptables ont été mises à jour au 1er janvier 2019. L'actualisation la plus importante concerne l'instruction M57.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657959

[article]
Titre : La mise à jour des instructions budgétaires et comptables
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°340
Date de parution : 01/02/2019
Article en page(s) : p. 20-40
Mots-clés : M57 ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COMPTE DE RESULTAT ; COMPTABILITE PUBLIQUE
Résumé : Les instructions budgétaires et comptables ont été mises à jour au 1er janvier 2019. L'actualisation la plus importante concerne l'instruction M57.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657959

Loi n° 2018-652 du 25 juillet 2018 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°170 (26/07/2018)

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[article]
Titre : Loi n° 2018-652 du 25 juillet 2018 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°170
Date de parution : 26/07/2018
Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; BILAN COMPTABLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=640717

[article] Loi n° 2018-652 du 25 juillet 2018 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°170 - 26/07/2018 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; BILAN COMPTABLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=640717

Loi n° 2017-1206 du 31 juillet 2017 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°178 (01/08/2017)

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[article]
Titre : Loi n° 2017-1206 du 31 juillet 2017 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1)
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°178
Date de parution : 01/08/2017
Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; DEPENSE BUDGETAIRE ; RECETTE BUDGETAIRE ; BILAN COMPTABLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=603554

[article] Loi n° 2017-1206 du 31 juillet 2017 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°178 - 01/08/2017 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; DEPENSE BUDGETAIRE ; RECETTE BUDGETAIRE ; BILAN COMPTABLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=603554

L'articulation entre le budget et la comptabilité in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)

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Les états financiers des entités publiques locales in La Lettre du financier territorial, N°320 (01/04/2017)

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Le financement des investissements publics locaux / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°320 (01/04/2017)

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Le cadre conceptuel des comptes publics in La Lettre du financier territorial, N°315 (01/11/2016)

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Loi n° 2015-957 du 3 août 2015 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°178 (04/08/2015)

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Comment lire un compte de gestion ? / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°299 (01/05/2015)

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Le guide pratique du trésorier d'association / Yvette JOCHAS (01/03/2014)

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Le compte financier des collectivités locales / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, n° 284, fiche technique (2014 Janvier)

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Pour une meilleure lisibilité des comptes publics / DANBAKLI Yves in Gestion et finances publiques, n° 6 (2013 Juin)

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Finances locales. Une santé financière à ausculter précisément / DALBERA Jean-Louis in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2013 mars)

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La qualité de l'information financière publique / Jean-Bernard MATTRET in Revue française de finances publiques, n° 121 (2013 février)

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Etablissements et services : comment obtenir la reprise d'un déficit ? / Pierre NAITALI in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 31 (2012 avril)

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Rapport d'activité 2011 du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (01/01/2012)

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L'analyse financière prospective d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre in La Lettre du financier territorial, n° 249 (2010 novembre)

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Plein pot sup - Comptabilité générale - Enseignement supérieur, BTS, DUT tertiaire / Eric DUMALANEDE (01/08/2003)

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