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COMPTE DE RESULTAT |
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Le contrôle financier des SPLA (societé publique locale daménagement) / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°344 (01/06/2019)
[article] Le contrôle financier des SPLA (societé publique locale daménagement) - Fiche Technique In La Lettre du financier territorial - N°344 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Mathilde ARHAN ; Antoine MORVAN . - p. 1-8.
Mots-clés : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT ; CONTROLE FINANCIER ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; BILAN COMPTABLE ; COMPTE DE RESULTAT Résumé : La présente fiche technique a vocation à développer les dispositions permettant le contrôle renforcé par les collectivités partenaires pour les aspects financiers de leur SPLA ainsi que les modalités de mise en uvre de ce contrôle sachant qu'elles ne sont pas fixées précisément ni par les textes législatifs, ni par les jurisprudences européennes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669300 [article]
Titre : Le contrôle financier des SPLA (societé publique locale daménagement) - Fiche Technique Type de document : Article de périodique Auteurs : Mathilde ARHAN ; Antoine MORVAN Titre du périodique : La Lettre du financier territorial Numéro : N°344 Date de parution : 01/06/2019 Article en page(s) : p. 1-8 Mots-clés : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT ; CONTROLE FINANCIER ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; BILAN COMPTABLE ; COMPTE DE RESULTAT Résumé : La présente fiche technique a vocation à développer les dispositions permettant le contrôle renforcé par les collectivités partenaires pour les aspects financiers de leur SPLA ainsi que les modalités de mise en uvre de ce contrôle sachant qu'elles ne sont pas fixées précisément ni par les textes législatifs, ni par les jurisprudences européennes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669300 Le compte financier unique : quel contenu ? / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°341 (01/03/2019)
[article] Le compte financier unique : quel contenu ? - Fiche Technique B In La Lettre du financier territorial - N°341 - 01/03/2019 [Article de périodique] / Jean-Bernard MATTRET . - p. 1-8.
Mots-clés : COMPTE DE RESULTAT ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EXERCICE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE PUBLIQUE Résumé : Le compte financier unique a toujours contribué à améliorer linformation financière et son contrôle. Cette fiche présente les modèles et la maquette du compte financier qui pourrait sappliquer aux collectivités locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662841 [article]
Titre : Le compte financier unique : quel contenu ? - Fiche Technique B Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Bernard MATTRET Titre du périodique : La Lettre du financier territorial Numéro : N°341 Date de parution : 01/03/2019 Article en page(s) : p. 1-8 Mots-clés : COMPTE DE RESULTAT ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EXERCICE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE PUBLIQUE Résumé : Le compte financier unique a toujours contribué à améliorer linformation financière et son contrôle. Cette fiche présente les modèles et la maquette du compte financier qui pourrait sappliquer aux collectivités locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662841 La mise à jour des instructions budgétaires et comptables in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)
[article] La mise à jour des instructions budgétaires et comptables In La Lettre du financier territorial - N°340 - 01/02/2019 [Article de périodique] . - p. 20-40.
Mots-clés : M57 ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COMPTE DE RESULTAT ; COMPTABILITE PUBLIQUE Résumé : Les instructions budgétaires et comptables ont été mises à jour au 1er janvier 2019. L'actualisation la plus importante concerne l'instruction M57. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657959 [article]
Titre : La mise à jour des instructions budgétaires et comptables Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du financier territorial Numéro : N°340 Date de parution : 01/02/2019 Article en page(s) : p. 20-40 Mots-clés : M57 ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COMPTE DE RESULTAT ; COMPTABILITE PUBLIQUE Résumé : Les instructions budgétaires et comptables ont été mises à jour au 1er janvier 2019. L'actualisation la plus importante concerne l'instruction M57. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657959 Loi n° 2018-652 du 25 juillet 2018 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°170 (26/07/2018)
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Titre : Loi n° 2018-652 du 25 juillet 2018 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°170 Date de parution : 26/07/2018 Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; BILAN COMPTABLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=640717 [article] Loi n° 2018-652 du 25 juillet 2018 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°170 - 26/07/2018 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; BILAN COMPTABLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=640717 Loi n° 2017-1206 du 31 juillet 2017 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°178 (01/08/2017)
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Titre : Loi n° 2017-1206 du 31 juillet 2017 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1) Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°178 Date de parution : 01/08/2017 Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; DEPENSE BUDGETAIRE ; RECETTE BUDGETAIRE ; BILAN COMPTABLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=603554 [article] Loi n° 2017-1206 du 31 juillet 2017 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°178 - 01/08/2017 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BUDGET ; COMPTE DE RESULTAT ; DEPENSE BUDGETAIRE ; RECETTE BUDGETAIRE ; BILAN COMPTABLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=603554 L'articulation entre le budget et la comptabilité in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)
PermalinkLes états financiers des entités publiques locales in La Lettre du financier territorial, N°320 (01/04/2017)
PermalinkLe financement des investissements publics locaux / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°320 (01/04/2017)
PermalinkLe cadre conceptuel des comptes publics in La Lettre du financier territorial, N°315 (01/11/2016)
PermalinkLoi n° 2015-957 du 3 août 2015 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°178 (04/08/2015)
PermalinkComment lire un compte de gestion ? / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°299 (01/05/2015)
PermalinkPermalinkLe compte financier des collectivités locales / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, n° 284, fiche technique (2014 Janvier)
PermalinkPour une meilleure lisibilité des comptes publics / DANBAKLI Yves in Gestion et finances publiques, n° 6 (2013 Juin)
PermalinkFinances locales. Une santé financière à ausculter précisément / DALBERA Jean-Louis in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2013 mars)
PermalinkLa qualité de l'information financière publique / Jean-Bernard MATTRET in Revue française de finances publiques, n° 121 (2013 février)
PermalinkEtablissements et services : comment obtenir la reprise d'un déficit ? / Pierre NAITALI in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 31 (2012 avril)
PermalinkRapport d'activité 2011 du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (01/01/2012)
PermalinkL'analyse financière prospective d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre in La Lettre du financier territorial, n° 249 (2010 novembre)
PermalinkPlein pot sup - Comptabilité générale - Enseignement supérieur, BTS, DUT tertiaire / Eric DUMALANEDE (01/08/2003)
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