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TRAITEMENT DES DECHETSSynonyme(s)ELIMINATION DES DECHETS |
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Valbonne-Sophia Antipolis : 300 kilos de déchets chassés par les bénévoles ! / Béatrice COUREL in Nice-Matin, (22/02/2021)
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Titre : Valbonne-Sophia Antipolis : 300 kilos de déchets chassés par les bénévoles ! Type de document : Article de presse Auteurs : Béatrice COUREL Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 22/02/2021 Mots-clés : VALBONNE ; ENVIRONNEMENT ; MAIRIE ; BENEVOLAT ; DECHET ; DECHARGE SAUVAGE Résumé : Les plus jeunes deviennent des ambassadeurs pour défendre l'environnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724795 [article] Valbonne-Sophia Antipolis : 300 kilos de déchets chassés par les bénévoles ! In Nice-Matin - 22/02/2021 [Article de presse] / Béatrice COUREL.
Mots-clés : VALBONNE ; ENVIRONNEMENT ; MAIRIE ; BENEVOLAT ; DECHET ; DECHARGE SAUVAGE Résumé : Les plus jeunes deviennent des ambassadeurs pour défendre l'environnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724795
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Titre : Vence se lance dans le compostage collectif public - Dans les prochains mois, au moins six composteurs verront le jour sur la commune. Avant leur implantation, les agents du service des espaces verts ? qui en auront la charge ? ont été formés Type de document : Article de presse Auteurs : Alice DAVID Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 17/02/2021 Mots-clés : VENCE ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE VERT ; COMPOSTAGE Résumé : Yvon Pradier, maître composteur, est chargé de former les agents du service des espaces verts de la ville de Vence avant l'arrivée des composteurs publics. Mais hier, au menu, c'était « lasagnes ». (Photo A. D.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724274 [article] Vence se lance dans le compostage collectif public - Dans les prochains mois, au moins six composteurs verront le jour sur la commune. Avant leur implantation, les agents du service des espaces verts ? qui en auront la charge ? ont été formés In Nice-Matin - 17/02/2021 [Article de presse] / Alice DAVID.
Mots-clés : VENCE ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE VERT ; COMPOSTAGE Résumé : Yvon Pradier, maître composteur, est chargé de former les agents du service des espaces verts de la ville de Vence avant l'arrivée des composteurs publics. Mais hier, au menu, c'était « lasagnes ». (Photo A. D.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724274 Les maires et la lutte contre les dépôts sauvages de déchets / Laura PICAVEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2552 (15/02/2021)
[article] Les maires et la lutte contre les dépôts sauvages de déchets - Economie circulaire (1-7) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2552 - 15/02/2021 [Article de périodique] / Laura PICAVEZ . - p. 50-51.
Mots-clés : MAIRE ; ILLEGALITE ; INFRACTION ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; GESTION ; OBLIGATION ; REGIME JURIDIQUE ; POUVOIR DE POLICE ; PROCEDURE PENALE ; DECHARGE SAUVAGE ; DECHET ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Le maire est compétent (en raison de ses pouvoirs de police) pour gérer le dépôt de déchets déposés ou gérés contrairement à la réglementation en vigueur. la loi sur l'économie circulaire en date du 10 février 2020 affecte le recouvrement des amendes prononcées par le maire au bénéfice de la commune. La notion de dépot illégal de déchet est définie par un décret du 27 novembre 2020. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724342 [article]
Titre : Les maires et la lutte contre les dépôts sauvages de déchets - Economie circulaire (1-7) Type de document : Article de périodique Auteurs : Laura PICAVEZ Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2552 Date de parution : 15/02/2021 Article en page(s) : p. 50-51 Mots-clés : MAIRE ; ILLEGALITE ; INFRACTION ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; GESTION ; OBLIGATION ; REGIME JURIDIQUE ; POUVOIR DE POLICE ; PROCEDURE PENALE ; DECHARGE SAUVAGE ; DECHET ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Le maire est compétent (en raison de ses pouvoirs de police) pour gérer le dépôt de déchets déposés ou gérés contrairement à la réglementation en vigueur. la loi sur l'économie circulaire en date du 10 février 2020 affecte le recouvrement des amendes prononcées par le maire au bénéfice de la commune. La notion de dépot illégal de déchet est définie par un décret du 27 novembre 2020. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724342 TEOM indûment perçue : les précisions du tribunal administratif de Lyon sur l'action en reconnaissance de droit / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (15/02/2021)
[article] TEOM indûment perçue : les précisions du tribunal administratif de Lyon sur l'action en reconnaissance de droit In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°7 - 15/02/2021 [Article de périodique] / Hélène PAULIAT, Auteur . - p. 40-42.
Mots-clés : FISCALITE ; TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES ; TAUX ; DECHARGE ; CONTRIBUABLE Résumé : Jugement du Tribunal administratif de Lyon du 26 octobre 2020, n° 1803391, "Assoc . des contribuables actifs du Lyonnais (CANOL)" : A la suite de l'annulation par le Tribunal des délibérations de la Métropole de Lyon portant sur la fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), une action en reconnaissance de droit a été présentée par l'association. En l'espèce, le Tribunal a reconnu aux contribuables de la métropole le droit de bénéficier, sur leur demande, de la décharge du montant de la TEOM : commentaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724101 [article]
Titre : TEOM indûment perçue : les précisions du tribunal administratif de Lyon sur l'action en reconnaissance de droit Type de document : Article de périodique Auteurs : Hélène PAULIAT, Auteur Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°7 Date de parution : 15/02/2021 Article en page(s) : p. 40-42 Mots-clés : FISCALITE ; TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES ; TAUX ; DECHARGE ; CONTRIBUABLE Résumé : Jugement du Tribunal administratif de Lyon du 26 octobre 2020, n° 1803391, "Assoc . des contribuables actifs du Lyonnais (CANOL)" : A la suite de l'annulation par le Tribunal des délibérations de la Métropole de Lyon portant sur la fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), une action en reconnaissance de droit a été présentée par l'association. En l'espèce, le Tribunal a reconnu aux contribuables de la métropole le droit de bénéficier, sur leur demande, de la décharge du montant de la TEOM : commentaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724101 Et si les Semboules carburaient aux déchets ? in Nice-Matin, (10/02/2021)
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Titre : Et si les Semboules carburaient aux déchets ? - Les habitants et les riverains du quartier aimeraient bénéficier de l'énergie produite par l'usine d'incinération des ordures ménagères. Première avancée : une étude de faisabilité a débuté. Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 10/02/2021 Mots-clés : ANTIBES ; USINE ; ENERGIE ; INCINERATION ; DECHET MENAGER Résumé : En une année, l'usine d'incinération produit environ 75 000 mégawattheures. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723500 [article] Et si les Semboules carburaient aux déchets ? - Les habitants et les riverains du quartier aimeraient bénéficier de l'énergie produite par l'usine d'incinération des ordures ménagères. Première avancée : une étude de faisabilité a débuté. In Nice-Matin - 10/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; USINE ; ENERGIE ; INCINERATION ; DECHET MENAGER Résumé : En une année, l'usine d'incinération produit environ 75 000 mégawattheures. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723500 Routes. Le recyclage doit rattraper son retard / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6124 (05/02/2021)
PermalinkPermalinkDéjà 296 sapins collectés et broyés in Nice-Matin, (19/01/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkLutte contre les dépôts sauvages : le village sous vidéoprotection / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (12/01/2021)
PermalinkUne saison pour reconstruire in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1079 (08/01/2021)
PermalinkAntibes : Mon beau sapin, que puis-je bien faire de toi ? in Nice-Matin, (05/01/2021)
PermalinkPermalinkVotre agenda in Nice-Matin, (04/01/2021)
PermalinkDu gaz renouvelable à partir de déchets non recyclables / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°78 (01/01/2021)
PermalinkRecyclage et (re)traitement / Julien VAN ROMPU in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°978 (01/01/2021)
PermalinkLe tweet : «Les incivilités liées aux dépôts sauvages coûtent à la @MetropoleNCA : 3 460 000 par an. Soit l'équivalent de la construction d'une école élémentaire». in Nice-Matin, (27/12/2020)
PermalinkPermalinkLe tour du département des initiatives éco-responsables in Nice-Matin, (23/12/2020)
Permalink500 facturés aux pollueurs in Nice-Matin, (22/12/2020)
PermalinkCommande publique (5/7) L'absence de considérations environnementales est illégale / Jérôme MICHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2545/2546 (21/12/2020)
PermalinkPayez vos bijoux recyclés en bouchons de plastique / Marc LERAS in Aujourd'hui en France, (16/12/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2020-1573 du 11 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (13/12/2020)
Permalink" Objectif terre " pour les écoliers de L'Escarène in Nice-Matin, (02/12/2020)
PermalinkLes outils pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets / Yann LANDOT in Technicités, n° 338 (01/12/2020)
PermalinkEconomie circulaire. De grands espaces échappent à la casse / Adrien POUTHIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6113 (27/11/2020)
PermalinkPermalinkPÉGOMAS La déchetterie est ouverte aux usagers de Tanneron / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (25/11/2020)
PermalinkUne action en reconnaissance de droits fiscaux in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (23/11/2020)
PermalinkCagnes : nouveaux dépôts de matériaux au Val-de-Cagne in Nice-Matin, (17/11/2020)
PermalinkVotre agenda in Nice-Matin, (14/11/2020)
PermalinkSans la route, comment sont évacués les déchets de la Roya / Marie CARDONA in Nice-Matin, (04/11/2020)
PermalinkLaccompagnement dans la déconstruction circulaire vise lexemplarité des pratiques / Hélène HUTEAU (03/11/2020)
PermalinkBâtiment. L'accompagnement dans la déconstruction circulaire vise l'exemplarité des pratiques / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)
PermalinkÉnergie, BTP, transports, déchets, eau : ce que le reconfinement va changer (ou pas) / Arnaud GARRIGUES (02/11/2020)
PermalinkPermalinkDépôts sauvages. Sanctions administratives in La Vie communale et départementale, N°1104 (01/11/2020)
PermalinkEconomie circulaire - La loi en panne de textes d'application / Nolwenn LE JANNIC in Environnement magazine, N°1783 (01/11/2020)
PermalinkÉtude sur les pratiques de tri sur les chantiers de déconstruction (01/11/2020)
PermalinkLoi économie circulaire : les députés soulignent son faible taux d'application / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°407 (01/11/2020)
PermalinkRecyclage des matériaux routiers. Des taux d'incorporation toujours plus élevés et le multi-recyclage validé in Route Actualité, N°256 (01/11/2020)
PermalinkSanctionner les dépôts sauvages de déchets / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 11 (01/11/2020)
PermalinkTrois caméras pour lutter contre les dépôts sauvages d' ordures in Nice-Matin, (27/10/2020)
PermalinkPrévention et gestion des déchets post-inondation : l'exemple des agglomérations de Clermont-Ferrand et Riom / Manuel BOUQUET TERRA (22/10/2020)
PermalinkPermalinkSuivre la voie du recyclage / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6107 (16/10/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2020-1249 du 12 octobre 2020 relatif à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°250 (14/10/2020)
PermalinkMacron à la rencontre des sinistrés des vallées / Thierry PRUDHON ; Thibaut PARAT ; Marie CARDONA ; Grégory LECLERC ; Christophe CIRONE ; Pierre DEJOANNIS ; Denis CARREAUX ; Patrice MAGGIO ; Stéphanie GASIGLIA ; Jean-François ROUBAUD ; Élise MARTIN ; Jérémy TOMATIS ; Véronique MARS ; Grégory LECLERC ; Dylan MEIFFRET ; Yann DELANOË in Nice-Matin, (08/10/2020)
PermalinkLes camions-bennes roulent aux déchets plastiques in Environnement magazine, N°1782 (01/10/2020)
PermalinkComprendre les enjeux du recyclage des déchets / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°383 (01/10/2020)
PermalinkDossier énergies : les collectivités font leur transition / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°75 (01/10/2020)
PermalinkMouans-sartoux : Ce sera Zéro déchet pour cinq cents familles / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (01/10/2020)
PermalinkLe retour des déchèteries mobiles dans la métropole lyonnaise / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°75 (01/10/2020)
PermalinkLes Yvelines à l'assaut de leur mer de déchets in Environnement magazine, N°1782 (01/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkAu Burkina Faso, l'écologie est l'alliée du développement économique et social in Le JAS, N°249 (01/09/2020)
PermalinkUne décharge transformée en centrale photovoltaïque / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°74 (01/09/2020)
PermalinkDéchets : les compétences de la commune et de l'EPCI / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°382 (01/09/2020)
PermalinkDossier biogaz. Gaz renouvelable : développement et innovations à l'horizon / Thomas BLOSSEVILLE in Energie plus, N°649 (01/09/2020)
PermalinkUn été chargé pour la police municipale de Nice. in Objectif méditerranée, N°197 (01/09/2020)
PermalinkPasser à l'électrique sans changer de voiture / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°74 (01/09/2020)
PermalinkRecyclage du verre : les professionnels veulent attendre 90 % de collecte d'ici 2030 / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°405 (01/09/2020)
PermalinkCes " sentinelles de la nature " qui veillent sur l'environnement / Eric de LA CHESNAIS in Le Figaro, (13/08/2020)
PermalinkPermalinkSignes : un an après un souvenir indélébile de Jean Michel / Laury HOLSTE in Nice-Matin, (06/08/2020)
PermalinkIl y a un an, Jean Michel, mort pour son village de Signes in Nice-Matin, (04/08/2020)
PermalinkOrdonnance n° 2020-920 du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°186 (30/07/2020)
PermalinkCommande publique. Veille active, experts, produits innovants, les solutions pour acheter local et écologique / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2525/2526 (27/07/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkChrysalis : une bonne claque aux plastiques! in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4025 (24/07/2020)
PermalinkSamuel Le Bihan carbure à l'engagement in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4025 (24/07/2020)
PermalinkUne 1ere mondiale : des camions bennes qui roulent grace aux déchets plastiques in Francenetinfos.com, (20/07/2020)
Permalink1ère mondiale : Mise en circulation des camions bennes qui roulent grâce aux déchets plastiques in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4024 (17/07/2020)
PermalinkCes camions bennes carburent.. au plastique / Enguerrand ARMANET in www.usinenouvelle.com, (20/07/2020)
PermalinkChrysalis in LCI, (20/07/2020)
PermalinkEarthwake recycle le plastique pour faire rouler les camions in 20minutes.fr, (20/07/2020)
PermalinkPermalinkPays des Paillons : plus de ramassage des encombrants in Nice-Matin, (11/07/2020)
PermalinkChrysalis in Tribuca.net, (10/07/2020)
PermalinkPermalinkEnvironnement. Davantage d'actions possibles au titre des pouvoirs de police spéciale du maire / Solenne DAUCE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2522 (06/07/2020)
PermalinkDes maillots de sport recyclables à l'infini in Aujourd'hui en France, (03/07/2020)
PermalinkDéchets ménagers. Amiens Métropole investit dans la méthanisation in Environnement magazine, N°1781 (01/07/2020)
PermalinkNous jetons trop, nous jetons mal sur la Côte / Sophie CASALS ; Flora ZANICHELLI ; Guillaume AUBERTIN in Nice-Matin, (28/06/2020)
PermalinkLoi Économie circulaire (2) : développer le tri, réduire le stockage, conforter les REP / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, 240 (25/06/2020)
PermalinkCollecte. Recyclage. Valorisation. Côté déchets, l'après-crise ne sent pas bon (Dossier) / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)
PermalinkDéchets : grand remue-ménage in Nice-Matin, (16/06/2020)
PermalinkPermalinkComment fonctionnent les déchèteries de l'Ouest in Nice-Matin, (13/06/2020)
PermalinkDéchets illicites dans le Var et les A.-M : quatre personnes en détention in Nice-Matin, (13/06/2020)
PermalinkDéchets : mises en examen après des dépôts sauvages in Le Monde, (13/06/2020)
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