Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (169)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Développement économique. Plan de relance : frein ou levier pour les collectivités ? (Dossier) / Romain GASPAR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
[article] Développement économique. Plan de relance : frein ou levier pour les collectivités ? (Dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2541 - 23/11/2020 [Article de périodique] / Romain GASPAR ; Delphine GERBEAU ; Cédric NEAU . - p. 46-53.
Mots-clés : INTERVENTION ECONOMIQUE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; PLAN ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; RECESSION ECONOMIQUE ; FINANCEMENT ; DEFICIT BUDGETAIRE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COORDINATION ; CRISE ECONOMIQUE ; ECOLOGIE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMPETITIVITE ; AUTOFINANCEMENT ; AIDE FINANCIERE ; SUBVENTION ; TERRITORIALISATION ; TRES PETITE ENTREPRISE Résumé : Un mécanisme de territorialisation du plan de relance a été mis en place afin que les fonds "ruissellent" rapidement dans les collectivités. Cependant, entre les mesures déjà adoptées dans les budgets rectificatifs pour 2020, les recyclages de crédits, les mesures annoncées avant le plan de relance, les prêts remboursables, il est difficile de mesurer la part des crédits nouveaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716403 [article]
Titre : Développement économique. Plan de relance : frein ou levier pour les collectivités ? (Dossier) Type de document : Article de périodique Auteurs : Romain GASPAR ; Delphine GERBEAU ; Cédric NEAU Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2541 Date de parution : 23/11/2020 Article en page(s) : p. 46-53 Mots-clés : INTERVENTION ECONOMIQUE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; PLAN ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; RECESSION ECONOMIQUE ; FINANCEMENT ; DEFICIT BUDGETAIRE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COORDINATION ; CRISE ECONOMIQUE ; ECOLOGIE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMPETITIVITE ; AUTOFINANCEMENT ; AIDE FINANCIERE ; SUBVENTION ; TERRITORIALISATION ; TRES PETITE ENTREPRISE Résumé : Un mécanisme de territorialisation du plan de relance a été mis en place afin que les fonds "ruissellent" rapidement dans les collectivités. Cependant, entre les mesures déjà adoptées dans les budgets rectificatifs pour 2020, les recyclages de crédits, les mesures annoncées avant le plan de relance, les prêts remboursables, il est difficile de mesurer la part des crédits nouveaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716403 Impôts de production : un cadeau de 20 milliards aux entreprises / Christian CHAVAGNEUX in Alternatives économiques, N°405 (01/10/2020)
[article] Impôts de production : un cadeau de 20 milliards aux entreprises In Alternatives économiques - N°405 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Christian CHAVAGNEUX . - p. 38-41.
Mots-clés : ECONOMIE ; FISCALITE ; IMPOT ; IMPOT SUR LES SOCIETES ; ENTREPRISE ; FINANCES ; FISCALITE DES ENTREPRISES ; COMPETITIVITE ; INVESTISSEMENT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Résumé : Afin de soutenir les entreprises en terme de compétitivité et encourager l'investissement, le gouvernement souhaite baisser les taxes pesant sur les entreprises. Présente dans le plan de relance, cette baisse des "impôts de production" subit toutefois de nombreuses critiques, qui relèvent l'absence de corrélation établie entre le montant de ces impôts et la compétitivité des entreprises. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711909 [article]
Titre : Impôts de production : un cadeau de 20 milliards aux entreprises Type de document : Article de périodique Auteurs : Christian CHAVAGNEUX Titre du périodique : Alternatives économiques Numéro : N°405 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 38-41 Mots-clés : ECONOMIE ; FISCALITE ; IMPOT ; IMPOT SUR LES SOCIETES ; ENTREPRISE ; FINANCES ; FISCALITE DES ENTREPRISES ; COMPETITIVITE ; INVESTISSEMENT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Résumé : Afin de soutenir les entreprises en terme de compétitivité et encourager l'investissement, le gouvernement souhaite baisser les taxes pesant sur les entreprises. Présente dans le plan de relance, cette baisse des "impôts de production" subit toutefois de nombreuses critiques, qui relèvent l'absence de corrélation établie entre le montant de ces impôts et la compétitivité des entreprises. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711909 Un projet de loi de finances au service du plan de relance (28/09/2020)
Titre : Un projet de loi de finances au service du plan de relance Type de document : Document web Source : La gazette club finances Année : 28/09/2020 Pages : 5p. Mots-clés : LOI DE FINANCES ; ECOLOGIE ; COMPETITIVITE ; FISCALITE LOCALE ; CREDIT DE PAIEMENT Résumé : Le projet de loi de finances 2021 engage l'acte I du plan de relance et des trois programmes qui le structurent ("écologie", "cohésion" et "compétitivité"), avec 21 milliards de crédits de paiement et 36,4 milliards d'autorisations d'engagement. La principale mesure fiscale de l'année à venir sera bien la baisse des impôts de production. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711253 Un projet de loi de finances au service du plan de relance [Document web] . - 28/09/2020 . - 5p.
Mots-clés : LOI DE FINANCES ; ECOLOGIE ; COMPETITIVITE ; FISCALITE LOCALE ; CREDIT DE PAIEMENT Résumé : Le projet de loi de finances 2021 engage l'acte I du plan de relance et des trois programmes qui le structurent ("écologie", "cohésion" et "compétitivité"), avec 21 milliards de crédits de paiement et 36,4 milliards d'autorisations d'engagement. La principale mesure fiscale de l'année à venir sera bien la baisse des impôts de production. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711253 « Libérer les territoires, c'est libérer les énergies. C'est faire le pari de l'intelligence collective » in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°37 (14/09/2020)
[article] « Libérer les territoires, c'est libérer les énergies. C'est faire le pari de l'intelligence collective » In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°37 - 14/09/2020 [Article de périodique] . - p. 6-7.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; RISQUE SANITAIRE ; COVID 19 ; RELANCE ECONOMIQUE ; EMPLOI ; SERVICE PUBLIC LOCAL ; CONTRACTUALISATION ; DROIT DE MUTATION ; FISCALITE ; ECOLOGIE ; COMPETITIVITE ; INVESTISSEMENT Résumé : Cet article fait le point sur les dispositions du plan de relance économique visant spécifiquement à renforcer la cohésion territoriale. Ce plan, initié par le Premier ministre Jean Castex début septembre, propose notamment d'"ouvrir des avances aux départements sur le produit de leurs droits de mutation à titre onéreux afin de les aider en trésorerie à hauteur de 2,7 Md ". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709333 [article]
Titre : « Libérer les territoires, c'est libérer les énergies. C'est faire le pari de l'intelligence collective » Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°37 Date de parution : 14/09/2020 Article en page(s) : p. 6-7 Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; RISQUE SANITAIRE ; COVID 19 ; RELANCE ECONOMIQUE ; EMPLOI ; SERVICE PUBLIC LOCAL ; CONTRACTUALISATION ; DROIT DE MUTATION ; FISCALITE ; ECOLOGIE ; COMPETITIVITE ; INVESTISSEMENT Résumé : Cet article fait le point sur les dispositions du plan de relance économique visant spécifiquement à renforcer la cohésion territoriale. Ce plan, initié par le Premier ministre Jean Castex début septembre, propose notamment d'"ouvrir des avances aux départements sur le produit de leurs droits de mutation à titre onéreux afin de les aider en trésorerie à hauteur de 2,7 Md ". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709333 Le plan de relance, point par point. / Anne de GUIGNÉ ; Manon MALHERE ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (03/09/2020)
[article]
Titre : Le plan de relance, point par point. Type de document : Article de presse Auteurs : Anne de GUIGNÉ ; Manon MALHERE ; Guillaume TABARD Titre du périodique : Le Figaro Date de parution : 03/09/2020 Mots-clés : ACTUALITE POLITIQUE ; GOUVERNEMENT ; CASTEX JEAN ; RELANCE ECONOMIQUE ; ECOLOGIE ; COMPETITIVITE ; INDUSTRIE ; LIEN SOCIAL Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708305 [article] Le plan de relance, point par point. In Le Figaro - 03/09/2020 [Article de presse] / Anne de GUIGNÉ ; Manon MALHERE ; Guillaume TABARD.PermalinkLa culture en crise - Guide de politiques pour un secteur créatif résilient (23/04/2020)
PermalinkPermalinkLes nouveaux visages de la compétitivité / Raphaël CHIAPPINI in Les Cahiers français, N°413 (01/11/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkLa croissance en 2019 suspendue au rebond de la consommation ; La question de la compétitivité de l'industrie française demeure ; L'Allemagne révise encore à la baisse ses ambitions / Guillaume de CALIGNON ; Ninon RENAUD in Les Échos, (31/01/2019)
PermalinkSalaires : la politique de baisse de charges contestée ; Le risque d'un marché du travail low cost / Guillaume de CALIGNON ; Marie BELLAN in Les Échos, (15/01/2019)
PermalinkCes régions où l'emploi se porte bien - Geoffroy Roux de Bézieux, président du Medef « Ce qui compte, c'est la compétitivité » - L'atlas de la création d'emploi / Rémy DESSARTS ; Emmanuelle SOUFFI ; Gaspard DHELLEMMES ; Sylvie ANDREAU in Le Journal du Dimanche, (04/11/2018)
PermalinkLes pôles de compétitivité s'engagent dans la course au label de l'Etat / Laurence ALBERT ; Chantal HOUZELLE ; Laurent MARCAILLOU in Les Échos, (19/10/2018)
PermalinkDroit des aides d'État / Michaël KARPENSCHIF in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (30/04/2018)
PermalinkQuelle temporalité pour l'évaluation des politiques publiques ? / Denis COURTOIS in La Lettre du cadre territorial, N° 516 (01/03/2018)
PermalinkEt si nos logiques gestionnaires valorisaient le relationnel ? / Jean-Jacques PENIN in La Lettre du cadre territorial, N° 516 (01/03/2018)
PermalinkLe déficit commercial dépasse à nouveau 62 milliards d'euros / Marie VISOT in Le Figaro, N°22859 (08/02/2018)
PermalinkQuels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ? / Jacques PASQUIER in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (25/01/2018)
PermalinkLa France est-elle vraiment sortie d'affaire ? / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°374 (01/12/2017)
PermalinkLes chiffres 2018 in Alternatives économiques, N°112HS (01/10/2017)
PermalinkPermalinkLe plan fiscal de l'exécutif pour les entreprises - Comment le taux d'impôt sur les sociétés va être ramené à 25 % d'ici 2022 / Renaud HONORÉ ; Ingrid FEUERSTEIN in Les Échos, (30/08/2017)
PermalinkPermalinkLes douze travaux du nouveau président / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°368 (01/05/2017)
PermalinkImaginer lavenir du travail - Quatre types dorganisation du travail à lhorizon 2030 / Salima BENHAMOU (27/04/2017)
PermalinkLOI n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0052 (02/03/2017)
PermalinkLes énergies renouvelables de plus en plus compétitives / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)
PermalinkRéussir sa démarche de marketing territorial. Méthode, techniques et bonnes pratiques / Vincent GOLLAIN (01/03/2017)
PermalinkPermalink"Il faut relancer les dépenses publiques d'investissement" / Nathalie CHALARD in Journal des communes, N°2196 (01/01/2017)
PermalinkLa construction dune Europe dotée dun socle des droits sociaux / Etienne CANIARD in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (14/12/2016)
PermalinkPermalinkLa coproduction à lheure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et lemploi / Martine DEROBERT in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (25/10/2016)
PermalinkLa qualité de vie au travail : un levier de compétitivité. Refonder les organisations du travail / Emilie BOURDU (11/10/2016)
PermalinkPermalinkFillon vante le " sérieux " de son projet - Un programme qui prévoit 50 milliards d'euros de baisse de prélèvements / Jean-Baptiste GARAT in Le Figaro, N°22425 (15/09/2016)
PermalinkDes clusters pour émerger dans la compétition internationale / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2330 (29/08/2016)
PermalinkLinnovation dans le tourisme : diagnostic et perspectives (07/06/2016)
PermalinkPermalinkLibre échange : Les cinq mensonges des anti-Tafta - TiSA, l'autre projet qui fait peur aux Européens - Pékin ne veut pas être mis sur la voie de garage / Gilles SENGES in L'Opinion, (03/05/2016)
PermalinkRapport remis à Monsieur Thierry Braillard. Secrétaire d'État aux Sports, par la grande conférence sur le sport professionnel français (19/04/2016)
PermalinkPas d'amélioration en vue pour le commerce extérieur / Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (08/04/2016)
PermalinkLes enjeux du temps de travail / Albéric de MONTGOLFIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2305, cahier détaché n° 2 (22/02/2016)
PermalinkPermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, lemploi et les finances publiques, / Albéric de MONTGOLFIER (13/01/2016)
PermalinkLes villes moyennes cherchent comment sortir de l'ombre des métropoles - « Les métropoles ne peuvent pas absorber l'ensemble des activités » / Stanislas du GUERNY in Les Échos, (28/09/2015)
PermalinkForces et faiblesses relatives des métropoles en France in La Lettre du financier territorial, N°301 (01/07/2015)
PermalinkTemps de travail. Le défi des partenaires sociaux / Jacques BARTHELEMY in Revue juridique et économique du sport, N°153 (01/05/2015)
PermalinkL'incompatibilité du critère de la condition de préférence locale avec le droit de la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°146 (01/04/2015)
PermalinkLa compétitivité française ne s'est pas redressée l'an passé / Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (27/01/2015)
PermalinkRapport sur limpact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail (09/12/2014)
PermalinkParis s'impose dans le Top 6 des métropoles les plus attractives in Les Échos, (28/11/2014)
PermalinkCompétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail / Bruno LE ROUX (01/11/2014)
PermalinkLe credo actuel des territoires : « compétitivité et attractivité » est-il fondé scientifiquement ? in La Lettre du financier territorial, N°293 (01/11/2014)
PermalinkLa compétitivité passe par des efforts dans les secteurs protégés / Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (02/09/2014)
PermalinkLe crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, outil d'optimisation fiscale des collectivités territoriales et de leurs établissements / David TARON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2014)
PermalinkPermalinkLes collectivités locales européennes in Service public territorial, N°13 (01/05/2014)
PermalinkLe crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi / GUILLOU Sarah in Les Cahiers français, n° 379 (2014 mars-avril)
PermalinkMettez de l'innovation dans vos achats / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 136 (2014 mars)
PermalinkQuelle France dans 10 ans ? contribution du groupe de travail, présenté par Jean-Pierre Bel, président du Sénat, décembre 2013 / Jean-Pierre BEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2207, cahier détaché n°2 (2014 3 février)
PermalinkL'Allemagne : ses choix, ses défis / Alain FABRE in Problèmes économiques, n° 3082 (2014 15 janvier)
PermalinkLouis Gallois : La solidarité est un élément de compétitivité / Olivier BONNIN in La Gazette Santé Social, n° 103 (2014 janvier)
PermalinkPermalinkPermalinkLes déterminants de la compétitivité / PARIENTY, Arnaud in Alternatives économiques, n° 329 (2013 novembre)
PermalinkCOMPÉTITIVITÉ : LA FRANCE, 23e MONDIALE, PERD ENCORE in Le Figaro, n° ind (04/09/2013)
PermalinkCap sur le très haut débit in RCL La revue des collectivités locales, n° 445 (2013 septembre)
PermalinkComment la compétitivité est devenue un impératif / Jean-Marc VITTORI in Les Échos, n° ind (03/07/2013)
PermalinkFootball européen. Les transferts : une réalité mal connue / BOURZAT-ALAPHILIPPE Nathalie in Revue juridique et économique du sport, n° 133 (2013 juillet-août)
PermalinkConcilier performance économique et environnementale in Chambres d'agriculture, n° 1024 (2013 juin)
PermalinkPerformance et gouvernance de l'entreprise / RAFAEL Amélie in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (2013 mai)
PermalinkPermalinkQuel rôle pour l'Etat dans le système d'innovation ? / LOUDIERE Attico in Sociétal, n° 80 (2013 2ème trimestre)
PermalinkRéflexions sur la réforme de la taxe professionnelle / Charles GUENE in Revue française de finances publiques, n° 122 (2013 avril)
PermalinkCommerce extérieur et compétitivité / Laurent GASNIER in Problèmes économiques, n° 3059 (2013 janvier)
PermalinkLa compétitivité internationale / REVEL, Claude in L'ENA hors les murs, n° 428 (2013 janvier-février)
PermalinkPLF 2014 : stimuler la croissance et dynamiser l'emploi pour ambitions / Raphaël RICHARD (2013 25 septembre)
PermalinkPermalinkRapport du groupe de travail du conseil national. Imaginons ensemble notre énergie de demain. Groupe 7. La compétitivité des entreprises françaises dans la transition énergétique / Denis BAUPIN (01/01/2013)
PermalinkCompétitivité : les députés PS posent leurs conditions / Sophie HUET in Le Figaro, n° ind (08/11/2012)
PermalinkPermalinkCompétitivité: Louis Gallois met le gouvernement face à ses responsabilités / Marie VISOT in Le Figaro, n° ind (06/11/2012)
PermalinkPacte pour la compétitivité de l'industrie française. Rapport au Premier ministre / GALLOIS Louis (01/11/2012)
PermalinkLe travail coûte-t-il trop cher ? / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, n° 318 (2012 novembre)
PermalinkLe rapport Gallois propose d'enterrer les 35 heures in Aujourd'hui en France, n° ind (25/10/2012)
PermalinkAyrault lance la reconquête de « notre excellence industrielle » / Marie VISOT in Le Figaro, n° ind (16/10/2012)
PermalinkCompétitivité : Matignon cherche à déplacer le débat au-delà du coût du travail / Frédéric SCHAEFFER in Les Échos, n° ind (15/10/2012)
PermalinkEurope; Pacte de discipline budgétaire; ratification du Traité par la France; l'enjeu de fond: quelle politique économique pour l'UE et les Etats membres? in La Lettre du financier territorial, n° 269 (2012 septembre)
PermalinkTVA sociale et financement de la protection sociale / Jean-Marie MONNIER in Les Cahiers français, n° 369 (2012 juillet-août)
PermalinkPermalinkPour le rail du XXI ème siècle. Profiter de la crise ferroviaire pour une vraie réforme in Ville rail et transports, n° 539 (2012 16 mai)
PermalinkSmall is beautiful ? Réflexion sur la taille critique des organisations / Jean-René LOUBAT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2759 (2012 11 mai)
PermalinkComment sauver l'industrie ? in Alternatives économiques, n° ind (2012 avril-mai-juin)
Permalink"Le réseau et l'entraide, clé d'une meilleure insertion des travailleurs handicapés" / Caroline LEFEBVRE in Lien social, n° 1056 (2012 29 mars)
PermalinkDésindustrialisation : les collectivités au secours de leur industrie / Jean-Baptiste FORRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2110 (2012 23 janvier)
PermalinkPermalinkLa surtaxation du travail qualifié en France / MAILLARD Didier in Sociétal, n° 76 (2012 2ème trimestre)
Permalink