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LE MAIRE FACE AU BRUIT : GUIDE DU TRAITEMENT DES RECLAMATIONS / Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB) (01/01/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : LE MAIRE FACE AU BRUIT : GUIDE DU TRAITEMENT DES RECLAMATIONS Type de document : Ouvrage Auteurs : Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB) Editeur : Neuilly-sur-Seine : Secrétariat d'Etat chargé de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs Année : 01/01/1989 Pages : 40 p. Mots-clés : COMMUNE lutte contre le bruit Résumé : Ce guide rappelle les principaux textes concernant les bruits de voisinage, les activités économiques, de loisirs et de sport, les établissements recevant du public, la circulation et les chantiers. Il décrit ensuite la procédure de traitement de la réclamation, en retenant le modèle d'un cas concret, celui des aboiements de chiens. Enfin, il reproduit des extraits de jugements sanctionnant les fauteurs de bruit. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22800 LE MAIRE FACE AU BRUIT : GUIDE DU TRAITEMENT DES RECLAMATIONS [Ouvrage] / Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB) . - Neuilly-sur-Seine : Secrétariat d'Etat chargé de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs : La Défense : Conseil national du bruit, 01/01/1989 . - 40 p. ; 15X21. Mots-clés : COMMUNE lutte contre le bruit Résumé : Ce guide rappelle les principaux textes concernant les bruits de voisinage, les activités économiques, de loisirs et de sport, les établissements recevant du public, la circulation et les chantiers. Il décrit ensuite la procédure de traitement de la réclamation, en retenant le modèle d'un cas concret, celui des aboiements de chiens. Enfin, il reproduit des extraits de jugements sanctionnant les fauteurs de bruit. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22800

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MAIRIE ECOLE PUBLIQUE : MODE D'EMPLOI / Nicolas BAUDOT (01/01/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : MAIRIE ECOLE PUBLIQUE : MODE D'EMPLOI Type de document : Ouvrage Auteurs : Nicolas BAUDOT Editeur : Paris : Berger-Levrault Année : 01/01/1989 Collection : Administration locale Pages : 375 p. Mots-clés : ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; COMMUNE Résumé : Cet ouvrage permet de mieux connaître l'organisation et le fonctionnement des rapports entre la mairie et l'école publique, qu'il s'agisse de la maîtrise des effectifs, des bâtiments scolaires, de l'aide à la pédagogie, du personnel communal, de la sécurité à l'école, des services municipaux ou du logement des instituteurs. Il présente de nombreux cas pratiques, une méthode d'analyse et des suggestions permettant aux acteurs concernés d'élaborer une stratégie susceptible de satisfaire les usagers. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22730 MAIRIE ECOLE PUBLIQUE : MODE D'EMPLOI [Ouvrage] / Nicolas BAUDOT . - Paris : Berger-Levrault, 01/01/1989 . - 375 p. ; 15X21. - (Administration locale) . Mots-clés : ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; COMMUNE Résumé : Cet ouvrage permet de mieux connaître l'organisation et le fonctionnement des rapports entre la mairie et l'école publique, qu'il s'agisse de la maîtrise des effectifs, des bâtiments scolaires, de l'aide à la pédagogie, du personnel communal, de la sécurité à l'école, des services municipaux ou du logement des instituteurs. Il présente de nombreux cas pratiques, une méthode d'analyse et des suggestions permettant aux acteurs concernés d'élaborer une stratégie susceptible de satisfaire les usagers. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22730

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MARIANNE ET LES CHASSEURS DE PRIME in Vie publique, n° 195 (1989 octobre)

ISBD Vue détaillée [article] MARIANNE ET LES CHASSEURS DE PRIME In Vie publique - n° 195 - 01/01/1989 [Article de périodique] . - p. 34 à 38. Mots-clés : COMMUNE assurances Résumé : Pour bien s'assurer, il faut d'abord dresser un inventaire des risques de la commune, puis gérer ces risques en déterminant les priorités et le type de contrat d'assurance qu'il faudra contracter. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=72784 [article]  Titre : MARIANNE ET LES CHASSEURS DE PRIME Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Vie publique Numéro : n° 195 Date de parution : 01/01/1989 Article en page(s) : p. 34 à 38 Ancienne cote : PERD0538 Mots-clés : COMMUNE assurances Résumé : Pour bien s'assurer, il faut d'abord dresser un inventaire des risques de la commune, puis gérer ces risques en déterminant les priorités et le type de contrat d'assurance qu'il faudra contracter. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=72784

LE NOUVEAU GUIDE DE L'ELU MUNICIPAL 1989-1995 / Jean-Claude CARON (01/01/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : LE NOUVEAU GUIDE DE L'ELU MUNICIPAL 1989-1995 Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Claude CARON ; Michel GIRAUD, Préfacier, etc. Editeur : Rueil-Malmaison : A compte d'auteur Année : 01/01/1989 Pages : 319 p. Mots-clés : COMMUNE ; CONSEIL MUNICIPAL municipalité ; maires ; gestion municipale Résumé : Ce guide pratique décrit les décisions à prendre au début du mandat municipal, l'organisation et les règles de fonctionnement du conseil municipal, ses attributions, ses moyens, le rôle et les pouvoirs du maire et des adjoints. Il traite également des compétences et des domaines d'intervention de la commune, du budget et des méthodes de gestion, des rapports de la majorité municipale avec son opposition, des relations entre les élus et la population, du contrôle des actes et des décisions du conseil municipal, des moyens d'action des élus minoritaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23464 LE NOUVEAU GUIDE DE L'ELU MUNICIPAL 1989-1995 [Ouvrage] / Jean-Claude CARON ; Michel GIRAUD, Préfacier, etc. . - Rueil-Malmaison : A compte d'auteur, 01/01/1989 . - 319 p. ; 15X21. Mots-clés : COMMUNE ; CONSEIL MUNICIPAL municipalité ; maires ; gestion municipale Résumé : Ce guide pratique décrit les décisions à prendre au début du mandat municipal, l'organisation et les règles de fonctionnement du conseil municipal, ses attributions, ses moyens, le rôle et les pouvoirs du maire et des adjoints. Il traite également des compétences et des domaines d'intervention de la commune, du budget et des méthodes de gestion, des rapports de la majorité municipale avec son opposition, des relations entre les élus et la population, du contrôle des actes et des décisions du conseil municipal, des moyens d'action des élus minoritaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23464

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L'OCCUPATION DE LA VOIRIE COMMUNALE : LES AUTORISATIONS DE VOIRIE in La Vie communale et départementale, n° 726 et 727 (1989 mai et juin)

ISBD Vue détaillée [article] L'OCCUPATION DE LA VOIRIE COMMUNALE : LES AUTORISATIONS DE VOIRIE In La Vie communale et départementale - n° 726 et 727 - 01/01/1989 [Article de périodique] . - p. 122 à 128 et p. 151 à 157. Mots-clés : COMMUNE voies publiques Résumé : L'autorisation de voirie est un acte par lequel l'autorité administrative permet soit une utilisation de la voie publique non conforme à sa destination, soit la réalisation de certains ouvrages. Cet article présente les formes et modalités d'octroi de ces autorisations de voirie, la durée et la fin de l'autorisation, le paiement de la redevance, la coordination des travaux et la réfection des chaussées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=72792 [article]  Titre : L'OCCUPATION DE LA VOIRIE COMMUNALE : LES AUTORISATIONS DE VOIRIE Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Vie communale et départementale Numéro : n° 726 et 727 Date de parution : 01/01/1989 Article en page(s) : p. 122 à 128 et p. 151 à 157 Ancienne cote : PERD0294 Mots-clés : COMMUNE voies publiques Résumé : L'autorisation de voirie est un acte par lequel l'autorité administrative permet soit une utilisation de la voie publique non conforme à sa destination, soit la réalisation de certains ouvrages. Cet article présente les formes et modalités d'octroi de ces autorisations de voirie, la durée et la fin de l'autorisation, le paiement de la redevance, la coordination des travaux et la réfection des chaussées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=72792

LA POLITIQUE CULTURELLE DES VILLES MOYENNES in Territoires, n° 297 (1989 avril)

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POLITIQUES MUNICIPALES DU VIEILLISSEMENT ET DE LA VIEILLESSE / Robert HUGONOT (01/01/1989)

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LES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE / Charles HENRI (01/01/1989)

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QUINZE MUNICIPALITES ET L'ECONOMIE in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 2 (1989)

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REGLEMENT D'INSTRUCTION ET DE MANOEUVRE DES SAPEURS-POMPIERS COMMUNAUX / Ministère de l'Intérieur (01/01/1989)

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TOURISME : UNE VOCATION, UN DEFI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (1989 juillet-août)

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TRANSPARENCE ET GESTION FINANCIERE in Territoires, n° 297 (1989 avril)

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LA VILLE DANS TOUS SES ETATS in Pouvoirs locaux, n° 1 (1989 2ème trimestre)

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L'ACTION ECONOMIQUE DES VILLES MOYENNES / René MONORY (01/01/1988)

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LE CADRE D'EMPLOIS DES SECRETAIRES DE MAIRIE in La Vie communale et départementale, n° 711 (1988 février)

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CINEMA ET COLLECTIVITES LOCALES : LA PROCHAINE SEANCE in Départements et communes, n° 45 (1988 octobre)

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Circulaire n° NOR/INT/B/88/00189/C du 10 mai 1988 in Revue des communes et des établissements publics, n° 7 (1988 juillet)

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Circulaire n° NOR/INT/B/88/00189/C du 10 mai 1988 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° ind (1988 1er trimestre)

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LES COLLECTIVITES LOCALES / Jacques ROUVIERE (01/01/1988)

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LES COMMUNES ET L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Pierre LIMOUZIN (01/01/1988)

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LES CONSEQUENCES FINANCIERES ET PATRIMONIALES D'UNE 'DEFUSION' DE COMMUNES in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 1 (1988 janvier-février)

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DECENTRALISATION ET INTERCOMMUNALITE / Gilles NOVARINA (01/01/1988)

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Décret du 21 juin 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 147 (1988 24 juin)

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Décret n° 88-31 du 8 janvier 1988 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 8 et 55 (1988 10 janvier et 5 mars)

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Décret n° 88-621 du 6 mai 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 108 (1988 8 mai)

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