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LES LENDEMAINS D'ANGOULEME in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4553 (1991 1er mars)

ISBD Vue détaillée [article] LES LENDEMAINS D'ANGOULEME In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4553 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 26 et 27. Mots-clés : COMMUNE ; FINANCES LOCALES dette des collectivités locales. Résumé : La situation critique de la ville d'Angoulême met en évidence une impérieuse nécessité, celle de moderniser et de clarifier la gestion des finances locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77488 [article]  Titre : LES LENDEMAINS D'ANGOULEME Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4553 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 26 et 27 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : COMMUNE ; FINANCES LOCALES dette des collectivités locales. Résumé : La situation critique de la ville d'Angoulême met en évidence une impérieuse nécessité, celle de moderniser et de clarifier la gestion des finances locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77488

LS BUDGETS PRIMITIFS COMMUNAUX 1991 in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1141/43 (1991 18 novembre)

ISBD Vue détaillée [article] LS BUDGETS PRIMITIFS COMMUNAUX 1991 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 1141/43 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 97 à 100. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMMUNE budgets locaux Résumé : Cet article reproduit l'étude intégrale de la DGCL sur les ratios des budgets primitifs communaux en 1991. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=80272 [article]  Titre : LS BUDGETS PRIMITIFS COMMUNAUX 1991 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 1141/43 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 97 à 100 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMMUNE budgets locaux Résumé : Cet article reproduit l'étude intégrale de la DGCL sur les ratios des budgets primitifs communaux en 1991. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=80272

LA MAIRIE-HOLDING ET SES FILIALES in La Lettre du cadre territorial, n° 66 (1991 juillet)

ISBD Vue détaillée [article] LA MAIRIE-HOLDING ET SES FILIALES In La Lettre du cadre territorial - n° 66 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 17 à 19. Mots-clés : GESTION ; SERVICE PUBLIC ; COMMUNE ; SEM ; CONCESSION sous traitance Résumé : Les mairies tendent à devenir des 'maisons-mères' gérant certains services en régie, et en déléguant d'autres à des personnes privées par le biais de différents procédés désormais bien rodés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79092 [article]  Titre : LA MAIRIE-HOLDING ET SES FILIALES Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 66 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 17 à 19 Ancienne cote : PERD0840 Mots-clés : GESTION ; SERVICE PUBLIC ; COMMUNE ; SEM ; CONCESSION sous traitance Résumé : Les mairies tendent à devenir des 'maisons-mères' gérant certains services en régie, et en déléguant d'autres à des personnes privées par le biais de différents procédés désormais bien rodés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79092

PETITES VILLES : RENFORCER LES MOYENS D'ACTION in Le Moniteur des villes, n° 8 (1991 octobre)

ISBD Vue détaillée [article] PETITES VILLES : RENFORCER LES MOYENS D'ACTION In Le Moniteur des villes - n° 8 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 22 à 28. Mots-clés : COMMUNE gestion locale ; développement économique local Résumé : Les petites villes ont des caractéristiques propres : elles sont des villes-centres avec des obligations qui se sont fortement étendues et auxquelles elles ont des difficultés à faire face. Pour remplir ces obligations, ces communes réclament des moyens supplémentaires et tentent de promouvoir des formes de coopération intercommunale plus qualitatives. (A noter : les programmes d'action et les aides de l'Etat). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79676 [article]  Titre : PETITES VILLES : RENFORCER LES MOYENS D'ACTION Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Le Moniteur des villes Numéro : n° 8 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 22 à 28 Ancienne cote : PERD2314 Mots-clés : COMMUNE gestion locale ; développement économique local Résumé : Les petites villes ont des caractéristiques propres : elles sont des villes-centres avec des obligations qui se sont fortement étendues et auxquelles elles ont des difficultés à faire face. Pour remplir ces obligations, ces communes réclament des moyens supplémentaires et tentent de promouvoir des formes de coopération intercommunale plus qualitatives. (A noter : les programmes d'action et les aides de l'Etat). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79676

LA POLITIQUE SCOLAIRE COMMUNALE in La Lettre du cadre territorial, n° 60 (1991 janvier)

ISBD Vue détaillée [article] LA POLITIQUE SCOLAIRE COMMUNALE In La Lettre du cadre territorial - n° 60 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 8 à 16. Mots-clés : ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; DECENTRALISATION ; COMMUNE Résumé : Les compétences des communes en matière d'enseignement ont été confirmées par la décentralisation mise en oeuvre par la loi du 22 juillet 1983, et de nouveaux pouvoirs leur ont été conférés. Cet article offre un tour d'horizon de ces compétences : construction d'école, fonctionnement, écoles privées sous contrat d'association, agents spécialisés des écoles maternelles, logement des instituteurs, participation des communes aux charges des collèges, financement des installations sportives, participation aux instances de gestion du monde éducatif, horaires, transports scolaires, etc... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77587 [article]  Titre : LA POLITIQUE SCOLAIRE COMMUNALE Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 60 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 8 à 16 Ancienne cote : PERD0840 Mots-clés : ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; DECENTRALISATION ; COMMUNE Résumé : Les compétences des communes en matière d'enseignement ont été confirmées par la décentralisation mise en oeuvre par la loi du 22 juillet 1983, et de nouveaux pouvoirs leur ont été conférés. Cet article offre un tour d'horizon de ces compétences : construction d'école, fonctionnement, écoles privées sous contrat d'association, agents spécialisés des écoles maternelles, logement des instituteurs, participation des communes aux charges des collèges, financement des installations sportives, participation aux instances de gestion du monde éducatif, horaires, transports scolaires, etc... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77587

POUR UNE PLUS GRANDE TRANSPARENCE DE LA GESTION LOCALE. LA LECON D'ANGOULEME : APPROFONDIR LA DECENTRALISATION in Pouvoirs locaux, n° 9 (1991 juin)

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PREVENIR VAUT MIEUX QUE DETRUIRE in Communes modernes, n° 343 (1991 juin)

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QUAND L'ARCHITECTURE PILOTE L'URBANISME in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1144/46 (1991 9 décembre)

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A QUELLES CONDITIONS L'AIDE FINANCIERE APPORTEE A DES GREVISTES PAR UNE COLLECTIVITE LOCALE EST-ELLE LEGALE ? in La Semaine juridique - édition générale, n° 9 (1991 27 février)

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LES RATIOS BUDGETAIRES 1991 ET COMPTABLES 1990 DES COMMUNES URBAINES, RURALES, TOURISTIQUES DE FRANCE METROPOLITAINE POUR LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF ET L'EVALUATION FINANCIERE D'UNE COMMUNE / Jean BOUINOT (01/01/1991)

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RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION DE 1990 : COMPOSITION COMMUNALE DES UNITES URBAINES, POPULATION ET DELIMITATION 1990 / Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (01/01/1991)

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LES RESEAUX LOCAUX in Vie publique, n° 215 (1991 juillet-août)

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RESSOURCES HUMAINES : LE MANAGEMENT A L'ASSAUT DES PETITES VILLES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1141/43 (1991 18 novembre)

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LA REVISION DES EVALUATIONS CADASTRALES in La Vie communale et départementale, n° 747 et 749 (1991 février et avril)

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RISQUES MAJEURS : REFUSER LA FATALITE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1101/3 (1991 21 janvier)

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SPORTS : 500 ESPACES SPORTIFS EN URGENCE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1127/29 (1991 29 juillet)

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SPORTS : LES NOUVELLES RESPONSABILITES DES VILLES in Le Moniteur des villes, n° 9 (1991 novembre)

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LES SYSTEMES DEPARTEMENTAUX DE FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU in Départements et communes, n° 74 (1991 mai)

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LA TELEMATIQUE MUNICIPALE A LA RECHERCHE DE SON SECOND SOUFFLE in Communes modernes, n° 341 (1991 avril)

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LES TRAVAUX DU 74EME CONGRES DES MAIRES in Départements et communes, n° 80 (1991 décembre)

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TRENTE ANS DE DECENTRALISATION CULTURELLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1111/13 (1991 1er avril)

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VILLAGES DE FRANCE : HISTOIRE ET PORTRAITS / Michel GRANDIN (01/01/1991)

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LES VRAIS DEFIS DE L'ENVIRONNEMENT in Le Moniteur des villes, n° 10-11 (1991-1992 décembre-janvier)

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3EMES JOURNEES FINANCEMENT ET MANAGEMENT : L'INNOVATION AU COEUR DES DEBATS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1070/1 (1990 du 1er au 18 janvier)

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AIDES DU DEPARTEMENT A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES : PROCEDURE D'OCTROI DES AIDES FINANCIERES DU DEPARTEMENT EN MATIERE D'INVESTISSEMENT AU PROFIT DES COMMUNES / Conseil général des Vosges (01/01/1990)

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