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QUELQUES ENSEIGNEMENTS DE L'ETUDE DU CONTROLE DE GESTION DANS LES COLLECTIVITES LOCALES in Politiques et management public, n° 1 (1993 mars)

ISBD

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[article] QUELQUES ENSEIGNEMENTS DE L'ETUDE DU CONTROLE DE GESTION DANS LES COLLECTIVITES LOCALES In Politiques et management public - n° 1 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 129 à 145.
Mots-clés : COMMUNE ; CONTROLE DE GESTION ; GESTION PUBLIQUE ; MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION
comptabilité analytique
Résumé : Les pratiques de contrôle de gestion dans les collectivités locales sont mal connues. Une enquête met en évidence un développement faible et inégal des outils de contrôle de gestion, notamment en matière de comptabilité analytique. L'article présente quelques réflexions sur la modernisation des pratiques de gestion communale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88169

[article]
Titre : QUELQUES ENSEIGNEMENTS DE L'ETUDE DU CONTROLE DE GESTION DANS LES COLLECTIVITES LOCALES
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Politiques et management public
Numéro : n° 1
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 129 à 145
Ancienne cote : PERD0650
Mots-clés : COMMUNE ; CONTROLE DE GESTION ; GESTION PUBLIQUE ; MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION
comptabilité analytique
Résumé : Les pratiques de contrôle de gestion dans les collectivités locales sont mal connues. Une enquête met en évidence un développement faible et inégal des outils de contrôle de gestion, notamment en matière de comptabilité analytique. L'article présente quelques réflexions sur la modernisation des pratiques de gestion communale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88169

LE RAPPORT BALKANY : POUR UNE POLICE MUNICIPALE DE PROXIMITE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1233/39 (1993 18 octobre)

ISBD

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[article] LE RAPPORT BALKANY : POUR UNE POLICE MUNICIPALE DE PROXIMITE In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 1233/39 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 6 et 7.
Mots-clés : SECURITE INTERIEURE ; COMMUNE
Résumé : Le député-maire de Levallois-Perret, Patrick Balkany, est l'auteur d'un rapport au Gouvernement sur les polices municipales. Il en retrace les grandes lignes dans cet entretien.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87920

[article]
Titre : LE RAPPORT BALKANY : POUR UNE POLICE MUNICIPALE DE PROXIMITE
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 1233/39
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 6 et 7
Ancienne cote : PERD0627
Mots-clés : SECURITE INTERIEURE ; COMMUNE
Résumé : Le député-maire de Levallois-Perret, Patrick Balkany, est l'auteur d'un rapport au Gouvernement sur les polices municipales. Il en retrace les grandes lignes dans cet entretien.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87920

SERVITUDES in La Vie communale et départementale, n° 773 et 775 (1993 avril et juin)

ISBD

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[article] SERVITUDES In La Vie communale et départementale - n° 773 et 775 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 104 et 105 et p. 158 à 162.
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; COMMUNE
servitudes de passage
Résumé : Cet article répond à des questions pratiques que peuvent se poser les particuliers en ce qui concerne les servitudes et produit un modèle de convention de servitude.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87410

[article]
Titre : SERVITUDES
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Vie communale et départementale
Numéro : n° 773 et 775
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 104 et 105 et p. 158 à 162
Ancienne cote : PERD0294
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; COMMUNE
servitudes de passage
Résumé : Cet article répond à des questions pratiques que peuvent se poser les particuliers en ce qui concerne les servitudes et produit un modèle de convention de servitude.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87410

TARIF DES TAXES SUR LA PUBLICITE POUR 1993 in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° ind (1993 février)

ISBD

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[article] TARIF DES TAXES SUR LA PUBLICITE POUR 1993 In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - n° ind - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. VIII et IX.
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; COMMUNE
affiches ; emplacements publicitaires. véhicules publicitaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86236

[article]
Titre : TARIF DES TAXES SUR LA PUBLICITE POUR 1993
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. VIII et IX
Ancienne cote : PERD0628
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; COMMUNE
affiches ; emplacements publicitaires. véhicules publicitaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86236

TOPONYMES : LES ARCANES DU CHANGEMENT DE NOM in Départements et communes, n° 98 (1993 juillet-août)

ISBD

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[article] TOPONYMES : LES ARCANES DU CHANGEMENT DE NOM In Départements et communes - n° 98 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 50 à 53.
Mots-clés : NOMS DE LIEUX ; COMMUNE
dénominations
Résumé : Cet article fait un rappel des missions de la Commission des règles concernant les changements de noms des circonscriptions territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89063

[article]
Titre : TOPONYMES : LES ARCANES DU CHANGEMENT DE NOM
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Départements et communes
Numéro : n° 98
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 50 à 53
Ancienne cote : PERD0222
Mots-clés : NOMS DE LIEUX ; COMMUNE
dénominations
Résumé : Cet article fait un rappel des missions de la Commission des règles concernant les changements de noms des circonscriptions territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89063

L'ACCUEIL DU PETIT ENFANT in Départements et communes, n° 84 (1992 avril)

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AFFAIRES SCOLAIRES : LES VILLES S'IMPLIQUENT DANS L'AVENIR DES JEUNES in Le Moniteur des villes, n° 17 (1992 septembre)

Permalink
LES ANCIENS PRENNENT LA PAROLE in Départements et communes, n° 84 (1992 avril)

Permalink
LES ASPECTS FINANCIERS DE LA REORGANISATION DE LA VOIRIE COMMUNALE in Départements et communes, n° 81 (1992 janvier)

Permalink
ASSURANCES : SE COUVRIR SUR MESURE in Vie publique, n° 221 (1992 février)

Permalink
LES BUDGETS PRIMITIFS DES GRANDES VILLES, COMMUNAUTES ET DISTRICTS URBAINS DE PLUS DE 30000 HABITANTS, VOTES EN 1991 in Notes bleues de Bercy, n° 574 (1992 du 6 au 12 janvier)

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LES CONDITIONS D'EXERCICE, PAR UN CONTRIBUABLE, DES ACTIONS EN JUSTICE APPARTENANT A LA COMMUNE in La Semaine juridique - édition générale, n° 45 (1992 4 novembre)

Permalink
CONTRATS EMPLOI SOLIDARITE OU C.E.S. in La Vie communale et départementale, n° 768 (1992 novembre)

Permalink
Décret du 5 août 1992 portant changement de noms de communes in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 187 (1992 13 août)

Permalink
DROGUE : L'ETAT D'URGENCE in Vie publique, n° 220 (1992 janvier)

Permalink
ELABORATION DU REGLEMENT INTERIEUR : QUELQUES CONSEILS METHODIQUES in La Vie communale et départementale, n° 764-765 (1992 juillet-août)

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L'ELECTRICITE AU SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES in Départements et communes, n° 87 (1992 juillet-août)

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LES ELUS ET L'ISLAM : LE SYNDROME MOSQUEE in Vie publique, n° 223 (1992 avril)

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LES ELUS MINORITAIRES in Communes modernes, n° 355 (1992 juin)

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ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES : L'URGENCE D'UNE REFORME in Départements et communes, n° 87 (1992 juillet-août)

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ENVIRONNEMENT : LES VILLES VONT DE L'AVANT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4617 (1992 22 mai)

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L'INCIDENCE SUR L'ELECTION DU MAIRE DE LA MODIFICATION POSTERIEURE DE LA PROCLAMATION DES CONSEILLERS ELUS, OU DE L'UTILITE PRATIQUE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT / Francis-Paul BENOIT (1992)

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Lettre du 11 mai 1992 / Secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et victimes de guerre (1992 11 mai)

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LA LOCALISATION DES ETRANGERS EN FRANCE : RECENSEMENT DE LA POPULATION DE 1990 in INSEE Première, n° 177 (1992 janvier)

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LONGJUMEAU : LA JUSTICE ANNULE L'ELECTION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DE NATIONALITE ETRANGERE in Élu local, n° 208 (1992 mars)

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