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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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À Grasse et aux alentours, on s'organise déjà / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (16/03/2020)

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[article]
Titre : À Grasse et aux alentours, on s'organise déjà - Tandis que certains s'inquiètent, d'autres trouvent des solutions pour maintenir leur activité. De leur côté, la municipalité de Grasse et la communauté d'agglo garantissent des services.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marianne LE MONZE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/03/2020
Mots-clés : GRASSE ; MAIRIE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; EPIDEMIE ; VIRUS ; MALADIE CONTAGIEUSE ; SECURITE PUBLIQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693121

[article] À Grasse et aux alentours, on s'organise déjà - Tandis que certains s'inquiètent, d'autres trouvent des solutions pour maintenir leur activité. De leur côté, la municipalité de Grasse et la communauté d'agglo garantissent des services. In Nice-Matin - 16/03/2020 [Article de presse] / Marianne LE MONZE.
Mots-clés : GRASSE ; MAIRIE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; EPIDEMIE ; VIRUS ; MALADIE CONTAGIEUSE ; SECURITE PUBLIQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693121

Troisième tour : un scrutin essentiel. / Hervé DOMINIQUE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2020)

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[article] Troisième tour : un scrutin essentiel. In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°3 - 01/03/2020 [Article de périodique] / Hervé DOMINIQUE . - p. 22-23.
Mots-clés : COMMUNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; MAIRE ; METROPOLE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ELU INTERCOMMUNAL
Résumé : Ce "troisième tour" des municipales consiste à élire un personnage qui aura un poids décisif sur la destinée de la commune au cours du mandat. En France, 1259 présidents de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés urbaines et de métropoles vont devoir être élus. Cette élection doit se tenir dans les quatre semaines qui suivent l'élection des maires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694255

[article]
Titre : Troisième tour : un scrutin essentiel.
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hervé DOMINIQUE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2020
Article en page(s) : p. 22-23
Mots-clés : COMMUNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; MAIRE ; METROPOLE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ELU INTERCOMMUNAL
Résumé : Ce "troisième tour" des municipales consiste à élire un personnage qui aura un poids décisif sur la destinée de la commune au cours du mandat. En France, 1259 présidents de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés urbaines et de métropoles vont devoir être élus. Cette élection doit se tenir dans les quatre semaines qui suivent l'élection des maires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694255

Management. Déceler les aptitudes, gagner en leadership... un job de sportif ! / Aurélia DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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[article] Management. Déceler les aptitudes, gagner en leadership... un job de sportif ! In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2499 - 27/01/2020 [Article de périodique] / Aurélia DESCAMPS . - p. 28.
Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; VILLE ; MARNE ; MANAGEMENT PUBLIC ; CADRE ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; COMPORTEMENT SOCIAL ; PSYCHOLOGIE DU COMPORTEMENT
Résumé : Les encadrants de Châlons-en-Champagne s'exercent à percevoir les capacités naturelles des agents et à développer les leurs, en tenant compte de leur façon d'agir, au delà des fonctions et des compétences techniques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688665

[article]
Titre : Management. Déceler les aptitudes, gagner en leadership... un job de sportif !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Aurélia DESCAMPS
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2499
Date de parution : 27/01/2020
Article en page(s) : p. 28
Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; VILLE ; MARNE ; MANAGEMENT PUBLIC ; CADRE ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; COMPORTEMENT SOCIAL ; PSYCHOLOGIE DU COMPORTEMENT
Résumé : Les encadrants de Châlons-en-Champagne s'exercent à percevoir les capacités naturelles des agents et à développer les leurs, en tenant compte de leur façon d'agir, au delà des fonctions et des compétences techniques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688665

Eau, assainissement, compétences optionnelles et intercommunalité : silence, on coule ! / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)

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[article] Eau, assainissement, compétences optionnelles et intercommunalité : silence, on coule ! In La Lettre du cadre territorial - N° 533 - 01/12/2019 [Article de périodique] / Eric LANDOT . - p. 16-19.
Mots-clés : COMPETENCE ; EAU ; ASSAINISSEMENT ; LEGISLATION ; SENAT ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE URBAINE ; METROPOLE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; ASSEMBLEE NATIONALE ; PROJET DE LOI
Résumé : Cet article s'alarme du détricotage des compétences relatives à l'eau, devenue l'enjeu de toutes les surenchères. Pour son auteur, ni le Sénat, ni l'Assemblée nationale, ni les associations d'élus ne semblent plus vouloir faire preuve du minimum d'esprit constructif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685476

[article]
Titre : Eau, assainissement, compétences optionnelles et intercommunalité : silence, on coule !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eric LANDOT
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 533
Date de parution : 01/12/2019
Article en page(s) : p. 16-19
Mots-clés : COMPETENCE ; EAU ; ASSAINISSEMENT ; LEGISLATION ; SENAT ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE URBAINE ; METROPOLE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; ASSEMBLEE NATIONALE ; PROJET DE LOI
Résumé : Cet article s'alarme du détricotage des compétences relatives à l'eau, devenue l'enjeu de toutes les surenchères. Pour son auteur, ni le Sénat, ni l'Assemblée nationale, ni les associations d'élus ne semblent plus vouloir faire preuve du minimum d'esprit constructif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685476

Management. Le passage progressif au télétravail fait des heureux / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2490 (11/11/2019)

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[article] Management. Le passage progressif au télétravail fait des heureux In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2490 - 11/11/2019 [Article de périodique] / Julie KRASSOVSKY . - p. 24.
Mots-clés : VOLONTARIAT ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; YVELINES ; DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ; EVALUATION ; AGENT PUBLIC ; HORAIRE ; CONDITIONS DE VIE ; MANAGEMENT PUBLIC ; TELETRAVAIL
Résumé : La communauté d'agglomération de Saint Quentin en Yvelines (229.400 habitants) développe le télétravail progressivement sur la base du volontariat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682536

[article]
Titre : Management. Le passage progressif au télétravail fait des heureux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Julie KRASSOVSKY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2490
Date de parution : 11/11/2019
Article en page(s) : p. 24
Mots-clés : VOLONTARIAT ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; YVELINES ; DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ; EVALUATION ; AGENT PUBLIC ; HORAIRE ; CONDITIONS DE VIE ; MANAGEMENT PUBLIC ; TELETRAVAIL
Résumé : La communauté d'agglomération de Saint Quentin en Yvelines (229.400 habitants) développe le télétravail progressivement sur la base du volontariat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682536

L'écrivain public numérique pour lutter contre l'illectronisme / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°507 (01/11/2019)

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Prix de l'innovation Club finances-Afigese (1-4). Les agents de l'interco et de ses membres ont cogité sur la meilleure façon d'informer les habitants / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)

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Un projet territorial tourné vers l'écologie ? in Nice-Matin, (05/09/2019)

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Intercommunalité - Le transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines : comment s'y préparer / Philippe MARC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

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Des mouillages écolos pour protéger Les fonds marins in Nice-Matin, (02/09/2019)

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Les travaux réalisés par une communauté d'agglomération pour réaliser le dévoiement du réseau d'assainissement dans une parcelle privé sont-ils des travaux publics ? / Alexis FRANK in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2019)

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Prolongement de la pénétrante : Stéphane Cassanrini et Paul Euzière réagissent à la saisine du Conseil d'Etat in Nice-Matin, (22/07/2019)

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Eau et assainissement : le compte à rebours du transfert de compétences a d'ores et déjà commencé / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°504 (01/07/2019)

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Mettre en oeuvre la compétence "action sociale" / Florence MASSON in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

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Déchets - La redevance incitative communautaire à grande échelle, une première ! / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2470 (17/06/2019)

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Grand Paris Sud engage une lutte ambitieuse contre l'illectronisme / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°503 (01/06/2019)

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L’appréciation de l’intérêt pour agir en excès de pouvoir des EPCI / Marc FREMONT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (08/04/2019)

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Elections communautaires : vers de nouvelles règles de répartition des sièges ? / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2019)

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A quoi sert... une ZAE ? / François DELOTTE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2019)

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Voiries intercommunales : à la croisée des chemins. / Clémence VILLEDIEU in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2019)

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Le nouveau visage de l'intercommunalité / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2019)

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Une délégation de pouvoir autorisant l'exécutif d'un EPCI à agir en justice au nom de l'établissement peut être générale / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2018)

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Intercommunalité. Il reste un mois pour définir l'intérêt communautaire de la politique du commerce / Anne GARDERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

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Interprétation constructive des textes en matière d'aménagement du territoire / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (26/11/2018)

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Une loi à la carte pour l'eau, l'assainissement et les eaux pluviales / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 522 (01/11/2018)

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Eau et assainissement. La mise en oeuvre du transfert des compétences aux communautés de communes / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2433 (24/09/2018)

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Vence : et si ils triomphaient du charançon du palmier? / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (08/09/2018)

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Instruction du 28 aout 2018 relative à l'application de la loi n° 2018-702 du 3 août 2018, relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes (28/08/2018)

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Communes et intercommunalités en chiffres in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (20/06/2018)

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Du nouveau à l'Ouest avec le pôle métropolitain in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (20/06/2018)

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Les garanties attachées aux dotations d’intercommunalités d’une année sur l’autre sont constitutionnelles / Julien MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (18/06/2018)

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Numérique. Une interco pionnière dans l'ouverture des données / Béatrice GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2418 (04/06/2018)

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Pôle Métropolitain : que se trame-t-il à l'ouest ? Pôle métropolitain Ouest - À l'Ouest rien de nouveau - Une superstructure pour quoi faire ? - Interview « Une botte noire avec un beau ruban autour... »- Pôle Métropolitain de quoi s'agit-il ? in Patriote Côte d'azur, N°242 (01/06/2018)

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Le renvoi d'une QPC sur la conformité des dotations d'intercommunalité au principe d'égalité entre collectivités territoriales / Julien MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)

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Depuis 2018, six habitants sur dix dans une métropole / Sophie RIVIERE (07/05/2018)

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Energie. Une station produit son hydrogène sur place et alimente une flotte de dix véhicules hybrides / Philippe BOHLINGER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)

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Eau et assainissement. Quand la lettre du texte méconnaît... l'intention du législateur ! / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)

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Agents d'accueil. Un réseau d'informations multi-collectivités améliore le service / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)

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Un service intercommunal permet une meilleure expertise fiscale / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2404 (26/02/2018)

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Indiscrétions in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°931 (02/02/2018)

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Une habilitation trop vague ne peut pas donner qualité pour agir in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (15/01/2018)

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Des coups de pouce pour rajeunir son vieux logis in Nice-Matin, (08/01/2018)

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Eau, assainissement, énergie : quelle place pour les communes ? in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)

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Actionnariat d'une SPL et compétence partagée / Sébastien BRAMERET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (20/11/2017)

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Eau et assainissement : transfert des compétences par la loi NOTRe in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

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Le pôle métropolitain, instance de coopération supracommunautaire. / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°317 (01/11/2017)

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Négocier le passage aux 1 607 heures / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)

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Le vélo passe la vitesse supérieure en 2017 grâce à l'indemnité kilométrique / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2379 (28/08/2017)

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Besançon, le choix de la simplification de l'accès à la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°166 (01/06/2017)

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A Blois, les collectivités se soudent autour d'un projet d'administration partagée / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2364 (02/05/2017)

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Réforme territoriale : que faire des anciens élus? / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2017)

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Le sort des contrats après un transfert de compétences / Louis LE FOYER DE COSTIL in Contrats et marchés publics, N° 5 (01/05/2017)

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Constitutionnalité du remboursement de certains employeurs / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2362 (17/04/2017)

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LOI n° 2017-262 du 1er mars 2017 relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération issues de la transformation de syndicats d'agglomération nouvelle (ex SAN) in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0052 (02/03/2017)

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Agglopolys primé pour son indice de Gini qui calcule une péréquation plus égalitaire / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2352 (06/02/2017)

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En cas de renouvellement général au conseil municipal, est-il nécessaire de procéder à une nouvelle désignation de l'ensemble des sièges de conseiller communautaires attribués à la commune ? / Edouard CREPEY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°2 (01/02/2017)

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Communautés et métropoles en 2017 / Assemblée des communautés de France (ADCF) (2017)

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Face au biodéchets, une gestion multifacette est réalisable / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°299 (01/01/2017)

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Première opération de relocalisation pour faire face à l'érosion marine / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°299 (01/01/2017)

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Le transfert de la voirie aux communautés de communes et d'agglomération. / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, 308, cahier détachable (01/01/2017)

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André Laurent: "J'aime Grasse, je reviendrai " in Nice-Matin, (03/12/2016)

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Casa : coup de pouce financier de la Région / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°872 (02/12/2016)

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Proposition de loi tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale : quels apports ? / Anne GARDERE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43-44 (02/11/2016)

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Le transfert de la compétence « promotion du tourisme » : quelles conséquences financières ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43-44 (02/11/2016)

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La dotation globale de fonctionnement du bloc communal in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2333, cahier détaché n° 2 (19/09/2016)

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Urbanisme. L'agglomération du Havre passe en 3D / Manuel SANSON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2324 (04/07/2016)

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Redevance spéciale de gestion des déchets assimilés : le recours au forfait n'est pas illimité / Christophe OTERO in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2016)

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Le tourisme dans le giron communautaire in Nice-Matin, (28/06/2016)

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Sauvetage in extremis d'un festival littéraire abandonné par le département / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2322 (20/06/2016)

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Déchets - Moins de poubelles et plus de lien social grâce au compostage partagé / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2319 (30/05/2016)

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Intercommunalités : la folie des grandeurs / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2319 (30/05/2016)

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Transferts de compétences. Communes membres d'une communauté d'agglomération in La Vie communale et départementale, N°1050 (02/05/2016)

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Redevance spéciale pour la gestion des déchets assimilés : dans quel cas appliquer le forfait ? / Vincent DAUMAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (18/04/2016)

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Mauges communauté (Maine-et-Loire) - Une communauté d'agglomération rurale assise sur des communes nouvelles / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2312 (11/04/2016)

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Les syndicats d'eau et de déchets appréhendent les impacts de la réforme territoriale / Morgan BOEDEC (24/03/2016)

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Comment Romans-sur-Isère, victime des emprunts toxiques, a réussi à se désendetter / Patrick ROGER in Le Monde, (04/02/2016)

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" L'avenir, ce n'est pas la métropole, c'est Chalucet" "Notre territoire, c'est ta chance du Var » in Var-Matin, (04/01/2016)

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Ma communauté fusionne ! (2016)

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Grand Besançon (Doubs). Une pépinière d'activités maraîchères redonne sa place à l'agriculture / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2290 (26/10/2015)

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Quand les éoliennes se font discrètes et réduisent leurs nuisances / Arnaud GARRIGUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2289 (19/10/2015)

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La réunion, un outil stratégie de gestion participative / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2288 (12/10/2015)

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Grenoble-Alpes métropole (Isère) : quand l'air s'engouffre dans le plan climat-énergie territorial / Geneviève De LACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2287 (05/10/2015)

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Métropoles : neuf mois après l'acte de naissance, le passage aux actes / Aurélien HELIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, 294 (01/10/2015)

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Une crèche itinérante au service de l'insertion sociale / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2285 (21/09/2015)

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Connaître l'impact de la loi -Notre- sur l'interco / Aurélie AVELINE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2284 (14/09/2015)

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CA de La Rochelle, une expo photo qui allie communication interne et gestion des ressources humaines / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2277 (06/07/2015)

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Grand Chalon, un fonds de relance en soutien à l'investissement des communes / Laure MARTIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2268/2269 (04/05/2015)

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Intercommunalités : vers de nouveaux accords locaux / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°290 (01/05/2015)

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Est ensemble (Seine Saint Denis), un conseil du cinéma militant / Hélène GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2264 (06/04/2015)

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Grand Besançon, un accueil téléphonique de meilleure qualité grâce à un challenge interservices / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2264 (06/04/2015)

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Communauté d'agglomération du Pays Viennois (38) - 18 communes - 69 380 habitants. Transférer la compétence petite enfance pour une meilleure équité de service sur le territoire. / Michèle FOIN in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°289 (01/04/2015)

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Rénovation thermique des bâtiments : comment mobiliser les copropriétaires / Catherine LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2252 (12/01/2015)

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Mutualisation des coûts l'idée qui fait du chemin / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (02/01/2015)

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Urbanisme et loi Alur (3/6). Le PLU intercommunal (PLUI) / Céline LHERMINIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5789 (07/11/2014)

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Intercommunalité : vers des communautés encore plus intégrées / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2237 (22/09/2014)

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La définition de l'intérêt communautaire des compétences / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°282 (01/09/2014)

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Services communs : la mutualisation parfaite ? / Bruno ALLENBACH (01/08/2014)

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Amirat, Collongues et Briançonnet demandent leur intégration / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (25/07/2014)

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Note d'information du 15 juillet 2014 suite à la décision du Conseil constitutionnel n°2014-405 QPC du 20 juin 2014 relative à la recomposition des conseils communautaires (15/07/2014)

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La composition des conseils communautaires ne pourra plus être fixée par accord local / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°23 (30/06/2014)

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