Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Le confinement a fait naître des rêves dans l'immobilier / Régine MEUNIER ; Nicolas PASCAL in Nice-Matin, (30/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Le confinement a fait naître des rêves dans l'immobilier - Après avoir vécu deux mois d'enfermement, acheteurs et locataires cherchent à concrétiser leur souhait d'un logement plus grand avec jardin, terrasse ou balcon, verdure, et au calme
Type de document : Article de presse
Auteurs : Régine MEUNIER ; Nicolas PASCAL
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/05/2020
Mots-clés : NICE ; IMMOBILIER ; SITE INTERNET ; TELETRAVAIL ; CONFINEMENT ; INTERVIEW
Résumé : Que ce soit dans le Var ou les Alpes-Maritimes, les clics sur le site pap,fr concernent surtout l'arrière-pays ou les villes périphériques aux grandes agglomérations. ( DR )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699170

[article] Le confinement a fait naître des rêves dans l'immobilier - Après avoir vécu deux mois d'enfermement, acheteurs et locataires cherchent à concrétiser leur souhait d'un logement plus grand avec jardin, terrasse ou balcon, verdure, et au calme In Nice-Matin - 30/05/2020 [Article de presse] / Régine MEUNIER ; Nicolas PASCAL.
Mots-clés : NICE ; IMMOBILIER ; SITE INTERNET ; TELETRAVAIL ; CONFINEMENT ; INTERVIEW
Résumé : Que ce soit dans le Var ou les Alpes-Maritimes, les clics sur le site pap,fr concernent surtout l'arrière-pays ou les villes périphériques aux grandes agglomérations. ( DR )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699170

Jean-Pierre Dermit met fin au projet Saint-Eloi à Biot / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (29/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Jean-Pierre Dermit met fin au projet Saint-Eloi à Biot - Le maire de la cité a refusé le permis de construire du projet de la BNP Paribas Immobilier
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Michel POUPART
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 29/05/2020
Mots-clés : BIOT ; URBANISME ; IMMOBILIER ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; REFUS ; DERMIT JEAN-PIERRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699081

[article] Jean-Pierre Dermit met fin au projet Saint-Eloi à Biot - Le maire de la cité a refusé le permis de construire du projet de la BNP Paribas Immobilier In Nice-Matin - 29/05/2020 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART.
Mots-clés : BIOT ; URBANISME ; IMMOBILIER ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; REFUS ; DERMIT JEAN-PIERRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699081

Saint-Sylvestre : le meublé n'est pas insalubre in Nice-Matin, (28/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Saint-Sylvestre : le meublé n'est pas insalubre
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 28/05/2020
Mots-clés : NICE ; LOCATION MEUBLEE ; HABITAT INSALUBRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698980

[article] Saint-Sylvestre : le meublé n'est pas insalubre In Nice-Matin - 28/05/2020 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; LOCATION MEUBLEE ; HABITAT INSALUBRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698980

En un combat douteux : défendre les « échappés du confinement » au nom des libertés ? / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] En un combat douteux : défendre les « échappés du confinement » au nom des libertés ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°21-22 - 25/05/2020 [Article de périodique] / Philippe YOLKA, Auteur . - p. 2-3.
Mots-clés : ETAT D'URGENCE ; LOCATION ; LIMITATION DE CIRCULATION ; CONFINEMENT ; SECURITE SANITAIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; PANDEMIE
"covid 19"
Résumé : Commentaire de l'ordonnance du tribunal administratif de Grenoble du 28 avril 2020, n° 2002394, Ligue des Droits de l'homme c./ Commune de Contamines-Montjoie : Le Tribunal a rejeté la demande en annulation des arrêtés préfectoraux et municipaux interdisant la location (saisonnière ou hôtelière) ainsi que l'installation de résidents secondaires dans un certain nombre de stations touristiques pour lutter contre la circulation de populations pendant le confinement. Le Tribunal a considéré que ces mesures de police générale complétaient celles édictées au "titre de l'état d'urgence sanitaire et qu'elles étaient justifiées par des circonstances locales particulières".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698615

[article]
Titre : En un combat douteux : défendre les « échappés du confinement » au nom des libertés ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe YOLKA, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°21-22
Date de parution : 25/05/2020
Article en page(s) : p. 2-3
Mots-clés : ETAT D'URGENCE ; LOCATION ; LIMITATION DE CIRCULATION ; CONFINEMENT ; SECURITE SANITAIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; PANDEMIE
"covid 19"
Résumé : Commentaire de l'ordonnance du tribunal administratif de Grenoble du 28 avril 2020, n° 2002394, Ligue des Droits de l'homme c./ Commune de Contamines-Montjoie : Le Tribunal a rejeté la demande en annulation des arrêtés préfectoraux et municipaux interdisant la location (saisonnière ou hôtelière) ainsi que l'installation de résidents secondaires dans un certain nombre de stations touristiques pour lutter contre la circulation de populations pendant le confinement. Le Tribunal a considéré que ces mesures de police générale complétaient celles édictées au "titre de l'état d'urgence sanitaire et qu'elles étaient justifiées par des circonstances locales particulières".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698615

Expulsion d'un local après décision judiciaire : une demande de concours de la force publique nécessaire pour chaque période d'occupation / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Expulsion d'un local après décision judiciaire : une demande de concours de la force publique nécessaire pour chaque période d'occupation In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°21-22 - 25/05/2020 [Article de périodique] / Hélène PAULIAT, Auteur . - p. 52-56.
Mots-clés : CONCOURS DE LA FORCE PUBLIQUE ; PROPRIETAIRE ; OCCUPATION SANS TITRE
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 22 novembre 2019, n° 417631, "Sté SMPA TRANSMAR" : la Haute Juridiction a considéré que lorsqu'il y a reprise d'un local après expulsion des occupants, à la suite d'un refus de concours de la force publique, la période de fin d'engagement de la responsabilité de l'Etat est fixée à la date de la reprise des lieux. Ainsi si des occupants ont ensuite réinvesti les lieux, il appartenait au propriétaire de faire de nouveau appel à la force publique et ce n'est qu'en cas de refus que s'ouvrira une nouvelle période de responsabilité de l'Etat. En l'absence d'une demande auprès des services de l'Etat, l'occupation est discontinue et se termine à la date de reprise des lieux initiale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698644

[article]
Titre : Expulsion d'un local après décision judiciaire : une demande de concours de la force publique nécessaire pour chaque période d'occupation
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène PAULIAT, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°21-22
Date de parution : 25/05/2020
Article en page(s) : p. 52-56
Mots-clés : CONCOURS DE LA FORCE PUBLIQUE ; PROPRIETAIRE ; OCCUPATION SANS TITRE
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 22 novembre 2019, n° 417631, "Sté SMPA TRANSMAR" : la Haute Juridiction a considéré que lorsqu'il y a reprise d'un local après expulsion des occupants, à la suite d'un refus de concours de la force publique, la période de fin d'engagement de la responsabilité de l'Etat est fixée à la date de la reprise des lieux. Ainsi si des occupants ont ensuite réinvesti les lieux, il appartenait au propriétaire de faire de nouveau appel à la force publique et ce n'est qu'en cas de refus que s'ouvrira une nouvelle période de responsabilité de l'Etat. En l'absence d'une demande auprès des services de l'Etat, l'occupation est discontinue et se termine à la date de reprise des lieux initiale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698644

Le syndrome de Diogène met-il en danger toute une copropriété à Nice ? / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (25/05/2020)

Permalink
Interview express Rudy Salles, adjoint, délégué au tourisme « Rétablir une équité entre les hôteliers et les loueurs saisonniers » in Nice-Matin, (24/05/2020)

Permalink
Ordonnance n° 2020-595 du 20 mai 2020 modifiant l'ordonnance n° 2020-304 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux contrats de syndic de copropriété in Journal Officiel - Lois et décrets, N°124 (21/05/2020)

Permalink
Le marché immobilier sur la Côte dans l' incertitude / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (08/05/2020)

Permalink
Aménagement. De la station balnéaire à la "vraie' ville / Agnès FERNANDEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2513-2514 (04/05/2020)

Permalink
Airbnb : les loueurs saisonniers se rebiffent / Véronique MARS in Nice-Matin, (03/05/2020)

Permalink
Une bonne hygiène réduit les risques d'infections / Bruno DELPECH (30/04/2020)

Permalink
Les chantiers de construction et du BTP reprennent lentement / Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (30/04/2020)

Permalink
Développement local. La mise à disposition de pâturages et de terres arables, un vrai coup de pouce aux agriculteurs / Sandrine LANA in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2511 (20/04/2020)

Permalink
Reprise économique : que disent les indicateurs ? / Philippe HERBET in Nice-Matin, (20/04/2020)

Permalink
Décret n° 2020-426 du 10 avril 2020 relatif aux conditions d'application de la réduction d'impôt sur le revenu au titre de l'investissement locatif prévue au 5° du B du I de l'article 199 novovicies du code général des impôts in Journal Officiel - Lois et décrets, N°92 (15/04/2020)

Permalink
Logement - Hébergement Logement social : face au Covid-19, s’adapter aux ménages en difficulté de paiement / Maïa COURTOIS (15/04/2020)

Permalink
Covid-19 : pour une réponse ambitieuse des collectivités territoriales face à la crise économique ? / Raphaël ANTHEAUME in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (14/04/2020)

Permalink
Prise en charge des loyers d?entreprises par la Métropole : comment faire ? in Nice-Matin, (12/04/2020)

Permalink
Foncier. Copropriétaire dans un syndic ou domaine public, il faut choisir / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2509 (06/04/2020)

Permalink
Des logements pour les soignants / Karine WENGER in Nice-Matin, (06/04/2020)

Permalink
Les loyers et l'accès aux fluides sous le régime de la loi d'urgence sanitaire / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

Permalink
Mélenchon veut la suspension des loyers pour les particuliers in Nice-Matin, (06/04/2020)

Permalink
Mode : bataille autour des loyers commerciaux in Le Monde, (05/04/2020)

Permalink
Loyers : l'Etat veut mobiliser les départements in Le Monde, (04/04/2020)

Permalink
La procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°238 (01/04/2020)

Permalink
Commerce : les locataires de locaux privés inquiets / Cédric VERANY in Nice-Matin, (30/03/2020)

Permalink
À Monaco, le soutien économique s'organise in Nice-Matin, (23/03/2020)

Permalink
Le baromètre de l'immobilier / Delphine DENUIT in Aujourd'hui en France, (13/03/2020)

Permalink
Equipement public. Campagne de travaux sur les mairies rurales / Milena CHESSA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6075 (13/03/2020)

Permalink
Calcul du RSA : conditions de prise en compte des loyers et des bénéfices perçus / Diane POUPEAU (12/03/2020)

Permalink
Immobilier : toujours plus haut ? / Yves LE GRIX in L'OBS, (12/03/2020)

Permalink
Vers des déplacements plus propres / Alexandra ADERNO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2505 (09/03/2020)

Permalink
Faut-il aller plus loin dans l'encadrement des loyers ? / Judith WAINTRAUB in Le Figaro Magazine, (06/03/2020)

Permalink
1,7 milliard pour transformer des bureaux vides en logements. / Elsa DICHARRY in Les Échos, (04/03/2020)

Permalink
L'État, seul à croire à la vente des HLM / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

Permalink
Fiscalité. Peut-on dynamiser les valeurs locatives des locaux professionnels ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

Permalink
Recours effectif et mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (24/02/2020)

Permalink
Ilot Renoir à Cagnes : un commerce sans solution de relogement / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (23/02/2020)

Permalink
Meublés de tourisme : " non aux hôtels déguisés ! " in Nice-Matin, (21/02/2020)

Permalink
Montagne: le palmarès 2020 des stations / Anne-Lise DEFRANCE ; Anne-Lise DEFRANCE in Les Échos, (21/02/2020)

Permalink
Syndics - copropriétaires : une relation qui se tend / Yann DELANOË in Nice-Matin, (19/02/2020)

Permalink
Logement social. Les offices publics de l'habitat en quête de ressources supplémentaires / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)

Permalink
Interview exoress Jean-Marie Ebel, président de l'Observatoire immobilier d'habitat " Réunir l'ensemble des acteurs de la filière immobilière " / Elisa FERNANDEZ in Nice-Matin, (13/02/2020)

Permalink
Décret n° 2020-103 du 7 février 2020 relatif au plafonnement du cumul du montant du loyer et du montant du supplément de loyer de solidarité en application de l'article L. 441-4 du code de la construction et de l'habitation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°33 (08/02/2020)

Permalink
Eco-vallée, la ronde des grues continue / Rémy MARIO in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1033 (07/02/2020)

Permalink
Cannes bloque des projets immobiliers de type Airbnb in Nice-Matin, (06/02/2020)

Permalink
Bien vu : Envolée des prix - Ski pour tous ! - Ouverture en fanfare in Nice-Matin, (04/02/2020)

Permalink
CONSEIL DE LA SEMAINE Achetez hors saison ! in Nice-Matin, (04/02/2020)

Permalink
Investir au sommet ! in Nice-Matin, (04/02/2020)

Permalink
Municipales : ce que révèle l'audit financier des onze plus grandes villes / Laurent THEVENIN ; Paul MOLGA ; Christiane NAVAS in Les Échos, (04/02/2020)

Permalink
La ruée vers l'or blanc in Nice-Matin, (04/02/2020)

Permalink
Ces villes en tête de l'investissement immobilier pour 2020. in Les Échos, (03/02/2020)

Permalink
La poursuite des contrats en cours en cas de retrait d'une compétence transférée à un EPCI / Sylvain HUL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (03/02/2020)

Permalink
A Pau, la solitude n'a plus droit de cité / Catherine PIRAUD-ROUET in La Gazette Santé Social, N°170 (01/02/2020)

Permalink
Retraites. Coups de points sur les territoires / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 535 (01/02/2020)

Permalink
Auron vise l'excellence / Fabien BINACCHI in 20mn(Nice), (31/01/2020)

Permalink
Un CRET saison 2 à l'Ouest in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1032 (31/01/2020)

Permalink
Vintimille réclame un loyer à Menton / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1032 (31/01/2020)

Permalink
Les vrais prix d'un pied-à-terre à la montagne / Marc LOMAZZI ; Doris HENRY in Aujourd'hui en France, (31/01/2020)

Permalink
Rimiez : le terrain Verani est-il à la vente ? / Véronique MARS in Nice-Matin, (30/01/2020)

Permalink
St-Jean-Cap-Ferrat : on sait qui a racheté Les Cèdres / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (29/01/2020)

Permalink
Trachel : un lourd dossier humain à gérer / Véronique MARS in Nice-Matin, (16/01/2020)

Permalink
Prévention, les riverains restent exposés aux risques technologiques / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)

Permalink
Le baromètre de l'immobilier / Delphine DENUIT ; Alexandre SEBA in Aujourd'hui en France, (10/01/2020)

Permalink
Ces villes disent merci à Airbnb / Adeline DABOVAL in Aujourd'hui en France, (10/01/2020)

Permalink
Réglementation. Ce qui a changé le 1er janvier in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6066 (10/01/2020)

Permalink
Nice : " Beaucoup de fantasmes autour de la rentabilité " / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (07/01/2020)

Permalink
" Les Cigalusa ne sont pas fermés, rien n'a changé " / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (04/01/2020)

Permalink
Les contradictions de la valeur locative cadastrale / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 534 (01/01/2020)

Permalink
Décret n° 2019-1526 du 30 décembre 2019 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

Permalink
Plaidoyer pour des règles de division de terrain moins contraignantes / Isabelle ARNOLD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6063/6064 (27/12/2019)

Permalink
Nice. BNP Paribas Immobilier regarde vers l'est / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6062 (20/12/2019)

Permalink
À Saint-Paul-de-Vence le collectif du Malvan lance une souscription. in Nice-Matin, (16/12/2019)

Permalink
Immobilier. Le bureau revu et corrigé / Marie-Noëlle FRISON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6061 (13/12/2019)

Permalink
Un décret exclut définitivement les chambres d'hôtes des obligations et limites des meublés de tourisme / Jean-Noël ESCUDIE (11/12/2019)

Permalink
Décret n° 2019-1325 du 9 décembre 2019 modifiant les articles D. 324-1 et D. 324-1-1 du code du tourisme relatifs à la définition et aux modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice in Journal Officiel - Lois et décrets, N°287 (11/12/2019)

Permalink
Logement social. Baisser les loyers pour les plus modestes, c'est possible ! / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)

Permalink
Bureaux. Retour ves le futur / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6060 (06/12/2019)

Permalink
Le contrat de cohabitation intergénérationnelle solidaire / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°168 (01/12/2019)

Permalink
Le Département en chiffres in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (01/12/2019)

Permalink
Bâtiment modulaire. Une crèche voyageuse / Sibylle AOUDJHANE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6059 (29/11/2019)

Permalink
Immobilier 2020. Le temps des mutations / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6059 (29/11/2019)

Permalink
Immobilier commercial. Les pures players font le pari de la mixité / Marie-Noëlle FRISON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6059 (29/11/2019)

Permalink
L'Etat finance les dettes de Théo in Le Point, N°2466 (28/11/2019)

Permalink
Légiférer pour (essayer de) répondre à la crise du logement / David CHARBONNEL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (25/11/2019)

Permalink
Vérification des charges grevant un don en faveur de la « Paysanne bretonne » / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (25/11/2019)

Permalink
Squat à René-Cassin : les propriétaires mis en demeure in Nice-Matin, (22/11/2019)

Permalink
Le contrat se poursuit après le retrait de la compétence transférée à l'EPCI / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

Permalink
Autoconsommation : les projets collectifs sont à la traîne / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°396 (01/11/2019)

Permalink
SILVERSatHOME : l'immobilier solidaire et intelligent au service du bien-être des seniors. in Nice-Matin, (11/11/2019)

Permalink
3F : le bailleur qui fait grincer les dents des élus / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (09/11/2019)

Permalink
Le baromètre de l'immobilier / Marc LOMAZZI ; Marc LERAS in Aujourd'hui en France, (08/11/2019)

Permalink
Un an de descente aux enfers depuis l'incendie d'Halloween / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (04/11/2019)

Permalink
une copropriété a-t-elle le droit d'interdire Airbnb ? / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (03/11/2019)

Permalink
Une inédite réforme des copropriétés en 2020 in Nice-Matin, (03/11/2019)

Permalink
L'Alliance française conquiert la rue de Paris ! / Véronique MARS in Nice-Matin, (02/11/2019)

Permalink
Airbnb les maires pourront connaître la liste des logements in Nice-Matin, (01/11/2019)

Permalink
Airbnb : les hôteliers de Cagnes veulent des règles in Nice-Matin, (29/10/2019)

Permalink
Les subtilités de l'exécution des montages immobiliers relevant des marchés publics / Astrid BOULLAULT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6054 (25/10/2019)

Permalink