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Titre : Carros confirme la nécessité d'un lycée Type de document : Article de presse Auteurs : Ornella VAN CAEMELBECKE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 30/11/2019 Mots-clés : CARROS ; SEMPERE JEAN-MICHEL ; CONSEIL MUNICIPAL ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; LYCEE ; SCIBETTA CHARLES ; COLLEGE PAUL LANGEVIN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683857 [article] Carros confirme la nécessité d'un lycée In Nice-Matin - 30/11/2019 [Article de presse] / Ornella VAN CAEMELBECKE.Le département ne peut s'exonérer de sa compétence obligatoire en matière de restauration scolaire des collèges / Laurent QUESSETTE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°7/8 (01/07/2017)
[article] Le département ne peut s'exonérer de sa compétence obligatoire en matière de restauration scolaire des collèges In AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - N°7/8 - 01/07/2017 [Article de périodique] / Laurent QUESSETTE ; François LEMOINE . - p. 396-397.
Mots-clés : COLLEGE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL ; JURISPRUDENCE ; RESTAURATION ; RESTAURATION SCOLAIRE Résumé : Observations sous Cour administrative d'appel de Nantes du 10 février 2017 (n° 15NT01973). Il revient au département, à la suite de la loi du 13 août 2004 et de ses décrets d'application, et à compter du 1er janvier 2005, la compétence relative à la restauration des élèves des collèges. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=604692 [article]
Titre : Le département ne peut s'exonérer de sa compétence obligatoire en matière de restauration scolaire des collèges Type de document : Article de périodique Auteurs : Laurent QUESSETTE ; François LEMOINE Titre du périodique : AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) Numéro : N°7/8 Date de parution : 01/07/2017 Article en page(s) : p. 396-397 Mots-clés : COLLEGE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL ; JURISPRUDENCE ; RESTAURATION ; RESTAURATION SCOLAIRE Résumé : Observations sous Cour administrative d'appel de Nantes du 10 février 2017 (n° 15NT01973). Il revient au département, à la suite de la loi du 13 août 2004 et de ses décrets d'application, et à compter du 1er janvier 2005, la compétence relative à la restauration des élèves des collèges. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=604692 Nice -Collège Duruy en reconstruction in L'avenir côte d'azur, N°2279 (29/04/2016)
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Titre : Nice -Collège Duruy en reconstruction Type de document : Article de presse Titre du périodique : L'avenir côte d'azur Numéro : N°2279 Date de parution : 29/04/2016 Mots-clés : NICE ; COLLEGE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=550894 [article] Nice -Collège Duruy en reconstruction In L'avenir côte d'azur - N°2279 - 29/04/2016 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; COLLEGE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=550894 Arrêté du 22 mars 2016 fixant le montant de la bourse au mérite à compter de l'année scolaire 2016-2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 77 (01/04/2016)
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Titre : Arrêté du 22 mars 2016 fixant le montant de la bourse au mérite à compter de l'année scolaire 2016-2017 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N° 77 Date de parution : 01/04/2016 Mots-clés : BOURSE ; COLLEGE ; AIDE A LA SCOLARITE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; EDUCATION ; SOCIAL En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546295 [article] Arrêté du 22 mars 2016 fixant le montant de la bourse au mérite à compter de l'année scolaire 2016-2017 In Journal Officiel - Lois et décrets - N° 77 - 01/04/2016 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BOURSE ; COLLEGE ; AIDE A LA SCOLARITE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; EDUCATION ; SOCIAL En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546295 Arrêté du 22 mars 2016 fixant les plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse nationale de collège à compter de l'année scolaire 2016-2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 77 (01/04/2016)
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Titre : Arrêté du 22 mars 2016 fixant les plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse nationale de collège à compter de l'année scolaire 2016-2017 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N° 77 Date de parution : 01/04/2016 Mots-clés : AIDE A LA SCOLARITE ; COLLEGE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; EDUCATION ; SOCIAL ; INTERNAT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546293 [article] Arrêté du 22 mars 2016 fixant les plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse nationale de collège à compter de l'année scolaire 2016-2017 In Journal Officiel - Lois et décrets - N° 77 - 01/04/2016 [Texte réglementaire].
Mots-clés : AIDE A LA SCOLARITE ; COLLEGE ; COLLEGE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ; EDUCATION ; SOCIAL ; INTERNAT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546293 PermalinkPermalinkUn outil révolutionnaire pour les dyslexiques à Rostand / Kathleen JUNION in Nice-Matin, (04/01/2016)
PermalinkPermalinkSéjour en Angleterre : C'est parti pour les jeunes Sospellois! / Julien AVINENT in Nice-Matin, (07/12/2015)
PermalinkLa Route Napoléon s'expose au CDI du collège Simon-Wiesenthal / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (03/12/2015)
PermalinkBrevet des collèges : 89 % de réussite à Paul-Arène in Nice-Matin, (24/11/2015)
PermalinkPermalinkLes collèges en bon ordre de marche / Marjorie BIRAN in Pays des Alpes-Maritimes, N°662 (03/09/2015)
PermalinkPublicité : Mention Très bien (Collège) in Nice-Matin, (08/07/2015)
PermalinkClaire Lovisi : « la réforme du collège testée à la rentrée » / Véronique MARS in Nice-Matin, (04/04/2015)
PermalinkPermalink« La Focaccia » s'invite au collège Pagnol in Nice-Matin, (04/04/2015)
PermalinkCollège Vento : des projets au tableau d'honneur in Nice-Matin, (05/09/2014)
PermalinkViolences : les collégiens sensibilisés in Nice-Matin, n° ind (15/03/2011)
PermalinkLes Vallergues manifestent pour garder leurs postes / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, n° ind (11/02/2011)
PermalinkPermalinkLe développement durable en pratique au collège Nucéra / Franck LECLERC in Nice-Matin, n° ind (14/12/2010)
PermalinkPermalinkLes 4ème de Vento découvrent le Piémont in Nice-Matin, n° ind (17/11/2010)
PermalinkCollège de Roquefort : appelez-le César ! in Nice-Matin, n° ind (05/10/2010)
PermalinkLe sous-préfet à la rencontre des élèves de Simon-Wiesenthal / Jackie DIEREN in Nice-Matin, n° ind (16/09/2010)
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