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URBANISME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 12 (1985 décembre)

ISBD Vue détaillée [article] URBANISME In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - n° 12 - 01/01/1985 [Article de périodique] . - p. 723 à 725. Mots-clés : POS Résumé : L'analyse du contenu du rapport de présentation du Plan d'occupation des sols. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=61879 [article]  Titre : URBANISME Type de document : Article de périodique Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : n° 12 Date de parution : 01/01/1985 Article en page(s) : p. 723 à 725 Ancienne cote : PERD0153 Mots-clés : POS Résumé : L'analyse du contenu du rapport de présentation du Plan d'occupation des sols. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=61879

Arrêté du 11 mai 1984 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 165 (1984 15, 16 et 17 juillet)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Arrêté du 11 mai 1984 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 165 Date de parution : 01/01/1984 Article en page(s) : p. 6185 Mots-clés : POS Résumé : Forme de présentation du règlement du plan d'occupation des sols. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57096 [article] Arrêté du 11 mai 1984 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 165 - 01/01/1984 [Texte réglementaire] . - p. 6185. Mots-clés : POS Résumé : Forme de présentation du règlement du plan d'occupation des sols. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57096

Arrêté du 11 mai 1984 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 165 (1984 15, 16 et 17 juillet)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Arrêté du 11 mai 1984 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 165 Date de parution : 01/01/1984 Article en page(s) : p. 6186 Mots-clés : POS Résumé : Légende des différentes servitudes pouvant figurer sur les documents graphiques du plan d'occupation des sols. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57097 [article] Arrêté du 11 mai 1984 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 165 - 01/01/1984 [Texte réglementaire] . - p. 6186. Mots-clés : POS Résumé : Légende des différentes servitudes pouvant figurer sur les documents graphiques du plan d'occupation des sols. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57097

Circulaire du 11 mai 1984 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 165 (1984 15, 16 et 17 juillet)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire du 11 mai 1984 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 165 Date de parution : 01/01/1984 Article en page(s) : p. 6184 Mots-clés : POS Résumé : Présentation des règlements et documents graphiques des plans d'occupation des sols et légende des différentes servitudes d'utilité publique figurant sur la liste annexée à l'article R. 126-1 du code de l'urbanisme. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57095 [article] Circulaire du 11 mai 1984 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 165 - 01/01/1984 [Texte réglementaire] . - p. 6184. Mots-clés : POS Résumé : Présentation des règlements et documents graphiques des plans d'occupation des sols et légende des différentes servitudes d'utilité publique figurant sur la liste annexée à l'article R. 126-1 du code de l'urbanisme. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57095

Circulaire n° 179 du 17 juillet 1984 (Urbanisme et Logement) in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 37 (1984 14 septembre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° 179 du 17 juillet 1984 (Urbanisme et Logement) Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 37 Date de parution : 01/01/1984 Article en page(s) : p. 5 à 8 et 17 à 19 Mots-clés : POS Résumé : Les plans d'occupation des sols. Questions - Réponses : commentaires du décret du 9 septembre 1983. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57744 [article] Circulaire n° 179 du 17 juillet 1984 (Urbanisme et Logement) In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 37 - 01/01/1984 [Texte réglementaire] . - p. 5 à 8 et 17 à 19. Mots-clés : POS Résumé : Les plans d'occupation des sols. Questions - Réponses : commentaires du décret du 9 septembre 1983. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=57744

LES COMMUNES AUX PRISES AVEC LEUR POS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 37 (1984 14 septembre)

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Décret n° 84-1109 du 12 décembre 1984 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 291 (1984 13 décembre)

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PROCEDURE D'ETABLISSEMENT OU DE MISE EN REVISION DES POS in Journal officiel - Sénat - Questions, n° 44 (1984 8 novembre)

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URBANISME - LOTISSEMENT - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPLICATION in Droit administratif, n° 7 (1984 juillet)

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URBANISME - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ENQUETE - MODIFICATION ULTERIEURE DU PROJET in Droit administratif, n° 7 (1984 juillet)

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BERRE-LES-ALPES. Plan d’Occupation des sols approuvé le 20 décembre 1983 (20/12/1983)  

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Arrêté du 22 septembre 1983 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 238 (1983 13 octobre)

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Circulaire n° 83-74 du 29 novembre 1983 (Urbanisme et Logement) in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 53, supplément (1983 30 décembre)

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LA MORT DES CARTES COMMUNALES in Revue des communes et des établissements publics, n° 6 (1983 juin)

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Circulaire n° 78-14 du 17 janvier 1978 (1978)

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Circulaire n° 78-40 du 2 mars 1978 (1978)

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Circulaire n° 74-91 du 21 mai 1974 relative à la participation des services du ministère de la justice à l'élaboration des documents d'urbanisme (S.D.A.U. et P.O.S.) (21/05/1974)

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Géoportail de l'urbanisme  

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