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Menton : Prise en charge du grand âge, la lutte d'une Mentonnaise / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (28/03/2022)
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Titre : Menton : Prise en charge du grand âge, la lutte d'une Mentonnaise - Responsable de sa tante dans le cadre d'un mandat de protection future, Marie-Claude Angeli a vécu trois mois d'enfer. Elle lance un appel national pour réformer cette justice de protection. Type de document : Article de presse Auteurs : Alice ROUSSELOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 28/03/2022 Mots-clés : MENTON ; PERSONNE AGEE ; COURRIER ; JUSTICE Résumé : Marie-Claude Angeli souhaiterait que des réformes soient faites en termes de justice de protection. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765028 [article] Menton : Prise en charge du grand âge, la lutte d'une Mentonnaise - Responsable de sa tante dans le cadre d'un mandat de protection future, Marie-Claude Angeli a vécu trois mois d'enfer. Elle lance un appel national pour réformer cette justice de protection. In Nice-Matin - 28/03/2022 [Article de presse] / Alice ROUSSELOT.
Mots-clés : MENTON ; PERSONNE AGEE ; COURRIER ; JUSTICE Résumé : Marie-Claude Angeli souhaiterait que des réformes soient faites en termes de justice de protection. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765028 " Le courrier présidentiel est le sismographe de l'opinion " / Samuel RIBOT in Nice-Matin, (26/02/2022)
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Titre : " Le courrier présidentiel est le sismographe de l'opinion " - Chaque jour, plus de 1 000 courriers sont adressés au président de la République. Pour la première fois, deux chercheurs se sont immergés dans ces archives uniques, dont Michel Offerle. Type de document : Article de presse Auteurs : Samuel RIBOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 26/02/2022 Mots-clés : SCIENCE POLITIQUE ; COURRIER ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; INTERVIEW Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=761937 [article] " Le courrier présidentiel est le sismographe de l'opinion " - Chaque jour, plus de 1 000 courriers sont adressés au président de la République. Pour la première fois, deux chercheurs se sont immergés dans ces archives uniques, dont Michel Offerle. In Nice-Matin - 26/02/2022 [Article de presse] / Samuel RIBOT.
Mots-clés : SCIENCE POLITIQUE ; COURRIER ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; INTERVIEW Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=761937
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Titre : Ces infos qui vous ont ému ou fait sourire en 2021 - L'actualité, marquée par la crise sanitaire, a heureusement parfois été souriante en 2021. La preuve avec ce recueil de dix belles histoires glanées dans les colonnes de Nice-Matin Type de document : Article de presse Auteurs : Mathilde TRANOY Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 01/01/2022 Mots-clés : SAINT-JEANNET ; ENFANT MALADE ; MENTON ; COURRIER ; TENDE ; TUNNEL DE TENDE ; PARC DU MERCANTOUR ; ACCIDENT DE LA ROUTE ; GRASSE ; PARFUMERIE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; NICE ; PATRIMOINE ; UNESCO ; LE-CANNET ; DON ; FONTAN ; SOLIDARITE ; ANTIBES ; ANIMAL DOMESTIQUE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756468 [article] Ces infos qui vous ont ému ou fait sourire en 2021 - L'actualité, marquée par la crise sanitaire, a heureusement parfois été souriante en 2021. La preuve avec ce recueil de dix belles histoires glanées dans les colonnes de Nice-Matin In Nice-Matin - 01/01/2022 [Article de presse] / Mathilde TRANOY.
Mots-clés : SAINT-JEANNET ; ENFANT MALADE ; MENTON ; COURRIER ; TENDE ; TUNNEL DE TENDE ; PARC DU MERCANTOUR ; ACCIDENT DE LA ROUTE ; GRASSE ; PARFUMERIE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; NICE ; PATRIMOINE ; UNESCO ; LE-CANNET ; DON ; FONTAN ; SOLIDARITE ; ANTIBES ; ANIMAL DOMESTIQUE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756468
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Titre : Le père Noël a eu bien du retard avenue Picaud - Le courrier n'a pas été distribué pendant quinze jours à la résidence Long Beach, située avenue Picaud. La Poste évoque des difficultés d'organisation liées à la pandémie de Covid. Type de document : Article de presse Auteurs : Gaëlle ARAMA Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 31/12/2021 Mots-clés : CANNES ; POSTE ; COURRIER ; PANDEMIE ; CORONAVIRUS Résumé : Au Long Beach, avenue Picaud, le facteur n'est pas passé durant quinze jours. D'où l'arrivée d'un seul coup de tout le courrier en retard mercredi... (Photos DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756426 [article] Le père Noël a eu bien du retard avenue Picaud - Le courrier n'a pas été distribué pendant quinze jours à la résidence Long Beach, située avenue Picaud. La Poste évoque des difficultés d'organisation liées à la pandémie de Covid. In Nice-Matin - 31/12/2021 [Article de presse] / Gaëlle ARAMA.
Mots-clés : CANNES ; POSTE ; COURRIER ; PANDEMIE ; CORONAVIRUS Résumé : Au Long Beach, avenue Picaud, le facteur n'est pas passé durant quinze jours. D'où l'arrivée d'un seul coup de tout le courrier en retard mercredi... (Photos DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756426
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Titre : Adieu, villages sans nom de rue - Un projet de loi va rendre l'adressage obligatoire d'ici à quelques années. Au grand dam des défenseurs de l'identité rurale. Type de document : Article de presse Auteurs : Agnès LAURENT Titre du périodique : L'Express Numéro : N°3674 Date de parution : 02/12/2021 Mots-clés : COURRIER ; VILLAGE ; POSTE Résumé : La Poste a enregistré la création de 91 500 nouvelles voies en 2020. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753402 [article] Adieu, villages sans nom de rue - Un projet de loi va rendre l'adressage obligatoire d'ici à quelques années. Au grand dam des défenseurs de l'identité rurale. In L'Express - N°3674 - 02/12/2021 [Article de presse] / Agnès LAURENT.
Mots-clés : COURRIER ; VILLAGE ; POSTE Résumé : La Poste a enregistré la création de 91 500 nouvelles voies en 2020. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753402 Distribution du courrier : des usagers se plaignent in Nice-Matin, (19/10/2021)
PermalinkEric Ciotti (LR) veut reconnaître Jérusalem comme capitale unifiée d'Israèl. in Le Figaro.fr, (12/10/2021)
PermalinkModernisation de la gestion du courrier au Département des Alpes-Maritimes / Eric LE VEN in Archimag, N°348 (01/10/2021)
PermalinkVaccination : les médecins réfractaires rappelés à l'ordre / Caroline MARTINAT in Nice-Matin, (06/09/2021)
PermalinkLe Parapheur : pour les petites collectivités in Archimag, N°347 (01/09/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkTélétravail. Échec et démat' (3) : vers la téléassistance / Alain PORTEILS in La Lettre du cadre territorial, N° 543 (01/12/2020)
PermalinkIntempéries : la mobilisation exceptionnelle de La Poste in Nice-Matin, (07/11/2020)
PermalinkPendant la crise (et en télétravail), le cadre est un escargot / Alain PORTEILS in La Lettre du cadre territorial, N° 542 (01/11/2020)
PermalinkRoya : distribution du courrier et des colis in Nice-Matin, (18/10/2020)
PermalinkLa Poste fait face à l'effondrement de son activité courrier / Véronique CHOCRON in Le Monde, (09/10/2020)
PermalinkPermalinkLes facteurs vont distribuer le courrier un jour de plus par semaine in Les Échos, (21/04/2020)
PermalinkLa Poste décide de redistribuer la presse cinq jours par semaine in Nice-Matin, (09/04/2020)
PermalinkLa Poste ne distribue plus le courrier que 3 jours par semaine / Denis FAINSILBER ; Joël COSSARDEAUX ; Myriam CHAUVOT in Les Échos, (31/03/2020)
PermalinkPermalinkLa CGT : " La Poste dégrade volontairement le service " / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (20/06/2019)
PermalinkPermalinkLettre recommandée électronique : procédés et processus / Sylvain MARTIN in Archimag, N°325 (01/06/2019)
PermalinkPermalink"Pour moi, il n'y a pas de questions interdites" / Christophe AYAD ; Laurie MONIEZ in Le Monde, N°23020 (15/01/2019)
PermalinkPermalinkUn courrier peut-il être considéré comme une sanction ? / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)
PermalinkPlages privées... de courrier faute de boîtes aux lettres / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (16/04/2018)
PermalinkUne note d'information et une nouvelle version pour le Guide de la domiciliation / Jean-Noël ESCUDIE (09/04/2018)
PermalinkLa commune engagée par la seule signature d'une directrice d'école ? / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2381 (11/09/2017)
PermalinkL'imperfection de l'avis de réception / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (18/04/2017)
PermalinkLA PLATEFORME INDUSTRIELLE DU COURRIER MENACEE - MANIFESTATION DES AGENTS DE LA POSTE in Direct Matin, (19/01/2017)
PermalinkArrêté du 4 octobre 2016 modifiant au titre de l'exercice 2017 les dispositions de l'article 3.1 de l'arrêté du 9 décembre 2005 pris en application de l'article R. 314-13 du code de l'action sociale et des familles, relatif à la transmission par courrier ou support électronique des propositions budgétaires et des comptes administratifs des établissements et services sociaux et médico-sociaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°243 (18/10/2016)
PermalinkLes belles lettres de la gestion électronique du courrier / Bruno TEXIER in Archimag, N°297 (01/09/2016)
PermalinkAprès les attentats de Nice in La Croix, (20/07/2016)
PermalinkPermalinkZoom. Fusion des communes. Un casse-tête pour la poste / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2016)
PermalinkPermalinkQuelle est la date à prendre en compte pour savoir si une demande interrompt la prescription ? / Bertrand DACOSTA in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkLa domiciliation manque de moyens et de coordination, selon l'Unccas / Emmanuelle CHAUDIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2905 (10/04/2015)
PermalinkPermalinkLe courrier d'un maire est-il un acte créateur de droits ? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°6 (23/02/2015)
PermalinkAgent public / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2234 (01/09/2014)
Permalink« Parlez-nous de la promenade du Paillon » in Nice-Matin, n° ind (06/02/2014)
PermalinkPermalinkGuide pratique de la domiciliation / Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) (01/01/2014)
PermalinkPermalinkAdministration. Organiser la gestion du courrier / Tristan IMBERT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 décembre)
PermalinkLa lettre par laquelle un maire annonce la fermeture prochaine d'une école fait-elle grief ? / Sébastien DEGOMMIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 5 (2013 Mai)
PermalinkService postal en milieu rural : la guerre des boites aux lettres... Tribunal administratif de Dijon, 12 février 2013, n° 1200832, 2ème chambre. La Poste c/ commune de la Chapelle Saint-André in Quinzaine juridique, n° 475 (2013)
PermalinkAbandon de poste : qui doit signer la mise en demeure ? / Patrick MARTIN-GENIER in Techni.cités, n° 243 (2013 8 février)
PermalinkNote interne du Conseil général des Alpes-Maritimes n°8141 du 15 janvier 2013 (2013)
PermalinkNouvelles pratiques d'écriture en travail social. Des écrits professionnels émergents ou en mutation. / Philippe CROGNIER (01/01/2013)
PermalinkCHARTE DE REDACTION DES COURRIERS A L'USAGE DES SERVICES. PROCEDURES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES A LA GESTION DU COURRIER AU SEIN DU CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/01/2012)
PermalinkNote interne du Conseil général des Alpes-Maritimes n°1006 du 27 février 2012 (2012)
PermalinkEt si on soignait nos courriers? / Bruno COHEN-BACRIE in Profession territoriale, n° 131 (2011 février)
PermalinkCirculaire du 18 février 2011 (2011)
PermalinkCirculaire du 18 février 2011 (2011)
PermalinkPrécis d'écriture en travail social. Des ateliers d'écriture pour se former aux écrits professionnels / Philippe CROGNIER (01/01/2011)
PermalinkRAPPORT DE LA COUR DES COMPTES. LA POSTE : UN SERVICE PUBLIC FACE A UN DEFI SANS PRECEDENT, UNE MUTATION NECESSAIRE / Cour des comptes (01/01/2010)
PermalinkLA POSTE : Y'A ENCORE QUELQU'UN? in La Lettre du cadre territorial, n° 381 (2009 1er juin)
PermalinkUNE CHARTE POUR LES COURRIERS COHERENTS in Techni.cités, n° 162 (2009 23 janvier)
PermalinkUNE DECISION MENTIONNANT UNE PRECEDENTE DECISION FAIT COURIR LE DELAI DE RECOURS CONTRE CELLE-CI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 38 (2009 14 septembre)
PermalinkUNE FORMALITE FACULTATIVE QUI LIE L'ADMINISTRATION in La Lettre du cadre territorial, n° 372 (2009 15 janvier)
PermalinkLE JUGE ADMINISTRATIF EST-IL COMPETENT POUR CONNAITRE DES CONTESTATIONS, Y COMPRIS CELLES PRESENTEES SOUS LA FORME D'INSCRIPTION DE FAUX, PORTANT SUR DES DOCUMENTS POSTAUX? in La Semaine juridique - édition générale, n° 14 (2008 2 avril)
PermalinkLA LIBERALISATION TOTALE DES MARCHES POSTAUX AU 31 DECEMBRE 2010 in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 50 (2008 mars-avril)
PermalinkA QUEL MOMENT NAIT UN PERMIS DE CONSTRUIRE TACITE ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 4 (2008)
PermalinkLA DEMATERIALISATION DU COURRIER. UN NOUVEAU COUP PORTE AU PAPIER! in Civique, n° 162 (2007 mai)
PermalinkFAUTE LOURDE DE LA POSTE PAR SON INAPTITUDE A ACCOMPLIR SA MISSION in La Semaine juridique - édition générale, n° 43 (2007 24 octobre)
PermalinkTRAVAIL. POUVOIR DISCIPLINAIRE DE L'EMPLOYEUR. SANCTIONS. RECEPTION PAR LE SALARIE SUR LE LIEU DE TRAVAIL D'UNE REVUE DESTINEE A DES COUPLES ECHANGISTES. TROUBLE OBJECTIF DANS LE FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE. OUVERTURE LICITE DU PLI PAR L'EMPLOYEUR. CORRESPONDANCE PRIVEE. ATTEINTE AU RESPECT DE LA VIE PRIVEE in La Gazette du palais, n° 222-223 (2007 10-11 août)
PermalinkPermalinkINTERDICTION DE DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D'ORIGINE SYNDICALE PAR DES AGENTS EN SERVICE in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 12 (2006 avril)
PermalinkLA LOI N° 2005-516 DU 20 MAI 2005 RELATIVE A LA REGULATION DES ACTIVITES POSTALES in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 1 (2006 janvier-février)
PermalinkREPRODUCTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. FACTURATION PAR LES COLLECTIVITES LOCALES in Revue du Trésor, n° 6 (2006 juin)
PermalinkADMINISTRES. AMELIORER LA GESTION DU COURRIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 178 (2005 mars)
PermalinkDDE : LE "FACTEUR" COUT! in La Lettre du cadre territorial, n° 303 (2005 1er octobre)
PermalinkINFORMATISER LA GESTION DU COURRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 01/1771 (2005 3 janvier)
PermalinkNORME AFNOR EXPERIMENTALE XP Z10-011 MAI 1997 : SPECIFICATIONS POSTALES, ADRESSE POSTALE / Association française de normalisation (AFNOR) (01/01/2005)
PermalinkL'État et La Poste s'engagent in Départements, n° ind (01/12/2003)
PermalinkACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. ENVOI POSTAL. COUT in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 2 (2003 février)
PermalinkLES ATOUTS DE LA LETTRE RECOMMANDEE ELECTRONIQUE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5171 (2003 3 janvier)
PermalinkLA CRISE DE FOI DANS LE CACHET DE LA POSTE in La Semaine juridique - édition générale, n° 19 (2003 7 mai)
PermalinkLA POSTE DANS LE PIEGE DU COURRIER in L'Expansion, n° 679 (2003 octobre)
PermalinkLA NON-REOUVERTURE DU DELAI DE RECOURS PAR UNE SECONDE NOTIFICATION in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (2002 novembre-décembre)
PermalinkRAPPORT : LA DIRECTIVE DE 1997 A PERMIS D'AMELIORER LA QUALITE DU SERVICE POSTAL in 7 jours Europe, n° 494 (2002 2 décembre)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/D/01/00008/C du 8 janvier 2001 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (2001 1er trimestre)
PermalinkPOINT DE DEPART DES DELAIS ET LETTRES RECOMMANDEES in Droit administratif, n° 1 (2000 janvier)
PermalinkLES SURPRISES DE L'ASTREINTE in Annales des loyers, n° 7 (2000 juillet)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/A/98/00223/C du 2 novembre 1998 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 1 (1999 janvier)
PermalinkPermalinkPermalinkCirculaire n° NOR/INT/A/97/00054/C du 4 avril 1997 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 97-2 (1997 2ème trimestre)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/A/97/00066/C du 27 mai 1997 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 97-2 (1997 2ème trimestre)
PermalinkMODELES D'ACTES ET LETTRES-TYPES in Le Particulier, n° 125, spécial (1997 février)
PermalinkCirculaire n° NOR/FPP/A/96/10053/C du 17 avril 1996 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 6 (1996 juin)
PermalinkCirculaire DAGPB/BF3 n° 96-458 du 16 juillet 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)
PermalinkCirculaire interministérielle du 17 avril 1996 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 23 (1996 6 juin)
PermalinkCirculaire n° NOR/FPP/A/96/10019/C du 16 février 1996 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 4 (1996 avril)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/A/96/00014/C du 29 janvier 1996 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 3 (1996 mars)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/J/96/00004/C du 8 janvier 1996 (1996)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/J/96/00004/C du 8 janvier 1996 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 96-1 (1996 premier trimestre)
PermalinkPermalinkGESTION DU COURRIER : MIEUX MAITRISER LE RAZ DE MAREE QUOTIDIEN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 43/1381 (1996 11 novembre)
PermalinkNote de service n° 96-155 du 28 mai 1996 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 23 (1996 6 juin)
PermalinkFRANCHISE POSTALE : LES ELUS DECOUVRENT LE PRIX DE L'AFFRANCHISSEMENT in Vie publique, n° 257 (1995 juillet-août)
Permalink160 LETTRES POUR REGLER VOS LITIGES : ASSURANCES, BANQUE, CREDIT, LOGEMENT, GARANTIE in 50 Millions de consommateurs, n° 25, pratique (1992 septembre)
PermalinkCirculaire du 25 août 1987 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 87/19 (1987 21 octobre)
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