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Comment exclure les sangliers du cimetière ? / Margot DASQUE in Nice-Matin, (10/01/2022)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Comment exclure les sangliers du cimetière ? - Boisé, le cimetière des Semboules fait partie intégrante du territoire de ces animaux nocturnes. Sur leur passage, ils peuvent provoquer des dégâts : douloureux pour les proches des défunts. Type de document : Article de presse Auteurs : Margot DASQUE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 10/01/2022 Mots-clés : ANTIBES ; CIMETIERE ; TRAVAUX ; CLOTURE Résumé : Le cimetière des Semboules se trouve dans un espace végétal et boisé : terrain de choix pour les sangliers vivant dans le secteur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757227 [article] Comment exclure les sangliers du cimetière ? - Boisé, le cimetière des Semboules fait partie intégrante du territoire de ces animaux nocturnes. Sur leur passage, ils peuvent provoquer des dégâts : douloureux pour les proches des défunts. In Nice-Matin - 10/01/2022 [Article de presse] / Margot DASQUE. Mots-clés : ANTIBES ; CIMETIERE ; TRAVAUX ; CLOTURE Résumé : Le cimetière des Semboules se trouve dans un espace végétal et boisé : terrain de choix pour les sangliers vivant dans le secteur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757227

Conséquence de la communication d'un mémoire après clôture de l'instruction / Emmanuelle MAUPIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n°20 (07/06/2021)

ISBD Vue détaillée [article] Conséquence de la communication d'un mémoire après clôture de l'instruction In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - n°20 - 07/06/2021 [Article de périodique] / Emmanuelle MAUPIN . - p. 1122. Mots-clés : PROCEDURE CONTENTIEUSE ; INSTRUCTION ; CLOTURE ; REFERE SUSPENSION ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 mai 2021, n° 436902. "La communication d'un mémoire après la clôture de l'instruction entraîne la réouverture de celle-ci et le juge des référés ne peut pas rendre son ordonnance sans entacher la procédure d'irrégularité." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736341 [article]  Titre : Conséquence de la communication d'un mémoire après clôture de l'instruction Type de document : Article de périodique Auteurs : Emmanuelle MAUPIN Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : n°20 Date de parution : 07/06/2021 Article en page(s) : p. 1122 Mots-clés : PROCEDURE CONTENTIEUSE ; INSTRUCTION ; CLOTURE ; REFERE SUSPENSION ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 mai 2021, n° 436902. "La communication d'un mémoire après la clôture de l'instruction entraîne la réouverture de celle-ci et le juge des référés ne peut pas rendre son ordonnance sans entacher la procédure d'irrégularité." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736341

Les opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Les opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes In Fiches pratiques financières - N°224 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Jérémy PALOTY, Auteur ; Sophie KUCKLICK, Auteur . - 2p. Mots-clés : CLOTURE ; BUDGET LOCAL ; EQUILIBRE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE ; FINANCES LOCALES Résumé : Les opérations de clôture d'exercice sont un point essentiel pour la fiabilité des comptes des collectivités locales : analyse et explication. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720942 [article]  Titre : Les opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes Type de document : Article de périodique Auteurs : Jérémy PALOTY, Auteur ; Sophie KUCKLICK, Auteur Titre du périodique : Fiches pratiques financières Numéro : N°224 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : 2p. Mots-clés : CLOTURE ; BUDGET LOCAL ; EQUILIBRE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE ; FINANCES LOCALES Résumé : Les opérations de clôture d'exercice sont un point essentiel pour la fiabilité des comptes des collectivités locales : analyse et explication. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720942

Emprunter fin 2020 in Fiches pratiques financières, N°224 (01/11/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Emprunter fin 2020 In Fiches pratiques financières - N°224 - 01/11/2020 [Article de périodique] . - 2p. Mots-clés : EMPRUNT ; BUDGET ; BUDGET LOCAL ; CLOTURE ; EQUILIBRE BUDGETAIRE Résumé : Les opérations de clôture budgétaire nécessite le recours à l’emprunt pour équilibrer le budget, "contrarié cette année par un manque de visibilité jusqu’ici inconnu du futur compte administratif". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715685 [article]  Titre : Emprunter fin 2020 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Fiches pratiques financières Numéro : N°224 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : 2p. Mots-clés : EMPRUNT ; BUDGET ; BUDGET LOCAL ; CLOTURE ; EQUILIBRE BUDGETAIRE Résumé : Les opérations de clôture budgétaire nécessite le recours à l’emprunt pour équilibrer le budget, "contrarié cette année par un manque de visibilité jusqu’ici inconnu du futur compte administratif". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715685

Est-il possible d'apporter la preuve de la publication d'une délégation de signature après la clôture de l'insruction devant le juge administratif ? / Cécile BARROIS de SARIGNY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Est-il possible d'apporter la preuve de la publication d'une délégation de signature après la clôture de l'insruction devant le juge administratif ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°11 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Cécile BARROIS de SARIGNY, Auteur ; François SENERS, Auteur . - p. 815-819. Mots-clés : DELEGATION DE SIGNATURE ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; CLOTURE ; PREUVE Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 8 juillet 2020, n° 420570 : la preuve de la délégation de signature même déposée après la clôture de l'instruction permet au juge administratif de dire que le permis de construire litigieux a été délivré par une autorité compétente. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739107 [article]  Titre : Est-il possible d'apporter la preuve de la publication d'une délégation de signature après la clôture de l'insruction devant le juge administratif ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Cécile BARROIS de SARIGNY, Auteur ; François SENERS, Auteur Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°11 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 815-819 Mots-clés : DELEGATION DE SIGNATURE ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; CLOTURE ; PREUVE Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 8 juillet 2020, n° 420570 : la preuve de la délégation de signature même déposée après la clôture de l'instruction permet au juge administratif de dire que le permis de construire litigieux a été délivré par une autorité compétente. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739107

Production de la preuve de la publication régulière d'un arrêté portant délégation de signature après la clôture de l'instruction in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (20/07/2020)

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Droit de se clore : l’urbanisme pose les limites / Nathalie QUIBLIER in Technicités, N°332 (01/04/2020)

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Plan local d'urbanisme. Un mur de clôture intégré à une construction doit respecter les règles du PLU applicables aux dites constructions / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6075 (13/03/2020)

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Quelles sont les règles qui régissent l’édification d’une clôture ? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2020)

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Condition pour fixer une date à compter de laquelle les parties ne peuvent plus invoquer de moyens nouveaux in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (10/02/2020)

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Dossier clôtures / Jean-Pierre NOLLET in Paysage actualités, N°424 (01/12/2019)

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Clôtures routières et ferroviaires et faune sauvage. Critères de choix et recommandations d’implantation / Jean CARSIGNOL (15/05/2019)

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La capacité commerciale de la personne en curatelle : comment aménager la liberté d'entreprendre et la protection des biens ? / RAOUL-CORMEIL, Gilles in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°1 (01/01/2019)

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Même en curatelle, l'ouverture, la modification et la clôture d'un compte bancaire sont des actes toujours soumis à autorisation du juge des tutelles / RAOUL-CORMEIL, Gilles in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°1 (01/01/2019)

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Un institut de soins se réadapte à des publics fragiles / Bernard REINTEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5991 (31/08/2018)

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Peut-on édifier une clôture dans un espace remarquable? / Aurélie BRETONNEAU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2016)

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Peut-on implanter une clôture dans un espace remarquable ? / Aurélie BRETONNEAU in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2016)

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Clôture des comptes : régularisation des charges et des produits pour dégager un résultat sincère in Vie communale et départementale (La), N°1045 (02/12/2015)

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Qu'est-ce-qu'une clôture ? / Suzanne VON COESTER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2015)

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La production d'un mémoire en défense après la clôture de l'instruction fait-elle obstacle à l'acquiescement aux faits ? / Suzanne VON COESTER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°2 (01/02/2015)

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Comptabilisation des biens historiques et intellectuels in La Lettre du financier territorial, n° 272 (2012 décembre)

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Bilan du PNRU et dispositif de sortie des conventions ANRU / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, n° 270, fiche technique (2012 octobre)

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Neutralisation des effets de la clôture de l'instruction en cas de production tardive d'une pièce par une partie / Antoine CLAEYS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 37 (2012 17 septembre)

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Séminaire de la villa la Côte. La clôture de l'instruction / ORENGO Philippe in La Lettre du tribunal administratif de Nice, n° ind (2012 juin)

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Un PLU peut-il interdire de clôturer tout ou partie d'une propriété privée ? / Paul REPORT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 16 (2012 30 avril)

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