Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > GEOGRAPHIE > EAU > EAU DE SURFACE

CIRCULATION DE L'EAU

COURS D'EAU

EAU NON COURANTE

EAU DE SURFACE

Documents disponibles dans cette catégorie (647)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

FIXATION DES INDEMNITES. GISEMENTS. INDEMNISATION. CONSISTANCE. USAGE EFFECTIF in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 7-8 (2000 du 10 juillet au 10 août)

ISBD

Vue détaillée

[article] FIXATION DES INDEMNITES. GISEMENTS. INDEMNISATION. CONSISTANCE. USAGE EFFECTIF In AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE - n° 7-8 - 01/01/2000 [Article de périodique] . - p. 619 et 620.
Mots-clés : EXPROPRIATION ; INDEMNITE ; MINE ; ETANG ; SABLIERE ; SOUS-SOL
sous sol
Résumé : Observations sous Cour de cassation, 15 décembre 1999.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=127296

[article]
Titre : FIXATION DES INDEMNITES. GISEMENTS. INDEMNISATION. CONSISTANCE. USAGE EFFECTIF
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE
Numéro : n° 7-8
Date de parution : 01/01/2000
Article en page(s) : p. 619 et 620
Ancienne cote : PERD0563
Mots-clés : EXPROPRIATION ; INDEMNITE ; MINE ; ETANG ; SABLIERE ; SOUS-SOL
sous sol
Résumé : Observations sous Cour de cassation, 15 décembre 1999.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=127296

LA LOI DU 13 MAI 1996, RELATIVE A LA FAUTE PENALE D'IMPRUDENCE EST INAPPLICABLE A LA POLLUTION DELIBEREE D'UN COURS D'EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2000)

ISBD

Vue détaillée

[article] LA LOI DU 13 MAI 1996, RELATIVE A LA FAUTE PENALE D'IMPRUDENCE EST INAPPLICABLE A LA POLLUTION DELIBEREE D'UN COURS D'EAU In Revue juridique de l'environnement - n° 2 - 01/01/2000 [Article de périodique] . - p. 197 à 200.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; POLLUTION ; DROIT PENAL ; FAUTE ; COURS D'EAU ; IMPRUDENCE
Résumé : Cet arrêt de la Cour de cassation rendu le 2 juillet 1998 intervient en matière de pollution d'un cours d'eau et des sanctions applicables. Il refuse d'admettre que la loi du 13 mai 1996 relative à la faute pénale d'imprudence soit applicable à un cas de pollution délibérée d'un cours d'eau.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=127790

[article]
Titre : LA LOI DU 13 MAI 1996, RELATIVE A LA FAUTE PENALE D'IMPRUDENCE EST INAPPLICABLE A LA POLLUTION DELIBEREE D'UN COURS D'EAU
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Revue juridique de l'environnement
Numéro : n° 2
Date de parution : 01/01/2000
Article en page(s) : p. 197 à 200
Ancienne cote : PERD0735
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; POLLUTION ; DROIT PENAL ; FAUTE ; COURS D'EAU ; IMPRUDENCE
Résumé : Cet arrêt de la Cour de cassation rendu le 2 juillet 1998 intervient en matière de pollution d'un cours d'eau et des sanctions applicables. Il refuse d'admettre que la loi du 13 mai 1996 relative à la faute pénale d'imprudence soit applicable à un cas de pollution délibérée d'un cours d'eau.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=127790

LA MAITRISE DES EAUX PLUVIALES IMPLIQUE UNE POLITIQUE A LONG TERME in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 3/1533 (2000 17 janvier)

ISBD

Vue détaillée

[article] LA MAITRISE DES EAUX PLUVIALES IMPLIQUE UNE POLITIQUE A LONG TERME In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 3/1533 - 01/01/2000 [Article de périodique] . - p. 18 à 25.
Mots-clés : EAU PLUVIALE ; RUISSELLEMENT
Résumé : Les eaux pluviales sont responsables d'inondations et de pollutions. Une politique globale du cycle de l'eau doit être mise en oeuvre. Les solutions ne peuvent être que locales en raison de la diversité des sites. A Nancy, douze bassins de rétention enterrés ont été construits. Douai et les communes voisines ont mis en place un programme de gestion des eaux pluviales fondé sur les techniques alternatives et des contraintes réglementaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=123177

[article]
Titre : LA MAITRISE DES EAUX PLUVIALES IMPLIQUE UNE POLITIQUE A LONG TERME
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 3/1533
Date de parution : 01/01/2000
Article en page(s) : p. 18 à 25
Ancienne cote : PERD0627
Mots-clés : EAU PLUVIALE ; RUISSELLEMENT
Résumé : Les eaux pluviales sont responsables d'inondations et de pollutions. Une politique globale du cycle de l'eau doit être mise en oeuvre. Les solutions ne peuvent être que locales en raison de la diversité des sites. A Nancy, douze bassins de rétention enterrés ont été construits. Douai et les communes voisines ont mis en place un programme de gestion des eaux pluviales fondé sur les techniques alternatives et des contraintes réglementaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=123177

PREVENIR LES INONDATIONS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5040 (2000 30 juin)

ISBD

Vue détaillée

[article] PREVENIR LES INONDATIONS In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5040 - 01/01/2000 [Article de périodique] . - p. 117.
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; PREVENTION ; INONDATION ; CRUE
Résumé : Comment le risque d'inondation est-il pris en compte dans les POS? En quoi consistent les plans de prévention des risques (PPR)? Quel est le contrôle du juge? Dans quels cas est-on en présence d'atteinte à la sécurité publique? Quelles sont les obligations du maire et du préfet en matière de prévention?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126811

[article]
Titre : PREVENIR LES INONDATIONS
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 5040
Date de parution : 01/01/2000
Article en page(s) : p. 117
Ancienne cote : PERD0506
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; PREVENTION ; INONDATION ; CRUE
Résumé : Comment le risque d'inondation est-il pris en compte dans les POS? En quoi consistent les plans de prévention des risques (PPR)? Quel est le contrôle du juge? Dans quels cas est-on en présence d'atteinte à la sécurité publique? Quelles sont les obligations du maire et du préfet en matière de prévention?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126811

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : PRESENTATION GENERALE / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (01/01/2000)

Vue détaillée

ISBD

Titre : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : PRESENTATION GENERALE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Editeur : Marseille : Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Année : 01/01/2000
Pages : 20 p. + 1 plaquette
Mots-clés : PACA ; REGION ; DEPARTEMENT ; VAR ; VAUCLUSE ; HISTOIRE ; GEOGRAPHIE ; RELIEF ; ARMOIRIES ; CLIMAT ; MER ; COURS D'EAU ; RIVIERE
alpes maritimes ; alpes de haute provence ; bouches du rhone
Résumé : Cette pochette à destination des collégiens contient une présentation de la région Provence Alpes- Côte d'Azur (chiffres-clés, histoire de la Provence de l'Antiquité à la création de la Région PACA, données géographiques (relief, climat, mer et cours d'eau), la description du drapeau régional, du blason de la Provence, du Dauphiné et du Comté de Nice, un organigramme de la région (à mars 2007) et un quiz sur le conseil régional.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39014

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : PRESENTATION GENERALE [Ouvrage] / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) . - Marseille : Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, 01/01/2000 . - 20 p. + 1 plaquette ; 21X30.
Mots-clés : PACA ; REGION ; DEPARTEMENT ; VAR ; VAUCLUSE ; HISTOIRE ; GEOGRAPHIE ; RELIEF ; ARMOIRIES ; CLIMAT ; MER ; COURS D'EAU ; RIVIERE
alpes maritimes ; alpes de haute provence ; bouches du rhone
Résumé : Cette pochette à destination des collégiens contient une présentation de la région Provence Alpes- Côte d'Azur (chiffres-clés, histoire de la Provence de l'Antiquité à la création de la Région PACA, données géographiques (relief, climat, mer et cours d'eau), la description du drapeau régional, du blason de la Provence, du Dauphiné et du Comté de Nice, un organigramme de la région (à mars 2007) et un quiz sur le conseil régional.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39014
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
BRC3417-1 BRC3417 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LE SOL URBAIN OU L'ARCHIVE DES ARCHEOLOGUES in Génie urbain - aménagement et territoire, n° 458 (2000 septembre-octobre)

Permalink
Circulaire du 24 décembre 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 1 (2000 15 février)

Permalink
Décret n° 99-1033 du 3 décembre 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 286 (1999 10 décembre)

Permalink
Arrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)

Permalink
Arrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)

Permalink
Décret n° 99-736 du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)

Permalink
Circulaire du 13 juillet 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (1999 24 décembre)

Permalink
Circulaire DGS/VS 4 n° 99-395 du 6 juillet 1999 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 99/33 (1999 4 septembre)

Permalink
50 QUESTION SUR... L'ASSAINISSEMENT PLUVIAL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 112 (1999 mars)

Permalink
AUTORISATION. CADUCITE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 3 (1999 20 mars)

Permalink
JUSQU'OU S'ETEND LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL? in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5014 (1999 31 décembre)

Permalink
PANNES, CONFLITS ET PRATIQUES URBAINES AUTOUR DE NICE in Annales de la recherche urbaine, n° 83-84 (1999 septembre)

Permalink
LES PLANS D'EAU AMENAGES POUR LE TOURISME ET LES LOISIRS / René ALRIQUET (01/01/1999)

Permalink
LES TRAVAUX EN MILIEU AQUATIQUE : UN RISQUE POUR LE MAIRE in La Vie communale et départementale, n° 845 (1999 avril)

Permalink
Circulaire du 16 février 1998 (1998)

Permalink
COMMENT GERER LES SITES POLLUES? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 40/1474 (1998 26 octobre)

Permalink
DROIT PENAL. EAUX in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (1998)

Permalink
DROIT PENAL. EAUX in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (1998)

Permalink
GESTION DES COURS D'EAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4914 (1998 30 janvier)

Permalink
PEUT-ON SE CLORE AU BORD DES COURS D'EAU? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 2 (1998)

Permalink
PLACE AU GENIE VEGETAL POUR PROTEGER LES BERGES DES RIVIERES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 11/1445 (1998 16 mars)

Permalink
RUISSELLEMENT URBAIN ET POS. APPROCHE ET PRISE EN COMPTE DES RISQUES / Centres d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) (01/01/1998)

Permalink
Décret n° 97-482 du 9 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 113 (1997 16 mai)

Permalink
LE TOURISME FLUVIAL / Guy EBRARD (01/01/1997)

Permalink
Circulaire du 24 avril 1996 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4825 (1996 17 mai)

Permalink
LAMY ENVIRONNEMENT : L'EAU. EAUX DOUCES ET EAUX MARINES. GESTION ET POLICE DE L'EAU. REDEVANCES ET FISCALITE. ASSURANCE ET RESPONSABILITES / Ministère de l'Environnement (01/01/1996)

Permalink
Loi n° 95-101 du 2 février 1995 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 29 et 44 (1995 3, 20 et 21 février)

Permalink
L'ONDE ETAIT TRANSPARENTE in Regards sur le foncier des hommes, des terres, des projets, n° 42 (1995 mars)

Permalink
Décision du Conseil constitutionnel n° 93-335 DC du 21 janvier 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 21 (1994 26 janvier)

Permalink
GUIDE PRATIQUE DES PLANS D'EAU AMENAGES POUR LE TOURISME ET LES LOISIRS EN FRANCE / Association pour la promotion du tourisme vert (APTV) (01/01/1994)

Permalink
Saisine du Conseil constitutionnel en date du 24 décembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 21 (1994 26 janvier)

Permalink
Arrêté du 26 décembre 1991 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 23 (1992 27 et 28 janvier)

Permalink
Etude du site de Vaugrenier campagnes printemps-été 1990 / Michel BELAUD (11/1990)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 89 (1990 14 avril)

Permalink
Arrêté du 24 novembre 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 14 (1989 16 et 17 janvier)

Permalink
Arrêté du 30 octobre 1989 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 296 (1989 21 décembre)

Permalink
Décret n° 89-422 du 27 juin 1989 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 150 (1989 29 juin)

Permalink
Circulaire n° 87-124 du 27 avril 1987 / Ministère de l'Education nationale (1987 27 avril)

Permalink
Circulaires n° 65-154 du 15 octobre 1965 et n° 65-154 bis du 18 octobre 1965 (1965)

Permalink
Circulaire n° 11 du 10 février 1958 (1958)

Permalink
Aide vitale ou danger environnemental ? Les retenues d'eau, nouveau sujet de tensions entre agriculteurs et écologistes

Permalink
Création d'un étang dans le département des alpes-Maritimes / Vallon Sophie (2008/2009)

Permalink
Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien

Permalink
Instruction interministérielle n° DGCS/SD1/SD5C/DGS/DSS/DB/2016/266 du 30 août 2016 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2016 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM), et l’expérimentation « Un chez soi d’abord ».

Permalink
Propositions pour un plan de prévention des submersions marines et des crues rapides (nd.)

Permalink
Rapport de stage quatrième effectué au Conseil général des Alpes-Maritimes, direction des parcs départementaux / Tony FAGNANO

Permalink
Vigicrues : Information sur la vigilance crues

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

EAU DE SURFACE

Documents disponibles dans cette catégorie (647)

Exemplaires (1)