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EAU DE SURFACE

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L’entretien des cours d’eau et des fossés. 1 - Aspects réglementaires. 2 - Lien avec les inondations (07/2015)

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Titre : L’entretien des cours d’eau et des fossés. 1 - Aspects réglementaires. 2 - Lien avec les inondations
Type de document : Document web
Source : Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), Informations techniques
Année : 07/2015
Mots-clés : COURS D'EAU ; INONDATION ; FOSSE ; CRUE ; BERGE
Résumé : L'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) a publié deux fiches d'informations techniques sur l'entretien des cours d'eau et des fossés. Y sont détaillés : la différence entre les travaux d'entretien régulier et les travaux d'aménagement ; la distinction entre les fossés et les cours d'eau ; la procédure d'entretien des fossés et cours d'eau ; les règles applicables aux travaux d'aménagement ; les sanctions possibles en cas de non-respect de la réglementation ; et le lien entre l'entretien des cours d'eau et fossés et le risque inondation.
En ligne : http://www.onema.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=517147

L’entretien des cours d’eau et des fossés. 1 - Aspects réglementaires. 2 - Lien avec les inondations [Document web] . - 07/2015.
Mots-clés : COURS D'EAU ; INONDATION ; FOSSE ; CRUE ; BERGE
Résumé : L'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) a publié deux fiches d'informations techniques sur l'entretien des cours d'eau et des fossés. Y sont détaillés : la différence entre les travaux d'entretien régulier et les travaux d'aménagement ; la distinction entre les fossés et les cours d'eau ; la procédure d'entretien des fossés et cours d'eau ; les règles applicables aux travaux d'aménagement ; les sanctions possibles en cas de non-respect de la réglementation ; et le lien entre l'entretien des cours d'eau et fossés et le risque inondation.
En ligne : http://www.onema.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=517147

Trame verte et bleue et PLUi (01/07/2015)

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Titre : Trame verte et bleue et PLUi
Type de document : Document web
Source : DGALN (DHUP, DEB) ; Cerema
Année : 01/07/2015
Mots-clés : TRAME VERTE ET BLEUE ; BIODIVERSITE ; COURS D'EAU ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; GOUVERNANCE ; URBANISME
Résumé : "Le PLUi organise l’ensemble des espaces d’un territoire, urbanisés ou non. Il est essentiel pour la Trame verte et bleue (TVB) de par sa transcription au niveau territorial et en contribuant à la protéger et à l’intégrer au projet local. Parce que les acteurs du Club PLUi sont persuadés que la TVB constitue un levier pour construire un projet intercommunal solide, ambitieux et adapté aux enjeux des territoires, un groupe de travail a été mis en place. Son objectif était : d'améliorer la prise en compte de la TVB dans les documents d’urbanisme (développer des moyens afférents et outils de sensibilisation) et d'affirmer la pertinence de l’échelle intercommunale pour la prise en compte de la TVB. Neuf fiches ont été rédigées à l'issue de ce travail autour des questions de la mobilisation des acteurs et de la gouvernance, du diagnostic et des justifications à apporter, ainsi que des outils du PLUi."
En ligne : http://www.tramevert [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=550221

Trame verte et bleue et PLUi [Document web] . - 01/07/2015.
Mots-clés : TRAME VERTE ET BLEUE ; BIODIVERSITE ; COURS D'EAU ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; GOUVERNANCE ; URBANISME
Résumé : "Le PLUi organise l’ensemble des espaces d’un territoire, urbanisés ou non. Il est essentiel pour la Trame verte et bleue (TVB) de par sa transcription au niveau territorial et en contribuant à la protéger et à l’intégrer au projet local. Parce que les acteurs du Club PLUi sont persuadés que la TVB constitue un levier pour construire un projet intercommunal solide, ambitieux et adapté aux enjeux des territoires, un groupe de travail a été mis en place. Son objectif était : d'améliorer la prise en compte de la TVB dans les documents d’urbanisme (développer des moyens afférents et outils de sensibilisation) et d'affirmer la pertinence de l’échelle intercommunale pour la prise en compte de la TVB. Neuf fiches ont été rédigées à l'issue de ce travail autour des questions de la mobilisation des acteurs et de la gouvernance, du diagnostic et des justifications à apporter, ainsi que des outils du PLUi."
En ligne : http://www.tramevert [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=550221

Géotechnique. Des parades contre la dissolution du gypse / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5815 (08/05/2015)

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[article] Géotechnique. Des parades contre la dissolution du gypse In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5815 - 08/05/2015 [Article de périodique] / Anthony LAURENT . - p. 64-65.
Mots-clés : GEOTECHNIQUE ; INFILTRATION ; VOIE FERREE ; LIGNE FERROVIAIRE ; ETANCHEITE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; BETON ; CHANTIER
geosynthetique
Résumé : Cet article présente les solutions techniques élaborées sur le chantier de la ligne de tram-train Tangentielle (Ile-de-France) pour évaluer et contrer les risques de dissolution du gypse.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=508349

[article]
Titre : Géotechnique. Des parades contre la dissolution du gypse
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Anthony LAURENT
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°5815
Date de parution : 08/05/2015
Article en page(s) : p. 64-65
Mots-clés : GEOTECHNIQUE ; INFILTRATION ; VOIE FERREE ; LIGNE FERROVIAIRE ; ETANCHEITE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; BETON ; CHANTIER
geosynthetique
Résumé : Cet article présente les solutions techniques élaborées sur le chantier de la ligne de tram-train Tangentielle (Ile-de-France) pour évaluer et contrer les risques de dissolution du gypse.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=508349

Arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (07/05/2015)

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[article] Arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°106 - 07/05/2015 [Article de périodique].
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; COURS D'EAU ; ALPES-MARITIMES ; HAIE
En ligne : http://legifrance.go [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=508284

[article]
Titre : Arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°106
Date de parution : 07/05/2015
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; COURS D'EAU ; ALPES-MARITIMES ; HAIE
En ligne : http://legifrance.go [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=508284

Police de l'eau : application de la nomenclature en cas d'opérations multiples / Xavier de LESQUEN in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°57 (01/05/2015)

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[article] Police de l'eau : application de la nomenclature en cas d'opérations multiples In BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel - N°57 - 01/05/2015 [Article de périodique] / Xavier de LESQUEN . - p. 18-21.
Mots-clés : EAU ; POLICE ADMINISTRATIVE ; CAPTAGE ; FORAGE ; VOLUME ; SOURCE
Résumé : Conclusions sous arrêt du Conseil d'Etat du 30 mars 2015 (n°360174).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=544780

[article]
Titre : Police de l'eau : application de la nomenclature en cas d'opérations multiples
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Xavier de LESQUEN
Titre du périodique : BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel
Numéro : N°57
Date de parution : 01/05/2015
Article en page(s) : p. 18-21
Mots-clés : EAU ; POLICE ADMINISTRATIVE ; CAPTAGE ; FORAGE ; VOLUME ; SOURCE
Résumé : Conclusions sous arrêt du Conseil d'Etat du 30 mars 2015 (n°360174).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=544780

Ruissellement de surface en milieu urbain : stratégies d’intégration de données topographiques haute résolution en modélisation hydraulique 2D / M. ABILY in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°5 (01/05/2015)

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L'activité encadrée d'une entreprise hydroélectrique in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (27/04/2015)

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Communiqué de Mme Ségolène Royal du 21 avril 2015. Elaboration de la cartographie des cours d’eau et du guide d’entretien. Instruction aux préfets (21/04/2015)

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Loi littoral. Dispositions pour les communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable / Philippe ISELIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5812 (17/04/2015)

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Ruissellement : le comprendre pour diagnostiquer et agir (17/04/2015)

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Décret n° 2015-398 du 7 avril 2015 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres in Journal Officiel - Lois et décrets, N°83 (08/04/2015)

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La charge de trop pour les départements ? / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)

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Gestion des eaux pluviales : les bonnes pratiques / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°460 (01/03/2015)

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Le ruissellement : le comprendre pour diagnostiquer et agir / Christine POULARD in Technicités, N°281 (01/03/2015)

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Zoom. Loisirs. Des sentiers de balade / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2015)

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Le climat de la France au XXIe siècle. Volume 5. Changement climatique et niveau de la mer : de la planète aux côtes françaises / Jean JOUZEL (16/02/2015)

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Jeux d'eau et d'illusions en Bourgogne / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5801 (30/01/2015)

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Gérer les inondations par ruissellement pluvial. Guide de sensibilisation (15/01/2015)

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Zoom. Cours d'eau. Vers un aménagement forcé des rives ? / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2015)

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Travaux ferroviaires : 8,5 millions de m3 de remblais au fil de l'eau / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5795 (19/12/2014)

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A l'Ouest, une vague d'inquiétude dans les vallons / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (13/11/2014)

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Comment justifier l'existence d'un droit fondé en titre ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°44 (03/11/2014)

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Réduction des pertes d’eau des réseaux de distribution d’eau potable. Guide pour l’élaboration du plan d’actions (décret 2012-97 du 27 janvier 2012) (01/11/2014)

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Des vis d'Archimède sur les petits cours d'eau / Virginie VENDAMME in Technicités, N°277 (01/11/2014)

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Instruction interministérielle du 11 juin 2014 relative à la mise en oeuvre de la procédure de vigilance crues (25/10/2014)

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Sauver les rivières alpines - Save the Alpine Rivers ! (20/10/2014)

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Une paroi cloutée à l'épreuve du terrain / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5786 (17/10/2014)

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Un contrat entre personnes publiques peut-il être unilatéralement résilié par l'une des parties et pour quel motif ? / Bertrand DACOSTA in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°96 (09/10/2014)

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Extrait d'un jugement du tribunal administratif de Nice du 22 avril 2014 (n° 1203047). Divers régimes protecteurs de l'environnement . Prévention de crues, des risques majeurs et des risques sismiques. Classement des parcelles exposées à des risques. Contrôle du juge in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°26 (01/09/2014)

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Un béton façonne un mur d'eau géant / Philippe DONNAES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5779 (29/08/2014)

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Un chapelet de lacs alpins offert aux loisirs / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5777 (15/08/2014)

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Micro-hydroélectricité : le parcours du combattant / Olivier DESCAMPS in Technicités, N°273 (08/07/2014)

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Eaux territoriales in Service public territorial, N°14 (01/07/2014)

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Handicap extrême et nouvelles technologies (01/07/2014)

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Cours d'eau / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2228 (30/06/2014)

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Crues torrentielles : Nîmes organise sa résilience / Agnès FERNANDEZ in Maires de France, N°314 (Juin 2014)

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Inondations : anticiper et protéger / Lucille MONDRIANE in Maires de France, N°314 (Juin 2014)

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Améliorer la gestion du ruissellement des eaux de pluie dans les zones urbaines grâce aux toits végétalisés / C VAN MECHELEN in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°6 (01/06/2014)

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Quand la ville prend l'eau / Agnès FERNANDEZ in Traits Urbains, 68 (01/06/2014)

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Plans d'eau et piscines : tout pour s'équiper / Henri TRICOT in Maires de France, N°313 (20/05/2014)

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Biovallée (26) - 4 communautés de communes, 102 communes, 54 000 habitants. Le bloc rural de la Biovallée met toute son ambition dans le développement durable / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n°279 (01/05/2014)

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Chercher et identifier les bonnes personnes sur internet / Frédéric MARTINET in Archimag, N°274 (01/05/2014)

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Les outils juridiques de lutte contre l'érosion des sols / CAILLE Pascal in Code général des collectivités territoriales, HS mai 2014 (01/05/2014)

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Arrêté du 20 mars 2014 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 75 (2014 29 mars)

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Hyères : restaurer les ressources en eau / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 265 (08/03/2014)

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Papi II fait de la résistance contre les inondations / Rodolphe PETÉ in Nice-Matin, n° ind (21/02/2014)

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Horts et Combes : le village préservé des Inondations / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, n° ind (04/01/2014)

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Guide juridique et technique pour la prise en compte de la continuité écologique dans les règlements d’eau (2014)

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Quand les transports urbains quittent la terre ferme / José SOTO in Maires de France, n° 309 (2014 janvier)

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L'infiltration par revêtements poreux / Arnaud GARRIGUES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5742 (2013 13 décembre)

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Arrêté du 3 décembre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 290 (2013 14 décembre)

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Prévenir le risque inondation / Agathe VOVARD in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 274 (2013 décembre)

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La commune n'est pas tenue d'entretenir les cours d'eau non domaniaux, leur charge incombant aux propriétaires riverains / Jean-Philippe BOREL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 11 (2013 Novembre)

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L'Agrion de mercure / Museum national d'histoire naturelle (MNHN) (01/10/2013)

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Pourtour de l'étang de Berre : des moteurs économiques qui s'essoufflent / DOTTA Damien in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 36 (2013 octobre)

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Pourtour de l'étang de Berre : un territoire en transition / DOTTA Damien in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 35 (2013 octobre)

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Recommandations pour la réalisation et la gestion des branchements à l'assainissement. Contrôle des branchements à l'assainissement in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 10 (2013 octobre)

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Agir pour l'eau, les espaces, les espèces. Recueil d'expériences dans le bassin de la Loire. (01/09/2013)

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La prévention des risques à l'épreuve des faits in Pour la montagne, n° 241 (2013 septembre)

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Articulation des plans grands fleuves, avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations. Décembre 2012 / Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5722, cahier détaché n°2 (2013 26 juillet)

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Arrêté du 19 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 211 (2013 11 septembre)

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Arrêté du 19 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 211 (2013 11 septembre)

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Un maire peut-il, sur le fondement de l'article L.2212-2 du CGCT, prendre une mesure permanente et définitive d'interdiction d'habitation d'un immeuble à cause d'un risque de crue ? / VINET Camille in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 7-8 (2013 Juillet-Août)

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Les eaux de surface : une nouvelle source d'énergie / Arnaud GARRIGUES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5717 (2013 21 juin)

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Police et protection du chabot au lac de Sainte-Croix / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2013 17 juin)

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A Saint-Estèphe, la vidange automnale du lac doit sécuriser les baignades d'été / Laurence MADAOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2177 (2013 10 juin)

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Arrêté du 4 juin 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 146 (2013 26 juin)

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Réseaux d'eau potable : la chasse aux fuites est ouverte / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 249 (2013 8 mai)

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Milieux aquatiques : le fléau des plantes envahissantes / Yaël HADDAD in Technicités, n° 247 (2013 8 avril)

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Crues : quand le canal couvert ne suffit plus / Virginie VENDAMME in Technicités, n° 246 (2013 23 mars)

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Dans quelle mesure un refus d'accorder des autorisations ou concessions portant sur la construction de nouveaux ouvrages peut-il se fonder sur les orientations d'un SDAGE ? / Xavier de LESQUEN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2013 Mars)

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L'état des eaux des bassins Rhône Méditerranée et Corse / Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (01/03/2013)

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Evaluer l'impact des eaux souterraines sur les eaux de surface et les écosystèmes associés. Mise en oeuvre dans le cadre de la DCE / Jean-François VERNOUX in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 3 (2013 mars)

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Eau / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2162 (2013 25 février)

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Le séchage solaire des boues fait valoir ses atouts / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 243 (2013 8 février)

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Avis relatif à l'application du décret n° 95-949 du 25 août 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 12 (2013 15 janvier)

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Circulaire du 18 janvier 2013 (2013)

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Suivi en continu de la qualité des eaux de surface. Premiers résultats du projet CarboSeine in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 1-2 (2013 janvier - février)

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La reconquête des rives de Raon-L'Etape / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5691 (2012 21 décembre)

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La réhabilitation d'ouvrages hydrauliques : petit guide pratique à l'usage des maîtres d'ouvrage publics / Carole BONTEMPS-HESDIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154, cahier détaché 2 (2012 17 décembre)

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Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations / Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) (01/12/2012)

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Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau : diagnostic de mise en oeuvre / Philippe BELLEC (01/12/2012)

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Gard : Dix ans après les crues, la prévention suit son cours / Jean LELONG in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2149 (2012 12 novembre)

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Prévention des inondations. Réduire la vulnérabilité des activités économiques face aux crues / Josette DEQUEANT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5684 (2012 2 novembre)

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Le concept de tolérance induite des communautés microbiennes par la pollution : vers un nouvel outil de bio-indication des milieux / Ahmed TLILI in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 11 (2012 novembre)

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Ouvrages hydrauliques. Interprétation de l'existance des prises d'eau sur cours non domaniaux in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5683 ; 5683, cahier détaché (2012 26 octobre)

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Comment la notion de débit s'élargit pour mieux gérer les cours d'eau / Philippe BARAN in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 10 (2012 octobre)

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Norme française. NFX 10-900 d'octobre 2012. Génie écologique. Méthodologie de conduite de projet appliqué à la préservation et au développement des habitats naturels. Zones humides et cours d'eau (01/10/2012)

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Rapport d'information fait au nom du Sénat et de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011 / Pierre-Yves COLLOMBAT (01/10/2012)

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Synthèse des retours d'expérience des projets de restauration, mis en oeuvre sur les plans d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Rapport final (phase 3) / Sciences et techniques de l'environnement STE (01/10/2012)

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Espaces verts. Plans aquatiques / Roland JANCEL in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2012 juin)

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La notion d'entretien des cours d'eau s'est substituée à celle de curage / Joël MUNSCH in Technicités, n° 229 (2012 8 mai)

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Environnement. A chacun sa mare / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2012 mai)

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Ressource en eau : privilégier la protection plutôt que le traitement / Franck LEMARC in Maires de France, n° 291 (2012 mai)

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Arrêté du 15 mars 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 92 (2012 18 avril)

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Retrouver des rivières vivantes / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 223 (2012 8 février)

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L'évolution conjoncturelle de la définition de la notion de cours d'eau / AHOULOUMA Fortuné in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 76 (2012 février)

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Réflexions sur la prescription des servitudes légales / DEGAGE Isabelle in Les Petites Affiches, n° 10 (2012 13 janvier)

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Actes du séminaire. Pour une complémentarité du rail, de la route et du fleuve au service du transport de marchandises. Centre d'analyse stratégique, mardi 25 septembre 2012 / Centre d'analyse stratégique (01/01/2012)

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Quand l'environnement s'impose / Jean-François CALMETTE in Études foncières, n° 155 (2012 janvier-février)

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