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Social. Contre l'illectronisme, le pass numérique donne accès à des formations / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2543 (07/12/2020) 

ISBD Vue détaillée [article] Social. Contre l'illectronisme, le pass numérique donne accès à des formations In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2543 - 07/12/2020 [Article de périodique] / Judith CHETRIT . - p. 48-49. Mots-clés : INSERTION ; INCLUSION NUMERIQUE ; MOYEN DE PAIEMENT ; REFERENTIEL ; FORMATION ; CHEQUE ; FRACTURE NUMERIQUE ; DOCUMENT NUMERIQUE Résumé : Le programme Pass numérique, initié en 2019 et cofinancé par l'État, repose sur la distribution de carnets de chèque, par les collectivités, auprès des bénéficiaires en difficulté avec le numérique. Une cinquantaine de collectivités l'ont expérimenté. Retour sur expériences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718032 [article]  Titre : Social. Contre l'illectronisme, le pass numérique donne accès à des formations Type de document : Article de périodique Auteurs : Judith CHETRIT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2543 Date de parution : 07/12/2020 Article en page(s) : p. 48-49 Mots-clés : INSERTION ; INCLUSION NUMERIQUE ; MOYEN DE PAIEMENT ; REFERENTIEL ; FORMATION ; CHEQUE ; FRACTURE NUMERIQUE ; DOCUMENT NUMERIQUE Résumé : Le programme Pass numérique, initié en 2019 et cofinancé par l'État, repose sur la distribution de carnets de chèque, par les collectivités, auprès des bénéficiaires en difficulté avec le numérique. Une cinquantaine de collectivités l'ont expérimenté. Retour sur expériences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718032

Associations, diversifiez vos moyens de paiement ! / Céline FIONRENTINO in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Associations, diversifiez vos moyens de paiement ! In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Céline FIONRENTINO . - p. 16-17. Mots-clés : FINANCES ; MOYEN DE PAIEMENT ; PAIEMENT ; TELEPAIEMENT ; CHEQUE ; PRELEVEMENT AUTOMATIQUE ; ASSOCIATION Résumé : "Depuis quelques années, de nouveaux moyens de paiement ont fait leur apparition, notamment grâce aux nouvelles technologies et à l'évolution de la réglementation. Les associations doivent se préparer à leur utilisation en diversifiant les outils." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710250 [article]  Titre : Associations, diversifiez vos moyens de paiement ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Céline FIONRENTINO Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 16-17 Mots-clés : FINANCES ; MOYEN DE PAIEMENT ; PAIEMENT ; TELEPAIEMENT ; CHEQUE ; PRELEVEMENT AUTOMATIQUE ; ASSOCIATION Résumé : "Depuis quelques années, de nouveaux moyens de paiement ont fait leur apparition, notamment grâce aux nouvelles technologies et à l'évolution de la réglementation. Les associations doivent se préparer à leur utilisation en diversifiant les outils." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710250

Vers un service public de la performance énergétique ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°151 (01/05/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Vers un service public de la performance énergétique ? In La Gazette Santé Social - N°151 - 01/05/2018 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p.26-27. Mots-clés : PERFORMANCE ENERGETIQUE ; LOGEMENT ; PRECARITE ; ENERGIE ; RENOVATION ; CHEQUE ; PERSONNE DEFAVORISEE ; SERVICE PUBLIC Résumé : En attendant le service public de la performance énergétique, piloté par les régions et annoncé dans le Plan climat, 75 000 logements habités par des propriétaires très modestes doivent être rénovés cette année. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=634537 [article]  Titre : Vers un service public de la performance énergétique ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Nathalie LEVRAY Titre du périodique : La Gazette Santé Social Numéro : N°151 Date de parution : 01/05/2018 Article en page(s) : p.26-27 Mots-clés : PERFORMANCE ENERGETIQUE ; LOGEMENT ; PRECARITE ; ENERGIE ; RENOVATION ; CHEQUE ; PERSONNE DEFAVORISEE ; SERVICE PUBLIC Résumé : En attendant le service public de la performance énergétique, piloté par les régions et annoncé dans le Plan climat, 75 000 logements habités par des propriétaires très modestes doivent être rénovés cette année. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=634537

Le chèque énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in Technicités, N°312 (01/04/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Le chèque énergie au secours de la précarité In Technicités - N°312 - 01/04/2018 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 60. Mots-clés : ACTION SOCIALE ; TARIF SOCIAL ; ELECTRICITE ; PRECARITE ; MENAGE ; ENERGIE ; PERSONNE DEFAVORISEE ; CHEQUE Résumé : "Après une expérimentation dans quatre départements, le chèque énergie a été lancé le 1er janvier 2018. Ce nouveau dispositif d'aide au paiement des dépenses d'énergie pour les ménages modestes se substitue au tarif de première nécessité pour l'électricité et au tarif spécial de solidarité pour le gaz naturel." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629789 [article]  Titre : Le chèque énergie au secours de la précarité Type de document : Article de périodique Auteurs : Nathalie LEVRAY Titre du périodique : Technicités Numéro : N°312 Date de parution : 01/04/2018 Article en page(s) : p. 60 Mots-clés : ACTION SOCIALE ; TARIF SOCIAL ; ELECTRICITE ; PRECARITE ; MENAGE ; ENERGIE ; PERSONNE DEFAVORISEE ; CHEQUE Résumé : "Après une expérimentation dans quatre départements, le chèque énergie a été lancé le 1er janvier 2018. Ce nouveau dispositif d'aide au paiement des dépenses d'énergie pour les ménages modestes se substitue au tarif de première nécessité pour l'électricité et au tarif spécial de solidarité pour le gaz naturel." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629789

Social - Le chèque-énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2403 (19/02/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Social - Le chèque-énergie au secours de la précarité In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2403 - 19/02/2018 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 67. Mots-clés : ACTION SOCIALE ; ATTRIBUTION ; DEFINITION ; RESIDENCE SOCIALE ; CODE DE L'ENERGIE ; MENAGE ; PRECARITE ; ENERGIE ; CHEQUE ; PERSONNE DEFAVORISEE ; ELECTRICITE ; GAZ Résumé : "Depuis le 1er janvier 2018, un titre spécial de paiement aide les ménages modestes à régler leurs dépenses d'énergie." Présentation de ce dispositif qui se substitue au tarif de première nécessité pour l'électricité et au tarif spécial de solidarité pour le gaz naturel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=623277 [article]  Titre : Social - Le chèque-énergie au secours de la précarité Type de document : Article de périodique Auteurs : Nathalie LEVRAY Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2403 Date de parution : 19/02/2018 Article en page(s) : p. 67 Mots-clés : ACTION SOCIALE ; ATTRIBUTION ; DEFINITION ; RESIDENCE SOCIALE ; CODE DE L'ENERGIE ; MENAGE ; PRECARITE ; ENERGIE ; CHEQUE ; PERSONNE DEFAVORISEE ; ELECTRICITE ; GAZ Résumé : "Depuis le 1er janvier 2018, un titre spécial de paiement aide les ménages modestes à régler leurs dépenses d'énergie." Présentation de ce dispositif qui se substitue au tarif de première nécessité pour l'électricité et au tarif spécial de solidarité pour le gaz naturel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=623277

Dépenses électorales : précisions sur la date limite de paiement par chèque / Mehdi YAZI-ROMAN in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2017)

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Droit au compte et dématérialité de la monnaie / Geneviève KOUBI in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2017)

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Règlement par chèque des dépenses portées au compte de campagne / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2346/2347 (19/12/2016)

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Appréciation du règlement effectif des dépenses de campagne / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (12/12/2016)

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La précarité énergétique met au défi l'action sociale / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°126 (01/02/2016)

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Quels cadeaux pour le personnel ? Des chèques anti crise. / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2011 septembre)

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Des chèques cadeaux pour booster les ventes in Direct Nice plus, n° ind (22/06/2010)

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Arrêté du 3 mars 2010 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 53 (2010 4 mars)

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Circulaire ACOSS n° 2007-103 du 17 juillet 2007 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5411, supplément (2007 10 août)

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VOUS ET VOTRE BANQUE : NE VOUS LAISSEZ PLUS FAIRE! in Que choisir ?, n° 68, spécial (2006 juin)

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DONATION. DES LIBERALITES PAR CHEQUE in Recueil Dalloz, n° 40 (2003 13 novembre)

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HARO SUR LE CHEQUE HORS PLACE! in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 12/1542 (2000 20 mars)

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NOUVELLE REGLEMENTATION SUR LES CHEQUES HORS-PLACE : LES DECISIONS URGENTES A PRENDRE AVANT LE 31 MARS 2000 in La Lettre du financier territorial, n° 132, supplément (2000 mars)

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Décret n° 99-656 du 29 juillet 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 175 (1999 31 juillet)

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DU BON USAGE DES CHEQUES ET DES CARTES BANCAIRES in Que choisir ?, n° 41, spécial (1999 octobre)

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Décret n° 92-467 du 26 mai 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 123 (1992 27 mai)

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Instruction du 21 janvier 1987 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 7 (1987 13 février)

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L'ORDINATEUR DE COMPENSATION. in Note d'information de la Banque de France, n° 69. (1986 décembre.)

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